Une petite cabane dans les bois
 
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 COURS DE DROIT

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Iris
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MessageSujet: COURS DE DROIT   Lun 25 Fév - 21:27

Université de Belrupt
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Inscription d'Iris
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Sujet: Inscription d'Iris   Hier à 21:18
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Nom [IG] :Iris001
Ville et Duché/Comté de résidence :Montélimar Duché du Lyonnais-Dauphiné
Niveau dans les RRs : 1

Niveau 1
Faculté(s) choisie(s) (maximum 3) :Apprendre le droit

Remarque(s) ou souhait(s) particulier(s) :

Quelles sont vos motivations ? Aimer écrire et argumenter S’intéresser à l’actualité Avoir une grande capacité de travail

Comment avez-vous découvert l'Université de Belrupt ?un messire ma conseillé de prendre des cours de droit,messire Jolius ,apres une discution sur l'avenir,ce qu'on aime,et voudrait faire


***********

teia
Rectrice-adjointe


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Localisation: Verneuil - Duché d'Alençon

Carte RRs
Postes occupés dans les RRs: Procureur de l'Alençon - Ours de l'Ost Alençonnais - rectrice-Adjointe de Belrupt -Grand Hospitalier de Ll'Ordre Royal Hostiptalier de St Jean de Jerusalem - Ex Procureur, Ex Lieutenant de Police
Postes occupés à Belrupt: Recteur-adjoint
Royaume, Duché/Comté, Ville: Alençon / Verneuil

Sujet: Re: Inscription d'Iris   Aujourd'hui à 9:47

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De retour dans son bureau, Teia trouve une inscription. Elle prend un vélin, une plume et de l'encre et envoie une missive à la demoiselle,

Citation:
Bonjour Mademoiselle,
Je suis Teia, Rectrice-adjointe, je vous souhaite la bienvenue à Belrupt.
Je dois toutefois vous dire que la prochaine session est du 08 avril au 30 juin 1461 : Session de printemps => 12 semaines. Les inscriptions seront ouvertes le 04 mars donc je vous garde sous le coude et je vous donnerais tous les renseignements à ce moment là mais vous êtes d'ores et déjà, inscrite.

Respectueusement

Teia, Rectrice-adjointe

*****************

Iris ne pensais pas avoir une réponse aussi vite,un pigeon se pose sur son épaule,elle prend le parchemin et là elle réalise , la joie mais aussi le peur de pas etre a la hauteur ,elle qui ni connait rien ,mais faut tenter ,un échec se n'est pas la mort non plus se dit -elle,elle prend un parchemin ,sa plume


Dame teia

Bien reçu la réponse et prend note de la cession du mois d'avril,je ferai mon possible pour etre assidu au cour

Je vous remerci et vous souhaite une bonne soirée

Iris

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Dernière édition par Iris le Ven 25 Avr - 9:42, édité 1 fois
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Iris
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MessageSujet: Re: COURS DE DROIT   Mar 5 Mar - 16:38

Sujet: Re: Inscription d'Iris Aujourd'hui à 11:45






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Plus d'élèves dans le bureau aussi Teia décida de répondre à deux fiches qui patientaient depuis quelques temps déjà.




Citation:



Bonjour Demoiselle,

Les inscriptions étant ouvertes, je peux vous dire que vous ferez parti de nos élèves à la prochaine rentrée.

Comme vous l'avez demandé, je vous ai inscrite en Niveau 1 de la faculté de Droit. Votre professeur sera Dame Pascale qui est un merveilleux professeur. Vous verrez qu'avec elle, la loi devient une matière très intéressante.

Teia se penche et attrape un objet qu'elle va mettre avec le courier.



http://img851.imageshack.us/img851/3152/etudia22.png

Voici le fanion des étudiants, vous devez le mettre en signature et il est obligatoire. Son absence est une cause de renvoi. Vous serez affecté aussi à une maison, il y en a quatre et c'est moi qui détermine laquelle vous aurez. Vous aurez toutes vos clés le jour de la rentrée soit le 08 avril .

Si vous avez des questions, n'hésitez pas à venir me voir ou à m'écrire.

Teia, Rectrice-Adjointe



Elle attrape Vaillant, son pigeon et accroche son message à sa patte :

Va mon beau, porte ça....

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MessageSujet: Re: COURS DE DROIT   Sam 9 Mar - 18:44

Iris avait bien reçu la missive venant de dame teia ,elle poura le 08 avril se rendre a l'Universitée,elle etait prise au cour de droit,cela la remplit de joie elle alla le dire a son frére lui aussi professeur et qui voulait voir sa soeur s'instruire plutot que trainer les tavernes,puis Iris prend une plume et encre et sur le ti bureau de sa chambre ,elle veut remercier dame teia et la rassurer que le pigeon a bien fait son travail


Bjour dame teia


Suite a votre courier ,je me permet de vous écrire pour vous remercier de me prendre a l'Universitée
j'espére etre a la hauteur ,et que je pourais suivre au cour de droit
Je vous dit donc a bientot,d'ici la je vous souhaite bon courage

Iris

***********

Vaillant venait de rentrer, un petit message à la patte. Elle attrapa l'oiseau et le débarassa puis lui versa des graines sur la fenêtre et de l'eau. Le pauvre avait fait un long chemin et il méritait bien un peu de plaisir et du repos.

Elle regarda le message, la future élève avait bien reçu le message, elle serait présente à la rentrée. Teia se demandait qui pouvait être son frère? Un professeur, ils étaient plusieurs parmi la gente masculine.

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MessageSujet: Re: COURS DE DROIT   Ven 29 Mar - 0:17

un matin Iris voit un pigeon lui tourner autour ,puis se poser sur son épaule,elle voit un parchemin a sa patte,pense a son amour,le prend en souriant,mais bien vite son coeur s'accélaire,le pli vient de l'Universitée,un peut inquiette peur d'une annulation elle prend vite le parchemin ,le déroule et lit


De:

sofio-de-Valmonte

A:

Iris001

Posté le:

Jeu 21 Mar - 15:18

Sujet:

Conférence sur la Cour d'Appel

Bonjour à tous!

C'est le printemps, sous peu les arbres et fleurs seront en fleurs, les jardins de l'université regorgeront de couleurs et de senteurs. La fin de session approche, la grande salle sera prête à temps pour la cérémonie des diplômes.

Pour l'heure! je vous convie à une conférence sur le fonctionnement de la cour d'appel.

Bonne journée

S de Valmonte
Rectrice de l'université


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MessageSujet: Re: COURS DE DROIT   Ven 29 Mar - 0:26

Citation :
Début de la conférence sur la Cour d'Appel le 28 mars 1461.
[/quote]


Le grand jour arrive et Iris va a cette conférence,la premiére de sa tite vie

sofio-de-Valmonte a écrit:
Elle avait longé ses fameux couloirs, labyrinthe pour certains, il n’était pas rare en début de session de trouver des étudiants perdus, une carte à la main souvent affolés de rater les débuts de cours, puis il était fréquent en fin de session d’en retrouver d’autres qui cherchaient la sortie la plus courte, une pile de parchemins dans les bras, la tête des mauvais jours, sachant pertinemment que plus jamais, la migraine ne les quitterait.

Ouvrant le chemin au Comte, jusqu'à la salle de conférence, elle le laissa passer, pour entrer, la salle était vide encore, les bancs , tables préparées au fond se tenait l’estrade avec une tablette et de quoi se désaltérer. Elle prit soin de laisser les portes grandes ouvertes, les étudiants allaient tous recevoir en leurs casiers personnels un message, qui leur indiquerait l’événement. Un regard sur l’ensemble de la salle, cela semblait parfait, elle indiqua au Comte l’estrade, sous peu la salle serait alors noir de monde.


Si vous voulez bien, nous allons attendre, les têtes savantes, les curieux et les professeurs, notre professeur de droit ne devrait plus tarder aussi, elle sera enchantée de faire votre connaissance.


Les minutes s'égrenaient comme un chapelet dans cette université, parfois le temps manquait, le sujet allait surement passionner les foules aux dépens du conférencier, mieux valait’il pour lui prendre quelques forces avant. C’est pourquoi elle rajouta.


J’ai fait servir rafraichissements alcoolisées ou pas sur l’estrade qui sera votre abri, un peu d’armagnac ou du vin d’Italie, jus de fruits à votre convenance.


Delfia a écrit:
Prise de curiosité à la missive reçue, notre Delfia se dirigea en salle de Conférence afin de suivre le sujet dont il était question.

Qu'elle fut sa surprise de s'apercevoir qu'elle était la première arrivée. Elle salua les personnes présentes et alla de suite s'installer à une place où elle ne serait nullement gênée de manière visuelle. Puis elle attendit que la conférence commence et que d'autres étudiants viennent les rejoindre.

[quote="aldindethau"]Le Juge Général pénétra dans la grande salle de conférence où une étudiante était déja présente, les bancs étaient encore vides.

Il remercia en souriant la rectrice et se dirigea vers la chair ou un grand tableau noir d'ardoise était disposé et immaculé tout en saluant au passage la premiere étudiante qui semblait tres désireuse dans découdre durant cette intervention .

Il pris une craie et nota:



Serpentis a écrit:
Serp arriva pas bien longtemps après les premiers et salua tout le monde d'un signe de tête amical.
Il alla s'installer lui aussi sur un banc ou ne se trouvait encore personne, et attendait tranquillement.

guenievre07 a écrit:
guen avait reçu une missive , elle était tres curieuse , elle se rendit au lieu de rendez vous indiquer dans la lettre.
Elle s assit salua d un signe de tête les personnes presentent en leur souriant.
Elle n y connaissait pas grand chose, mais elle en était sur qu 'elle apprendrait plein de chose interessante.

hersent a écrit:
Missive réceptionnée dans son colombier de Belrupt et voilà l'Ar Sparfel, qui sue sang et eau sur ses examens de fin de session comme jamais auparavant, se pointant en salle de conférence pour en apprendre un peu plus que la CA. Elle ne connaissait cette institution qu'en tant que Chevalier du Guet Royal missionnée avec quelques membres du Guet pour veiller au bon déroulement des audiences et pour escorter certains prévenus.
Elle salua les personnes présentes d'un signe de la tête avant de s'installer dans un petit coin, ni trop près ni trop éloigné, pour une bonne prise de notes.

jacquotte a écrit:
Jacquotte profite d'une pause dans ses révisions avant la fin de la session. Elle entre rapidement et salue d'un signe de tête tout le monde. Elle voit l'affichage indiquant le début de la conférence sur la CA et se dit

je vais aller faire un tour dans le jardin pour me reposer un peu en attendant l'heure.

baztan2 a écrit:
Le curé avait reçu un courrier comme quoi une conférence sur la cour d'appel allait être donné à belrupt. Même si le droit n'était pas ce qu'il était venu apprendre ici, il se dit que ça serait bête de louper une occasion de s'instruire.

Il se présenta donc et s'installa au fond de l’amphithéâtre comme les cancres. Il salua au passage les gens qu'il connaissait dont hersent.

Legohan a écrit:
Legohan avait reçu une invitation des plus surprenantes pour une conférence sur la cours d'appel.
Le droit n'est pas du tout sa spécialité mais pourquoi pas....
Il a eu le temps de visité les différents batiments de l'université....
Il se rend à l'amphi et se place dans le fond, aux côtés de Baztan.
Pourtant Gohan n'est pas celui qui divertit une classe toute entière.


Bonjour Baztan....

Arnaud_Giboint a écrit:
Arnaud avait reçu une invitation pour une conférence sur la cour d'Appel. A quel titre y avait il été convié il ne le savait point car il n'etait point étudiant en droit à l'academie de Belrupt, et vu que la missive n'en disait pas plus, il se rendit quand même à l'invitation, peut être que sur place on lui en dirait plus.
Il entra dans la salle ou devait se tenir ladite conférence, salua au passage la rectrice et jeta un regard circulaire constatant la présence de pas mal de gens qu'il pensa être des étudiants, puis regardant ver la chair de conférencier il eut la surprise de constater que derrière le pupitre se tenait quelqu'un qu'il connait assez bien en la personne de son confrère magistrat et Juge de la Cour d'Appel Aldin de Thau.
Il lui adressa donc un léger signe de tête pour le saluer, après quoi, comme à son habitude, enfin plus une manie qu'un habitude il alla s'adosser au mur près de la porte d'entrée pour attendre la suite. Il faut dire qu'il lui était souvent assez pénible de rester assis vue sa grande taille et que souvent la place manquait entre les sièges pour allonger ses jambes, d'ou le fait qu'il trouva plus confortable de rester debout.

mimbolbe a écrit:
La Royale arriva, la missive écrite de la main de la Rectrice à la main gauche, un bouquet de fleurs au bras droit. Elle salua discrètement aux gens présents, elle ne les connaissait pas, peut-être prendrait-elle le temps de leur faire connaissance prochainement... Elle passa au buffet et se servit de petits casse-croûte avec élégance. Elle vint ensuite s'installer en tailleur au milieu de la pièce, ses pans formaient un disque immaculé autour d'elle. Celle-ci entreprit de tricoter avec ses fleurs, pour patienter...

Kenneth_morgan a écrit:
L'Anglois recut un pigeon pour donner l'information d'une conference., pourquoi pas pense t'il .
alors il entre dans la salle, puis attends le debut de la conference

Dufresne. a écrit:
Le titre d'étudiant tout juste reçu, il avait reçu une note de la rectrice de l'Université de Belrupt. C'te classe, vous imaginez ? Alors que dans son esprit fourmillaient milles intrigues quand au fait qu'il soit invité par la rectrice en personne, il arriva à l'endroit où devait se tenir la conférence. Brutale désillusion. Plein de monde ! Il y avait plein de monde. C'était donc une note envoyée à tous les élèves, rien de très personnel. Son regard légèrement déçu se promena sur la salle pour apercevoir juste à côté de lui, adossé au mur, une tête connue. Un sourire et une inclinaison du chef vers Arnaud.

Bonjour à vous Maître, me voici du même côté du pupitre que vous cette fois-ci, voilà qui est amusant. Le sourire s'élargit quelque peu. La curiosité m'a poussé jusqu'ici, cela peut être intéressant je pense.. Vous cherchez l'inspiration pour vos prochains cours ?

Suite à ces mots, il le dépasse d'un pas et s'adosse à ses côtés au mur. Sauf que lui il est pas grand. C'est juste pour faire classe.

saliva a écrit:
Saliva arriva un peu en retard et salua tous le monde.

Davyxiv a écrit:
Davy arriva sur les lieux de la prochaine conférence , il vit sa Seigneurie Aldin de Thau , il irait le saluer plus tard il restait encore pas mal de temps avant la conférence .


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MessageSujet: Re: COURS DE DROIT   Ven 29 Mar - 0:35

luaine a écrit:
Un pli annonça de l'ouverture d'une conférence. Il était toujours bon de participer à ce genre d'immense mêlé intellectuelle surtout que la CA. Luaine ne pensait pas du bien de cet organe et ce fut très curieuse qu'elle décida d'y aller.
Elle salua le peu de personne qu'elle connaissait et s'approcha de Davy.


Coucou. Vous ici?

Elle lui sourit et prit une place. Pour sur qu'elle ne participerait pas beaucoup mais elle serait attentive.

pascale a écrit:
Il est temps pour la jeune femme de se trouver un moment pour assister à la conférence qui la concernait directement.
Déjà les étudiants commencent à affluer dans la salle, la blonde s 'avance jusqu 'a l'estrade, souriante bien qu 'un peu lasse,rejoint le conférencier et le salue simplement:

Bonjour, je suis Pascale, et je professe en droit.
Je suis ravie de votre venue et j 'espère apprendre de vous..


Petit sourire malicieux à l 'adresse de l'invité, il faudrait qu' elle puisse discuter en tête à tête avec cet homme..Qui sait, un jour peut être..En attendant, elle s'éloigne quelque peu pour aller se servir un verre avant de revenir auprès du sire.

La Tulipe Noire a écrit:
Sa tite missive en main, Tulipe arpenta les couloirs en direction de la salle de conférence.
Elle salua tout l'monde d'un signe de tête, doublé d'un sourire et chercha un siège libre.

Hop... une fois chose faite, elle sortit de sa besace de quoi prendre des notes, et attendit patiemment, observant autour d'elle les visages qu'elles ne connaissait pas encore.

LeSolitaire a écrit:
Un pigeonnier, une missive, un sourire après lecture. Il ne pouvait manquer cette conférence... Il prit une petite besace pour y loger quelques menues choses à manger et boire, car ici il ne porte pas sa toge de procureur aménagée pour les longues audiences de la Cour d'Appel. En parcourant les couloirs, il se posa quelques questions, notamment sur l'identité de celui qui serait confériencier. Et c'est en entrant dans la salle qu'il eut la réponse... Salue le Juge Général d'un petit hochement de tête et... repère rapidement deux autres têtes connues, par delà quelques camarades de cours. Se dirige donc vers Arnaud et Dufresne.

Eh bien... quelle bonne surprise ! Vous deux ici.. cela va nous rappeler quelques bons moments passés en une autre université que celle-ci !

Leur serre la main

Alors Arnaud, pensez-vous que cela va être aussi vivant que votre prestation de serment à la Cour d'Appel ?

Clin d'oeil complice avant de donner l'accolade à Dufresne

Maître Dufresne, cher confrère ! Comment va ? As-tu réussi à mener ta première affaire ?

sofy.d a écrit:
Sofy avait reçu une missive qui parlait d'une conférence. Elle arpenta les couloirs, essayant de ne pas se perdre, ce qui n'était guère évident pour une nouvelle venue, mais finit par trouver la salle.
Elle se glissa dans la salle, espérant ne pas être en retard et soupira de soulagement en voyant que les gens s'installaient encore. Le brouhaha ambiant des gens qui se saluaient entre eux attestait que la conférence n'était pas commencée.
Aussi discrètement que possible, elle chercha du regard un endroit ou s'assoir.
Finalement, elle s'installa vers le milieu de la salle mais un peu en retrait sur le côté. Les mains croisées sur les genoux, elle attendit.

Tomrone a écrit:
Il n'était là que depuis très peu de temps et commençait doucement à prendre ces repères dans cette grande université.

Une missive de la rectrice lui était parvenu lui indiquant une conférence. La curiosité toujours plus fort que tout, Tom arriva le plus discrètement possible et timidement en observant d'un coup d'oeil rapide l’assemblée déjà présente.

Il s'installa sur le premier banc libre qu'il trouva en attendant sagement la suite à présent.


Arnaud_Giboint a écrit:
Surprise numero deux sont ex éléve et jeune confrère Dufresne etait lui aussi redevenu estudiant et trois celle de son autre ex élève et doublement confrère Lesolitaire

bonjour chers confrères à double et triple titre, non ce n'est point le droit que je suis venu étudier ici pour le moment, car la curiosité néanmoins me pousse à savoir ce qu'ils racontent sur le sujet, ce sera pour la prochaine cession mais chut je compte sur votre discrétion j'ai volontairement occulté mes diverses fonctions en m'inscrivant, ce qui m'interesse c'est l'heraldique, ce à quoi je ne connais rien et aussi les sciences politiques histoire de voir ce que cela raconte. Nous allons voir si aldin est bon orateur.

Jason_de_Vissac. a écrit:
Jason était en plein examen quand il reçut la missive de la Doyenne l'informant d'une conférence sur la cours d'appel dans la grande salle. Il se dit qu'il avait besoin de se changer un peu les esprits et décida d'aller assister à la conférence . En plus il aimait tout ce qui touchait à la justice après l'armée et la politique.
Quand il arriva dans la salle il y avait déjà pas mal de monde.
Des têtes connues et d'autres inconnues. Il salua Hersent qui s'était mise dans un coin ainsi que Le Solitaire qui avait suivit avec lui cette session sur la Politique.Ainsi que Pascale qu'il connaissait bien car il avait été conseiller avec elle en BA et puis aussi Luaine..... puis s'installa pour prendre des notes.

Dufresne. a écrit:
Peut-être les avocats du dragon s'étaient-ils tous donnés rendez-vous ici ? Ca expliquerait qu'ils soient déjà trois. Le sourire ne quittait pas les lèvres de l'homme de paille, bien qu'il se faisait discret. Tant mieux, une conférence sur la CA, et son professeur favori ainsi que son camarade préféré étaient de la partie. Ses collègues maintenant, il avait du mal à s'y faire.

Bonjour Maître Lesolitaire ! Hélas non, je n'ai encore mené ma première affaire. Pour tout dire, j'appréhende grandement et ne sait trop vers quel client me lancer... Puis baissant le ton, pour imiter Arnaud. Moi aussi suis venu ici pour la Héraldique avant tout... J'étudierais en niveau un cette matière ainsi que les sciences politiques et économiques, même si j'ai des bases solides dans ces-dernières. En ce qui concerne le droit j'ai demandé un plan du cours lors de mon inscription, pour comparer cela à notre formation... Nul doute que cela pourra être intéressant. Je vous le ferais parvenir si vous voulez.

Tournant le regard vers le pupitre. Bon orateur ? Sûrement.

Elienore a écrit:
Elle récitait mentalement dans sa tête les diverses petites et grandes choses à faire avant la fin de la session. Corrections des copies du niveau 1...fait. Correction des copies du niveau2...fait. Signature des diplômes...presque fini. Rangement des classes...pfff à remettre pour demain. Rangement de son bureau...re pfff y penser éventuellement dans 10 ans.
L'urgent était accomplit, le presque urgent en cours de finalisation et le reste pourrait attendre.

Quelques rayons de soleil pointaient le bout de leur nez, une promenade dans le parc était tentante mais la température encore un peu trop polaire à son goût l'y fit renoncer. Que faire?
C'est alors qu'une invitation arriva, la convient à une conférence sur la Cour d'Appel. Pas vraiment son domaine la Justice, elle préférait de loin l'Economie mais cela pouvait toujours être utile pour ses cours alors pourquoi pas.
La décision prise, elle jeta un œil dans le miroir. Replaça une mèche rebelle qui s'était échappée de sa natte, lissa les plis de sa robe couleur rubis et jugeant qu'elle était plus que présentable se dirigea vers la Grande Salle.

A l'entrée elle marqua un temps d'arrêt. Beaucoup de monde déjà.
Un sourcil étonné se lève en voyant une jeune femme assise au bon milieu de la salle et tressant des fleurs. Retient une furieuse envie de rire et regarde rapidement ailleurs.
Sofio et Pascale sont sur l'estrade en compagnie d'un homme qui ne peut être que le conférencier. Bonne chose, il ne faudra pas patienter des heures. Elle ira saluer ses collègues et amies plus tard.
Son regard aperçoit Luaine, Jason et Hersent à qui elle adresse un petit signe de la main. Elle ne les avait pas revu depuis qu'ils lui avaient rendu leur copies d'examen.

Puis près du mur en pleine conversation avec deux autres hommes qu'elle avait croisé aux inscriptions, elle le vit et son sourire se fit radieux. D'un pas enthousiaste elle les rejoignit.


Bonjour messieurs !
J'espère ne pas interrompre une conversation d'importance.


Elle leur sourit chaleureusement pour s'excuser d'avance de cette intrusion avant de se tourner vers celui qui faisait l'objet de toute son attention.

Messire LeSolitaire c'est un plaisir de vous retrouver en ce lieu. J'ai été bien inspirée de m'y rendre moi même, cela me permet de profiter encore un peu de votre compagnie agréable.

Puis ajoutant un peu plus bas.

Savez-vous que vous me manquez déjà terriblement...

Ses deux prunelles émeraudes pétillèrent de malice face à son futur ex élève.

albin. a écrit:
Une nouvelle conférence, celle ci porte sur la cour d'appel. Depuis peu, il se mettait un peu à la fréquenter, une fois pour témoigner et bientôt en tant que membre du guet de Paris régulièrement sollicité pour la cour d'appel. Arrivant dans la salle où se tenait la conférence, Albin salua les gens qu'il connaissait tout d'abord Légohan puis Jason, un petit sourire envers Elienore sa future professeurs de sciences politiques avant de rejoindre sa mère.


Gigagil a écrit:
Très intéressé par le sujet de la conférence à venir Gigagil s'y présente.
Il salue d'un signe de tête les professeurs et étudiants de sa connaissance déjà présents et va se servir au buffet.
Un verre de vin en main il se promène ensuite parmi la foule, écoutant en souriant les bavardages ou commérages.

Legohan a écrit:
L'amphi commence peut à peut à se remplir....
Certains ont l'air de bien se connaître.
Legohan ignore qui est prof, qui est étudiant.
Il salue Albin qui est le premier à l'avoir aperçu.
Enfin un visage connu parmis toutes ces têtes....
C'est en ayant les bras croisés que Gohan attend le début de la conférence.

aldindethau a écrit:
Le juge discutait avec la rectrice et fut réellement surpris de voir tant d'étudiants pénétrer dans la salle et s'installer. D'un air qui se voulait détendu il salua à tour de role chaque personne qui passait à sa portée, reconnu deux confreres magistrats de la CA auquels il adressa son plus beau sourire de circonstance. Intérieurement, c'était la panique. Il n'avait jamais eu à officier devant un auditoire si nombreux. Il va falloir que cette conférence soit la plus captivante possible afin de ne pas endormir les gens. Il refléchis de multiples possiblités de déroulement mais n'en trouvais pour l'instant pas une de valable.

Un verre à la main, il en était la de ses réflexions quand une dame s'approcha et se présenta comme la professeur de droit.


Citation :
Bonjour, je suis Pascale, et je professe en droit.
Je suis ravie de votre venue et j 'espère apprendre de vous..


Bonjour Madame la professeur, ravi de vous rencontrer. J'espere plutot lever un peu le voile que la CA peut revetir pour beaucoups et pourquoi pas inciter à des vocations. Quant à vous apprendre le droit, peut etre que c'est vous qui m'en apprendrez.


Dit il d'un air enjoué.

Beldurian a écrit:
Le jeune homme avait bien reçu la missive l'informant de la date, du lieu et du thème de cette conférence. Arrivé depuis peu à l'université de Belrupt, connaissant encore bien mal le bâtiment, il s'était perdu dans les couloirs et n'avait cessé de soupirer tandis que les échecs se succédaient ; bien des fois, il pensait avoir trouvé la bonne salle et était entré d'une manière enjoué, se retrouvant tantôt seul, dans une salle vide, tantôt face à quelques étudiants ou professeurs qui le regardaient de manière intriguée. Après bien des excuses, bien des égarements, il finit par trouver le lieu en question dans lequel il entra avec une certaine perplexité, cherchant un repère qui lui permettrait de s'assurer qu'il était cette fois-ci au bon endroit. Il finit par sourire, hochant légèrement la tête pour lui-même après avoir lu ce qui était écrit au tableau, et partit donc prendre place en soupirant une dernière fois, de soulagement cette fois-ci.


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MessageSujet: Re: COURS DE DROIT   Ven 29 Mar - 0:44

Morphey De Valmonte a écrit:
Du bruit, du monde, des fleurs et des plumes.
Odeurs mêlées et brouhaha des voix après le silence de la mer et les senteurs océanes.
Mais il a promis alors, des yeux, il se cherche une place en bordure de travée, il n'aime pas se sentir enfermé, en repère une et s'y glisse.
Va pour une conférence sur le Droit. Tout ce qu'il ne connait pas l'intéresse. Plus tard il fait le tri.
Sur l'estrade il repère la blonde couronnée et sa reyne fauve. Elle le rejoindra sans doute plus tard. Le fauteuil près de lui est vide. Il veillera à ce qu'il le reste jusqu'à ce qu'elle puisse l'occuper.
En attendant il a glissé sur son siège pour étirer sa longue carcasse, coude négligemment posés sur les accoudoirs et mains croisées sur sa poitrine.

Peu à peu la salle de conférence se remplit. Beaucoup de têtes inconnues. Ça lui va, il n'a pas envie de faire la causette.
Un sourire narquois sur les lèvres, il suit un instant du regard une plume blanche qui s'agite.
Long soupir. Pourvu que la conférence ne tarde pas à commencer. Il trouve le temps long.

Cyrus Sinclar a écrit:
Cyrus qui croit en la justice, mais là, vraiment, il est tres interressé du fonctionnement de cette CA. alors çà tombe bien, lui qui veut justement dés que c'est possible se lancer dans la voie Judiciaire ! Car, il voudrait bien savoir si possible le pourquoi et le comment peut oeuvrer cette CA qui juge, tranche, ordonne, déclare comme bon lui semble, si tel ou tel dossier est recevable ou non, à la tête du client selon le président de cette cours, sans véritable Contrôle relle !


Examens de cette session terminés, attendant donc les résultats, il vient s'intaller dans un petit coin de la salle décider de ne rien perdre, même une virgule, les dires et explications de cette cours, rendant la Justice au nom du Roy selon leur bon vouloir, écartant ce qui les dérange.

Pour Cyrus, il ne voit pas cette institution d'un bon oeil, non qu'elle ne serait pas valable et necessaire, bien au contraire, mais il trouve celle-ci trop noyauté par des personnes qu'il estime, non impartiales, comme devrait être toute cours de Justice.

LeSolitaire a écrit:
Arf... il était là incognito ou presque... bon, alors baisse la voix aussi.

D'accord, Arnaud... je vous prie de m'excuser... Je ne savais pas que vous aviez souhaité rester discret sur vos fonctions... Pour les sciences politiques...

grand sourire sur son visage, s'adressant aux deux

... je termine moi-même les cours de 2e année. Et vous verrez, le professeur est une personne... exquise !

Ainsi, vous serez ensemble en cours ? Amusante situation, finalement ! Pour la Héraldique, j'avoue que j'ai hésité.. cela me tente assez pour tout vous dire ! Je vais y réfléchir... nous pourrions former un groupe là-bas !

Puis à son camarade Dufresne

Si tu hésites à trouver client, viens donc piocher dans les dossiers en Cour d'Appel, cela pourrait être ... intéressant !

Petit clin d'oeil complice et là...on voit arriver celle qui a éclairé de sa beauté et de sa bonne humeur les 3 mois qui viennent de s'écouler dans les locaus de cette université. Petite révérence de circonstance...

Dame Elienore.... justement je .. parlais de vous juste à l'instant !

Un sourire radieux se dessine sur le visage du Gascon.

Vous savez bien que vous ne dérangez jamais ! Je vous présente deux collè... deux nouveaux inscrits à l'université.. Et je pense deux de vos futurs élèves si toutefois c'est bien vous qui allez enseigner aux premières années de Sciences Politiques... Voici donc Arnaud Giboint et Dufresne..

Se tourne vers les intéressés

Messieurs... puis-je vous présenter celle dont je viens tout juste de vous parler... Dame Elienore, celle qui sera votre tortionnaire pour les 3 mois à venir ! Et attention, ça ne rigole pas ! Elle ne tolère aucun écart de langage ou de comportement...

Regard amusé vers la Doyenne qui lui souffle alors à l'oreille

Savez-vous que vous me manquez déjà terriblement...

Se penche vers elle

Savez-vous que c'est réciproque ? Vous m'avez brisé le coeur lorsque vous avez dit qu'il me faudrait attendre septembre pour me retrouver de nouveau en cours avec vous... Je ne sais pas si je vais réussir à tenir aussi longtemps...

Plonge son regard d'azur dans les émeraudes de la jeune femme, avec ce sourire un peu coquin qu'elle lui connaissait si bien maintenant.

Elienore a écrit:
Elle fit une petite moue mi-figue mi-raisin.

Vous parliez de moi...Vraiment ! En bien j'espère ?

Regardant à nouveau les deux futurs étudiants de sa faculté elle leur sourit chaleureusement.

Nous nous sommes déjà rencontré lors des inscriptions. Oui c'est bien moi qui enseigne la Politique municipale avec le professeur Gabriell.
Ces messieurs seront d'ailleurs étudiants en Économie tout comme moi même à la session prochaine. Nous nous croiserons donc très régulièrement.


Elle ouvrit des grands yeux faussement indignée en entendant le portrait qu'il faisait d'elle à ses compagnons.

Tortionnaire...c'est un peu fort !

Incapable de rester sérieuse plus longtemps elle laisse échapper son rire joyeux comme une cascade fraîche en plein cœur de l'été et lève les mains en signe de capitulation.

J'avoue tout.
Je suis absolument intransigeante sur le sujet de la courtoisie et des bonnes manières.


Il se penche vers son oreille et elle sent son souffle chaud contre son cou délicat. Ses mots raisonnent dans sa tête comme un écho aux siens. Ainsi elle lui manque tout autant. Son cœur bat un peu plus vite. Une idée folle lui traverse l'esprit, un peu de temps supplémentaire...peut être oui...pourquoi pas...ce serait une solution. Qui ne tente rien n'obtient rien.

Savez-vous que j'ai régulièrement des étudiants au niveau 1 qui ont déjà été maire. Leur expérience est un atout non négligeable car cela apporte une autre vision que la mienne.
Peut-être que...enfin si vous avez du temps et que vous n'êtes pas trop pressé de retourner en Gascogne...Une inscription au niveau 1 est toujours possible même si vous avez un diplôme du niveau 2.
Bien entendu je comprendrais très bien votre refus, sans doutes avez-vous d'autres projets...


Ses deux émeraudes restaient plongées dans les lacs azurés, presque suppliantes. Elle se mordillait la lèvre inférieure et ses joues prirent une légère coloration rosée en voyant se sourir coquin qu'elle affectionnait. Il ne pouvait que lui dire oui...ou non.

Ariane a écrit:
Une invitation et voilà une Brune qui arpente les couloirs, non sans se perdre. Pensez bien, à papillonner et à voir le nez en l'air pour un rien n'aidait pas vraiment à se concentrer sur le trajet. Et dire que les instructions pour trouver le théâtre n'avaient été simple. Rhalala, il faudrait qu'elle apprenne à être plus concentrée pour les cours.

Lorsqu'Ariane arriva, l'endroit était déjà bondé. Un petit soupir fila d'entre ses lèvres. Jamais elle allait trouver une tête connue dans toute cette masse. D'ailleurs y'en avait-il simplement une? Un brin dépitée par cette dernière interrogation, elle prit place sur le premier banc venu, non sans pousser un peu du popotin la personne a ses côtés, ne prêtant pas encore attention s'il s'agissait d'un homme ou d'une femme.

lora1 a écrit:
Ils s’étaient donné rendez-vous en début de journée dans le jardin. Ils comptaient bien en profiter pour se retrouver un peu seul avant de se rendre dans la salle de conférence.

Après s’être baladé de droite à gauche et de gauche à droite, ils n’avaient pas vu le temps passer. Le moment était venu de prendre le chemin de la salle de conférence. C’est donc tout naturellement qu’ils arrivaient ensemble.

Lora aperçu des personnes qu’elle connait, elle les salua poliment d’un signe tête puis ils allèrent s’installer pour suivre ce discours.


ANZEME a écrit:
Le soleil printanier noyait de ses doux rayons le parc de l'université où Anzeme et Lora se promenaient depuis de longues heures main dans la main s'assoyant de temps à autre dans la pelouse dont le vert tendre mettait en valeur les jonquilles et Narcisses qui ça et là fleurissaient en touffe éparses.

Il leur fallait à présent rejoindre la salle de conférences où la rectrice les avaient conviés à une conférence sur la cour d'appel.

Certes, ce n'était ni pour l'un ni pour l'autre le choix de leurs études mais l'un et l'autre avaient envie d'entendre parler du fonctionnement de cette institution dont ils auraient peut être un jour besoin.

C'est donc ensembles qu'ils entraient dans la salle où de très nombreuses personnes étaient déjà présentes.

Anzeme regardait à droite et à gauche s'il apercevait des gens de sa connaissance mais non, juste Le Solitaire qui était en grande discussion, mais il ne fut pas vraiment surpris, on le voyait partout celui là, à se demander s'il n'avait pas un jumeau qui habillé comme lui pourrait le remplacer ici ou là.


Legohan a écrit:
Alors que les discussions vont bon train, l'amphi continue de se remplir.
La plupart des visages sont inconnus pour Legohan, sauf les deux derniers arrivants.
Gohan reconnaît Lora1 et Anzeme qui avaient participé au tournoi de tir à l'arc de la saint Sébastien.
Il soupire....
Ca devient long....

LeSolitaire a écrit:
Sourit à la réaction de la Doyenne, et à même du mal à conserver son sérieux.. mais l'était-il en fait dès le début ? Hochement de tête quand elle confirme son côté tortionnaire et intransigeante sur la bonne tenue des élèves

Oui, je confirme... courtoisie et bonne tenue.. Ceci dit, dame Elienore, je dois vous avouer que cela n'a pas été très difficile car .. nous n'avions qu'à suivre votre exemple !

Et ensuite une question plus .. personnelle. Une proposition, une invitation plutôt... Elle le regarde, il plisse un peu des yeux... A-t-il bien compris ? Il va devoir non pas redoubler mais ...

Dame Elienore... Dois-je comprendre que vous cherchez un moyen de vous faire ... pardonner ? Après une première dérogation, il va donc m'en falloir une seconde, une ... anti-dérogation, plutôt ! Car oui, j'accepte votre ... invitation mais à une condition : que le pacte sur lequel nous nous sommes entendus soit reconduit pour les 3 mois à venir... Si cela vous convient, vous avez un étudiant de plus dans votre cours de 1e année !

Petit clin d'oeil complice... Il aurait presque envie de lui faire une bise sur la joue mais se retient... La Doyenne, quand même...
En se redressant, il voit au loin un couple qu'il connait fort bien. Leur fait un petit signe de la main.

Iris001 a écrit:
Iris reçu une invitation pour assister a une conférence,elle se présenta le jour J,mais se perdit un peut dans les couloirs se qui la fit arriver en retard,elle rentre dans la salle sans faire de bruit espérant ne pas déranger,mais heureusement rien n'avait l'air d'etre commencé ,elle avance et son regard se pose sur un messire qu'elle a rencontré il y a déja un long moment ,elle lui fit un salut de la téte et va s'assoire quelques siéges plus loin


hersent a écrit:
Les professeurs comme les étudiants arrivaient suite à l'invitation déposée dans leur colombier: elle rendit son petit signe à Elienore, son prof de SP, elle espérait ne pas avoir remis d'atroces copies insipides et complètement hors sujet, cette première session de SP aura été pour elle autant de belles découvertes que d'atroces supplices. Elle ne s'était pas découragée malgré ses nombreuses envies de baisser les bras, il faut dire qu'elle avait été sermonnée par un ami très cher qui avait réussi à lui faire garder le droit chemin.
Puis elle vit son prof de diplomatie, là aussi elle attendait avec impatience les résultats des examens, avec moins d'angoisse car elle maîtrisait mieux le sujet.
Enfin quelques champenois: Baztan et Légohan. Et des amis des Quatre tels que Jason à qui elle serait allée faire la bise si cela avait été possible, mais elle était déjà installée et sa place était tellement agréable que pour rien au monde, elle ne l'aurait lâchée. Enfin, son fils Albin fit son entrée et s'installa près d'elle. C'est qu'avec le Guet la Cour d'Appel était un lieu qu'ils fréquentaient régulièrement.

Elle avait son stylet et quelques plaques de cire afin de prendre des notes qu'elle mettrait plus tard au propre dans son bureau à Maizières.

Elienore a écrit:
Elle retient son souffle attendant la réponse. Une petite voix dans sa tête récite en boucle : Pourvu qu'il accepte...Pourvu qu'il accepte...
Il prend son temps le bougre pour répondre. Ne voit-il pas qu'elle est sur des charbons ardents.

Puis enfin la réponse vient et elle se remet à respirer quand elle comprend que c'est un OUI. Pour un peu elle en oublierait ses bonnes manières et lui sauterait au cou pour l'embrasser, tant elle est heureuse. Mais non ! Elle est doyenne dans cette Université et se doit d'être un exemple...même si l'envie est plus que présente.
Totalement soulagée par la tournure des événements, son côté malicieux revient au grand galop pour lui répondre.


Me faire pardonner...Mmm pas vraiment !
J'y vois plutôt une occasion de pouvoir vous torturer 3 mois supplémentaires. En bonne tortionnaire que je suis, quoi de plus...jouissif.


Le sourire se fait taquin, le regard s'emplit d'une lueur étrangement incandescente avant de pousuivre cette fois à haute voix

Je ne pense d'ailleurs pas que cela posera un problème pour votre inscription. Ceci étant dit si Teia devait émettre quelques doutes, prévenez-moi. Je viendrai moi même lui expliquer que vous avez mon accord.
Quand à notre pacte, il est de fait reconduit. ..Je ne le concevais pas autrement.


Voyant que son attention était attirée par un couple qu'elle ne connaissait pas, elle jugea qu'il était temps de le laisser, même si elle avait plaisir à bavarder avec lui. Son regard parcouru à nouveau la salle à la recherche de Gab. Étonnant qu'il ne soit toujours pas arrivé à la conférence.

J'ai assez accaparé votre temps et vous laisse à vos amis.
Pour ma part je dois partir à la recherche de mon jeune frère qui est passionné de droit. Je m'étonne de ne point le voir encore parmi nous.
A très bientôt pour la remise des diplômes.


Elle lui fit un signe de tête et s'éloigna comme à son habitude dans un froufrou soyeux de jupons, laissant planer derrière elle des douces effluves de jasmin.

Où donc était passé Gabriell ? Peut être encore dans le bureau à terminer les corrections ou à finaliser son examen de navigation ?

vidara a écrit:
Curieux comme il était le Comte d'Artois se rend à la conférence sur la coup d'appel et s'installe tranquillement .

Yselda a écrit:
Yselda avait reçu une invitation pour cette conférence et sur les conseils de son professeur de Droit, elle s'y rendit. Alors qu'elle se trouvait en dernière année de droit, Yse se dit que cela pouvait être enrichissant de comprendre comment fonctionne la Cour d'appel.

Elle entra dans la salle, qui était bien remplie déjà, et trouva une chaise ni trop près ni trop loin de là où se passerait l'intervention, et s'y assit.

Legohan a écrit:
L'amphi se rempli encore et toujours....
Trouvant le temps assez long avant que la conférence commence, Legohan pose sa tête sur le bras de Baztan.


Réveilles moi quand ca commence....

Il ferme les yeux et s'endort.

zzzzzzzzzzzzzzzz


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MessageSujet: Re: COURS DE DROIT   Ven 29 Mar - 13:54

LeSolitaire a écrit:
Et voilà... c'est donc entendu... il rempilait... pour 3 mois de torture infernale.. mais finalement ... torture pour qui au juste ?

Hmmm... jouissif, dites vous ? Intéressante perspective, en effet.. alors je ne voudrais pas vous priver de ce .. plaisir !

Puis continue sur un ton plus conventionnel

Je vais donc remplir au plus vite les formalités ad hoc !

Et là... elle souhaite prendre congés. Aurait-elle mal interprété son signe de la main. Enfin , faut dire qu'il y a des choses à ne pas faire aussi quand on est en pleine conversation... Et dire qu'elle venait justement d'insister sur la bienséance et la bonne conduite... Faudra qu'il rattrape le coup...

Dame Elienore, on se retrouve donc très vite pour ... la suite !

A peine la phrase finie, il ne peut que la voir s'éclipser, avec cette démarche reconnaissable entre mille. Puis se tourne à nouveau vers ses collègues

Eh bien... voilà ... je crois que nous allons vraiment nous côtoyer souvent !
Bien... et cette conférence, elle commence bientôt ou pas ?

Davyxiv a écrit:
Davy salua Beld qui avait du prendre la salle de conférence pour une taverne puis Luaine .

Ulyne a écrit:
Bon tout cela semblait bien commencer, une missive, conférence sur de droit, fronce son nez mutin, oula ca allait encore chauffer la au dessus, elle qui n'etait jamais d'accord avec Lesolitaire allait pouvoir après argumenter, rentre dans la salle, regarde lentement autour d'elle, nannnnnnnnnnnn pas lui, ici aussi, sourire en coin a Lesolitaire et salut leger de la tête, va finir par déprimer, mais au loin voit Lora et Anzi, leur fait un petit signe discret de la main, un pardon, puis je passer, excusez moi, oups c'etait votre pied et hop d'une dernière pirouette se retrouve a coté de ses amis.

Bon au moins elle ne se sentira pas trop seul, hop pose tout son attirail a ses pieds ben quoi si elle a un petit creux tout dans la besace, se penche vers lora


- je pense que cela va etre interessant

un petit sourire et hop se redresse pour ecouter ce qui se dit.

lora1 a écrit:
Elle trouvait le temps un peu long, elle regarda Legohan qui avait l’air de faire une sieste avant le début, il voulait surement être en forme pour écoute la conférence. Lesolitaire discutait avait un groupe de personne et elle ne voulait pas être impolie dont elle le laissa. Elle discuté avec Anzy de certaine chose quand elle aperçut une personne, elle lui sourit.

Elle bisa Ulyne et lui dit


J’espère y apprendre des choses c’est un domaine que je ne connais pas trop.

ANZEME a écrit:
Anzeme vit arrivé Ulyne près d'eux, sans mot dire, il la serra fort dans ses bras et la garda ainsi un instant avant de relâcher son étreinte et d'échanger avec elle un long regard amical et sincère.

Courage Ulyne, ce ne sont que des traîtres et des lâches, Soyez forts Perci et toi et surtout restez unis.

Venir ici te fera du bien, ça te changera un peu les idées, en tout cas, je suis surpris mais content de retrouver en ce lieu de très bonne renommée.


Puis il échangea un regard avec Lora, ils causaient souvent ensembles de la situation déplorable dans laquelle était la Gascogne.

Garance_Lise a écrit:
C'était à se demander si l'architecte des lieux ne se nommait pas Dédale !
Des couloirs à n'en plus finir, et la brune avançait.... tournait à droite lorsqu'il fallait tourner à gauche... à gauche quand il fallait aller à droite...
Qui eut cru qu'un étudiant ou futur étudiant se devait d'avoir le sens de l'orientation?
Fort heureusement pour l'Italienne, elle ne se prénommait pas Thésée, et possédait bien mieux que le fil d'Ariane, une carte !
De plus, quelques personnes croisées dans les couloirs l'avaient gentiment aidée à retrouver son chemin.

Minotaure en vue... enfin la salle plus exactement. Garance entra, constatant que beaucoup de personnes étaient déjà présentes.
Balayant la salle du regard, elle n'aperçut aucune connaissance.
Petit soupir d'aise... Elle n'aurait pas à se faire remarquer en se frayant un passage pour aller retrouver quelqu'un. Mais d'un autre côté, seule, le temps risquait d'être long.
Il lui tardait donc que la Conférence commence.

Garance aurait presque préféré aller visiter les jardins, mais les mots prononcés par la Rectrice-adjointe avaient vite eu raison de son premier choix.
Une Conférence sur la Cour d'Appel. Voilà un sujet qui se voulait intéressant pour la jeune femme.
Elle voyait là l'occasion d'en savoir plus sur sa principale rivale. Celle qui lui retirait bien souvent la présence de celui qui comptait le plus pour elle.
Et Alberic ne viendrait certainement pas lui reprocher de s'intéresser à ce qu'il faisait !

Elle s'avança quelque peu, et s'installa à une place libre.

actarusia a écrit:
Acta, étant en cours de droit, ne pouvait pas sciemment échapper à la conférence sur la Cour d'Appel. Leur professeur leur en avait parlé et de plus elle avait recu un courrier de la rectrice l'invitant à s'y rendre.

Après sa rituelle promenade dans les jardins, elle prit donc le chemin de la Tour Ouest, là où allait se dérouler la conférence...

Elle arriva dans la salle où beaucoup de monde était déjà arrivé et installé. Elle salua d'un sourire quelques connaissances, se faufilant au milieu des personnes présentes, elle regagna une place qu'elle avait repéré....

Yvy a écrit:
Il avait décidé de venir, après avoir reçu l'invitation et quelques hésitations, lui le nouvel élève.
Il faut bien se cultiver, surtout que ça pourrait lui être utile, il avait bien faillit y passer devant un tribunal, ne devant son impunité qu'à sa capacité à trahir les complices gênants. Alors, sait on jamais, si jamais ça reprenait, on lui avait dit que le vice de forme est un bon moyen de se tirer d'affaire, bien qu'on y laisse en général sa réputation qui était, dans son cas, encore intacte.

Quant Yvy entra dans la salle, il n'y avait déjà plus beaucoup de place et il dû s’asseoir dans le fond sortant un plaque de cire et un stylet pour prendre des notes qu'il remettrait au propre sur un parchemin chez lui.

pascale a écrit:

Le brouhaha enfle avec l' arrivée des divers auditeurs ,la jeune femme ne peut s'empêcher de penser qu'elle aurait bien aimer discourir plus longuement avec le conférencier, qui...coup d'oeil appréciateur..est loin d'être déplaisant.

La blonde esquisse un charmant sourire à l'adresse du conférencier:

On apprend beaucoup les uns des autres..J 'ai toujours hésité à postuler à la CA, bien que cela m' ait tenté à plusieurs reprises..

L'heure du début de l' exposé approchant à grands pas, il allait être temps pour elle de regagner sa place.


Duncan_Mac_Campbell a écrit:
Duncan avait pris un peu de retard pour arriver et quand il franchit pour la deuxième fois les portes du théâtre de l'Université de Belrupt, la première ayant été pour assister à la conférence de médecine en début de session, il trouva déjà beaucoup de monde installé, certaines têtes connues, d'autres pas. Il salua discrètement les personnes qu'il connaissait puis se faufila à travers les rangs à une place libre.

UnderWorld a écrit:
Une fois de plus UnderWorld arriva en retard...
Elle se fit donc discrète. Mais salua néanmoins tout le monde d'un geste de la tête.

Elle aperçu Serpentis sur un banc et fila se coller à coté de lui.

Serpentis a écrit:
Serp vit arriver Under, il était content de la revoir depuis son départ de Nimes et lui chuchotta dans l'oreille.

Cossi va ti? Qu'est ce que tu deviens?

Schtroumpf a écrit:
Schtroumpf pénétra dans la grande salle, et parcouru les allées à la recherche d'un siège vide. Finalement, il trouva une place sur le côté et s'assit.

aldindethau a écrit:
La salle était bondée, Aldin avait vu passer nombre d'étudiants qui avait pris place sur les bans et un brouhaha résidait quand une clochette fut agiter. Les étudiants encore debouts se précipiterent à leur place et peu à peu le silence revint.
Le juge déglutit et posa la toque du juge sur le pupitre, tout en se recoiffant il balaya la pieces du regard comme il avait l'habitude de le faire au début de toutes ses audiences afin de jauger les participants.
Il remercia la rectrice qui etait encore la seule debout d'un signe de tête et se récla la gorge avant de débuter sa prise de parole.





Elienore a écrit:
Elle voguait sur le flot des étudiants, anciens et nouveaux confondus. Quelques collègues présents aussi mais nulle trace de son cadet.

Par Aristote où se cache-t-il encore!?

Le tintement d'une clochette se fit entendre. Elle se retourna et constata étonnée que tout le monde s'installait et que le silence se fit. Elienore nota mentalement dans un petit coin de sa tête "Penser à me procurer une clochette. Cela semble très efficace."
Elle repéra quelques chaises vides et s'intalla sur l'une d'elles. Pas trop près de l'estrade et pas trop éloignée de la sortie. Parfait!
Si la conférence devenait par trop soporifique elle aurait toujours l'occasion de s'eclipser discrètement pour faire cette promenade au jardin qui l'avait tentée un peu plus tôt dans la journée.




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MessageSujet: Re: COURS DE DROIT   Ven 29 Mar - 13:56

aldindethau a écrit:
Le juge s'avança devant l'estrade et entama la conférence d'une voix puissante habituée des prétoires.

Bien, merci à vous tous, étudiants, Erudits, doyens, professeurs de vous être déplacé en nombre pour assister à cette conférence sur la Cour d'Appel. Nous avons la chance d'avoir parmis nous mes estimés confreres Procureurs Adjoints qui pourront me corriger si je dis des anneries.

Aldin montra de la main, les magistrats Giboint et Lesolitaire

Tout d'abord, je précise que ce n'est pas une conference sur le droit en lui même mais bien une présentation de la Cour d'Appel en tant qu'institution. En effet, le droit et son application est un domaine si vaste qu'une conference ni suffirait pas et surtout qu'il y a parmis l'assistance des professeurs et érudits surement plus calé que moi pour l'enseigner.

Je souhaite que cette intervention soit interactive et qu'il y ai une grande place laissée aux questions réponses afin de ne pas vous endormir par un cour magistral. Je vous propose le développement suivant:

- Présentation personnelle, il est important de savoir à qui on a affaire
- Présentation de la Cour d'Appel, organigramme, hierarchie, fonctionnement, prérogatives, limites et recrutement
- Tordre le cou aux idées reçues (tous des vendus, copinages, empecheurs de tourner en rond, justice à deux vitesses, etc...)
- Evolution et progrés
- Questions réponses diverses et conclusion.


Silence pour reprendre son souffle et jauger de l'interet de l'assistance.

Bon, j'esperes que cela vous conviens et je commence tout de suite par me présenter.

Je suis Aldin de Thau dict "le Juste" (et ouais on se refait pas Razz ) Comte de Balma, résident toulousain et actuellement Juge Générale à la Cour d'Appel Royale.
J'ai débuté ma carriere juridique en tant que Juge en cour locale toulousaine ou j'ai exercé durant 8 mandats consécutifs ou non. Après deux mandats de Comte de Toulouse, j'ai postulé à la CA pour un poste de Juge en décembre 1457 ou j'ai eu l'immense honneur d'etre accepté. Cela fait bientot plus de 3 ans et demi que j'exerce la fonction de juge en CA depuis, je suis un endurant...
Vice-Président avec la Présidente Terwagne Mericourt, je fut nommé Juge général par le Président Shynai depuis 4 mois maintenant.
Durant ma carriere j'ai rendu plus de 150 verdicts locaux et une quarantaine en Cour d'Appel, j'ai écrit la Grande Charte Toulousaine et le Codex actuel ainsi que le code douanier. enfin j'ai participer au code de la diplomatie toulousaine. Voila pour mon cursus. Je précise que je ne suis pas de l'Ordre du Dragon afin de couper court aux préjugés de l'obligation de cette ordre pour intergrer une Cour supérieure.


Silence à nouveau, et le Juge d'enchainer.

Passons à la CA directement. La CA est un organe autonome et dépendant de la Grande Chancellerie de France. Elle est sous tutelle du Chancelier Godgaby qui nomme le Président.
La CA est composée d'un Président qui est adjoint d'un Juge Général, votre serviteur, qui gerent les 5 autres juges en salle de délibération et d'un Procureur Général, qui gere les 4 procureurs adjoints en salle des procureurs. Qu'on se le dise, il reste 1 place à prendre de juge et 2 de procureurs actuellement.

Le maitre mot de la Cour d'Appel est la collégialité. En effet, lors des dépots de dossiers d'appel, c'est le college des procureurs qui determine la recevabilité des dossiers et c'est le college des juges qui délibere afin de rendre des arrets.

On dit arrets pour la CA et jugement pour la Cour locale.

LA CA se veut autonome et libre de juger toutes les affaires présentés exempte de toute pression politique eventuelle afin de rendre une justice la plus juste aupres des sujets de sa majesté qui se sentirait lésés ou floués dans une décision de justice de prime instance.
LA CA ne peut traité que des cas RP, le reste restant dans le domaine du Tres Haut (admin) ou d'aristote pour les affaires spirituelles. Les procés concernant la herauderie ne concerne pas la CA vus que les saisines heraldiques sont traités dans leur propre tribunal.
LA CA ne peut non plus reviser des affaires concernant les reignants, pairs et hauts dignitaires car c'est la Haute Cour de Justice qui est seule habilitée à juger pour ces personnes.

Durant mes années de service, j'ai pu observer des évolutions notables dans le rendu de la justice royale. En effet, au début la CA ne révisait les procés que dans la forme, elle ne se basait que sur les vices de forme sans se préoccuper du contenu. Aujourd'hui, nous révisons autant sur la forme que sur le fond, le fond prenant souvent le pas sur la forme, ce qui provoque, je vous l'assure des débats enflammés et des discussions à rallonge.

La procédure de dépot de dossier est simple:

Un requerant, souvent un condamné, depose lui même ou par le biais de son avocat un formulaire d'appel dument completé joints de toutes les pieces necessaires au dossier en salle du dépot des dossiers d'appel. Le requerant veillera à ce que ce dossier soit le plus complet possibile.
Le college des procureurs se reunis pour décider de la recevabilité de la demande en se basant sur les vices de droits et de forme qui pourrait entacher le jugement local.
Si le dossier est refusé, le procureur general se charge de motiver la decision de rejet par missive.
si le dossier est accepté, on passe à la phase d'attribution des audiences pour le juge et le procureur référent en salle des officiers. Une foix déterminé, le juge président la révision ouvre en salle d'audience la salle et convoque tous les protagonistes de l'affaires par missives privées.

Les débats ont lieu, et la Cour écoute tous les intervenants afin de se forger une conviction. Je vous invite à vous rendre en salle d'audience pour découvrir le déroulement d'une audience.
A la fin des débats, le juge en charge propose aux autres juges, un projet d'arret qui devra obtenir l'acceptation de la majorité des voix pour etre rendu.
Nous nous basons sur les lois royales, la Charte de Bonne Justice, la jurisprudence et les lois locales pour rendre l'arret.
Un arret peut soit confirmer, un jugement, soit l'atténuer ou l'alourdir, soit l'infirmer. Dans le cas d'une infirmation, souvent une demande de remboursement d'ecu est demandé par la province.
C'est la chambre d'execution menée par le Grand Audiencier qui se charge de faire respecter les verdicts aupres des provinces.

Voila pour une présentation sommaire de base, des questions ???


Aldin se repositionna sur le pupitre, plume à la main pour noter les questions éventuelles.



Beldurian a écrit:
Le jeune homme salua Davy et lui sourit légèrement, quelque peu étonné mais néanmoins ravi de le trouver ici. Il sursauta ensuite quelque peu en entendant le conférencier commencer, et plissa les yeux en écoutant avec attention. Il venait d'arriver à l'université et s'était inscrit pour la première fois, décidant par conséquent de ne pas se laisser distraire dès le début, tout en concevant cette première conférence comme un essai sur sa capacité d'écoute et de concentration au milieu de tant de personnes qui sans doute n'allaient pas tous être aussi sages et concentrés, si du moins ce que l'on disait des étudiants s'avérait exact.

Lorsque le conférencier s'arrêta pour demander s'il y avait des questions, le jeune homme regarda à gauche, puis à droite, et toussota quelque peu. Nerveux d'intervenir ainsi, ne sachant trop s'il en avait le droit, il inspira longuement avant de se lever pour prendra la parole.


Ahem, bonjour. Je m'appelle Jean Beldurian, je suis nouvellement inscrit en tant qu'étudiant ici.

J'ai une question...vous présentez la Cour d'Appel comme autonome et indépendante de toute pression politique extérieure. Eh bien...pouvez-vous nous en dire plus sur les garanties de cette autonomie ? Du moins, comment sont choisis les juges et les procureurs ? Par qui ? Y a t-il des conditions nécessaires pour être admis ?

Voilà...merci !


Il se rassit alors aussitôt, quelque peu soulagé d'en avoir fini, observant le conférencier pour éviter de regarder autour de lui et ainsi surprendre le regard des autres.

Iris001 a écrit:
Cela fait un moment qu'elle est la a attendre le début de la conférence qui pour elle est une premiére,commence a trouver le temps long,se n'est pas dans ses habitude de rester sans bouger ni parler,mais ici elle ne connait personne,elle prend un fusain dans sa besace puis croque les gens autour d'elle sur un parchemin prévu pour prendre des notes,un moment passe et le silence doucement se fait entendre ,elle léve la téte et s'aperçoie que le juge vient de faire son entrée ,elle range son croquis reprend un autre parchemin prete a prendre des notes,s'installe bien sur sa chaise et écoute l'homme qui se présente pres du pupitre

hersent a écrit:
Hersent, après que le juge se soit présenté, écouta l'exposé sur la Cour d'Appel et commença à prendre des notes.

aldindethau a écrit:
Un première question, d'un jeune étudiant fusa des qu'il cessa de parler.

Citation :
Ahem, bonjour. Je m'appelle Jean Beldurian, je suis nouvellement inscrit en tant qu'étudiant ici.

J'ai une question...vous présentez la Cour d'Appel comme autonome et indépendante de toute pression politique extérieure. Eh bien...pouvez-vous nous en dire plus sur les garanties de cette autonomie ? Du moins, comment sont choisis les juges et les procureurs ? Par qui ? Y a t-il des conditions nécessaires pour être admis ?

Voilà...merci !


Messire Beldurian, voila une question interessante qui va tordre le cou à une premiere idée reçue. En effet, la CA ne s'interesse qu'au droit et à sa juste application dans les provinces. C'est une institution qui a connu des hauts et des bas tout au long des differents reignes depuis le Roy Levan mais a toujours assuré sa tache avec plus ou moins de lenteur, je le concede. Qu'importe la politique, les choix du moment, la justice est immuable et doit le rester afin de servir le peuple français. Nous ne sommes pas à la solde des feudataires qui nous le rendent bien par ailleurs, ni partisans du tout permissif envers les petits malins qui décident de se mettre hors de la loi.
Le recrutement des officiers Juges ou Procureur est collegiale, nous ne nous connaissons que peu voir pas du tout lors de nos nominations. Nous avons tous des parcours differents, beaucoups anciens regnants, certains emoulus d'Université avec de l'experience et quelques uns anciens officiers royaux.
Ce qui nous anime est la passion de la justice et les discussions sont nombreuses et souvent interminables car vous vous doutez que nous ne sommes pas souvent d'accord. Chacun à sa vision judiciaire qu'il confronte à celles des autres. Il y a des progressistes impénitents, des réacs (j'en fait plutot parti), des pros libertaires, des autocrates, des nobles, des autodidactes mais surtout des juristes émérites.

Les personnes qui souhaitent rejoindre la Cour d'Appel peuvent soi attendre un appel à candidature soit postuler de façon spontanée. Un CV détaillé notamment dans le domaine juridique et une lettre de motivation est exigée.
Ces candidatures sont étudiées par tous les officiers magistrats et les personnes préssenties sont soumises à des tests de connaissance de base de la CA, de competences juridiques et rédactionnelles. Le test demande à établir un verdict à partir de l'etude d'un cas pour un juge ou d'un dossier d'appel pour un procureur par exemple.
A la suite de la correction de ces tests, les juges s"expriment sur l'admission du candidat pour un juge et logiquement les procureurs pour un candidat procureur.

Le candidat sélectionné integre l'office en tant que magistrat en période probatoire de 3 mois. durant cette periode, il ne peut porter la toque mais officie en audience. A la fin des 3 mois d'observation ou l'on va apprécier la qualité du travail, l'assiduité, il devient Juge ou procureur officiellement par la cérémonie du serment.
Les candidats recalés reçoivent une explication motivant le refus.
Vous constatez qu'il n'y a pas de copinage, ni de passe droit dans ces recrutements, chaque voix comptent pour accepter ou non un nouveau confrere.
La rumeur qui tend à dire que les officiers de CA sont des vendus aux feudataires ou un club fermé jouant le clientelisme est pure invention. (de recalés dépités surement)

Les conditions pour être admis, vous vous en douter est une tres bonne connaissance des lois et des procédures, une certaine experience en Cour locale et une passion pour le droit. Bien entendu, le casier judiciaire doit etre vierge de tout crime.

Ai je répondu à vos questions Jean Beldurian ??


Le Juge se tint coi en attente de la réponse

UnderWorld a écrit:
Cet exposé était des plus interessants... UnderWorld ne regrettait pas d'être venue.

Elle profita du silence de l'orateur pour répondre à Serpentis en chuchotant


Moi plutot bien merci, mais il parait que le Languedoc est remué? Et que Nimes a été malmené?

Serpentis a écrit:
Serp se pencha vers sa voisine et lui répondit :

Oula, oui! On va les repousser ces vilains, mais c'est vrai que Nîmes est tombée un soir malheureusement..

albin. a écrit:
Tout en écoutant et comme sa mère Albin prit des notes et c'était pas sans avoir de question. Il leva alors à son tour la main.

Votre grandeur ou votre honneur je ne sais comment trop vous appelez. Albin d'Ar Sparfel, Seigneur de Baillou, étudiant ici en diplomatie.J'ai pour ma part quelques questions pour vous.

Vous avez dit que les décisions se prennent de façon collégiales, cependant est ce qu'il y a des critères de recevabilités des dossiers? Si oui, quels sont ils?
Ensuite comment sont choisit les juges et procureurs en charge d'une affaire?

sofy.d a écrit:
Sofy assise dans son coin n'avait pas perdu une parole de l'exposé, il faut dire qu'elle aimait apprendre et même si elle n'avait jamais approché le travail de la justice, elle avait pu prendre connaissance de cas, dont un qui justement avait finit en cour d'appel.
Elle prit des notes et releva la tête alors qu'une première question était posée, elle écouta attentivement et hocha la tête à certaines paroles de la réponse qui fut donné. Avant même d'avoir finit d'intégrer ce qui venait d'être dit une nouvelle question fusa, elle tourna la tête vers la personne qui la posait avant de regarder de nouveau l'intervenant

aldindethau a écrit:
Aldin était dans l'attente de la réponse de l'etudiant qu'une autre question sortait, voila qui le mis en mouvement et se déplaça en marchant d'un coté à l'autre de la chaire.

Citation :
Vous avez dit que les décisions se prennent de façon collégiales, cependant est ce qu'il y a des critères de recevabilités des dossiers? Si oui, quels sont ils?

Alors vous pouvez m'appeler votre Grandeur ou monsieur le Juge, votre Honneur etant plutot usité chez les anglois. Mais comme je suis bonne patte, j'accepte tout.

Pour vous répondre, il n'y a pas de criteres exhaustifs de recevabilité car chaque affaire nouvelle peut motiver une recevabilité à l'infinie. L'imagination humaine dans l'application de peine et de condamnation est sans limite.
Neanmoins, je peux vous faire part d'un travail précieux concocté par le Procureur General Jim d'Yzernay, il s'agit de motifs d'appel les plus courants:


Citation :
Un vice de forme, comme son nom l'indique, reflète le non-respect du formalisme juridique. On peut citer pêle-mêle:

- acte d'accusation non daté
- absence de rappel des droits de la défense
- absence de rappel de la possibilité de faire appel à un avocat
- absence de rappel de la possibilité de faire appel
- non respect des délais minimum prévus pour permettre à un témoin de s'exprimer
- verdict non daté
- ajout d'éléments de preuve nouveaux dans le verdict
- preuves non portées à la connaissance de la défense

Etc

Ces vices de forme sont sans doute graves mais ils n'induisent pas nécessairement que le juge ait enfreint la loi.

Un vice de fonds, je ne suis pas sûr que ça existe juridiquement parlant. Mais le vice de fonds, si cette qualification existe se caractérise par:

- condamnation en l'absence de preuves
- dénaturation des faits dans le verdict
- motivation insuffisante du verdict

Et de manière générale, tout ce qui dans la formulation du verdict crée un doute quant à la matérialité des faits reprochés.

De même, ces vices de fonds créent un doute sur la matérialité des faits mais n'induisent pas nécessairement que le verdict soit illégal.

Les erreurs de Droit maintenant sont des erreurs volontaires ou non commises par le juge dans l'interprétation des textes applicables

- Acte d'accusation se fondant sur un texte non pertinent au regard du délit
- Verdict se fondant sur un texte non pertinent au regard du délit
- Acte d'accusation faisant référence à un texte abrogé
- Verdict faisant référence à un texte abrogé
- Mauvaise interprétation de la législation


Une erreur de droit, si elle peut conduire à infirmer le verdict n'est pas forcément évidente et ne traduit pas forcément la volonté du juge de rendre un verdict illégal

Enfin, les illégalités manifestes traduisent la volonté manifeste d'un magistrat d'outrepasser ses prérogatives en rendant un verdict manifestement illégal.

- Application rétroactive de la loy la plus dure
- Punition d'un délit par un autre délit
- Verdict faisant l'apologie de la justice privée ( le juge reconnaît le droit de l'accusé de violenter le plaignant pour punir une diffamation supposée)
- Réunion d'une cour incompétente pour juger d'un délit au vu de la législation applicable
- Jugement rendu en violation évidente d'un privilège juridictionnel (cour martiale pour les soldats, jugement par le duc pour les conseillers...)
- Création d'une règle de Droit nouvelle en l'absence de base légale ( le juge crée une règle de droit selon laquelle il serait interdit de mettre un jeune en position éligible sur une liste, il crée une seconde règle de droit selon laquelle le tête de liste est solidaire pénalement de chacun des membres de sa liste)
- Exécution illégale du verdict ( le prévenu doit être exécuté sommairement par les forces armées, l'accusé doit être fouetté par le plaignant...)

Dans les cas ci-dessus, le verdict est fondamentalement illégal car il enfreint la législation ou conduit le juge à créer du Droit à sa convenance.

Ensuite pour l'attribution des dossiers, c'est ceux qui sont disponibles qui se proposent. Le Président est le garant de la bonne distribution des audiences.

Une regle est immuable et respectée à la lettre: aucun juge ou procureur d'appel ne peut traiter une affaire où il serait de pres ou de loin en relation avec les protagonistes afin de conserver une neutralité indiscutable.
De plus il est interdit à un magistrat d'officier dans une demande de revision provenant de sa province d'origine ou d'habitation pour le même soucis de neutralité. Par exemple, habitant du Comté de Toulouse, je ne pourrais jamais réviser un procés toulousain.

Votre grandeur, comment expliquer vous que récemment un procureur adjoint de la CA, qui était maire dans mon Duché, c'est permis et cela contre la charte qui régit la CA de lancer un procès ? Ensuite j'aimerais vous demander pourquoi un juge de la CA, toujours sur mon Duché, est acquité lors de son procès pour haute trahison, pour avoir pris les armes contre le conseil en place et contre une décision de la Curia, avec comme témoin en sa faveur lors de son procès, la fille du président de la CA, sachant que le président et le juge sont deux bons amis et qu'ils sont sur la même liste ducale et qu'il a été relaxé par un autre ami à celui-ci en cour de province?
Vous vous positionnez comment?
Ensuite vous dites qu'aucune personne de la CA étant sur un Duché ne prend part au procès d'une personne sur le même Duché, pourtant il y a des salles de délibérations fermées ou tout ceux de la CA ont accès. Un quidam doit vous croire sur parole?


Partialité, justice voila des mots qui sonnaient bien faux quand la CA entière était entâchée à cause de quelques individus crapuleux qui profitaient de leur pouvoir en CA.[/quote]

aldindethau a écrit:
Il se doutait que ce type de questions viendraient sur le tapis et cela ne devait pas détourner le but premier de cette conférence,

Houla Dona, je ne discuterais pas de décisions qui ont eu lieu ou de procés précis ici et avec vous. Ce n'est pas le but de cette conference et je ne suis pas le bureau des réclamations. Il existe le pigeonnier du Président de la CA pour se genre de réclamations, voir le parvis si vous souhaitez que cela soit public.

Les amis des amis, des epouses, du conjoint, frere de la maitresse n'ont pas forcément de relations de cause à effet. Si le juge de la CA a été relaxé c'est qu'il devait y avoir des elements serieux qui visait à ne pas condamner la personne. Qu'on se le dise, un magistrat royal à les mêmes droits à la defense que n'importe quel sujet du royaume s'il devait affronter une justice locale. De plus, si la Cour locale estimait le verdict erroné, même un procureur peut demander la revision en CA. N'ayant pas une connaissance approfondie du dossier, je n'en dirait pas plus.

Par contre, je puis vous assurer et la, il va falloir malheureusement me faire confiance que dans la salle de déliberation des juges, le même principe est appliqué aux juges pour ce qui est de rendre un arret. Si un juge est concerné de pres ou de loin, il lui est interdit de participer à la délibération, il est même interdit qu'il intervienne tout court. Et je vous confirme que le Président et moi même y veillons scrupuleusement. Je précise que seuls les juges ont accés à la salle de déliberation y compris le Président et le Chancelier bien entendu. Les déliberations se déroulent à huis clos et nous avons fait serment de confidentialité sur les débats qui ont lieu la bas. Même nos confreres procureurs ne savent qui votent pour quoi, ni même la teneur de l'arret. Ils découvrent comme tous le monde le jour de la publication de l'arret en salle d'audience par le juge référent. L'arret est définitif, exécutoire et définitivement non révisable.

Apres qu'un procureur de CA, lance un procés en tant que maire concernant la basse justice du style des délits economiques sur sa ville, rien dans la charte du juge ne l'interdit, encore moins si votre coutumier locale ne l'interdit pas. Le Procureur maire à ouvert un procés mais c'est le Juge de votre province qui rend un verdict que je sache.

La seule restriction comme je viens de le dire plus avant est que ce procureur ne pourra pas reviser, ni discuter de ce dossier en CA ou il serait directement concerné.

Bonjour ! suis delfia et je viens de la Franche Comté... Voilà, j'aimerai savoir si votre Cour d'appel est la même que celle où je vis ? ou y a-t-il une Cour d'Appel pour le SRING ?!? Si c'est le cas, y aurait-il selon vous une différence entre vous et si oui laquelle ? [/quote]

luaine a écrit:
Luaine soupira, mais d'avance la réponse était aussi faite que cousu avec du fil blanc. Les preuves étaient accablantes pourtant.

On va dire ça...

Elle n'en croyait pas un traitre mot vu que tous les protagonistes étaient tous étrangement à la CA.

Vous savez je dis ça dans un seul but, que la CA soit vraiment un organe auquel on peut faire confiance. Ce n'est pas parce qu'une personne est à la CA qu'il doit faire tout et n'importe quoi ou lancer des procès qui arrange ses avantages car d'un côté comme de l'autre, si il y a appel, les dossiers finissent en CA ou bien sûr vous me dites qu'ils n'approchent pas les dossiers...

Un blanc était laissé en suspend volontairement, c'était l'intonation tragique, celle qui appuyait sur le fait qu'elle émettait des gros doutes.

Pour le procureur adjoint, aussi maire qui a lancé le procès, il est pourtant écrit cela en CA.

Citation :

Les postes d'officiers près la Cour d'Appel du Royaume de France ne sont pas compatibles avec :

les fonctions juridiques provinciales (procureur, juge ou représentant juridique)

Un maire qui lance un procès et qui se place automatiquement en place de procureur n'est donc pas associé à une fonction juridique?
Je l'ignorais, il faudra m'excuser, je ne suis pas juriste.


Elle inclina sa tête vers le procureur.

aldindethau a écrit:
Citation :
Un maire qui lance un procès et qui se place automatiquement en place de procureur n'est donc pas associé à une fonction juridique?
Je l'ignorais, il faudra m'excuser, je ne suis pas juriste.

Il n'est pas interdit à un officier de la CA d'occuper le poste de maire dans sa ville. La possibilité d'ester en justice fait partie des prérogatives du bourgmestre, c'est ainsi. Mais comme je vous l'ai dit, c'est le juge qui est seul décisionnaire du verdict final. C'est à lui qu'il incombe de déterminer s'il y a conflit d'interet dans le dossier et de juger en conséquence.

Vous ne me croyez pas quand je vous dis que le juge de CA n'approche pas du dossier, vous êtes libre de me prendre pour un menteur mais je n'ai aucun interet à faire autrement. Je me doute bien que mes réponses ne vous conviendront surement pas, mais nous ne sommes pas ici pour refaire les procés. La justice est affaire d'Homme, elle est par conséquent imparfaite. La collegialité permet de s'en approcher et il y aura toujours des cas qui sortiront du domaine usuel.


Se tournant vers l'étudiante Delfia

J'ai noté votre question et j'en ai appelé à mes confreres pour vous apporter une réponse précise, je ne voudrais pas vous dire de bétise concernant le SRING et la CA.

En attendant si d'autres questions, je suis à votre disposition.

saliva a écrit:
Bonjour,excusez moi,je me présente Mestra Saliva,dans certaine comté,les procureur et juge se base sur le droit coutumier pour les jugements.

Sur que base,rendez vous vos décisions?sur le droit coutumier ou le droit écrit?

Combien de temps en moyenne,il faut pour que un dossier soit accepter par la cours d'appel?


aldindethau a écrit:
Aldin reporta son attention sur une nouvelle dame,

Bonjour Mestra Saliva. Questions interessantes auquelles je puis répondre. LA CA se base en tout premier lieu sur la Charte de Bonne justice et les lois royales, ensuite elle s'adapte aux lois locales quelles soient coutumieres ou écrites. D'ailleurs dans les arrets, vous aurez toujours la réference aux articles du texte de la charte du Juge et de la CBJ en premier ensuite le rappel des articles de lois concernés, ou la coutume usitée dans la province en second lieu.

Pour le délai de décision, voici la réponse :


Citation :
Art. 3.1.4 : Des interjections suspensives


Lorsqu'un dossier est déposé et qu'il comporte une peine d'inéligibilité ou de bannissement, un délai de sept jours doit suffire à la procure pour se prononcer sur sa recevabilité. Durant ce délai, les peines sont suspendues.

S'il s'avère que l'examen d'un dossier l'exige, la procure dispose du droit de prolonger ledit délai de cinq jours supplémentaires ipso facto les effets qui en résultent. Cette prolongation n'est pas renouvelable.

La suspension est maintenue en cas d'acceptation du dossier.

Je dis bien décision car ce n'est pas parce qu'un dossier est déposé qu'il est accepté par la procure. En regle générale la réponse est donnée dans le délai des 7 jours.


Il descendit de l'estrade pour se positionner non loin de l'etudiante francomtoise,

Dona Delfia, j'ai votre réponse.

Le SRING dispose de sa propre Cour d'appel nommé jadis Cour Supreme Imperiale. Elle n'est pas trop differente à mon avis de la CA du royaume de France.

Je vous est dégoté les statuts de votre CA pour que vous puissiez la comparer en détail avec la notre.


Citation :
STATUTS DE LA COUR D’APPEL DU ROYAUME DE LOTHARINGIE

PARTIE PREMIÈRE



Livre Premier - Dispositions générales

Article 1.1 - La Cour d’Appel du Royaume de Lotharingie est une institution judiciaire autonome rattachée au Ministère de la Justice. Elle est compétente pour réexaminer les jugements rendus par les cours de Justice provinciales sises en Lotharingie.

Article 1.2 - Afin de garantir l'indépendance, aucun membre du Royaume ne pourra intervenir directement dans les procès de la Cour d'Appel.

Article 1.3 - Elle siège à Besançon.



Livre Second - Du corps judiciaire de la Cour d’Appel

Chapitre 1 - De la désignation et de la révocation des officiers de la Cour d’Appel

Article 2.1.1 - Du Président

Le Président de la Cour d’Appel est nommé suite à une décision du Roi de Lotharingie. Après avoir prêté serment, il devient le seul responsable de toutes les nominations et les révocations d’officier de la Cour d’Appel.



A sa convenance, il peut nommer un vice-président.

De la même manière, il peut être révoqué à la simple discrétion du roi. Toutefois, en cas d’absence de plus de quinze (15) jours, non notifiée, ce dernier sera révoqué sans appel par décret royal, après en avoir avisé sa Majesté.

Article 2.1.2 - Du Vice Président

Le Vice président est nommé et révoqué par simple décision du Président.
Chargé de l’assister et de le remplacer en cas d’absence prolongée, ce dernier se doit d’être régulièrement présent pour pouvoir assumer correctement ses fonctions.

Article 2.1.3 - Des Juges

Les Juges, chargés de veiller au bon fonctionnement des règles et de rendre la justice, sont nommés et révoqués par le Président ou à défaut le Vice Président en cas d’absence. Ces derniers doivent faire acte de présence régulière.

Article 2.1.4 - Du Procureur en Chef

Nommé et révoqué par le Président, parmi ses pairs, le Procureur en Chef est le garant de la Procure d’Appel. Afin de parfaire au bon déroulement de la Justice, il est chargé de s’assurer de la compétence et de la formation de ses pairs si cela s’avère nécessaire. C’est lui qui détermine le Procureur en charge de chaque dossier.

Article 2.1.5 - Des Procureurs

Les Procureurs, en charge des intérêts de la communauté, sont nommés par le Procureur en Chef. Seul le Président peut contester cette décision, mais il devra apporter des arguments solides pour justifier sa décision.
Comme n’importe quel officier de la Cour d’Appel, ces derniers doivent faire acte de présence régulière.

Article 2.1.6 - Du Greffier en Chef

Nommé et révoqué par le Président, parmi ses pairs, le Greffier en Chef est le garant du Greffe. Afin de parfaire au bon déroulement de la Justice, il est chargé de l’enregistrement des minutes des jugements, de s’assurer de la compétence et de la formation de ses pairs.

Article 2.1.7 - Des Greffiers

Les Greffiers sont nommés suite à un vote de cinq jours, à la majorité absolue des Juges et Procureurs de la Cour d’Appel. Seul le Président peut contester cette décision, mais il devra apporter des arguments solides pour justifier sa décision. Ils peuvent être révoqués et remplacés par le Greffier en chef en accord avec le Président de la Cour d’Appel.


Chapitre 2 - De l'acte de candidature et de ses modalités

Article 2.2.1 - De l’ouverture

Chaque poste vacant sera pourvu dans le cadre d'un appel à candidature.

Article 2.2.2 - Des modalités

Une fois la candidature déposée, cette dernière sera présentée à l'ensemble des membres de la Cour d’Appel. Une enquête de bonne foi sera alors diligentée et sera accompagnée d’un débat. L'entrée du candidat se fait par un vote aux 2/3, où chaque membre de la Cour aura droit de vote à part égale. Ces modalités concernent uniquement les postes de greffiers étant donné que les procureurs sont nommés par le Procureur en Chef et les juges, sans avis, par le Président de la Cour d’Appel.

Cependant, aucun candidat ayant été condamné par une Cour de justice ne sera accepté, pendant un certain temps comme s’en suit :

- Escroquerie et Esclavagisme sans récidive : pour une durée de trois mois à partir du verdict rendu
- Escroquerie et Esclavagisme avec récidive : pour une durée de six mois à partir du verdict rendu
- Trouble à l’ordre Public autre que brigandage sans récidive : pour une durée de six mois à partir du verdict rendu
- Trouble à l’ordre Public autre que brigandage avec récidive : pour une durée de d’un an à partir du verdict rendu
- Trouble à l’ordre Public pour brigandage sans récidive : pour une durée d’un an à partir du verdict rendu
- Trouble à l’ordre Public pour brigandage avec récidive : pour une durée de deux ans à partir du verdict rendu

Ne pourront accéder aux postes les candidats qui auront été condamné pour :
- Trahison sans récidive
- Trahison avec récidive
- Haute Trahison sans récidive
- Haute Trahison avec récidive

Toute fraude dans le dossier de candidature sera condamnée pour Trahison et sévèrement punie par la Cour de Justice de la province dont le candidat dépend. Aucune candidature à un quelconque poste de la Cour d'Appel ne serait alors acceptée de la part d'un candidat ayant fraudé.

Article 2.2.3 - Du cumul

On ne peut être juge et partie. C'est pourquoi, les fonctions de juge et de procureur au sein de la Cour d'Appel ne peuvent être cumulées avec n'importe quelles autres fonctions judiciaires du Saint-Empire, du Royaume, d'une Province ou d'une Municipalité de Lotharingie. La fonction et la distinction de régnant et de maire sont comprises dans cette interdiction.

Parce qu'il faut toujours une exception à une règle, un officier peut demander un "temps de pause" qui peut lui être accordé par le Président pour un mandat seulement, soit 60 jours, si cela n'entrave pas au bon déroulement de la Justice.

Article 2.2.4 - Décision et refus

La décision concernant la candidature sera notifiée au candidat et non explicitée en cas de refus. Aucun recours relatif à ce refus ne sera accepté.

Article 2.2.5 - Du serment

Chaque candidat admis au sein de la Cour d'Appel devra prêter serment avant son entrée en fonction de la façon suivante :

« Moi, …, résidant à … (ville) en …(province), jure sur ma vie et mon honneur, de servir le Saint Empereur et le Saint Empire Romain Germanique, le Roy de Lotharingie et le Royaume de Lotharingie, de faire mon travail au sein de la Cour d'Appel Royale sans parti pris et en toute impartialité, de transmettre tous les éléments nécessaires qui me sont communiqués afin de permettre l’application de la bonne justice, et de ne pas nuire à cette institution judiciaire par mes actes et mes paroles. »

Article 2.2.6 - Du refus de prêter serment

Toute personne refusant de prêter serment verra sa nomination immédiatement et sans appel annulée.

Article 2.2.7 - De l’intégration finale

L'acceptation d'un candidat au sein de la Cour d'Appel annoncée officiellement en places publiques.


Chapitre 3 - Du contrat, démissions et révocations

Article 2.3.1 - Contrat

Les officiers de la Cour d’Appel sont nommés pour une durée indéterminée après une période probatoire de présence et de travail effectif de 3 mois.

Article 2.3.2 - Démission

Les officiers de la Cour d’Appel peuvent démissionner à tout moment sur simple courrier au Président.
Exception : le Président qui devra prévenir l’ensemble des membres de sa démission et qui ne sera effective qu’une fois la nomination du nouveau Président annoncée par le Roi.

Article 2.3.3 - Révocation

Alinéa 1 - Tout membre qui ne respecterait pas l’intégrité de la Cour d’Appel, ou faisant preuve de partialité dans ses jugements ou réquisitoires, se verra immédiatement révoqué par le Président. Ce dernier devra apporter des arguments solides pour justifier sa décision. De plus, le Président pourra lancer des poursuites judiciaires à l’encontre du membre ayant été démis.

Alinéa 2 - Tout membre de la Cour d’Appel qui serait condamné par une cour de Justice pour Trahison ou Haute Trahison de n’importe quel Royaume, Duché ou Comté du Saint-Empire, se verra immédiatement démis de ses fonctions sans avertissement.

Concernant le délit de Trouble a l'ordre Public, la révocation se fera en fonction de la décision du président qui devra juger au cas par cas.

Alinéa 3 - Le Président, quant à lui, peut être révoqué par le Roi de Lotharingie ou toute personne en charge du Royaume.

Chapitre 4 - Des obligations des Officiers

Article 2.4.1 - Devoir de présence

Chaque officier se doit d’être présent au sein de la Cour d’Appel Royal. Toute absence devra être notifiée au Président. Si une absence n’a pas été notifiée durant plus de deux semaines, l’officier en question recevra un courrier de rappel. En cas de non réponse après une semaine, l’absent sera après avis consultatif des autres membres de la Cour d’Appel. Toute révocation sera faite de façon officielle.

Article 2.4.2 - Devoir de discrétion et de secret

Après avoir été assermenté, l’officier est tenu au secret des décisions discutées et prises au sein de la dite Institution, exception faite des audiences publiques.
Toute personne contrevenant à se devoir de réserve, quel que soit son poste au sein de la Cour, se verra immédiatement révoqué et inculpé pour Haute Trahison envers le Royaume.


Faict à Besançon, le quinzième jour du mois de Mars Mille Quatre Cent Soixante

Pour le Royaume de Lotharingie
Sa Majesté Royale Bobyzz de Sparte
Roi de Lotharingie


Amendé le vingt-cinquième jour du mois de Juillet Mille Quatre Cent Soixante

Pour le Royaume de Lotharingie
Imladris van Ansel
Régent de Lotharingie




Citation:



STATUTS DE LA COUR D’APPEL DU ROYAUME DE LOTHARINGIE

PARTIE DEUXIÈME



Livre Troisième - Des modalités de l’appel

Chapitre 1 - De la saisine et sa recevabilité

Article 3.1.1 - La Cour d'Appel peut être saisie à tout moment afin de statuer sur un jugement rendu par une Cour de Justice provinciale. Les raisons peuvent être pour :

- Irrespect des lois locales.
- Erreur manifeste d'appréciation du juge quant au verdict rendu au regard des faits et des témoignages présentés.
- Non-respect de la Charte du Juge
- Présentation d'un nouvel élément décisif pouvant influencer le verdict de façon probante.

Les Cas de Haute Trahison envers le Saint-Empire seront du ressort de la Cour de Justice Impériale.


Article 3.1.2 - Un dossier en appel ne peut être déposé que par l'une des parties du procès de première instance en question.

Article 3.1.3 - Chaque dossier d'appel devra comprendre :

- L'intégralité des minutes du procès de première instance.
- Le nom du Procureur et du Juge ayant traité le dossier.
- Le motif de l'appel.
- Le verdict.
- La date du verdict.

Tout dossier ne respectant pas la procédure sera refusé. Ce dernier devra être déposé en Salle des dépôts près de la Cour d'Appel Royale.

Article 3.1.4 - Le dossier d'appel sera examiné par la Procure d’Appel qui aura seule le droit de décider de la recevabilité ou non. Toutefois, la décision ne devra pas excéder un délai de trois (3) semaines. En cas de litige, la décision sera prise par le Président de la Cour d'Appel qui sera alors annoncée officiellement par le Procureur en Chef.
Tout refus sera ferme et définitif.


Article 3.1.5 - Le délai fixé pour faire appel est de deux (2) mois à compter du jour où le jugement a été rendu. Passé ce délai, il y aura prescription et tout recours sera refusé.


Chapitre 2 - Du déroulement du procès

Article 3.2.1 - Avant chaque procès, le Président, ou à défaut le Vice Président de la Cour d'Appel devra désigné un juge. Le procureur en chef désignant quant à lui le procureur et le greffier en chef, le greffier. A défaut de nomination de procureur en chef ou de greffier en chef, le Président, ou à défaut, le Vice Président, se chargeront de le faire.

En effet, pour être nommé, les magistrats ne devront avoir aucun lien avec l'accusé qu'il soit familial ou géographique (de la même province) ni même avec l'accusateur.

Article 3.2.2 - Chacune des parties peut demander à se faire représenter par un avocat de son choix exerçant dans le barreau royal. Il est impératif que le choix de l'avocat soit énoncé dès la convocation au procès et que l'avocat soit bien membre du barreau royal, si aucune demande n'est faite le barreau royal s'engagera à envoyer la liste des avocats royaux aux différents partis.


Article 3.2.3 - Une convocation sera envoyée à chaque intervenants du procès. Ainsi, le convoqué devra prendre part à son déroulement. En effet, sa présence est obligatoire sauf motif valable qui sera adressé dans un délais de quatre (4) jours au Juge.

Article 3.2.4 - Tout intervenant est en droit de demander une suspension de la séance pour les cas suivant:
- Modification notable de la défense
- Découverte d'un nouvel élément pouvant influencer sur le cours du procès

Article 3.2.5 - Aucune personne hormis celle nommément désignée par le Juge n'est autorisée à prendre la parole au cours d'un procès. De même, les propos devront revêtir un caractère respectueux et aucune insulte, diffamation, ou grossièreté ne sera tolérée.
Toute personne enfreignant cette règle se verra immédiatement évacuée de la salle et traduite en justice pour trouble à l'ordre public par la cour de justice de sa province.

Article 3.2.6 - Les preuves acceptées au sein de la Cour d'Appel sont :

- Les copies de registres d'inventaires et d'événements
- Les minutes des bureaux de tout conseiller ducal ou comtal, maire ou tribun
- Les copies des messages affichés en place publique dès lors qu'il s'agit d'annonce ou de discours publics

Ne seront en aucun cas retenu:

- Les copies des conversations privées tenues par le biais des Pigeons Messagers (MP) ou des Mésanges (MSN)
- Les copies de discussions privées se tenant en Halle ou en Gargote. (Exemples: "chez Jojo et Lulu" ou "la boutique du tisserand")
Cependant les personnes ayant pris part à la conversation peuvent témoigner des propos tenus. Il s'agira alors d'un témoignage fourni par l'intéressé et non d'une copie des propos.

Toute utilisation de fausses pièces sera sévèrement punie par une comparution immédiate en Justice pour Trahison et pourra infléchir le verdict du Juge.

NOTE HRP: S'entendent ici par copie, les screens et par personne ayant pris part à la conversation, les personnes ayant effectivement posté dans le sujet en question.


Chapitre 3 - Du verdict

Article 3.3.1 - Une fois les parties entendues, le juge dispose d'un délai de 8 jours pour prendre une décision et la prononcer.

Article 3.3.2 - Après que le jugement soit rendu, l'affaire sera considérée comme définitivement close. En conséquence, le verdict ne pourra faire l'objet d'aucun recours. Toutefois, il existe une exception: le dossier peut être rouvert si un nouvel élément est mis en lumière, pouvant changer le verdict. La demande de réouverture devra être adressée au Président de la Cour d'Appel qui décidera de son opportunité dans un délai maximal de deux (2) semaines.

Article 3.3.3 - Tout verdict devra être communiqué par le Greffier près de la Cour d'Appel au greffier du lieu d'origine du procès de première instance dans un délai d'une (1) semaine maximum.

Faict à Besançon, le quinzième jour du mois de Mars Mille Quatre Cent Soixante

Pour le Royaume de Lotharingie
Sa Majesté Royale Bobyzz de Sparte
Roi de Lotharingie


Amendé le vingt-cinquième jour du mois de Juillet Mille Quatre Cent Soixante

Pour le Royaume de Lotharingie
Imladris van Ansel
Régent de Lotharingie



De plus, nous confirmons Messire Philippe von Bulow comme Président de la CAR.


Que le Très Haut protège l'Empire, Son Peuple et l'Impératrice

Fait à Besançon le 30 juillet 1460.

Imladris van Ansel,
Régent

Je vous remercie pour votre réponse.
Par contre,autre question,avez vous des comptes a rendre a quelqu'un?si un verdict que vous rendez semble injuste,avons nous un autre organisme judiciaire vers qui nous tourner,pour faire invalider votre décision?

Et ou pouvons nous trouver tous les textes de loi de tous les comté?au cas ou nous voyageons pas toujours évident de respecter les textes en vigueur dans un duché quand nous ne savons pas ou chercher.

[/quote]

luaine a écrit:
Je dis bien décision car ce n'est pas parce qu'un dossier est déposé qu'il est accepté par la procure. En regle générale la réponse est donnée dans le délai des 7 jours.

Décidemment il y avait pas mal de contradiction. Les sourcils de la brune montèrent.

7 jours? Il me semble que pour mon dossier, il est resté en attente plus de 2 semaines avant d'avoir une réponse de la CA lorsqu'elle refusa de prendre mon dossier en appel, lorsque messire Shynai fit monter un dossier contre moi et que son juge m'inculpa. Celui-là même qui était procureur adjoint à la CA et maire mais il n'était que juge à l'époque. Mais cela remonte à un moment déjà c'était une autre affaire que celle que j'ai évoqué. Etrangement on retrouve toujours les même protagonistes.

Encore une fois on reprend les même et on recommence.


Delfia a écrit:
Delfia regarda l'homme d'abord déçu de sa première réponse puis son visage s'illumina et un sourire apparut satisfaite des réponses qui fut donner.

Merci beaucoup !

Puis elle se mit à comparer les deux cour d'appel tout en ayant une oreille pour la conférence en cours.

aldindethau a écrit:
Le juge se demanda si ce n'etait pas des récriminations plutot que des questions envers l'institution royale, le doute subsista mais il répondit avec la même amabilité à l'Alançonnaise.

Dona Luaine, le délai avec l'article que je vous soumet est assez récent afin d'accelerer les décisions notamment quand une inéligibilité ou un bannissement est en jeu. Nous avons pu voir pour des demandes de révision particulierement complexes qui necessite plus de temps que le délai normal. Mais dans ce cas la, il est convenu que le Procureur General l'annonce aux parties concernées. En tout état de cause, cela profite à l'accusé qui voit sa peine et culpabilité suspendues le temps de la décision.

Pour le reste, respectons la coherence des dates et des epoques, moi même je fus juge local avant la CA et l'on ne peut me reprocher mon travail d'antant par mon statut actuel.

J'ajouterai qu'actuellement nous expérmentons un délai restreint pour les déliberations des juges afin de ne pas dépasser les 30 jours pour rendre un verdict, encore une fois pour que la CA soit plus rapide dans ses décisions et ses rotations d'audience.


Une autre questions de Mestra Saliva

Citation :
Par contre,autre question,avez vous des comptes a rendre a quelqu'un?si un verdict que vous rendez semble injuste,avons nous un autre organisme judiciaire vers qui nous tourner,pour faire invalider votre décision?

Comme je l'ai dit plus haut:

Citation :
Ils découvrent comme tous le monde le jour de la publication de l'arret en salle d'audience par le juge référent. L'arret est définitif, exécutoire et définitivement non révisable.

Un arret de CA est définitif et il n'y a pas de Cour de Cassation. Seul le Roy lui même pourrait gracier ou annuler une décision mais cela n'a jamais été fait directement par aucun regnant à ce jour.

Citation :
Et ou pouvons nous trouver tous les textes de loi de tous les comté?au cas ou nous voyageons pas toujours évident de respecter les textes en vigueur dans un duché quand nous ne savons pas ou chercher.

Il existe les archives judiciaires du royaume qui sont assez completes, certaines provinces tiennent à jour leur Justice renaissante mais je conseille les Gargotes de chaque Comté ou Duché qui normalement se doivent d'afficher leurs lois aux yeux de tous.

Cyrus Sinclar a écrit:
Cyrus est déjà, écouré des réponses du conferencier. Il chuchote donc à l'oreille de Luaine:

Laisses courrir, ma Cousine, les loups ne se bouffent pas entre eux. On n'a jamais vu des "fripouilles" de la même bande, essayer de se détruire entre eux.
Ils s'entendent presque tous à la CA comme larons en foire. Je prends ta défense, et tu prends la mienne à l'occasion. C'est du pipot tous ce qu'il raconte, pourquoi lui demandez quelque chose, de toute façon, il ne te dira pas la vérité, tant que Shynai et Nicolas seront à la CA. Il faudrait un bon coup de balai, car avec tous ces gens, la Justice sera toujours baffouée.

Il ne connait rien et il ne raconte que des connerie en disant que Seul le Roy lui même pourrait gracier ou annuler une décision mais cela n'a jamais été fait directement par aucun regnant à ce jour.

car toi et nakoor, justement avaient été graciés. C'est donc bien des conneries et mensonges qu'il nous dit

pascale a écrit:
Les questions réponses fusent..
La jeune femme écoute chacune d'elles avec attention, prenant quelques notes de temps à autre.
Une accalmie..
A son tour, elle se lève et pose sa première question :


Pour en revenir à votre présentation, vous dites que la plupart du temps ceux sont les accusés qui font appel à la CA.
Que se passe t il dans le cas ou un magistrat de province fait appel à la CA pour révision d' un procès?

Un exemple :

Un juge de province se rend compte d' un vice de procédure important , et se trouve dans l'obligation de prononcer une relaxe.
Il fait donc appel à la CA.
La CA se doit elle de rejuger en seconde instance, pour que justice soit faite, ou bien ne prend t elle pas en compte ce genre de cas?

jacquotte a écrit:
Jacquotte fait un petit sourire à son professeur Pascale et pose sa question

Je suis jacquotte, étudiante en 2 ème année de droit. J’aurai aimé poser une question qui se trouve peut être déplacée mais dans ce cas vous m’en excuserez.

Si une procédure est entamée pour un méfait, que le procès est ouvert par le procureur en lançant l’acte d’accusation, que les accusés témoignent et que le procès s’arrête à ce stade malgré les courriers faits inutilement au duc, au procureur et au juge par le plaignant.

Je suppose qu’il n’est pas possible de faire une demande en CA puisque malgré les vices de forme dans un tel procès qui demeures sans verdict.

Par contre, j’aimerai savoir s’il existe un moyen autre pour obtenir un droit à la justice dans ce cas-là.

aldindethau a écrit:
Puis vint une autre question, du professeur de droit ce coups ci,

Citation :
Pour en revenir à votre présentation, vous dites que la plupart du temps ceux sont les accusés qui font appel à la CA.
Que se passe t il dans le cas ou un magistrat de province fait appel à la CA pour révision d' un procès?

La CA se doit elle de rejuger en seconde instance, pour que justice soit faite, ou bien ne prend t elle pas en compte ce genre de cas?

Oui la CA rejuge l'affaire tant sur la forme ou le fond, que ce soit à la demande d'un condamné ou d'un magistrat de prime instance si l'une ou l'autre des parties estime que le verdict est entaché d'irregularité. Par contre, et peut être que je devance une éventuelle question, la CA ne peut en aucun cas s'autosaisir d'un dossier et mener un procés local à la place de celui ci.

Puis une interrogation d'une étudiante qui ne s'etait pas encore exprimée,

Vous avez raison dona Jacquotte, la CA ne peut pas intervenir dans le cas que vous exposez car sans verdict à réviser, on ne peut pas faire grand chose.

Je pense qu'en l'etat, l'accusé n'a qu'a attendre tout simplement une prescription eventuelle et demander le classement de l'affaire par une relaxe au juge en charge du dossier. Si le procés est au point mort, je suppose que la Cour de prime instance n'a plus trop de grieffes à reprocher à l'accusé. Le régnant peut être saisi en tout dernier ressort par lettre officielle pour qu'il se prononce sur l'affaire, poursuite ou classement.

pascale a écrit:
Avec attention, elle écoute la réponse..

Loin d'être satisfaite par celle-ci..soupir qui en dit long..petite réflexion ..Que répondre face à un argumentaire qui pourrait tenir la route..
La jolie blonde tente quand même d'obtenir une réponse plus claire:

J'entend bien votre réponse, mais j' aimerais quand même une autre solution plus claire à mes yeux.
Dans le cas cité:
un procès ou la relaxe a été prononcée par le juge pour cause de vice de forme, appel fait à la sacro sainte CA qui se fait un devoir de rendre justice,pouvez affirmer, car c 'est son rôle primaire, que la CA rejugera en deuxième instance?

aldindethau a écrit:
Citation :
un procès ou la relaxe a été prononcée par le juge pour cause de vice de forme, appel fait à la sacro sainte CA qui se fait un devoir de rendre justice,pouvez affirmer, car c 'est son rôle primaire, que la CA rejugera en deuxième instance?

Normalement oui sous couvert d'acceptation de la procure, mais pour cela il faut que le verdict soit effectif et acté (ig). Dans le cas que vous présentez, il n'y a pas de verdict.

Beldurian a écrit:
Le jeune homme était resté sans voix vingt petites secondes, après avoir eu sa réponse, afin d'enregistrer tout ce qui lui avait été dit, puis quelqu'un d'autre avait commencé à poser une question, puis quelqu'un d'autre encore, et un autre...et il s'était finalement contenté de croiser du regard le conférencier pour lui sourire et incliner la tête en guise de remerciement pour sa réponse, qui lui convenait tout à fait. Il écouta néanmoins attentivement les autres, s'étonnant du caractère aussi polémique de cette institution, et prit quelques notes en se promettant d'y revenir plus tard.

Morphey De Valmonte a écrit:
La conférence avait commencé depuis longtemps mais la place près de lui était restée vide.
Il étira ses longues jambes et ses muscles dorsaux raidis.
Il devait bouger pour dénouer tout ça. Discrètement, il se leva, et, à demi plié pour ne déranger personne, il quitta l'amphithéâtre.

icie a écrit:
En retard, elle s'était glissé discretement à côté de dame Sofy.d, une poitevine avec qui elle partageait les réunions du conseil comtal.
Icie malgré plusieurs mandats de procureurs ou de juges, ne prétendait pas être une bonne juriste. Elle tentait d'appliquer à la justice les principes qu'elle appliquait dans sa vie: simplicité, clairvoyance et équilibre.
La loi était la loi, mais la justice appartenait à une notion plus large que la stricte application de textes parfois alambiqués ou insuffisants.

Consciente de ses lacunes et des difficultés d'une bonne justice, elle suivait la conférence, griffonait quelques notes.



Iris001 a écrit:
Toujours la dans la salle Iris écoute tout se qui se dit sans trop comprendre,mais n'est elle pas la pour apprendre ??

Méme si en ce moment elle a des gros doutes sur la voie qu'elle a choisi,tout cela parait telment compliqué,elle prend des notes suit les questions et réponses avec un grand sérieux


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MessageSujet: Re: COURS DE DROIT   Sam 6 Avr - 12:27

aldindethau a écrit:
Le Juge plissa les yeux demontrant une reflexion intense avant de repondre aux questions.

Je pense qu'une lettre ouverte affichée en gargote avec copie aux membres du conseil revet un caractere officiel obligeant le regnant à prendre une position. Si aucune réaction, cela démontrera que le suzerain en a cure de la justice en sa province, les électeurs apprécieront.

Citation :
J’aurai une autre question, si un duché ne reconnait pas la CA, y a-t-il une autre solution pour faire appel d’un procès ou il faut encore faire des démarches officielles pour saisir le régnant ?

Je dirait que tant que le Duché en question n'est pas hors du Royaume de France et reconnu comme tel par la Couronne est soumis aux mêmes institutions que les autres. Vous pourrez faire appel du verdict. La difficulté résidera dans le fait de faire appliquer la décision de la CA en local, c'est le travail du Grand Audiencier.
En regle general, les requerants souhaitent surtout etre rétablis dans leur honneur plutot que des remboursements d'écus. Un arret de la Cour Royale infirmant ou confirmant une culpabilité à un poids certain aux yeux des sujets.

jacquotte a écrit:
je vous remercie pour vos précisions et votre disponibilté ainsi que pour la qualité de votre intervention.

Jacquotte fait un salut en souriant et elle est très contente d'avoir appris tant de choses, dans cette conférence.

aldindethau a écrit:
Aldin acquiésca par un hochement du chef,

Je vous remercie également de votre interet pour cette conférence. J'essaye dans la mesure de mes moyens et connaissances de vous apporter un maximum d'informations sur une institution qui appartient à tous.

A ce sujet, je souhaite apportez quelques précisions sur ce que j'ai pu dire auparavant notamment sur le fait qu'a ce jour aucun souverain n'avait remis en cause les arrets de la CA.

En effet, il faut être conscient que la CA n'a pas de pouvoir juridictionnel dans les Cours locales. Elle ne révise que des verdicts prononcés par les magistrats des provinces.

A ce titre, il ne faut pas confondre grâce royale et remise en cause d'un arret d'appel. Je maintiens que cela n'a jamais été fait à ce jour.

Pour etre plus précis, une grâce royale ou ducale n'indique pas forcement que le condamné est innocent des faits que l'on lui reproche. Une grace est un pardon accordé par le souverain ou le regnant envers un de ses sujets.

Par exemple, le condamné X estime que le verdict du duché Y est entaché d'irregularité et va porter son affaire en appel qui est accepté. Apres l'audience, la CA estime qu'il n'y a pas matiere en droit à infirmer le verdict et confirme celui ci, rien n'empeche le Roy de gracier le condamné malgré tout. Cela ne prouve absolument pas que le verdict etait illegal ou que l'arret de la CA était infondé.
Si le Roy gracie un condamné, c'est le verdict de prime instance qui est cassé, non un arret de Cour d'Appel qui ne se prononce que sur le respect et la bonne application des lois. J'espere que vous avez compris l'explication.

D'autres questions ??

albin. a écrit:
Albin avait prit note de tout et des réponses à ses questions. D'autres questions avaient été posés et à la dernière question du juge.

Aucune autres questions pour ma part.

aldindethau a écrit:
Le conférencier revint sur la chair et balaya la salle d'un regard circulaire,

Bien, s'il n'y a pas d'autres questions, je propose de clore cette conférence. J'espere vous avoir apporter quelques précisions sur la Cour d'Appel Royale et son fonctionnement. Si cela peut creer des vocations pour nous rejoindre, j'en serais satisfait.

Je reste à votre disposition encore quelques minutes pour les dernieres questions éventuelles

sofio-de-Valmonte a écrit:
La conférence avait suscité un grand intérêt auprès des étudiants, un telle institution ne laissait personne de marbre. Le conférencier était un orateur exceptionnel,patient et méthodique. Nul doute que Pascale avait su lui trouver les qualités qui s'ajoutent.

Repus les étudiants? un moment de silence qui flottait dans la pièce bombée, elle en profita pour noter quelques noms des absents....

Jason_de_Vissac. a écrit:
Jason avait noté sans s'arrêter et n'avait aucunes questions de plus

Aucune question pour moi merci

Serpentis a écrit:
Serp était toujours dans un coin de la pièce, à écouter avec attention, après tout il venait récemment de se lancer en justice locale et portait une affaire à la CA déjà.

Iris001 a écrit:
Elle avait mille questions et aucune,elle avait prit telment de note qu'elle voudrait les relire au calme ,et si elle ne comprend pas tout elle en parlera a son proffesseur la rentrée approche a grand pas,elle ramasse tout ses parchemins et attend de voir si la conférence est bien terminée avant de se lever

Ulyne a écrit:
Elle ne se serait jamais douté qu'une conference puisse etre aussi interessante, elle avait noté tout ce qui pouvait lui être utile et n'attendait plus qu'une chose à present, que les cours commencent, elle remis tout son materiel d'écriture dans sa besace et attendit que le monde sortit, elle avait aucune envie de se faire bousculer

pascale a écrit:
Une question..Peut être encore une dernière..
La blonde se lève :


Quels sont vos rapports avec l' ordre des avocats du dragon?
Avez vous déjà débattu avec eux d'une affaire après l'annonce de l'arrêt?
Etes vous célibataire?
Vos deux institutions se fréquentent elles en dehors du tribunal?



Soleil a écrit:
Voilà que Soleil venant à peine de donner son inscription à la rectrice adjointe, lui proposait d'assister à une conférence.
Immédiatement elle se rend sur les lieux indiqués, pour une fois, elle ne traine pas en chemin, et même ne se perd pas dans les couloirs.
Mais c'est pour constater que la conférence est en fait terminée.
Hum, il est certain, que son inscription a eu lieu au dernier moment, mais bon elle aura surement l'occasion d'assister à d'autres conférences de ce type.
Puis elle est ici prioritairement pour en apprendre un peu plus en médecine.
Elle craint que sa tête ne soit pas apte à enregistrer autant de choses différentes d'un coup.

Alors c'est dans un coin du couloir qu'elle se cale pour laisser sortir les conférenciers, sans se faire remarquer.

aldindethau a écrit:
Aldin était en train de ranger les parchemins dans sa besace quand au milieu du brouhaha des étudiants qui sortaient et d'autres en discussions, il entendit le professeur de droit l'interpeler à nouveau

pascale a écrit:
Quels sont vos rapports avec l' ordre des avocats du dragon?
Vos deux institutions se fréquentent elles en dehors du tribunal?

Le Juge sourit et répondit avec grace

L'ordre des dragons est sans nul doute en relation étroite vu que nombre de ses officiers en sont issus mais cela reste dans le domaine de la relation plus ou moins cordiale. L'ordre n'intervient en rien dans les projets ou discussions qui ont lieu à la Cour d'Appel. Comme je vous l'ai dit en introduction, je ne suis pas issus de l'ordre des dragons et cela n'est aucunement une condition d'accés aux postes de magistrats.
La seule chose que je constate pour fréquenter les avocats tant dans le domaine de la défense que de la requete, c'est que la plupart bénéficie d'une solide formation de base en droit, et c en 'est pas une mauvaise chose en soi. La limite réside dans le fait qu'il faut qu'un procureur ou un juge royale issus de l'Ordre des dragons sorte du postulat que tous les condamnés sont forcement floués dans leur droits alors que les magistrats des Cours locales soient des pourris vendus au Coms régnants.

Ce qui fait la richesse des compétences, c'est justement qu'il y a des provenances diverses au sein du college et que cela apporte beaucoups aux débats.

Dona Pascale, je suppose que vous avez la passion de la justice, pourquoi ne pas postuler pour nous rejoindre, nul doute que vous pourriez y trouver votre place en tant que Procureur ou Juge.



Citation :
Avez vous déjà débattu avec eux d'une affaire après l'annonce de l'arrêt?

Oui cela peut arriver que des demandes de précisions soient formulées par des avocats, ou des condamnés, dernierement par le Roy d'arme pour des explications sur la datation des verdicts par exemple. Ces demandes sont publiques et disponibles sur le parvis de la CA.

Citation :
Etes vous célibataire?

La question impromptue au milieu d'autres plus serieuses fuit eclater de rire le Juge, d'un rire franc et christallin, il détailla la demoiselle qu'il trouva fort belle, il pensa que beaucoups de prétendants devaient défiler devant elle pour obtenir ses faveurs.

Heu, non je suis marié depuis le 16 mars 1457 et mon epouse est boulangere à Foix. Vous souhaitez me présenter quelqu'un ou trouvez chaussure à votre pied ? Dit il plus bas en faisant un clin d'oeil

Enfin non, la CA ne se fréquente pas plus que cela avec l'Ordre en dehors des audiences de révisions qui immanquablement nous réunis.

sofio-de-Valmonte a écrit:
Un regard sur Pascale, les deux yeux bien ronds qui s'agrandissent, a t'elle cru entendre....

A la réponse du conférencier, plus aucun doute... réfrénant un rire elle admire la façon dont la blonde a glissé la question dans le lot ou bien le flot....

Un sourire vers l'intervenant, il est temps pour lui surement.


Comte de Balma, je vous remercie chaleureusement, pour cette conférence, la grâce avec laquelle, vous vous êtes prêté aux questions ..... même les plus incongrues, votre patience et votre savoir nous ont charmés. Au nom de l'université soyez en remercié. Peut être avez vous déclenché des passions pour le droit et la justice, qui sait, si vous ne reverrez pas quelques étudiants en cour d'appel.

D'ailleurs à bien y réfléchir, peut être une en particulier qui était pourtant professeur...un regard dans la salle, plus de questions, des étudiants fatigués dés la rentrée!

aldindethau a écrit:
Aldin attendait avec une certaine impatience la réponse du professeur quand c'est la rectrice qui s'adressa à lui,

Je vous remercie également Dona Sofio, ce fut un reel plaisir de venir parler de mon metier et de ma passion devant tant d'étudiants talentueux et férus de connaissances. Pour ma premiere conférence, j'avoue m'etre régalé de l'exercice même si certaines questions m'ont donné du fil à retordre.

Je suis à votre disposition si vous souhaitez me solliciter à nouveau, c'est avec plaisir que j'y répondrai. Nous sommes tres bien réçus dans votre Université, bravo.

Quand aux vocations eventuelles naissantes, j'invite les étudiants ou autres à écrire directement au Président Shynai ou à moi même qui fera suivre.

pascale a écrit:
Un petit empourprement vite dissipé , c'est les joues rosies malgré tout qu elle répond :

Je vous remercie pour vos réponses claires et sans détour.
Il n'est pas dit qu'un jour je tente ma chance..

Elle sourit, gracieuse, se dit qu'elle a encore pas mal de questions en tête..Une autre fois peut être!

aldindethau a écrit:
Le Comte Juge finit de ranger sa sacoche et salua les personnes encore présentes, remercia chaleureusement la rectrice et le professeur quelque peu génée par le rouge aux joues, mais en gentleman, il n'en laissa rien paraitre.

Merci à tous et peut être à une prochaine fois

Dit il en remettant sa toque sur le crane et en sortant de la salle.

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Dernière édition par Iris le Jeu 11 Avr - 7:28, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: COURS DE DROIT   Mar 9 Avr - 19:29

Jour de la rentrée


pascale a écrit:
Salle ouverte.

Programme préliminaire de première année en Droit

Définition du droit.
Définition de la Loi.
Définition de la Justice.
Hiérarchie de la justice, Codex et coutumiers.
Déroulement d' un procès.
Le métier d'avocat.
Le Batonnier
Exercices pratiques

pascale a écrit:
session Avril 1461



1ère Année :

- angel.
- Cleeclee
- Garance_Lise
- Iris001
- michalak de valdesti
- Nawol
- prunelle1
- Sheynah
- Valene
- Vitaly
- Wyndeer

2ème Année :

- Davyxiv
- Isabelle Lupin d'Invernes

3ème Année :
- jacquotte


PRESENTATION I. LE DROIT


Sheynah a écrit:
Sheynah arriva dans la salle de classe, elle se demandait si il y avait quelqu'un.. C'était très silencieux. Elle aperçu quelqu'un, elle fit une révérence pour saluer, et se présenta:

"_ Bonjour, je suis Sheynah, marseillaise, je tenais à préciser que je suis Prévôt aussi, ainsi qu'adjointe du connétable. Et d'autres fonctions. J'ai hâte de rencontrer les autres élèves, et d'apprendre."

Iris001 a écrit:
Iris longe les couloirs a la recherche de sa classe,apres un long moment elle voit "Faculté de droit : premiére année

ahh me voila arrivée

Elle regarde si rien ne cloche sur elle,bien coiffé,dans sa besace des parchemins,encre et plume.........elle franchit la porte


Bjour mesdames,je suis Iris de Montélimar ,premiére fois que je viens dans une classe..............sourit

michalak de valdesti a écrit:
Michalak se rendit à son troisième cours de la journée. Celui-ci serait sans doute son préféré. Le cour de droit, il avait toujours été attiré par le droit. Le jeune homme entra allât saluer le professeur qui se tenait là puis allât s'asseoir à une table sans faire trop de bruit.

Michalak s'était dit qu'il n'était pas nécessaire qu'il décrive son parcours professionnel puisqu'il était là apprendre et que quoi qu'i est fait comme c'était le 1er niveau de formation il se pouvait que des gens soient venu et n'aient jamais eut à exercer dans le domaine juridique.

prunelle1 a écrit:
Après avoir parcouru de nombreux couloirs Prunelle ariva dans la classe de droit

Bonjour, je suis Prunelle1 de Sarlat , je viens ici pour mon premier cours de droit


Cleeclee a écrit:
Un premier cours de droit, approfondir dans ce domaine qui lui était cher, Clément avait toujours la même soif d'apprendre qui le tiraillait à ses débuts, il vit d'autres élèves à qui il se présenta en souriant

Bonjour, je suis Clément de Paré enchanté, je suis procureur en Provence également.

Garance_Lise a écrit:
Qui a dit que les cours de Droit c'était tout droit ? Ah personne?
La pauvre Garance, avec son sens de l'orientation bien à elle, avait beaucoup de mal à ne pas se perdre dans les couloirs de l'Université.
A force de persévérance, et sans aller jusqu'à étaler des petits cailloux partout, elle trouva enfin la bonne salle.
Elle y pénétra, les joues rosies par sa course, et après avoir veillé à ce que sa coiffure ne la trahisse pas. Le professeur était présent, ainsi que quelques élèves.

Bien le bonjour à toutes et tous, je suis Garance Di Campiglio, de Mayenne.

Tout sourire, la brunette alla prendre place. Inutile de préciser qu'elle était novice en matière de Droit, son inscription en première année voulait tout dire.
Non... elle n'y connaissait rien en droit, c'était dans les choses "tordues" qu'elle excellait.

Sheynah a écrit:
Sheynah vit arriver du monde, outch, elle se demandait combien ils allaient être. Elle vit son ami de liste comtale, son ami du conseil Comtal et son ami tout court. Elle alla bisouiller Clément. Elle salua tout le monde et se représenta, sait-on jamais..

"_ Bonjour, je suis Sheynah de Marseille, je suis actuellement en train de faire mon examen du barreau en Provence. Enchantée à touts"

Elle se rejoignit vers Clem, elle lui murmura:

"_ C'est ici que la professeur va nous donner des cours fruitée?? J'espère qu'on réussira à suivre et qu'on réussira nos examens héhé.. Pfiou, il est dur l'examen du barreau tu savais??"

angel. a écrit:
Après une courte visite des lieux, Angel se rendit dans la salle des cours de droit.

Bonjour, je suis Angel de la Fiole Ebrechée, dame de Falmignoul, je viens pour les cours de Droit.
Je suis de Blaye en Guyenne.



Valene a écrit:
Elle venait tout juste de s'installer dans le pavillon SATOR, lorsque que la cloche des cours sonna, à peine le temps de poser ses affaires, la voilà qui parcours les couloirs pour rejoindre le premier cours de droit, elle s'installe en silence reconnaissant quelques visages.

De sa besace elle sort plume et vélin afin de noter les premiers chapitres.

pascale a écrit:
Un à un les étudiants pénètrent dans la salle de cours..
Pascale écoute leur présentation et coche les noms au fur et à mesure sur sa liste.
Il y a toujours des retardataires, mais le moment est venu de commencer.


Bonjour à tous!

Je suis Pascale., votre professeur de droit en première année.
Nous allons commencer par les choses pratiques :

Pour toute absence, il faudra le signaler soit à mon bureau soit par message privé.
Sans nouvelle de vous, je considèrerais que vous avez abandonné les cours.
Deuxième chose, il y aura deux ou trois devoirs, pas plus, mais ce qui est surtout important sera votre participation au cours.

Apprendre le droit, c est comme apprendre la musique, il faut en apprendre le solfège avant de pouvoir jouer d un instrument.
Les premiers cours vous paraitront peut être rébarbatifs et ennuyeux, mais c est la base de cet enseignement .

je vais d abord commencer par une question :

Qu est ce que le droit est pour vous?

michalak de valdesti a écrit:
Michalak écouta le professeur qui venait de se présenter et qui posa la 1ère question. Il leva la mains pour répondre.

Pour ceux qui me connaisse pas je m'appelle michalak.

Le droit c'est l'ensemble des règles de droits régissant les rapports entre les individus au sein de la société que ce soit entre les individus et les institutions. Il existe des règles de droits impérative et supplétive. Le droit au sein du royaume de France est largement coutumier. Il existe cependant de nombreux textes de lois fondamentales propre à chaque province du royaume.

Si l'on va plus loin il existe une hiérarchie des lois.

Les lois royales sont au sommet de la pyramide

Les lois des provinces ( comté/duché)

Les arrêts et décret des mairies.


Le respect du droit est aussi assuré dans un 1er temps par les cours de justices du 1er degrés puis en cas d'appel par la Cours d'Appel. Au dessus se trouve le Roi le seul détenteur de la justice puisque celle-ci est délégué par le Roi à la Cours D'Appel.


Iris001 a écrit:
Iris salut les éleves qui rentrent l'un apres l'autre et se présentent ,plusieur se connaissent déja ,elle va s'assoire prés d'une fenétre ,laissant les personnes parler entre elles......l'arrivée de professeur dame Pascal fait taire les groupes

Citation :
Bonjour à tous!

Bjour dame


Puis apres quelques mots le cour commence


Citation :
Qu est ce que le droit est pour vous?


Michalak prend la parole,Iris écoute avec attention,il s'exprime tres bien et a l'air de connaitre déja beaucoup de chose sur le droit,Iris prend la parole timidement

Le droit pour moi c'est se qui fait que les lois installées dans le royaume soit respectées


Nawol a écrit:
Nawol entra en classe et à sa grande surprise Prunel était la. Il lui fit un clin d'oeil et alla prendre place

Bonjour,
Je suis Nawol, je viens pour le cour de Droit.
Je réside dans la ville de Sarlat


angel. a écrit:
Ange écouta les autres et répondit a la question

Citation :
Qu est ce que le droit est pour vous?

Le droit est l'ensemble des règles et des normes générales qui régissent les rapports entre les individus et définissent leurs droits et prérogatives ainsi que ce qui est obligatoire, autorisé ou interdit

Garance_Lise a écrit:
Et voilà... toujours dans la lune la Garance...
Ce qu'elle déplorait dans la participation orale, c'était que les derniers à répondre ou les moins réactifs... selon le point de vue, n'avaient plus grand chose à dire, si ce n'était répéter bêtement et de manière différente ce qui avait déjà été dit, ou apporter plus de précision...En ce cas, il fallait quelques connaissances, et si elle les avaient eu, elle ne serait certainement pas là. M'enfin ce n'était pas non plus un marathon, et au final sa vie n'était pas mise en jeu.

Fallait se lancer... haut les coeurs.
Garance attendit son tour pour prendre la parole, prenant soin de taire au mieux son fichu accent latin.

Si je puis me permettre, je trouve que le sieur Michalak a bien résumé, si ce n'est du moins le fond de ma pensée. J'aimerais rajouter que pour pouvoir appliquer ces règles il faut qu'elles soient rendues légitimes, donc reconnues. Et que l'énoncé de ces règles puissent être accessibles donc rendu public.

Et de se taire, se demandant si elle ne passait pas dans le hors sujet...

Valene a écrit:
Valene salua le professeur ainsi que les autres étudiants.

Bonjour, je suis Valene et je viens de Rouen, le droit c'est en effet pour moi sont toutes les règles qui ont pour objet d'organiser, de faire fonctionner, la vie en société. Les règles sont présentes tout autour de nous. Mais toutes les règles ne sont pas du droit. On parle de droit lorsque la règle est décidée par une autorité publique.

Vitaly a écrit:
Il arriva en courant devant la salle de cours. Son inscription avait été un peu limite.

Après avoir frappé trois petits coups discrets à la porte, il la poussa et entra.


Pardonnez-mon retard... petit contre-temps fit-il en rougissant un tantinet.

C'est bien ici le cours de Droit ?

D'un geste de la main, il salua les personnes présentes.

Bonjour, je m'appelle Vitali Sergueïevitch Volkov de Pétropavlosk-Kamtchaski... Mais je sais mon nom imprononçable... Vitali suffira. Je réside à Péronne.

Il leur sourit gentiment.

Valene a écrit:
Val sourit au nouveau, et lui fît une place à ses côtés, Je suis valene, tiens voici mes notes nous venons seulement de commencer ...... mais chutttttttt

Vitaly a écrit:
En guise de remerciement, il répondit encore par un sourire et s'assit à côté de Valène.

Quant au reste, il allait tâcher de très vite rattraper à son retard.

pascale a écrit:
La jeune femme écoute attentivement les réponses puis prend la parole :

Le droit..Il y a en effet plusieurs façon de le voir, mais nous parlons du droit d une manière générale.

Définir le droit est une chose assez difficile, mais soyons tous d accord sur le principe.
Le droit est un ensemble de règles qui est basé sur des conditions générales et non individuelles qui régit chaque individu.

Chaque province ou pays édicte ses propres règles.
Droit de vie ou de mort, droit politique ou économique et droit juridique.

Nous allons bien sur nous intéresser essentiellement au droit juridique.


Petite pause, afin de voir d'un regard si tout le monde a suivi.

Des questions?
Sinon, j en ai encore une pour vous!


Elle sourit :

Quelle différence faites vous entre la loi et le droit?

Garance_Lise a écrit:
Coup d'oeil à droite, puis à gauche, pour être sure de ne couper la parole à personne.

La loi n'est pas le droit, elle est une source du droit, c'est-à-dire qu'elle contribue à la création des règles qui composent le Droit objectif. En effet, il existe d'autres sources du droit, comme la doctrine, la morale, la religion... et tutti quanti.


prunelle1 a écrit:
A sa grande surprise Prunelle vit entrer Nawol elle le salua tout en souriant, regarde autour d'elle , un peu en retard et répondit aux questions

la loi désigne une règle, une obligation qui émane d'une autorité souveraine et qui s'impose à tous les individus d'une Société. La loi est l'instrument de l'application du Droit qui est l'ensemble des lois et coutumes qui régissent chaque peuple.

michalak de valdesti a écrit:
Michalak leva la mains comme à son habitude pour répondre à la question que venait de poser le professeur.

Il avait écouté ce qu'il s'était dit avant.


Selon moi la Loi ou les lois plutôt car il n'y en a rarement qu'une seules sont des normes édictés par le pouvoir souverain ou bien le peuple dans le cas de la coutume. En effet celle-ci découle de pratique pété de façon constante sur une durée assez importante. Ces lois sont pour ainsi dire général abstraite et impersonnel et applicable à tous. Son non respect est sanctionné par le pouvoir en place c'est à dire dans le cas présent le pouvoir Royal ou Provincial ( Duché/comté).

Cleeclee a écrit:
Aller hop ! Le prochain cours ! A droit ... après diplomatie. Et toujours les mêmes questions définnisez définnisez ... et bien le Clément discipliné il définie :

Le droit est un ensemble de règles dans lequel se trouve les Lois.

Iris001 a écrit:
Iris écoute le professeur qui pose une nouvelle question,les autres étudiants l'un apres l'autre réponde,que va t elle dire,elle ne connait pas grand chose ,et ne peut que dire a sa façon les choses déja ditent



Pour moi les lois sont les règles édictées par une autorité, que toute personne doit suivres
Et le droit est l'ensemble des dispositions interprétatives ou directives qui à un moment
et dans un Etat déterminés,régit les régles des membres d'une méme société

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MessageSujet: Re: COURS DE DROIT   Ven 12 Avr - 18:14

pascale a écrit:
Attentive aux réponses de chacun, elle sourit, fronce les sourcils, soupire, puis précise ,répondant aux premiers étudiants:

La Loi n'est pas source du Droit, c'est le contraire:
C'est du Droit que vient la Loi.
Et je parle bien de LA Loi et non pas des lois.

Merci d'être attentifs.

Le droit est un ensemble de règles qui n'entraîne pas obligatoirement des lois.
Le droit coutumier par exemple, ou il s'agit d'usages et de coutumes qu'aucune loi écrite ne précise.
Par exemple , "agir en bon père de famille", est coutumier, mais peu être très subjectif suivant l'interprétation que l'on peut en faire.
Ou encore ce que l'on appelle "le droit de cuissage" , rien n' est écrit, c'est un usage, une coutume que l'on respecte.




Iris001 a écrit:
Iris suit le cour ,essaye de comprendre,prend des notes,pas facile pour elle qui ne connait pas du tout les lois,le droit,er tout se qu'elle va surment continuer a apprendre ici,mais elle espére pouvoir suivre,elle écoute le professeur Pascale qui donne la réponse,Iris continu a noter

Garance_Lise a écrit:
Et voilà, elle ouvrait la bouche pour sortir n'importe quoi... pour changer. Se jura alors de n'intervenir que lorsqu'elle serait sure de sa réponse.
Néanmoins, elle écoutait tout en prenant des notes.

Vitaly a écrit:
De son côté, le jeune Russe prenait méticuleusement des notes.

Ce n'était pas parce qu'il restait silencieux qu'il ne suivait pas le cours.

angel. a écrit:
Angel ne disait rien et écoutait tout en notant, parfois elle relevait la tête de ses notes pour cherchait une personne du regard, fallait qu'elle lui parle a la fin du cours

michalak de valdesti a écrit:
hum j'ai une question Professeur. normalement la coutume devient loi quand elle est une pratique répété sur une longue période et sanctionné par la justice non ? sinon elle n'a pas force de loi même si c'est une coutume?

Dans le sens où il faut une coercition de l'autorité souveraine à savoir le comté le Duché, le Royaume. Sans coercition , c'est à dire une sanction on ne peut considéré cela comme une lois.

Car si c'est simplement une sanction dite morale où c'est l'individu va se sanctionner lui même il n'y a pas réellement de sanctions. Pareil si c'est un groupe qui le fait. il y aura une simple réprobation et au pire une exclusion du groupe.

es ce que la coutume à force de loi si elle est pas sanctionné ?


Sheynah a écrit:
Sheynah, notait, notait, notait, notait, notait .. Notait quoi, elle notait quoi? Ben les cours. Elle se posait elle aussi des questions, mais elle avait un peur bleue de se faire enfoncer, ou de se faire refoulée. Mais si elle était du CC, c'était pas pour pas qu'elle ait les chochotes, elle attendit que la personne ait fini de parler. Elle leva la main:

"_ Je suis Sheynah, j'ai une question, si par exemple, un conseiller ne respecte pas la charte, le coutumier ou autres, et que le Duc, la Duchesse, la Comtesse ou le Comte qui doit sanctionner ne fait rien. Est ce qu'on peut la/le sanctionner? Est ce qu'il y a une loy qui dit qu'on peut mettre en procès, ou sanctionner?

Et mieux encore, si un conseiller du Conseil Ducal ou Comtale, ou un conseiller du Conseil municipal fait la grève, peut on le sanctionner? Le mettre en procès?"


Sheynah attendit sagement que le professeur lui réponde, en espérant qu'elle se fasse pas refouler.. Elle croisait les doigts, elle regarda Clément, et lui fait signe de s'asseoir à côté d'elle. Elle était contente qu'il soit là, qu'ils aillent en cours ensemble. Il l'aiderait pour les cours et inversement..

pascale a écrit:
Qu est ce que la coutume ?

Une coutume est une habitude suivie par des personnes, un usage établi devenu une règle, une pratique collective qui se transmet oralement de génération en génération. Elle peut concerner les moeurs, la manière de vivre, les croyances, la culture, les comportements dans certaines situations, etc..

C'est la base de toute société.

En droit, la coutume est une règle issue de pratiques traditionnelles et d'usages consacrés par le temps et qui est une source de droit.
Elle est reconnue par les tribunaux, elle peut suppléer la loi ou la compléter, à condition de ne pas aller à l'encontre d'une autre loi.

On fait appel à la coutume quand il n' y a pas pas de loi écrite.

J'espère que cela répond à vos questions Michalak.

Pour vous répondre Sheynah, en cas de manquement d' un régnant,si celui -ci ne sanctionne pas un de ses conseillers ne respectant pas la charte, il faut faire appel à la Haute Cour de Justice.
Il y a aussi la solution de mettre en procès le conseiller délictueux au mandat suivant, si il y a changement de régnant.

Pour ce qui est du conseiller municipal, le maire peut porter plainte, ou bien encore le mettre à la porte.
Les conseillers municipaux n'ont pas réellement de fonctions officielles (IG).

D'autres questions?

Sheynah a écrit:
Sheynah prit note de ce que lui répondait le professeur, elle nota bien parce que c'était important si elle devait calmé le Conseil Comtal ou autres. Elle lui sourit, en faisant comprendre qu'elle avait tout compris.

"_ Je n'ai pas de questions, merci de m'avoir éclairci mes lanternes"

cricril a écrit:
Comme d'habitude, le forgeron s'est perdu dans les couloirs.

Bonjour Professeur, bonjour à tous. Excusez moi pour le retard.

Cricril va prendre place en essayant de ne pas trop perturber le cours.


cricril a écrit:

Pour ma part, le droit est l'ensemble des règles établies entre des individus (ou des entités) qui permettent de fixer les limites des droits et devoirs de chacun pour vivre en communauté.

michalak de valdesti a écrit:
oui merci Professeur pour votre réponse cela devient un peu plus clair pour moi en fait.

Valene a écrit:
Valène était consentrée sur les questions et les explications du professeurs et prenait des notes, elle salua les derniers arrivants.

Wyndeer a écrit:
Wyndeer arriva enfin en salle de cours et essaya de se faire le plus discret possible.
Il chercha une place où s'asseoir et rattrapa au plus vite le début du cours.

prunelle1 a écrit:
Prunelle écoutait , prenait des notes et posa une question

peut-il y avoir des lois écrites en supplément d'un coutumier où doit-on parler à ce moment de décrets comtaux ou municipaux ?

Vitaly a écrit:
Il regarda Prunelle en lui souriant.

Puis lui chuchota :


Que risque-t-on si on dérobe à l'un de ses amis des pruneaux en douce et qu'un complice en agrémente une boisson de chez lui ?

Un clin d'oeil complice fut adressé à Dame Prunelle.

Heureux de vous retrouver ici, Prune.

pascale a écrit:
Les lois sont écrites et se basent en général sur ce qui est coutumier.
La coutume ne sert qu a conforter la loi quand celle-ci est écrite.
Si il n y a pas de loi, donc pas d'écrit, on fait appel à la coutume ou à l'usage.

Cela répond t il à votre question?

prunelle1 a écrit:
sourit à Vitaly et lui chuchota
entre amis ce ne sont que des emprunts et l'on ne risque rien, il m'en reste encore un flacon

répond à son clin d'oeil


Ravie de vous retrouver ici Vitaly comment allez-vous ?

Pardon, Professeur, un vieil ami sourit au Professeur

Alors quelque chose que je ne comprends pas, je prends un exemple :

Quand un coutumier est en place :

Alors qu'il a toujours été de coutume de payer des salaires au minimum 14 écus et qu' il y ait parfois des emplois à 12 écus, peut-on parler d'esclavagisme quand il est dit dans le coutumier
" l'esclavagisme caractérise toute action visant à ne point payer ou trop peu rémunérer un travail "
Si oui, que peut-on faire ?

pascale a écrit:
Si l 'on se base sur la coutume qui est de payer un salaire à 14 écus, et que le salaire versé est de 12 écus, il faut porter plainte auprès du prévot ou d un agent de la maréchaussée pour escalvagisme.
Ce sera au procureur de le démontrer par des témoignages par exemple.

Iris001 a écrit:
Iris continu a prendre des notes,puis depuis qu'elle avait eut mal a partie avec des bandits lors d'un voyage elle se posait des questions,c'etait le moment de savoir un peut plus ,peut etre n'est ce pas le moment,mais cela la telment marqué de ne pouvoir rien faire qu'elle léve la main et demande au professeur


Apres une attaque sur les routes du royaume par des bandits,a qui et comment devons nous porter plainte ? y a t il des suites ? peut on connaitre le verdicte si il y en a un ?

Iris regarde le professeur dans l'attende d'une réponse

angel. a écrit:
Angel écouta la question

c'est le prevot qu'il faut contacter...en donnant le plus de detail sur les voleurs, tailles, poids, vetement (sans donner le nom) et la liste des biens volés. génèralement on reccupere rien, le brigands a une peine de prison allant entre 1 jours et 10 jours et une amende

pascale a écrit:
Pour compléter l' excellente réponse d' Angel, il faut porter plainte auprès du prévot de la province ou a eu lieu le brigandage par un courrier en précisant outre la description du brigand, l 'endroit, la date du vol, ce que l 'on vous a dérobé, si vous avez eu des dommages physiques ( perte de caractéristiques).

Il vous sera surement demandé outre la description physique de votre voleur, d apporter votre témoignage au tribunal.



Iris001 a écrit:
Iris écoute la réponse d' Angel ,qu'elle remerci d'un sourire ,puis celle donné par le professeur


Et peut on quitter la province ou faut il attendre la fin du jugement ?

cricril a écrit:
Cricril, le forgeron, prend des notes de façon à revenir sur ces échanges qui lui semblent bien obscurs.
Les querelles et les escroqueries n'ont jamais trouvé grâce à ses yeux, le plaisir de vivre ensemble et d'échanger son bien et son savoir sans attendre de retour étant sa joie de vivre.

pascale a écrit:
Il n y a aucune obligation de rester dans la province.

Le mieux est de rester sur place si le brigand a pu être arrêter pour apporter un témoignage oral.
Malheureusement, beaucoup peuvent fuir.
Dans le cas, ou vous n' êtes pas présente, on vous demandera surement au moment du procès un témoignage écrit qui sera lu par le procureur ou son substitut au tribunal.

Iris001 a écrit:
Iris prend note des explications donné par Angel ainsi que le professeur ,bien heureuse de savoir enfin comment pouvoir se défendre si une nouvelle fois un bandit vient lui caresser le dos


Merci dame pour c'est explication,j'ai pas d'autre question


Sourit a sa collégue de classe ainsi qu'au prof et attend la suite du cour

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MessageSujet: Re: COURS DE DROIT   Jeu 18 Avr - 20:29

Valene a écrit:
Val leva le doigt afin d'apporter une information,

Dans certains comtés/Duchés, il se peut que l'on vous dédommage, Il faut pour celà porter plainte il vous faudra apporter la preuve de ce qu'on vous a dérobé, Il est d'ailleurs conseillé de faire un 'screnn" de votre inventaire avant chaque départ.

Iris001 a écrit:
Iris sourit a la jeune fille

Merci Valene pour ce renseignement suplémentaire

Puis elle prend note

pascale a écrit:
Pascale acquiesce au complément d' information de Valène, puis reprend :

Revenons en à notre sujet, la différence entre le Droit et la Loi :

Il y a les règles fondamentales qui régissent la vie de tous.
L' ensemble de ces règles qu elles soient d ordre religieux ,économiques ou politiques définissent le droit fondamental de chaque individu.
Et il y a les lois, qui se basent sur le droit de tout un chacun.

Prenons un exemple bien simple :
Il est de coutume de voter pour élire notre maire.C est un droit que notre société nous octroie.
Mais aucune loi ne nous oblige à le faire.

Imaginez une loi nous donnant obligation de voter :
Cette loi se base sur un droit fondamental, mais ne nous donne plus de choix.
Nous ne votons pas , nous devenons délictueux.

Le droit n a pas forcément de source écrite, la loi s'appuie sur des textes.

La loi est indissociable du droit.mais le droit peut exister sans force de loi.

Le droit , c est un ensemble de règles définies entre individus et qui n est pas forcément le même partout.

Y a t il des questions ou des commentaires?



Iris001 a écrit:
Toujours a l'écoute Iris réfléchit aux paroles du professeur en prenant des notes ,léve la main et demande


Donc dame si je comprend bien ,devant une loie ont a pas le choix que d'obéir
Mais au droit rien ne ne oblige en quoi que ce soit,comme votre exemple on a le droit de voter mais on est pas obligé de le faire

Mais est ce que le droit peut détourner une loie ?

[quote="pascale"]Je vous répondrais que non.
La loi est issue du droit ou de la coutume.
Avoir le droit de faire quelque chose ne nous y oblige pas.
Si la loi dit que nous devons le faire, nous n avons plus possibilité de refuser.

Un exemple:
J ai le droit de payer mes impôts en tant en en heure, comme de ne pas le faire et d ' attendre, c'est un choix.
Mais la loi m'oblige à les payer.Si je passe la date, j'aurais une majoration à payer.
Si je ne paie toujours pas, la mairie , grâce à la loi peut me faire condamner au tribunal.
Et mon droit de choisir d'attendre ne prendra pas le dessus sur la loi qui me dit qu il faut payer.
Je dois payer mes impôts pour le bien de mon village et de ma province.

La loi est présente pour mettre des barrières afin d'éviter les abus, les délits, les crimes.
Iris001 a écrit:
01"]Oui je comprend la loi ne peut en aucune façon étre contourné



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MessageSujet: Re: COURS DE DROIT   Ven 19 Avr - 11:22

cricril a écrit:
Cricril est surpris par les propos échangés.

"Excusez-moi, Mais pour revenir sur l'exemple que vous avez cité, l'obligation ou non de voter pour élire le Maire, je crois qu'il faut faire intervenir le Devoir.

En effet obliger les gens à voter va imposer une contrainte, cependant le Devoir de le faire incombe à chacun.

Le Droit de le faire n'est pas suffisant. C'est du moins mon avis."

pascale a écrit:
C'est peut -être un devoir pour vous, mais pas forcément pour tous.
Chacun a le droit de le considérer comme tel ou pas.
Sur le principe, j'ai le devoir de voter, mais j'ai le droit de ne pas le faire, rien ne m y oblige.
Mais ceci est un autre discours.


Une petite pause, Pascale fait le tour de la classe du regard et termine :


Si il n y a pas d autres commentaires, pour vous résumer :

le Droit est la base de la Loi.
Ce que l on nous enseigne , faire ou ne pas faire, sans pour cela que cela soit écrit, tout simplement parce que cela fait partie des us et coutumes.
le droit de cuissage par exemple, c est un droit que s octroie le seigneur, parce que c est la coutume.
Il n y a pas de loi qui l autorise ou l interdise.Mais il n est pas obligé de l appliquer ou le contraire.

La différence c est que la Loi est écrite et que tout un chacun doit s y plier sous peine d être "puni".
Imaginons qu une loi découle de ce droit :

"Tout seigneur a droit de cuissage sur tous ses serfs," ou bien limitatif," tout seigneur ne peut appliquer le droit de cuissage que XX fois", ou encore abolition," Le droit de cuissage est aboli, tout seigneur l appliquant sera puni etc.."

On peut aussi parler du droit de vie ou de mort sur certaines personnes, le Droit découle directement des us et coutumes.
La Loi est présente pour l officialiser par l écriture et donne son pouvoir à la Justice.

Je vous laisse prendre une pause et vous retrouve pour le cours suivant
ICI

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MessageSujet: Re: COURS DE DROIT   Sam 20 Avr - 12:45

LOIS ET JUSTICE

pascale a écrit:
Salle ouverte

Valene a écrit:
Val entra dans la seconde salle, elle prépara une nouvelle plume, un nouveau vélin et patienta.

Iris001 a écrit:
Iris apres une balade autour de l'Université revient d'un pas légé pour s'approcher de la salle de cour ,attendre que d'autre étudiant arrive,assise sur un murtin relit ses notes,quand elle voit une camarade rentrer dans la classe ,elle se léve ,frotte ses fesses histoire de pas avoir une feuille d'un arbre tombé sur le mur collé au fesses,puis rentre dans la classe de cour,sourit a Valene


Sa va ? compliqué les cours enfin pour moi

Re sourire puis Iris retourne s'assoire pres de la fenétre

prunelle1 a écrit:
Prunelle avait pris bcp de notes, après avoir classé toutes ses fiches, son classeur sous le bras, elle se dirigea vers une nouvelle salle qu venait de s'ouvrir. Deux étudiantes avaient déjà pris place.

Bonjour, en forme pour de nouveaux cours ?

Elle leur sourit s'installa et attendit

cricril a écrit:
La nouvelle leçon va commencer, aussi Cricril s'empresse de rejoindre sa place.

Nawol a écrit:
Nawol arriva dans la nouvelle salle, prit place et attendit ses collègues

michalak de valdesti a écrit:
Michalak entra dans la salle saluât tout le monde puis prit place.

Cleeclee a écrit:
Clément entra dans la nouvelle salle, un peu déçu et il s'installa.

Sheynah a écrit:
Sheynah se rendit dans la salle de cours, elle vit ses camarades déjà arriver. En retard?? Ah non, elle s'asseya à côté de son ami, Clément, elle reconnaissait pas son visage là, elle lui murmura:

"_ Ben ça va pas mon petit Clément?"

Elle lui sourit, attendit qu'il réponde.

Valene a écrit:
Valene fît un petit signe à Iris pour qu'elle vienne s'assoir à côté d'elle

Oui c'est assez compliqué je dois dire mais je pense qu'au fur et à mesure des cours ça deviendra plus clair.

Iris001 a écrit:
Iris se léve et change de place pour venir pres de Valene qui lui fait signe en l'écoutant dire

Citation :
Oui c'est assez compliqué je dois dire mais je pense qu'au fur et à mesure des cours ça deviendra plus clair.

Iris lui sourit


J'espére bien car la pour le moment je nage un peut et me demande si j'ai bien choisi en prenant le droit


Iris regarde les étudiants arriver ,les uns l'air fatigués,les autres tout sourire,et d'autres encore rentre en papotant,la classe reprend vie,elle sourit et prépare encre et parchemin,prete pour continuer les cours

pascale a écrit:
Bonjour à tous!

Nous avons défini le Droit au sens général dans le cours précédent, fait la différence entre le Droit et la Loi, ou nous avons vu que bien qu étroitement liés, ils sont dissemblables.

pour rappel Le Droit est l'ensemble de règles définies entre individus et qui n est pas forcément le même partout.
le Droit est établi sur des us et coutumes et il est la source des lois écrites.

Maintenant dites moi ce que représente la Loi pour chacun d entre vous, dans le sens large du terme, comment la définiriez vous?

Iris001 a écrit:
L'arrivé du professeur Pascale,fait taire tout le monde,et déja le cour reprend

Citation :
Bonjour à tous
!


Bjour dame


Citation :
Maintenant dites moi ce que représente la Loi


Iris prend la parole,espére ne pas se tromper,elle rougit un peut


La loi est une régle édité d'une autoritée souveraine et qui s'impose a tous les individus
une loi ne peut etre détourné,c'est une obligation

Valene a écrit:
Ella allait répondre lorsqu'Iris prit la parole et la laissa terminer, elle reprit ses notes et déclara :

La loi s'appuie sur des textes, elle est indissociable du droit, mais le droit peut exister sans force de loi.

La loi est issue du droit où de la coutume. Avoir le droit de faire quelque chose ne nous y oblige pas.
Si la loi dit que nous devons le faire, nous n'avons plus possibilité de refuser.

La loi est présente pour mettre des barrières afin d'éviter les abus, les délits, les crimes

cricril a écrit:
Cricril pense a une définition de la loi, mais est-ce vraiment une vue "large" de la loi.

"La loi, c'est l'ensemble des règles établies et admises par tous pour régir une communauté."

pascale a écrit:
Pascale regarde les autres étudiants :

D' autres définitions personnelles?

Cleeclee a écrit:
Clément ne dormait pas, ou presque. Il vit Sheyna arriver et lui demander si il allait il s'empressa donc de la répondre

Auf ... ca va et toi ? Assis toi donc a coté de moi !

pascale a écrit:
Merci pour vos réponses.
Qu est ce que la Loi?

Au sens général , la Loi désigne l'autorité, le pouvoir : faire la loi, la loi du plus fort.
La Loi c est le droit écrit, l'ensemble des lois. Elle est le fondement de toute justice.

Que sont les lois?
Ceux sont des conventions, des codes, des règles qui régissent la vie sociale. Elles peuvent être écrites ou tacites. Ex : les lois de l'honneur, les lois de la guerre.

Intéressons nous aux lois juridiques:
En droit, la loi désigne une règle juridique suprême, générale et impersonnelle, ou l'ensemble formé de telles règles, elle est l oeuvre du pouvoir législatif.

Il y a nous l avons vu d'autres sources de droit :
la tradition (us et coutumes), la jurisprudence, les lois fondamentales (Constitution, « grande charte », etc.), et les règlements et autres actes écrits du pouvoir exécutif.

La Loi de chaque province, d'un Royaume peut différer.
Il y a les codex, les coutumiers, les lois royales.

Dans chacun de ces livres de lois , il y a une hiérarchie des lois.
J aimerai que vous travailliez la dessus et que vous y réfléchissiez:
Regardez vos codex et coutumiers, donnez m'en l ordre établi , donnez moi votre opinion sur cette hiérarchisation.
Puis répondez à ces deux questions :
Quelles sont les lois fondamentales et essentielles?
Quelles sont les lois dites "ordinaires"?

C' est un petit travail de recherche à me rendre pour mercredi prochain.
Votre premier devoir par écrit (mp).

La jeune femme sourit:

Y a t il des questions ou bien des commentaires?

Valene a écrit:
Val fît un signe de tête pour dire non tout en finissant de copier le premier devoir.

Iris001 a écrit:
Iris prend note du devoir,sans dire mots,mais pense qu'elle va en baver avant de pouvoir le rendre

Sheynah a écrit:
Sheynah fit un grand sourire à son ami, elle s'asseya, écouta le cours. Elle leva la main..

"_ Euh oui une question, les codex coutumiers tout ça là, on doit le faire à partir de notre duché ou Comté? "

[quote="Valene"]Voila le premier devoir et Val regarda Iris avant de sortir de la salle , je te souhaite bonne chance, c'est vrai que c'est assez dure, On se retrouve mercredi ? ici
Iris001 a écrit:
01"]Iris fait une drole de moue en ramassant sa copie dans sa besace,léve les yeux et croise le regard de Valene


Citation :
je te souhaite bonne chance, c'est vrai que c'est assez dure, On se retrouve mercredi ? ici


Pour moi c'est du latin,mais j'espére etre la mercrdi.......lui sourit ..........merci,bonne chance aussi

pascale a écrit:
Pascale hoche légèrement la tête en souriant à Sheynah :

oui , votre propre Duché/Comté ou celui ou vous vous trouvez actuellement.

Elle fait le tour de la salle de cours du regard, pas de commentaires..


Bien..
Nous allons passer à la notion de Justice.

J aimerais que vous me donniez votre propre définition de la Justice,à savoir qu elle en est votre vision?



prunelle1 a écrit:
Prunelle avait bien écouté le cours et pris beaucoup de notes mais elle avait une question qui revenait sans cesse dans sa tête et qu'elle n'osait pas poser, peut-être ce n'était pas encore le moment, elle attendrait

Merci bien Dame la Professeur

maintenant la Justice, pas facile non plus ce sujet

Sheynah a écrit:
Sheynah sourit à la dame et lui répondit:

Je vous remercie de m'avoir répondu, ça me tracassait hihi.
Pour moi la justice, c'est reconnaître et respecter les loys, les droits. C'est aussi rendre un verdict, d''établir la vérité aux villageois. C'est aussi, respecter le droit d'autrui.

Iris001 a écrit:
Voila apres une tite pose les cours repreinnent par une autre quesrion posé par la professeur

Citation :
J aimerais que vous me donniez votre propre définition de la Justice,à savoir qu elle en est votre vision?

Iris réfléchit un instant et se lance


La justice est un principe moral de la vie sociale fondé sur la reconnaissance et le respect du droit des autres qui peut être le droit naturel (l'équité) ou le droit positif (la loi).

La justice est aussi le pouvoir d'agir pour faire reconnaître et respecter ces droits

cricril a écrit:
Cricril prenait note du devoir, sa plume crissant sur le papier.

Un devoir sur la loi ....

Et maintenant une question sur la justice.

michalak de valdesti a écrit:
Michalak écoutait attentivement ce qui se disait puis nota sur un parchemin le devoir à faire et ainsi que la définition qu'il fallait donner.

pascale a écrit:
le mot "justice" ne semble pas vous inspirer pour la plupart..C est dommage, surtout en faculté de droit..
Pas d autres réponses?

prunelle1 a écrit:
Pour moi il y a justice et Justice

La justice est un principe juridique et moral en vertu duquel les actions humaines doivent être sanctionnées en fonction de leur gravité au regard du droit.

La Justice est une Institution fondamentale pour faire respecter les lois des autorités en place dans la Société.

pascale a écrit:
Pascale opine du chef aux réponses fournies :

Définir la Justice...
C'est assez compliqué, n'est ce pas?
Chacun la voit d'une certaine manière.

Pour Prunelle : la justice c est l autorité en place, qu elle soit bonne ou mauvaise
Pour Sheynah : la justice représente un principe moral pour faire respecter le droit et les lois
Pour Iris: la justice c est le respect et l équité, mais aussi un pouvoir
Merci mesdemoiselles.


Elle sourit et continue :

Chacun voit la justice à sa façon et il y a plusieurs façon de la voir.

Le mot justice peut prendre plusieurs sens:
La Justice est un principe philosophique, juridique et moral.
C est un idéal fondamental dans une civilisation.

Le respect et l 'équité à l'égard d'autrui est la base de ce que l 'on appelle "le sens de la justice".
Son application varie suivant les us et coutumes,les traditions, les structures sociales.

La notion de justice peut prendre plusieurs sens:

- Le principe moral qui exige le respect du Droit et de l'équité : idée de justice, faire régner la justice,amour pour la justice.
- Le respect des droits d'autrui: agir en justice.
- Le droit de dire ce qui est légalement juste ou injuste : exercer la justice avec rigueur et impartialité .
- L'action d'une institution en charge de l'application de la justice : demander justice .
- L' institution en elle-même : la Justice personnifiée.
- Le sentiment individuel face à une situation ou à un choix : faire justice , se faire justice.

La Justice devient une réalité pratique au moment de l apparition de la norme de droit.

La justice obéit désormais à des règles.

Des questions?

prunelle1 a écrit:
Prunelle lève la main ,

Oui dame la professeur j'aurais une question :

Pourquoi parlete-ton de justice avec un " j " minuscule et Justice avec un " J " majuscule ?

j'ai toujours crû que Justice avec un J majuscule était l'ensemble des tribunaux, juges, Procureurs, avocats , donc une Institution, qui sanctionnait les Humains qui n'avaient pas respecté les règles en dépassant leur droit


la tête entre ses mains Prunelle réfléchissait et tout se compliquait pour elle

Valene a écrit:
Val prenait toujours des notes et commençait à se perdre dans toutes ses explications, elle ne pensait pas que le droit était aussi compliqué que ça.

pascale a écrit:
La Justice avec un grand "J" est un idéal ,elle représente un principe philosophique, juridique et moral.
Elle englobe toutes les notions de ce qui peut être justiciable.

La justice avec un petit "j" est celle à laquelle nous allons nous intéresser, c est à dire celle qui est juridique, qui obéit à des règles,celle qui a une réalité pratique et usité en droit.


La justice possède un sens différent suivant les circonstances, l'événément, les attentes des personnes donc suivant le besoin du moment tout en restant dans le cadre défini par les lois.

La justice est fragile et peut basculer d un coté ou de l autre, car tout dépend du sens que chacun peut lui donner.
Nous allons nous intéresser par la suite à ce qui est légalement juste ou injuste , c est à dire l'exercice de la justice avec rigueur et impartialité .

Je vous propose une petite pause en attendant de nous retrouver pour le prochain cours
ICI

****************

PREMIER DEVOIR RENDU

Iris vient déposer son devoir au bureau du professeur

Bjour dame ,je viens de terminer le devoir,mais.........ne sait pas trop comment dire........je ne sais pas si j'ai vraiment compris,si je suis pas hors sujet,si c'etait le cas je pense que j'arreterai ,je ne pensai pas que le droit etait si compliqué a comprendre et apprendre

Iris pose sa copie,et sort du bureau


Dans le Lyonnais-Dauphinois :
Les lois et décrets sont applicables sans effet rétroactif à partir du lendemain de leur publication au castel de Lyon par le Conseil Ducal, et ce sur l'ensemble du territoire du Lyonnais-Dauphiné et des personnes s'y trouvant.

Prééminence de la législation Royale
Toute loi promulguée par le code royal prévaut sur les lois du présent ouvrage.

Contrôle des législations municipales
Les maires peuvent édicter des arrêtés municipaux en matière économique dans leur cité. Pour être valides, ceux-ci doivent être approuvés par le Conseil Ducal et affichés publiquement dans la ville concernée, depuis au moins un jour


Sont reconnus comme ayant une valeur coutumière les textes suivants, par ordre de prééminence :

• Traités diplomatiques

• Décrets du conseil ducal

• L'ensemble des textes répertoriés comme textes institutionnels

• L'ensemble des textes répertoriés comme textes et chartes annexes

Les textes et chartes annexes
Sont reconnus comme ayant une valeur coutumière les textes suivants, par ordre de prééminence :

• Traités diplomatiques

• Décrets du conseil ducal

• L'ensemble des textes répertoriés comme textes institutionnels

• L'ensemble des textes répertoriés comme textes et chartes annexes


Toute personne en Lyonnais-Dauphiné est soumise à la Coutume ducale et aux arrêtés municipaux de la ville où elle se trouve, qu'elle habite cette ville ou non.
Tout fait contraire à la loi commis sur le sol Lyonnais-Dauphinois sera jugé par la justice Lyonnaise-Dauphinoise.

Mon opinion sur cette hiérarchisation: Je remarque que les lois Royales primes sur les lois Ducales,et qu'un Maire ne peut restaurer une lois qu'apres acceptation du bureau du conseil Bucal

*les lois dites ordinaires c'est le codex, coutumier

*les lois fondamentales ce son les lois édictées par levant 1erles loys dites Royales

Réponse du professeur Pascale

Tu n es pas du tout hors sujet.
Le droit est compliqué et parfois rébarbatif au départ, surtout la première année.
Courage!

_________________


Dernière édition par Iris le Mar 30 Avr - 17:52, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: COURS DE DROIT   Mar 30 Avr - 17:47

HIERARCHIE LEGISLATIVE

pascale a écrit:
salle ouverte

Valene a écrit:
Val entra dans la salle elle était seule et se prépara pour le nouveau cours.


Iris001 a écrit:
Iris arrive pour le prochain cours,Valene est déja installé et prépare ses affaires

Bjour Valene ,comment vas tu ? tu as rendu ton devoir ? pas simple a comprendre


Elle vient s'assoire pres de Val ,et prépare aussi , parchemin et autre,tout en papotant


On va savoir je pense aujourd'hui si le devoir est bon ou pas

Valene a écrit:
Elle révassait lorsqu' Iris arriva, , un sourire dans sa direction lorsqu'elle viens s'assoir près d'elle.

J'ai rendu mon devoir mais je ne pense pas l'avoir réussi c'était bien compliqué en effet Sad

Iris001 a écrit:
Code:
J'ai rendu mon devoir mais je ne pense pas l'avoir réussi c'était bien compliqué en effet


Iris pense pareil que Val, en souriant lui dit


On va pas désespérer ,attendont de savoir ,puis celle qui a la meilleur note payera un verre a l'autre

pascale a écrit:
Bonjour mesdemoiselles!
Nous allons attendre un peu les retardataires..

Pascale sourit :

Je sais que vous vous inquiétez un peu sur la difficulté de ces cours, la première année de droit semble toujours compliquée, mais elle permet aussi de ne garder que les étudiants vraiment intéressés et les plus motivés.
Je peux vous rassurer de suite, Iris et Valene, je pense que vous en faites partie
.

Iris001 a écrit:
Iris est en conversation avec Valene quand la professeur entre


Citation :
Bonjour mesdemoiselles!
Je sais que vous vous inquiétez un peu sur la difficulté de ces cours, la première année de droit semble toujours compliquée, mais elle permet aussi de ne garder que les étudiants vraiment intéressés et les plus motivés.
Je peux vous rassurer de suite, Iris et Valene, je pense que vous en faites partie.


Bjour dame ...........sourit au paroles du professeur...........merci dame ,motivé oui je pense etre mais tout comprendre je sais pas si je fais

michalak de valdesti a écrit:
Michalak entra mais il n'était pas réellement rassuré concernant le devoir qu'il avait rendu.... Avait il bien répondu comme il fallait aux questions posé.... il ne savait pas. Il avait tendance à mal lire les questions posé et faire des hors sujet.

Michalak saluât la professeur puis les deux étudiantes qui était là. Il sourit timidement et s'assit non loin d'elle.

Valene a écrit:
Val essuya ses larmes et retrouva le sourire aux paroles du Professeur, motivée oui elle l'était tout comme Iris.

D'accord pour le verre Iris, j'ai justement apporté du Calva de Normandie Laughing

Sheynah a écrit:
Sheynah entra dans la salle et s'installa

Iris001 a écrit:
Iris prete pour une nouvelle leçon ,rend son sourire a michalak,lui montre une place plus pres


Tu peux approcher,pour le moment la place est libre

Reprend la discution avec Val,le temps que le professeur occupé dans ses feuilles commence le cours


Du Calva !!! trop fort pour moi sa ,nous on boit de la Clairette.............sourire.............mais bon je veux bien gouter


Une autre étudiante rentre et s'assois ,Iris la salut


michalak de valdesti a écrit:
Merci beaucoup je m'appelle michalak je sais plus si je me suis déjà présenté à vous deux. Moi aussi je suis un peu anxieux car je ne sais absolument pas si j'ai réussi le devoir que notre professeur nous a donné. J'ai toujours tendance à aller trop vite dans mes réponses et à pas trop lire la question... Du coup j'ai pas la bonne réponse...

Michalak avait donc prit ses affaires et s'installa à côté des deux demoiselles bien gentilles.

prunelle1 a écrit:
Prunelle entra dans la nouvelle salle, salua tout le monde et s'installa en attendant le cours, elle avait rendu son premier devoir mais était inquiète car elle ne savait vraiment mais vraiment pas si elle avait bien traité les sujets

Valene a écrit:
Val accueillat Michalack et Prunelle tout comme elle il était un peu inquièt pour leurs devoirs, Val leur souriat pour leur apporté son soutien.

Allons allons ne nous laissons pas abattre, disons que ce premier devoir est un essai, nous ferons mieux la prochaine fois n'est ce pas?

Iris001 a écrit:
Elle salut d'un sourit Prunelle qui vient de renter et qui n'a pas l'air convincu du résultat de son devoir,ainsi que Michalak,cela la rassure de voir que tous sont dans le méme doute,elle répond a Michalak


moi Iris ,je suis de Montélimar............parle tout en fouillant dans sa besace,ensort un ti sachet..............d'ailleur pour les gourmands qui veut du nougat? tres bon pour remonter le moral...............puis d'un sourire taquin ...........normal un homme agit avant de réfléchir


michalak de valdesti a écrit:
Michalak sourit timidement au trois filles. Il s'adressa Valene.

Vous avez raison mais bon temps que j'aurais pas ma note je serais comme ça un peu anxieux du résultat. Enfin bon.

Michalak fit un grand sourire entendant ce que lui disait Iris. Il rit alors un peut lorsqu'elle eut enfin sortit des nougats.

Je vois que vous avez tout prévu Iris. Vous ne devez pas être la dernière des gourmandes ici. J'en veux bien un petit bout de votre nougat si vous voulez. J'avoue je suis aussi un gourmand. Le jeune homme rit

Il tiqua un peu sur ses mots lorsqu'elle se mit a dire que c'était normal pour un homme. Même si c'est vrai qu'il agissait plus vite qu'il réfléchissait, il n'aimait pas quand on lui disait cela. Il se mit à grimacer peu.

tsss n'importe quoi tout les hommes sont pas comme ça et moi peut être que j'agit rapidement mais c'est avec les informations que j'ai entre les mains. Mais j'écoute toujours les remarques qu'on me fait quand elles sont constructives même si je râle. Le lendemain j'ai prit en compte la remarque. Michalak sourit


prunelle1 a écrit:
Prunelle écoutait quand soudain elle se mit à saliver quand elle entendit ... du nougat..... elle regarda le sachet qu'Iris avait sorti de sa besace et ne pût s'empêcher ....

du nougât !! ça a l'air délicieusement bon cette friandise, je veux bien goûterelle tendait sa main, c'est ça la gourmandise un peu génée mais tant pis ça va nous remonter le moral
et sourit à Iris

Iris001 a écrit:
Iris partage le nougat ,un bout chaqu'un,elle sait qu'elle peut en avoir d'autre avec son frére qui se fera un plaisir de lui en envoyer,elle sourit au paroles de Michalak


Gourmande !!! moiii!! non presque pas .............rit de bon coeur............mais je vois que je suis pas la seule ...........sourit a Prunelle............Je vous taquine messire Michalak ,ne le prenez pas mal,puis si cela ne vous dérange pas ...........les regarde tous .................on peut se tutoyer ,c'est plus sympa


Puis apres une pose ,elle regarde vers le bureau


J'espére qu'ont va avoir tres vite les résultats je suis aussi stressée qu'une puce,et hate de boire du Calva

Sourit a Valene


Valene a écrit:
Val riait, ha que cela faisait du bien après tout ce stress et son calva alors ? ben oui elle avait hate de le partager avec ses nouveau amis.









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MessageSujet: Re: COURS DE DROIT   Lun 6 Mai - 20:10

Sheynah a écrit:
Sheynah avait repéré le coin alcoolique, elle décida de les rejoindre, sans trop s'incruster.. Pis elle hésita à parler.. Pourtant elle était pas du genre à être timide, mais là, elle savait pas si c'était des vrais alcooliques ou non.. Elle avait fini par prononcer quelques mots..

"_ Vous aimez picoler aussi? Vous pensez pas que vous allez vous faire chopper? hihi.. Moi j'ai de la nourriture aussi, des brioches, d'une amie d'Embrun. On la nomme Brioche d'ailleurs..
Personnellement, je trouve que le devoir était dur aussi.. Mais bon, c'est notre premier exercice, si on le loupe, on aura d'autres exercices pour se rattraper, et je pense pas que notre Professeur soit du genre à être sévère héhé. Et je pense pas qu'elle nous mettra au coin hein.. "

Iris001 a écrit:
Iris rit en écoutant parler Sheynah

Citation :
Vous aimez picoler aussi?


non non je bois pas moi,je déguste un verre a la fois ,je goûte pour définir la nature et la qualité de l'alcool,en tant que taverniére je dois connaitre un peut pour servire les clients................éclate de rire

Puis Iris l'entend parler de Brioche

Ahh tu la connais ? j'ai fais sa connaissance au détour d' un voyage a Embrun,tres bonne vivante aussi, d'ailleur elle est ici , je les croisé le jour de la rentrée vite fait,pas eut le temps de lui parler

Et Sheynah rajoute


Citation :
je pense pas que notre Professeur soit du genre à être sévère héhé. Et je pense pas qu'elle nous mettra au coin hein


Iris rit ,se voit tres bien au coin,les bras derriére le dos


pascale a écrit:
Le temps d 'une petite récréation ou les étudiants se détendent en salle de cours, Pascale termine ses corrections.
Elle lève les yeux et sourit avant de prendre la parole :


Merci à tous pour vos devoirs , du bon travail dans l ensemble.

Ce premier devoir n avait qu un seul but, vous faire faire une analyse correcte avec vos propres avis.
Savoir expliquer ce que l on pense, ce que disent les lois, comment peut on les interpréter.
Je suis assez satisfaite du résultat obtenu sur l ensemble de la classe.
Voila donc :

Iris : Excellent devoir.

Michalak : devoir incomplet malgré une belle prose et de bonnes réponses.
la question était : Regardez vos codex et coutumiers, donnez m'en l ordre établi , donnez moi votre opinion sur cette hiérarchisation.
- pas de retranscription du Coutumier et pas de réponses véritables et claires sur l 'ordre établi de ce coutumier et sur sa hiérarchisation.
C est dommage.

Prunelle : très bon travail.

Sheynah : Excellent devoir.

Valène : bon travail de recherche et bonne réflexion.

Si vous avez des questions aux sujet de vos devoirs, n hésitez pas.

Pascale sourit et commence son cours:

Je vais vous donner réponse à la question subsidiaire de votre devoir :

Que sont les lois fondamentales, parfois dites essentielles, et qu'elles sont les lois ordinaires?


Les lois fondamentales sont liées à la Couronne:
Ce sont des lois qui tendent à la conservation du Royaume et qui s'apparentent à une forme de constitution.
Elles s appliquent à deux fonctions principales.

1) - Les règles de la dévolution de la Couronne:
La dévolution de la Couronne est l'objet principal de ces lois : elles ont toutes pour finalité d'empêcher que le Royaume passe en des mains étrangères.
Le mode de désignation des rois est l'élection,ce qui signifie qu'il n'appartient plus au roi ou à un conseil de désigner son successeur.
La couronne est donc indisponible, le roi n'a pas le pouvoir de la céder ou de l'engager à une puissance étrangère, ni même d'abdiquer ou de se démettre.
Le roi ne peut disposer librement (vente, don, etc.) des biens de la Couronne et notamment du plus précieux d’entre eux, le royaume.

2) - La limitation des pouvoirs royaux au domaine public et temporel :

Il s'agit des actes royaux, édits, ordonnances, déclarations, l'organisation des juridictions et des administrations, les codes de procédures civiles et criminelles, le statut des ordres, des cours, des villes, des paroisses et des professions, la monnaie, les convocations des cours, la nomination des grands officiers, les levées de troupes, les traités, etc..

Le roi n'a aucun pouvoir sur les questions religieuses, les sacrements, le culte, la foi, sauf pour l'aspect temporel de l'Église Aristotélicienne.
IL peut par contre autoriser ou interdire une autre congrégation religieuse en son Royaume.

Les membres du clergé relèvent du tribunal ecclésiastique, sous appel du pape pour toutes les questions relatives à leur statut religieux, mais pas pour les affaires civiles et criminelles.
Par contre, les décisions des cours du royaume, comme celles de l'Église ne peuvent s'imposer au Roi dans les domaines qui ne sont pas spirituels.

La protection des sujets:
Il s'agit de l'obligation de respecter les privilèges, des personnes (nobles d'épée ou de robe et prêtres) et des cités (bourgeoises), ainsi que tout autre us ou coutumes.

Ces lois fondamentales sont ce que toute autre loi doit respecter , donc comme des lois constitutionnelles.


Des commentaires?



Iris001 a écrit:
Les yeux dans le vagues Iris attend que le professeur termine les corrections ,le stresse commence a se faire sentir quand la prof prend la parole


Citation :
Merci à tous pour vos devoirs , du bon travail dans l ensemble.

Iris : Excellent devoir.


Iris reste bouche bée ,sa plume lui tombe des mains,elle a du mal a réaliser que c'est bien elle la Iris ,puis apres avoir écouté la professeur donner les autres noms ,elle se détend et son visage est illuminé par un grand sourire,elle regarde Valene lui fait un clin d'oeil ,l'air de lui dire ,c'est toi qui payera le premier verre Smile

Sheynah a écrit:
Sheynah écoutait Iris qui lui parlait, elle lui répondit:

Oui, je la connais, une amie un peu fofolle comme moi quoi.. héhé. Bon j'espère qu'on va réussir nos exercices nous tous..

Sheynah vit la prof prendre parole, elle se rasseya, écouta sagement, attendit le verdict:

pascale a écrit:
Sheynah: Excellent devoir.

Sheynah avait un grand sourire aux lèvres, elle aurait sauté de joie, tortiller son derrière, rien que pour exprimer sa joie, mais elle était en cours, fallait être sage, très sage, sinon elle allait se retrouver au coin.. Fin je sais pas comment elle punit ses élèves Pascale.. Haha.. Vaut mieux pas savoir..

Shey regarda ses camarades de classe, et leur fit des compliments positifs.. Elle répondit au professeur.


Pour ma part, je n'ai pas de commentaire.

Iris001 a écrit:
Iris écoute la prof

Si dame une question,qui va élir le nouveau Roi ? et comment choisir ce futur Roi (ou on peut voir la liste si une )

Valene a écrit:
Contente, oui contente qu'elle était Val, en entendant le professeur dire "Valène : bon travail de recherche et bonne réflexion.", elle qui ne pensait pas avoir réussi afficha un grand sourire de satisfaction. Elle félicita tous ces camarades et repris son sérieux lorsque le professeurs donna les explications sur les lois lois fondamentales

michalak de valdesti a écrit:
Michalak écouta la professeur qui venait de rendre les résultats. Il ne fût qu'à moitié étonné lorsqu'elle donna son avis sur son devoir qu'il venait de lui rendre.

*Michalak : devoir incomplet malgré une belle prose et de bonnes réponses.
la question était : Regardez vos codex et coutumiers, donnez m'en l ordre établi , donnez moi votre opinion sur cette hiérarchisation.
- pas de retranscription du Coutumier et pas de réponses véritables et claires sur l 'ordre établi de ce coutumier et sur sa hiérarchisation.
C est dommage.*


Plein de questions trottait dans sa tête mais il se dit que ce n'était pas le moment de les poser. De toute évidence il n'avait pas saisi ce qu'avait réussi à saisir les autres élèves. Il avait souvent tendance à faire de façon non conventionnel les choses parce qu'il ne comprenait pas le plus souvent une simple question pourtant facile à faire.

Michalak chercha dans ses parchemin celui où il avait noté la question de la professeur afin de l'avoir sous le nez pour répondre au devoir. Après quelques seconde de recherche il tomba sur le dit parchemin.

Celui-ci disait:


*Dans chacun de ces livres de lois , il y a une hiérarchie des lois.
J aimerai que vous travailliez la dessus et que vous y réfléchissiez:
Regardez vos codex et coutumiers, donnez m'en l ordre établi , donnez moi votre opinion sur cette hiérarchisation.
Puis répondez à ces deux questions :
Quelles sont les lois fondamentales et essentielles?
Quelles sont les lois dites "ordinaires"?*

le jeune homme savait pourquoi il avait mal comprit. Le terme" lois fondamentales et essentielles " celui-ci n'était pas précis en lui même. [/i]


J'ai une question parce que j'ai eut pas mal de soucis pour donner une réponse ce que vous avez constaté dans mon devoir. Si au 1er abord la question était pour moi clair comme de l'eau de roche en prenant le temps de la réflexion je me suis interrogé dois je parlé des lois fondamentales et essentielles de mon comté ? ou d'un autre afin de donner un exemple ? ou les lois royales ?

Car par exemple dans mon comté on appel le coutumier les règles fondamentales du comté d'Armagnac et de Comminges. D'où ma confusion sans aucun doute. Je me suis donc dit qu'il s'agissait ici des lois fondamentales des comtés/duchés.

Concernant les codex et Coutumiers l'ordre va selon l'importance que l'on veut donner à une chose. Sa place n'est déterminé que selon son importance. Ainsi il est de coutume de parler de l'identité d'un territoire afin de préciser qui serait dans le cas présent concerné par ses lois et ensuite parlé des institutions même. concernant les lois dites ordinaires je n'en vois nul par. Elles sont pour la plupart intégré au coutumier de la province en question. On serait en droit d'attendre une distinction entre le droit publique , royal, ou provinciale et le droit privée qui régis les rapports entre les individus. Il n'y a pas de véritable séparation. Peut de coutumier d'ailleurs le font.

Pour ma part en Armagnac nous n'avons pas de lois dites ordinaires à proprement parlé puisque notre code de procédure civil si je puis dire et notre code pénale est intégré directement à notre coutumier. Donc par définition elles ont la même valeur que le reste du coutumier. Elles ont une valeur constitutionnel bien entendu moindre comparé à celle du royaume.

Ma Question est es ce que lorsqu'on parle de lois fondamentales on parle des lois royales constitutionnels ( les livres de Levan III) ou des lois fondamentales de chacune des provinces ?


tout ce qu'avait dit la professeur allait de soit mais es ce cela qu'elle attendait ? une simple constatation de l'évidence ? ou une vrai réflexion sur quelque chose qu'il n'avait toujours pas saisi. Michalak était bien embêté pour le coup. Il se sentait nul de pas avoir réussi à comprendre ce que souhaitait la professeur... tout le monde avait comprit sauf lui. Était il un idiot ?

Encore une journée pourrie en perspective. Entre sa fiancé qui se battait pour le Roi avec sa mère et lui qui se battait contre c'était le summum de ce qu'on pouvait attendre. Tout lui échappait en ce moment, ses devoirs, sa famille....

pascale a écrit:
Michalak je pense que vous vous compliquez les choses.

Pour résumer et faire simple:

Dans chaque Coutumier ou Codex il y a un début et une fin.
En logique, ceux sont les textes fondamentaux pour la province ou le royaume que l on peut lire en premier.
Ensuite viennent les lois qui régissent l économie, la justice, les institutions, etc..
Je demandais donc tout d abord quel était cet ordre, et ce que vous en pensiez.

Pour ce qui est des lois fondamentales et ordinaires, je désirais juste votre propre avis d 'une manière générale.

Les lois dites fondamentales sont liées à la Couronne.

La France est une monarchie, gouvernée par le roi, suivant les lois;
Que de ces lois, plusieurs qui sont fondamentales embrassent et consacrent:
- Les coutumes et les capitulations des provinces;
- L'inamovibilité des magistrats;
- Le droit des cours de vérifier dans chaque province les volontés du roi et de vérifier leur conformité aux lois constitutives de la province ainsi qu'aux lois fondamentales de l'État;
- Le droit de chaque sujet de n'être jamais traduit en aucune matière devant d'autres juges que ses juges naturels, qui sont ceux que la loi lui désigne;
- Et le droit, sans lequel tous les autres sont inutiles, celui de n'être arrêté, par quelque ordre que ce soit, que pour être remis sans délai entre les mains des juges compétents.

Maintenant, mes questions seront celles-ci:

Les provinces peuvent elles appliquer l ensemble des lois fondamentales de la Couronne à leur propre Coutumier ou Codex?
Maintenant que vous connaissez les lois fondamentales de la Couronne, d' après vous, qu elle doit être la loi essentielle et fondamentale dans les provinces ?


Iris001 a écrit:
Iris tourne et retourne les questions posé par la professeur dans sa téte, elle se dit " apres tout si je me trompe la prof expliquera ,on est la pour apprendre " ,alors elle se lance


Pour moi les Provinces n'ont pas le choix d'appliquer ou pas les lois fondamentales de la couronne,mais c'est une obligation

Donc je pense que la loi essentielle et fondamentale dans les provinces se serait ,Le droit des cours de vérifier dans chaque province les volontés du roi et de vérifier leur conformité aux lois constitutives de la province ainsi qu'aux lois fondamentales de l'État

michalak de valdesti a écrit:
Je vois. Merci professeur de m'avoir éclairé je viens de tout comprendre. Michalak arbora un beau sourire. il est vrai qu'il se compliquait très souvent la vie mais en ce moment sa vie l'était déjà.

Normalement chaque norme inférieur est justifié par la norme supérieur. Ainsi le droit provincial doit être en accord avec le droit royal auquel cas celui-ci peut être considéré comme illégal ou taxé de mauvaises coutumes comme on peut l'entendre parfois.

Le droit provincial aura pour objet d'organiser comme il l'entend sa province. Chaque province à son histoire sa coutume et disons le sa vision des institutions qu'elles souhaitent avoir. Cependant elle doit respecter le fait que le Roi est son suzerain et que le régnant de la dite province est son vassal même si celui-ci est élu. Il tire donc sa légitimité doublement, d'une part de l'élection qui se fait selon le droit Provincial et par le fait où le régnant va prêté allégeance au Roi qui lui tire son pouvoir de Dieu et de la loi ( élections ).

Les coutumiers ou codex ne prendront pas en compte bien entendu les ordonnances ou livres qui organisent les institutions royales ainsi que les lois à proprement parler royal, qui concerne le roi et la délimitation de son pouvoir. Cela n'aurait aucun intérêt pour le coutumier ou Codex qui se doit d'être clair et précis. Les textes éventuellement qui pourront être repris seront ceux qui sont relatif à la vie de tous les jours, procédure pénal, civil, droit civil, droit pénal, organisation de la justice. Il faut ajouter que les textes qui sont dans les coutumiers ou codex doivent nécessairement respecter le droit royal mais ne sont pas forcément à la lettre près le droit royal. En effet les provinces auront tendance à transposer les lois royales ou les principes de droits à leur sauce si je puis dire. Dans beaucoup de cas elles complèteront les textes afin de préciser certaines choses ou régler certaines situation que le droit Royal n'aura pas abordé.

De manière général tout ce que le droit royal méconnait peut faire l'objet d'une lois provincial sans pour autant que celle-ci soit une mauvaise coutume. En effet celui-ci ne prenant pas position sur tel ou tel chose la province peut alors faire une loi sans devoir se référer au droit Royal. Cependant Cette lois devra respecter certaines dispositions général du droit royal qui garantit certains droit aux sujets du Royaume.

Les lois fondamentales sont celles relatifs à la dévolution de la Couronne Comtal/Ducal et la délimitation du pouvoir du régnant et de façon plus extensive de son conseil. Il faut également rajouté la question des frontière afin de déterminé sur quel territoire le régnant exerce son pouvoir que lui a délégué le Roi.

Ensuite viennent les lois organiques ( organisations des diverses institutions du Duché/comté) dites pénales, civils, procédures civiles et pénales, lois héraldiques.

Il faut cependant nuancé et indiqué que pour le domaine Royal il en va tout autrement dans le sens où pour l'aspect militaire le Duc/comte en place ne décide pas. C'est le Roi qui décide. Plus généralement le conseil du domaine royal est en étroite collaboration avec le pouvoir royal. Les lois de cette province aura tendance à correspondre très portrait aux lois royales.

Concernant le cas très spécifique de la sédition quelque soit le motif les Duchés/comtés ne vont plus appliqué le droit Royal et prendront seul la liberté de faire leurs lois comme bon leur semble. Cependant ils vont prendre en comptes la coutumes ainsi que le fait que leurs lois devront respecter leur coutumiers.

Donc même si une province fait sécession si elle a été rattaché au Royaume de France, elle restera nécessaire attaché à certains principes de Droits du Royaume de France.



Michalak espérait avoir été clair et précis. Il espérait par dessus tout ne pas avoir été hors sujet.


Valene a écrit:
Val écouta Iris et eu la même reflexion qu'elle, puis en écoutant Michalak son esprit devint confus, elle préféra ne rien dire et attendre les réflexions du Professeur

pascale a écrit:
Merci pour vos réponses qui sont justes.

Je vais essayer de faire plus simple que Michalak.

Les provinces, et même celles qui sont indépendantes du Royaume, ont des lois fondamentales,je m explique:

Les lois fondamentales, peuvent être dans l ensemble applicables dans toutes les provinces.
Mis à part quelques différences, comme la possibilité donnée à un régnant de démissionner, ces lois sont celles qui édictent le pouvoir de chacun et ses limites: les lois dites de la constitution.
Si une province n a pas de règles définissant sa constitution, ce sera l anarchie.

Les lois ordinaires ou lois simples, sont toutes celles qui concernent chaque individu.
C'est-à-dire qu'elles obéissent aux règles communes de la procédure législative,et sont les plus nombreuses.

Ceux sont celles avec lesquelles les magistrats travaillent dans la plupart des cas.
les lois sur l économie, le code pénal, les procédures judiciaires etc..

Dans un Coutumier ou Codex la logique voudrait que l ordre en soit :

- 1) Lois fondamentales
- 2) Lois ordinaires
- 3) Décrets

Des questions ?

Sinon,je vous laisse réfléchir à la suite pour le prochain cours:
Nous allons parler des différentes cour de justice.ICI

michalak de valdesti a écrit:
Et voilà il avait encore été chercher midi à quatorze heures. Il avait compliqué la chose alors qu'une réponse toute simple pouvait être donné. michalak finit par se dire qu'il ferait un piêtre avocat dans le sens où il finirait par perdre son client lorsqu'il lui expliquerait les choses.

Non je n'ai aucune question pour ma part. Michalak sourit



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MessageSujet: Re: COURS DE DROIT   Mer 15 Mai - 11:00

les cours de justice

pascale a écrit:
salle ouverte


Sheynah a écrit:
Et c'est reparti pour une nouvelle salle et un nouveau cours. Eh bien, Sheynah avait eu un excellent devoir, elle était toute contente, elle s'étonnait d'avoir une mention pareille..
Elle suivit la prof et les élèves, elle ne s'était pas encore fait des amis, mais bon, elle était pas vraiment là pour en avoir, mais pour étudier et avoir ses examens. Pis des amis, elle en avait ailleurs héhé ..

Sheynah, s'asseya au fond de la salle, et attendit les autres élèves.. Elle sortit un petit morceau de biscuit, et le grignota, elle but ensuite un peu de jus.. Ben oui faut bien se rafraîchir un peu.. Sinon on va tous mouriiiiiiiiiiiiirrrrrrrrrrr..

Iris001 a écrit:
Iris taverse les couloirs sourit au étudiants qu'elle croise sur son passage,cherche la nouvelle salle,une fois trouvé elle rentre toute sourire,elle peut se détendre un peut maintenant vu qu'elle a bien réussi a suivre jusque la


Bjour Dame bjour Sheynah.............leurs sourit ...............belle journée ensoleillée,dommage qu'on ne fait pas de cours dehors


Elle prend place non loin de Sheynah ,etant pour le moment les deux seule


Un ti creux Sheynah ??

Iris sort des nougats et tend le paquet vers la jeune fille


Tu veux ?

Sheynah a écrit:
Sheynah vit une première élève arriver, Iris, une amie de Brioche, elle lui fit un grand sourire, elle lui proposa des biscuits et du jus de pomme tiens.. Pas d'alcool sinon on va aller au coin hihi.

"_ Bonjour Iris, oui belle journée hein, ça aurait bien de faire des cours dehors c'est vrai ça han yaya, pourquoi on n'y avait pas pensé hein.. Héhé."

Iris s'était aperçu que Shey avait faim héhé, elle lui avait tendu un paquet de nougat :

"_ Ohh, oui j'ai un léger petit creux, je suis une petite gourmande, en plus avec cette chaleur faut bien se compenser en nourriture ou en boisson hein.
Je veux bien un morceau nougat tiens, tu veux des petits biscuits? Et du jus de pomme??"


Sheynah lui fit un grand sourire.

michalak de valdesti a écrit:
Bonjour les filles. Michalak entra tout sourire malgré le fait que son devoir était le plus nul de la session mais bon tempis il avait fait de son mieux.

Si quelqu'un à faim j'ai apporté une tarte aux framboises. En même temps c'est la saison faut en profiter temps qu'il est encore temps.

le jeune homme s'assit non loin des filles justes à côté d'elles.

Iris001 a écrit:
Iris se laisse tenter par des biscuits et le jus de pomme qui avait l'air bien fraic,elle goute un biscuit quand la porte souvre sur Michalak,elle répond a son sourire surtout quand il dit

Citation :
Si quelqu'un à faim j'ai apporté une tarte aux framboises


bjour Michalak,houaaa!! des franboise!!!tu aurai pas du j'adore trop ça mon frére m'en fait a chaque saison


Iris sourit tout en regardant la tarte attend que Michalak lui donne un bout,méme une gourmande doit rester poli

Valene a écrit:
Nouveau cours nouvelle salle, Val arriva toute jouyeuse de retrouver ses camarades, son Calva à la main elle servit de bonnes rasades à chacun

Allez buvez on est élevé à ça en Normandie, Hum je prendrais bien une belle part de tarte aux franboises moi

michalak de valdesti a écrit:
Le jeune homme sourit à la réaction de Iris. Le jeune homme découpa quelques parts puis en distribua une à Iris puis une à Valene

Et voilà les gourmandes sont servit

Michalak rit en voyant Iris

Valene a écrit:
Hummmmm excellente Michalak

Iris001 a écrit:
Elle regarde Michalak couper la tarte ,avec les yeux plus pétillants que l'étoile du berger,elle se demande si il prend son temps pour faire bien les parts ou pour faire baver d'envie les filles qui attendent sans dire mot,quand Val sort sa bouteille de Calva ,au méme moment que les parts de tarte son distribuées


Citation :
Allez buvez on est élevé à ça en Normandie

Citation :
Citation :
Et voilà les gourmandes sont servit


Iris prend un verre avec Valene et la part de tarte ,toute sourire ,mais ne sachant pas par lequel commencer,elle pense..........est ce que le Calva va pas tuer le gout des franboises............elle regarde sa tarte et mort dedans, ferme les yeux,laisse le gout des franboises envahir sa bouche ,les fruits fondrent sous son palais


Hhuuummm!!!!!!!!!! un délice ,tu es un homme a marié si en plus tu sais faire des tisanes de fruits et plantes sauvages


iris regarde Michalak en souriant ,puis léve son verre


Qu'on réussisse tous notre premiére année ,et toutes les autres d'ailleur


Boit une bonne rasade,ouvre de grand yeux larmoyant


houaaa!!! c'est pas une boisson de fillette sa ......... souffle ...........je crois que je vais rester au franboise

michalak de valdesti a écrit:
Michalak sourit au compliment d'Iris puis fit la grimace lorsqu'elle évoqua le fait qu'il soit un homme à marier.... Cela lui fit repenser à sa fiancé qui venait de le quitter il y a deux jours. C'était encore trop frais pour qu'il puisse oublier.

merci Iris pour le compliment mais tu sais le mariage..... j'aurais aimé me marier mais je n'en ais pas eut le temps ni la possibilité...

[HRP] le café ça existe pas à l'époque tu peux dire tisane si tu veux XD ^^[/HRP]

Iris001 a écrit:
Elle rit jusqu'au moment ou Michalak dit


Citation :
merci Iris pour le compliment mais tu sais le mariage..... j'aurais aimé me marier mais je n'en ais pas eut le temps ni la possibilité...


Iris génée reprend un morceau de tarte,voyant que son visage avait blémi au paroles qu'elle lui a dit elle essaye de changer la discution


hééé Valene ont ne t'entend plus,tu veux un autre bout et tu ose pas ? ........regarde Sheynah ..........allé approche aussi et vient discuter avec nous,on a plus faim tu peux venir sans peur ............sourit taquine



(hrp: merci oui désolé l'habitude ,j'ai changer ma phrase)

Valene a écrit:
Val regardait Iris s'étouffer avec son calva Laughing

Un autre bout de tarte avec plaisir c'est vrai qu'elle est délicieuse Michalak,

Elle observait ses amis et se dit qu'elle avait bien de la chance d'être dans cette session, elle qui avait eu peur de ne point s'intégrer, de s'ennyer même.... elle partit en éclat de rire au dire d'Iris

pascale a écrit:
Petite collation..A ce rythme là, ceux ne sont pas des étudiants cernés et épuisés qui se retrouveront à la remise des diplômes, mais des jeunes gens en pleine forme, rondouillards aux joues roses..
Pascale esquisse un sourire, amusée de les voir ne pas perdre l' appétit malgré tout..
Petit raclement de gorge discret pour attirer l attention avant de débuter:

Nous allons maintenant entrer un peu plus avant dans les rouages de la justice.

Il y a dans le Royaume plusieurs cours de justice.
Qu' elles sont celles que vous connaissez et à quoi ou qui servent elles?

Iris001 a écrit:
Iris rit et papotte avec les autres quand le professeur se fait entendre,elle se redresse,s'installe comme il faut sur sa chaisse et écoute le nouveau cours


Citation :
Il y a dans le Royaume plusieurs cours de justice.
Qu' elles sont celles que vous connaissez et à quoi ou qui servent elles?


Iris léve la main et répond

Justice locale : qui sert pour les conflits opposant des nobles d’une même province
Le refus d’obtempérer aux sanctions héraldiques
et aussi pour mensonge, rapport erroné ou faux témoignage couardise adultère ivrognerie
la lâcheté au combat, l’abus face à des prisonniers, la témérité mettant en danger son parti


Justice directe: qui comprend
Procès donnant lieu à un verdict de trahison ou haute trahison dans la juridiction du duché/comté auquel on doit fidélité
Procès donnant lieu à un verdict de brigandage, sorcellerie, meurtre, escroquerie grave dans une juridiction ducale, comtale ou royale.
Défaut d’hommage au régnant
Mariage avec un roturier
Octroi de vassalité de complaisance en vu d’un mariage avec son/sa vassal(e)

et aussi mais je suis pas sur pour cella

Justice collégiale : elle serre a punir pour Usurpation et tout cas non traité par les justices directe et locale.


Iris regarde la prof ,elle espére ne pas avoir trop mélangé ses peinceaux

prunelle1 a écrit:
Prunelle s'était installée dans la nouvelle salle et après avoir salué tout le monde elle écoutait . A la question de la professeur sur les différentes cours de justice elle leva la main et répondit

Je crois qu' il y a : La Haute cour de Justice où sont jugés les Hauts fonctionnaires

La Cour Comtale qui juge les habitants des différents Comtés. Chaque Comté a sa cour de Justice

La Cour d'Appel pour la révision de tous les procès Comtaux quand le verdict n'est pas accepté

michalak de valdesti a écrit:
Michalak écouta il n'avait pas d'autre chose à ajouté et préféra pour le coup attendre la réponse de la professeur cela lui éviterait de partir loin.

Sheynah a écrit:
pascale a écrit:
Nous allons maintenant entrer un peu plus avant dans les rouages de la justice.

Il y a dans le Royaume plusieurs cours de justice.
Qu' elles sont celles que vous connaissez et à quoi ou qui servent elles?

Pour ma part, là où je vis, je sais qu'on a plusieurs type de cours de Justice,

- Le tribunal comtal, sis dans la bonne ville d'Aix-en-Provence. Il est chargé de juger en première instance tout délit de droit commun.
- La Cour d'Appel, que l'ont appelle La Cour Suprême du Marquisat des Alpes Occidentales. Elle peut recevoir en appel toute affaire issue du tribunal comtal, et en première instance toute plainte telle que décrite à l'article 14 du titre III du présent Codex.
- Le tribunal héraldique, sis dans la bonne ville d'Avignon, chargé des affaires ayant trait au respect des obligations de la noblesse et des litiges entre suzerains et vassaux.
- L'officialité épiscopale, sise au siège des archevêchés d'Arles et d'Aix-en-Provence, chargée de connaitre des affaires ayant trait à la religion.
- La cour martiale, sise dans la bonne ville d'Aix-en-Provence, au siège de l'Ost, chargée de traiter des affaires militaires.
Nous avons aussi la cours de première instance, c'est pour tout ce qui concerne le Pôle économique, exemple : les impôts.

pascale a écrit:
Merci pour vos réponses .
Sheynah, merci de tes précisions, nous allons constater que le Royaume de France et le Marquisat provençal ont les même principaux tribunaux.

Il y a quatre différentes cours de justice :

La plus connue est celle ou se déroule le plus grand nombre de procès: La cour de Justice Ducale/Comtale.
Elle est destinée à tout individu victime d un crime ou d un délit.
Elle peut juger sans discernement : roturier, noble , ecclésiaste.
Elle dépend du Duché/Comté ou elle opère.

Nous avons ensuite la Cour d Appel, destinée à juger en deuxième instance les procès Ducaux/Comtaux en cas de désaccord avec un verdict, ou bien en cas de vice de procédure dans le procès de première instance.
La Cour d 'Appel est une institution Royale dont les membres sont choisis par leurs pairs, après acte de candidature.

Les deux autres sont moins connues :

La Haute Cour de Justice :Elle est composée des Pairs de France.
Elle s'occupe des infractions envers le droit royal commises sur le territoire de Paris ou des crimes commis par un régnant ou un notable sur renvoi de la cour locale constatant son incompétence à le juger.

Le Tribunal Héraldique qui gère tout ce qui est en rapport avec la noblesse.

Avez vous des questions?

Iris, peux tu me préciser d'ou viennent tes informations?
Il semblerait qu elles ne concernent que la noblesse et ce que l'on nomme "le bien-vivre"?



Iris001 a écrit:
Iris écoute ses camarades de classe,puis le professeur donne quelques explications et lui demande


Citation :
Iris, peux tu me préciser d'ou viennent tes informations?
Il semblerait qu elles ne concernent que la noblesse et ce que l'on nomme "le bien-vivre"?


Excusez moi dame j'ai du me tromper de livre ,j'ai ete prendre des informations a la bibliothéque du Castel de Lyon

pascale a écrit:
Si il n y a pas de questions,voici le sujet du deuxième devoir :

Donnez moi une définition du droit.
Comment différenciez vous le droit et la Loi?
Comment définiriez vous les lois fondamentales et ordinaires?
Quelles sont les cours de justice civiles?

J aimerais aussi une réflexion personnelle sur l ensemble de ce que vous avez appris.
Votre avis en somme..

Elle sourit avant de les lâcher :

Devoir à rendre pour vendredi au plus tard!(mp)
Le cours est terminé!
On se retrouve tout à l heure! ICI

michalak de valdesti a écrit:
[HRP] Vendredi de la semaine prochaine ou vendredi là ? [/HRP]

Valene a écrit:
[hrp]Semaine prochaine Mika, enfin j'espère lol! [/hrp]

pascale a écrit:
Le devoir est à rendre la semaine prochaine. Wink

michalak de valdesti a écrit:
Pas bien professeur de faire peur comme ça moi j'ai cru que c'était pour ce vendredi >< Mad

Devoir d'Iris rendu

Iris passe au bureau remettre le devoir demandé,toc a la porte attend qu'on l'autorise a rentrer,personne,alors elle pousse la porte et dépose son devoir sur le bureau



* Définition du droit
Le droit est un ensemble de régles qui est basé sur des conditions général et non individuelles qui régit chaque individu

*Différence entre droit et loi
La loi n'est pas source de droit,c'est le contraire ,c'est du droit que vient la loi
Le droit n'entraine pas obligatoirement des lois

*Lois fondamental et coutumiére
Les lois sont écrites et se basent en général sur ce qui est coutimier.La coutume ne sert qu'a conforter la loi quand celle-çi est écrite,si il ni a pas de loi écrite on fait appel a la coutume ou a l'usage
Les lois fondamentals sont des lois dites royales et qui priment sur les lois coutumiéres

*Cours de justice civiles
Il y a quatre cours de justice
_La cour Ducal/Comtal la plus connu ou se déroule le plus grand nombre de procet
_La cour d'appel qui sert a Juger en deuxième instance les procès Ducaux/Comtaux en cas de dèsacord avec un verdic
_La haute cour de justice sert pour les infractions envers le droit Royal ou crimes commis par un régnant ou notable
_Le tribunal Héraldique qui gère tout ce qui est en rapport avec la noblesse


Pour ma part la Loi,les lois,le Droit,tout ceci est asser complexe,il y a la Loi faite par le Roi qui ne peut etre détournée,ni désobéit,puis vient les lois de chaque Duché et Conté se sont des conventions des codes,des règles qui régissent la vie sociale et le Droit qui est un ensemble de règles définis entre individus et qui n'est pas partout la méme ,le droit est établi sur des us et coutumes et il est la source des lois écrites
Je pense que cela serait plus simple si il ni avait que la loi Royal et les lois Ducal/Comtal mais pas de différente




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MessageSujet: Re: COURS DE DROIT   Lun 27 Mai - 15:10

Le procès


pascale a écrit:
Salle ouverte


Valene a écrit:
Val, voulait pour une fois arrivée avant son amie Iris  Laughing , mais s'est essoufflée qu'elle entra dans la salle, elle s'installa essayant de reprende son souffle et un air détendu avant qu'elle n'arrive pour ce nouveau  cours.

Sheynah a écrit:
Sheynah avait du mal à courir, elle venait de terminer ses dossiers de plaintes, à déposer pour assister à ses premiers procès.. Elle sourit, en suivant les filles et les garçons..

Pfiouuuuuuuu, je suis fatiguéeeeeeeeeeuuuuuuhhhhhhhhhh !!
Dites professeur, on dirait qu'on va étudier sur les procès.. J'aimerais savoir, car en ce moment, je dépose des plaintes en tant que Connétable..
Et je voulais savoir, quand une personne a pas quitté les frontières sous les 72 heures.. Comment le prouver? Parce qu'ils veulent toujours des preuves.. (hors, le soucis, c'est que j'ai pour une fois, envie de la jouer rp, donc pas de screen de douanes.. ) J'ai vérifié la liste des villageois, et bien entendu (ils sont en furtifs) comment le prouver qu'ils sont toujours dans la comté?
Ensuite, j'aimerais savoir... fin je pense que je saurais en suivant les cours..

Valene a écrit:
Val tendit une oreille, on reconnaissait bien là la Directrice des Douanes de Normandie

Sheynah Vous êtes connetable mais  pourquoi  votre prévot et proc ne monte t'il  pas le dossier ? Avez vous  été faire un tour sur  le dufric  afin de voir si ils n'avaient pas quitter le village un autre jour ?
N'apparaissent t'ils  vraiement pas dans une autre ville ? êtes vous sur qu'ils sont en mode furtif ?

Iris001 a écrit:
Elle arrive toute sourire  apres une tite pose ou elle a dans un coin du parc revu ses cours et commencer au brouillon son devoir ,elle rentre dans la classe vient s'assoire pas loin de Valéne


coucou les filles,vous ete en forme ? prete a redémarer  les cours ?


Puis laisse les filles parler de chose importance ,de procet, mode furtif,Iris se détend en regardant par la fenétre un oiseau sautiller sur une branche et siffler une belle mélodie

pascale a écrit:
Comment prouver qu une personne est toujours présente dans un Duché/Comté ?

Il y a bien sur les rapports de douanes,et il faut s 'y appuyer, mais ce qui prime comme preuve, c est le témoignage direct d'un douanier ou d' un maréchal.
Etant un agent assermenté, son témoignage prévaut sur celui d'une personne lambda.

Malheureusement, la furtivité prive beaucoup de procureurs d 'une mise en procès.(Impossibilité IG).


petit tour du regard dans la salle avant de poser la question du jour:

Nous allons commencer par une question :
Qu'est ce qu un procès, à quoi sert- il?

Sheynah a écrit:
Sheynah sourit aux élèves ainsi qu'au professeur et répond :

Merci, non Valene, en Provence, le Connétable s'occupe des Laisser Passer etc, des séjour illégal, le Prévôt lui, il s'occupe de la maréchaussée chez nous, pour ça que c'est moi qui monte les dossiers. Là bas, c'est nous qui devons monté les dossiers et non le procureur.. [ça fait pas très rp la douane par contre, c'est limite on triche :p )
Mais oui, avec la douane.. Même si j'aurais préféré les rapports des maréchaux.. Eh oui ils sont en furtifs, car il y a un nouveau moyen de vérifier les furtifs, j'ignore si vous le savez.. Les Quêtes, dans moi => Mes connaissances de quêtes.. On voit tout le monde même les furtifs.


Elle se retourna vers le professeur pour répondre à la question du jour :

Le procès, pour moi, c'est le moment, où le juge, procède publiquement à l'instruction des déroulements des faits du suspects, afin de pouvoir connaître les causes. C'est le lieu où les preuves, les échanges seront échangés. C'est aussi l'endroit où on jugera le suspect/la victime.

Iris001 a écrit:
Iris laisse Sheynah répondre et a son tour donne sa réponse qui rejoind celle de sa camarade de classe


Je pense  la méme chose que  Sheynah
Le procès désigne le moment où les juges procèdent publiquement à l’instruction contradictoire des faits afin de pouvoir trancher en toute connaissance de cause
Mais je rajouterai qu' en réalité, le procès ne se résume pas à ce moment de l’audience publique, mais se rapporte à la totalité de l’instance.En conséquence, le procès consiste aussi bien dans la phase de préparation de l’audience (échange des pièces entre les parties, instruction) que dans l’audience elle-même.

Valene a écrit:
Je dirais comme mes camarades, dans le procès on y découvre :

La cause du Procès pour ...

Sa date du mois de ...
La date de instruit le ...
Verdict rendu le ....

Le nom de l'accusé

Le Nom du Procureur

Le nom du Juge

L'acte d’accusation    

La première plaidoirie de la défense

Le Réquisitoire de l’accusation

La dernière plaidoirie de la défense

Le Témoin n°1 de l’accusation
Le Témoin n°2 de l’accusation
Voir même Le Témoin n°3 de l’accusation

Le verdict

Et pour finir La Peine

prunelle1 a écrit:
 Après avoir rassemblé  ses affaires Prunelle  prit le tout sous l'bras et se rendit à  la salle à côté. Après avoir salué tout le monde  elle répondit  à la question de la Professeur  

" Qu'est ce qu un procès, à quoi sert- il? "

Pour moi un procès est une instance en justice concernant un différend entre plusieurs  parties et désigne l'ensemble des formalités nécessaires à l'aboutissement de la demande faite par une personne qui entend faire valoir son droit et dont la reconnaissance fera l'objet d'une décision de réparation des torts faits à la victime.

pascale a écrit:
Vous avez tous une explication sensée et réaliste mais les mots justes sont: rendre la Justice!

En effet, de manière générale le procès existe pour rendre Justice.
Dans un procès la justice est avant tout une application de la Loi qu elle soit écrite ou coutumière.
C est l émanation d' un pouvoir temporel.

Chaque souverain ou régnant à devoir de justice sur ses sujets.
La Cour de justice est une institution qui dépend de la volonté du souverain ou régnant décrite dans les lois.

Maintenant, dites moi dans un procès qui a droit à la justice?

Valene a écrit:
Toute le monde a droit à la justice

Iris001 a écrit:
Oui je suis d'accord avec Valene ,toutes les personnes

michalak de valdesti a écrit:
Ah non pas tous !!!!!!!!! quand on est en armée on ne peut être jugé !!! et pourtant j'aimerais bien voir cette loi être abrogé.

pascale a écrit:
C'est exact.

Pour résumer, la justice est due a tous, les accusés comme les plaignants.
On peut très bien imaginer, et cela existe sûrement ailleurs, une justice plus expéditive, sans procès.

Mais le procès est là avant tout pour exposer les différentes positions dans un conflit,quel qu il soit.
Chacune des parties, défense et accusation va débattre.
Et de ce débat contradictoire doit ressortir une justice neutre et assurer les droits à la Justice de chacun, accusés et plaignants.

La neutralité de la justice, les droits de la défense, le respect des lois, tout cela est issu de ce devoir de justice que doit le souverain a ses sujets, c'est la base de notre société féodale et il faut toujours l'avoir a l'esprit quand on parle de justice.

Une justice mal rendue, c'est un serment de protection de ses sujets non respecté par le souverain, et cela peut mener à un désordre irrationnel.

Ma question sera la suivante :

Ce débat contradictoire, qui le lance et pourquoi?

Valene a écrit:
C'est le procureur qui commence par son acte d'accusation, il énumère les faits reprochés ensuite l'accusé présente sa défense.

Iris001 a écrit:
Iris écoute et répond

Au début de l'audience, le juge constate l'identité du prévenu et donne connaissance de l'acte ayant saisi le tribunal.

prunelle1 a écrit:

 C'est le procureur qui lance le débât , c'est lui qui a instruit le dossier.Il  connaît  l'accusé, les faits qui lui sont reprochés.

Sheynah a écrit:
Je suis d'accord avec Prunelle et Valene.

Normalement la victime ou le connétable etc, monte le dépôt de plainte, qu'il transfère au procureur, le procureur monte le dossier avec les preuves, ensuite quand le procès à lieu, il doit exprimer, l'accusation, les loys enfreints, etc..

Iris001 a écrit:
Iris écoute ses collègues  et se dit ..............mince encore tout faut ...............

pascale a écrit:

Ta réponse n 'est pas totalement inexacte Iris, nous verrons un peu plus loin pourquoi.

Le débat se situe entre l accusation et la défense.
C est le procureur qui ouvre le débat contradictoire en lançant l acte d accusation.
Autres questions :
Quels sont les différents crimes et délits dans un procès?
Et comment peut on se retrouver sur le banc des accusés?

Iris001 a écrit:
Il y a plusieurs façon de se retrouver sur le banc d'accusé,une embauche pas bien payée ,brigandage,

L'esclavagisme , l'escroquerie , La sorcellerie ,le pillage des finances publiques
- le brigandage

Valene a écrit:

Le crime se définit comme la tentative manifeste de disposer du corps d’autrui ou du corps public à des fins crapuleuses. Les crimes sont les infractions les plus graves, visant l’autorité du Roy ou de ses représentants légitimement élus, ou la sécurité des personnes.

Voici les différents crimes selon la coutume royale :

Le crime de lèse-majesté se définit comme l’action d’intenter, par quelque moyen que ce soit, à la vie du Roy, de sa famille, ou à son honneur ainsi qu’à celui de sa famille.

La sorcellerie se définit comme toute utilisation de dons d’ubiquité pour entretenir plusieurs propriétés et profiter de l’enrichissement ou de l’appui politique consécutifs.
La sorcellerie est punissable d’éradication.

La haute trahison se définit comme tout acte d’opposition au roi et aux représentants légitimement élus des provinces.

Les actes de rébellion se définissent comme l’organisation d’une attaque non légitime contre les provinces ou une mairie. Pour être légitimes, les attaques contre les mairies doivent avoir été approuvées par le Conseil ducal et les attaques contre les provinces par la Pairie.

Le pillage de biens publics se définit comme l’action d’obtenir la propriété de marchandises appartenant aux provinces ou aux mairies, en s’en emparant par la force ou par la ruse, ou en utilisant ses fonctions à des fins délictueuses.

Le crime de sang se définit comme l’acte homicide manifeste envers autrui ou un groupe social, à des fins crapuleuses ou gratuites.

En cas de récidive, les crimes ci-dessus définis seront punissables d’une sanction accrue.

Maintenant voici les délits toujours selon la coutume royale :

Les délits sont les infractions graves visant les citoyens ou l’organisation civile, économique et morale.

Exemple de délits :

Le trouble à l’ordre public est défini comme le fait de déstabiliser les institutions des provinces, ses représentants, ou tout organe de la vie civique. Il ne saurait s’appliquer aux sphères privées.

L'insulte se définit par des propos injurieux tenus hors de la mesure d’une conversation convenable à l’encontre d’un autre citoyen.

L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer un bénéfice personnel au détriment de la communauté, usant le cas échéant de talents de bonimenteur ou d’une supériorité établie de fait ou de droit.

L'inflation se définit comme toute mise en vente d’une marchandise quelconque à un prix supérieur au prix maximum fixé par la mairie.

La déflation se définit comme toute mise en vente d’une marchandise quelconque à un prix inférieur au prix minimum fixé par la mairie.

La spéculation de masse se définit comme l’action de créer une pénurie artificielle sur les marchés privés et publics locaux, ainsi que sur les foires, par l’achat en masse de tout ou partie d’une production donnée, dans le but d’hausser délibérément les prix à des fins lucratives personnelles, au détriment de l’intérêt public.

Le délit de délestage se définit comme l'action de déverser sur les marchés privés et publics locaux des quantités hors de toutes mesures d'une production donnée dans le but de faire baisser sciemment les prix et d'emporter le marché en étouffant toute concurrence

L’achat de marchandises réservées se définit comme l’acquisition en contravention avec un arrêté municipal de biens particuliers à un prix spécial dans le cadre d’un contrat municipal.

L’achat de marchandises stratégiques se définit comme l’acquisition par une personne non qualifiée pour son acquisition de marchandises stratégiques réservées, dont la liste est publiée par le duché ou la mairie.

Ce qui suit est appelé contravention mais entre dans le domaine du délit :

La contraventions se définissent comme l’infraction intentionnelle d’un individu contre les intérêts d’un particulier.

L'esclavagisme se définit comme l’embauche d’un salarié agricole à un salaire inférieur au salaire minimum.

La fraude fiscale se définit comme le non-paiement des impôts dans le délai fixé alors que nulle retraite spirituelle n'était entreprise par le contribuable.


Iris001 a écrit:
I ris attend avec impatience le résultat du deuxième devoir,n'étant pas sur du tout d'avoir réussi ,pendant cette attende elle piplette avec les autres élèves et essaye de leurs donner envie  de la rejoindre au concours de tir a l'arc


Bin alors Valene et Michalak pas encore inscrit au tir a l'arc,venez avec moi vous amusez cela va nous changer les idées
J 'ai jamais tenue un arc de ma vie,et avec les explications du prof et de l'entrainement je réussi a mettre
toutes les flèches dans la cible,bon ok faut encore que je m'entraine


Elle leurs sourit

Alléééé!!! courez vous inscrire cela se passe au jardin

Valene a écrit:
Attends moi Iris je viens avec toi, cela me détendera un peu parce que je susi encore inquiète pour ce devoir .

pascale a écrit:
Donc pour résumer :

comment peut on se retrouver sur le banc des accusés?
Tout simplement parce qu une plainte a été déposé contre nous.
Le procureur décide de porter l'affaire au tribunal , mais ce n est pas la preuve de notre culpabilité.

Quels sont les crimes et délits reconnus dans le Royaume?

- l esclavagisme
- l escroquerie
- le Trouble à l ordre public
- la trahison
- la haute trahison
- la sorcellerie.


A votre avis ,une fois que le procureur décide de porter l affaire au tribunal, que se passe t il?
Comment va se dérouler le procès?

prunelle1 a écrit:
toujours à l'écoute Prunelle lève la main

Une fois que le procureur décide de porter l'affaire au tribunal il  envoie un courrier à l'inculpé en lui relatant les faits  ce qui lui est reproché et en lui demandant de se rendre  au Tribunal pour assurer sa défense, demander que des témoins  soient invités   à la barre.
Si le procureur connaît déjà les noms des témoins de l'inculpé, noms qu'il aurait recueillis  pendant  son instruction, il envoie des courriers à ces témoins les invitant à se rendre au Tribunal.
Dans le même temps, le procureur se rend au tribunal , salue la cour, et présente le dossier de l'inculpé.  Nom, prénom, domicile , les faits reprochés à l'inculpé, preuves à l'appui et donne  son avis sur la sentence que pourrait prononcée le Juge.

Le plaignant  vient confirmer les dires du procureur  et  demande aussi que des témoins viennent  témoigner ils  seront appelés par le Procureur

C'est là qu'intervient l'inculpé , ou un avocat de l'inculpé, car tout accusé  peut se faire représenter par un avocat, pour sa première plaidoierie et ses  preuves d'innocence.
Viennent ensuite, les témoins de l'inculpé

L'inculpé ou son avocat a le droit à une deuxième plaidoirie s'il estime que des mensonges ont été dit dans les témoignages  des  témoins du plaignant.

Le juge a écouté tout le monde , se retire quelques jours et vient ensuite prononcé son verdict en son âme et conscience  
Au Tribunal , que ce soit pour  l'accusation ou pour  la défense il faut toujours apporter des preuves  


Iris001 a écrit:
Iris attend les réponses ne sachant pas trop vraiment comment se déroule un procès

michalak de valdesti a écrit:
Michalak écouta mais pensait plus à ce que venait de dire Iris qu'au cours.

pascale a écrit:
Un sourire avant de reprendre:

Alors voici comment se déroule un procès In Gratibus :

Le procureur dépose l acte d accusation au tribunal et dans le même temps, l accusé reçoit un courrier l informant qu il est en procès et qu il a deux jours pour déposer sa première plaidoirie.
Dans ce laps de temps, le procureur doit convoquer ses témoins de l accusation; deux personnes uniquement.
L accusé a droit lui aussi à convoquer deux témoins pour sa défense.
Une fois que la défense a fait sa première plaidoirie, c est au tour des témoins d' être auditionnés.
Ensuite le procureur fait son réquisitoire , il a lui aussi deux jours pour le faire, et pour clore le débat , la défense fait une dernière plaidoirie.
Pour conclure, le juge rend son verdict.

es convocations pour les témoignages sont envoyées dans l ordre voulu par l accusation et la défense.
Les personnes appelées à témoigner ont deux jours pour se manifester.
- acte d accusation
- témoin à charge 1
- témoin à charge 2
-première plaidoirie de la défense
-témoin à décharge 1
-témoin à décharge 2
-réquisitoire
-dernière plaidoirie de la défense
- verdict

c est l accusé qui doit assurer sa défense, sauf si il décide de prendre un avocat, ce qui est rarement le cas.
Donc la plupart du temps c est l accusé qui plaide pour lui-même.
Si il décide de prendre un avocat, il a 2 solutions :
Soit transcrire la plaidoirie, soit le faire venir à la barre comme témoin.
IG, il n y a pas d autre choix.

Une petite pause ou la jeune femme sort des parchemins qu'elle étale devant elle:

Iris : très bon devoir et je confirme, le droit et la justice sont complexes.

Michalak : devoir complet, c 'est excellent.

Prunelle : très bon devoir. dommage d'avoir éluder la dernière question.

Sheynah : bon devoir dans l 'ensemble.
Par contre, dire que les lois ordinaires sont de moindre importance n'est pas correct.
Ces lois sont autant précieuses aux yeux de la justice.
Elles régissent la vie de chaque individu, tout comme les lois fondamentales régissent chaque société.

Valène : bon devoir.

Si il n y a pas de questions, nous allons passer au procès public en gargote


prunelle1 a écrit:
 vérifie la copie de  son devoir et la main devant la bouche, les yeux écarquillés  zut, alors se dit-elle


Je vous prie  de bien vouloir m'excuser Professeur, une étourderie  de ma part

Iris001 a écrit:
Elle écoute le professeur avec attention,ne sachant pas du tout comment se déroule un procès ,cela aussi est intéressant mais pas tout a fait clair encore pour Iris , plus tard surment elle comprendra mieux tout les explications donné par le prof

Puis elle voit  dame Pascal étaler les  devoirs rendu , Iris pâli légèrement ,son coeur s'emballe,ses mains deviennent moite

Citation :
Iris : très bon devoir et je confirme, le droit et la justice sont complexes.


Un grand sourire illumine le visage d'Iris qui n'en revient pas


Merci dame


Elle écoute la suite et est contente tout le monde a l'air d'avoir rendu un bon devoir,la fin de  la première année approche a grand pas,elle espère qu'ils se retrouvent tous en deuxième année

SheynahPersonnellement, cela dépend des comtés et Duchés, parce que vous verrez chez nous, c'est vraiment de la **** (censuré), que j'ai dû démissionné de mon poste de Connétable !! Je suis sur les nerfs que j'ai dû parler avec ma colère sur mon devoir, navrée. Je n'ai rien à dire d'autres.

pascalePascale sourit à Sheynah et rajoute malicieuse :

Oh! la colère!..Pas bon pour la justice ça!

Puis plus sérieusement :


Je comprend. Malheureusement la politique se mêle souvent de la justice à mon grand désespoir.

SheynahSheynah fit un grand sourire à Pascale :

Vii hein, c'est pour ça que je suis avocate au barreau de Provence. Et que je veux en savoir plus sur la faculté de Droit. 
Mais sinon je n'ai point de question. 

pascalePour un procès public,en gargote, les choses se passent bien différemment.
Il y a au départ deux possibilités :
Soit c est l accusé soit c est la procure qui propose le procès.
Dans l un ou l autre des cas, pour que cela puisse être possible il faut l accord des deux parties et du juge.
Le procès IG est mis en attente le temps d organiser le procès public.

Comment se déroule un procès public?

la désignation d' un greffier à la procure, personnage très important pour retranscrire les minutes, en cas de demande en CA par la suite.
C' est le procureur qui arrive le premier avec le greffier.
Ensuite, vient le prévenu et son avocat et le juge vient en dernier lieu.( attente de 2 jours IRL en général )Le juge est le maître des débats.
Il ouvre l audience, donne la parole à chaque intervenant et commence par le procureur :

1) - Le procureur, qui lance l 'acte d'accusation
2) - L accusé ou son avocat.
3) - Interrogatoire de l accusé par le procureur
4) - Contre interrogatoire par l avocat, si il y en a un.
5) - Témoins de l accusation, avec pour chacun, interrogatoire du procureur et contre interrogatoire de l accusé/avocat.
6) - Témoins de la défense avec pour chacun interrogatoire de l accusé/avocat et contre interrogatoire du procureur.
7) - Réquisitoire du procureur
Cool - Plaidoirie de l avocat
9) - Verdict du Juge.

Le juge peut intervenir à n' importe quel moment.
Le nombre de témoins est illimité.

Avez vous des interrogations à ce sujet?

Iris001Iris  écoute le professeur ,prend des notes,car elle ne connait pas du tout la marche a suivre pour un procés


Non dame pas de question pour le moment

SheynahPas de question pour ma part professeur.

Valenemoi non plus

michalak de valdestimoi non plus 

prunelle1Prunelle écoutait  et leva le doigt 

Professeur, dans un procès public, en gargote, est-ce qu'un témoin inattendu à charge ou à décharge peut intervenir ?

Iris001Iris écoute Prunelle ,puis dans l'attende de la réponse du prof elle replonge son nez dans les notes qu'elle  a ,ne comprenant pas spécialement tout

pascaleDans un procès public, tout est possible!
Donc , oui, il peut y avoir des témoignages de dernière minute, si le juge l 'accepte.


Un large sourire se dessinant sur son visage, Pascale en termine :

La fin de la session approche à grand pas aussi je vais vous donner votre dernier devoir :

Vous avez les bases, mais j aimerais que ce soit vos réponses personnelles, avec vos mots à vous

Une seule question :

Quelles sont les différences fondamentales entre un tribunal IG et un tribunal public.
Ce devoir comptera pour l obtention de votre diplôme.

Elle sourit :

Faites moi un cours la dessus!

Vous avez jusqu' a mardi.

prunelle1 Dame la Professeur je ne voudrais pas abuser de votre temps mais j'aurais une petite question encore à vous poser  
- en cas de fraude  de la part d'un Maire dans ses fonctions  quel est le délai de prescription pour  déposer une plainte ?  Merci 

Le devoir est à rendre  en public ou en Privé ?  Merci 

pascaleIl n y a pas prescription pour déposer plainte.
Il va de soi que le plus tôt est le mieux.

Le devoir est à rendre par mp.

Iris001Iris prend note du devoir ,ramasse ses copies dans sa besace et sort pour aller au champs de tir a l'arc tout en saluant ses camarades et le professeur Pascale

Bonne journée a vous tous et a Mardi






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MessageSujet: Re: COURS DE DROIT   Dim 23 Juin - 18:57

Iris vient une fois de plus déposer son devoir,mais la elle le lit et relit  avant de le poser sur le bureau, espérant avoir ete claire,et ne rien oublié d'important qui pourait lui enlevé des point et qu'elle  n'est pas son examen


Ce que j'ai retenu de cette première année de Droit ,c'est que les lois Royals priment sur les lois Ducal/Comtal ,Les lois fondamentals sont des lois dites royales et qui priment sur les lois coutumiéres les lois coutumiéres  ne servent  qu'a conforter la loi quand celle-çi est écrite,si il ni a pas de loi écrite on fait appel a la coutume ou a l'usage
La Loi n'est pas source du Droit, c'est le contraire,C'est du Droit que vient la Loi.
Les lois fondamentales, peuvent être dans l ensemble applicables dans toutes les provinces.

Les lois ordinaires ou lois simples, sont toutes celles qui concernent chaque individu.



Qu'il existe  quatre différentes cours de justice :

 La cour de Justice  Ducal/Comtal 
La plus connue  ou se déroule le plus grand nombre de procès
Elle est destinée à tout individu victime d un crime ou d un délit.
Elle peut juger  : roturier, noble , ecclésiaste.
Elle dépend du Duché/Comté ou elle opère.




la Cour d Appel, destinée à juger en deuxième instance les procès Ducaux/Comtaux en cas de désaccord avec un verdict, ou bien en cas de vice de procédure dans le procès de première instance.
La Cour d 'Appel est une institution Royale dont les membres sont choisis par leurs pairs, après acte de candidature.



La Haute Cour de Justice 
C'est la cour qui juge tous les méfaits (crime,vole et autre ) commis par les nobles

Elle s'occupe des infractions envers le droit royal commises sur le territoire de Paris ou des crimes commis par un régnant ou un notable sur renvoi de la cour locale


Le Tribunal Héraldique qui gère tout ce qui est en rapport avec la noblesse


Nous avons aussi appris qu un procès sert pour rendre Justice.Dans un procès la justice est avant tout une application de la Loi qu elle soit écrite ou coutumière. la justice est due a tous, les accusés comme les plaignants.

*les crimes et délits reconnus dans le Royaume sont:
- l esclavagisme
- l escroquerie
- le Trouble à l ordre public
- la trahison
- la haute trahison
- la sorcellerie.




*Le déroulement un procès public commence par :

Le procureur, qui lance l 'acte d'accusation
L accusé ou son avocat.
Interrogatoire de l accusé par le procureur
Contre interrogatoire par l avocat, si il y en a un.
Témoins de l accusation, avec pour chacun, interrogatoire du procureur et contre interrogatoire de l accusé/avocat.

Témoins de la défense avec pour chacun interrogatoire de l accusé/avocat et contre interrogatoire du procureur.
Réquisitoire du procureur

Plaidoirie de l avocat
Verdict du Juge.



Pour la conclusion je dirai tout simplement qu'un bon avocat doit déja apprendre sans relache toutes les lois anciennes mais aussi les nouvelles,se tenir au courant de la vie du royaume,ne pas faire confiance a l'accusé qu'il devra défendre ,mais lui donner des circonstances atténuantes

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MessageSujet: Re: COURS DE DROIT   Mer 17 Juil - 8:50

Remise des Diplomes

sofio-de-Valmonte a écrit:
Soirée nez dans les dossiers, loin de toutes guerres, lasse des divergences, elle avait pu boucler les derniers parchemins, l'encre avait séché, alors que le nez levé en direction du ciel, de longues heures avaient passé. C'est ainsi que les plus grandes décisions se prenaient, en contemplant l'immensité, pour se sentir infiniment petit.

La salle avait été préparée, rutilante et soigneusement décorée pour l'occasion, le buffet préparé avec soin le long du mur sous les fenêtres largement ouvertes. Sous peu elle serait comble, étudiants et professeurs, réunis et dans l'attente, avant de pouvoir profiter du répit de l'été sous la douceur d'un soleil clément, quelques rivières dont la fraicheur atténuait les plaies les plus profondes. Paradis terrestre qui depuis quelque temps chaque soir était devenu son refuge, loin de tous et de tout, seule dans ses pensées d’où même le bruit de la chute d'eau ne pouvait l'en sortir.

Elle entra la première, ouvrit grand les portes battantes, signal du début, puis alla se replacer sur le podium, dans l'attente des premières arrivées.

albin. a écrit:
Pour la première fois, parmi les étudiants Albin arriva. Sa session avait été chargé entre les sciences politiques, la diplomatie et Police/maréchaussée ayant abandonné la médecine qu'il avait déjà fini le cursus faute de temps finalement en cumul avec ses fonctions.

Cette session était aussi difficile de n'avoir presque jamais croisé sa fiancée, n'ayant plus de cours en commun avec elle.

Fort heureusement il y avait eu aussi le tournoi de tir à l'arc qu'il avait fini en 3ème position.

Le temps que tout le monde prenne place et que la cérémonie débute vraiment, Albin prit place prêt de l'entrée surveillant que sa fiancée arrive afin de l'accueillir et d'être prêt d'elle et de leur enfant qu'elle attend.

Victoire. D de M.N a écrit:
Armée de son cor de chasse et ses parchemins sous le bras, Victoire rejoint la Grande Salle parce qu'il était temps de féliciter les plus téméraires de ses élèves.
Ceux qui avaient survécu à l'endormissement total en combattant la léthargie générale méritaient bien qu'elle leur dise deux mots lorsqu'ils recevraient leurs diplômes.


Le bon jour Sofio, j'ai hésité à apporter un oreiller, mais n'ai pas oublié mon cor.

Puis elle s'approcha d'Albin qu'elle salua chaleureusement

Bonjour Albin, comment te portes-tu ?

Anna_Jagellon a écrit:
La jeune femme n'avait guère eut de temps pour elle, à son grand regret, chose qui n'était pas prévu, mais la grossesse l'avait prise de cours : elle ne s'attendait pas à ce qu'une telle fatigue l'accapare. Il faut dire que maintenant elle mangeait pour deux, respirait pour deux.
Du coup la Jagellon avait été obligée de garder un peu le lit, s'habituant au changement de vie qui s'opérait. Mais loin de finir chamallow, guerrière dans l'âme, cette dernière avait continuée ses sorties équestres aussi longtemps que possible avant de se résigner au nom de son enfant. Cela dit, Anna fit une petite exception, prenant son cheval pour se rendre à Belrupt en ce jour.
C'est doucement mais surement qu'elle arriva à bon port, mis pied à terre pour rejoindre la grande salle désormais familière. En amazone, certes peu à son goût, elle avait pu ainsi se vêtir d'une des somptueuses robes que sa soeur ainée collectionnait, spécialement taillée pour un ventre arrondit.
Sa venue était cette fois pour soutenir et féliciter son fiancé que la blondinette vint. Son brun n'était d'ailleurs pas loin puisqu'il s'était posté à l'entrée de la salle apprêtée pour l'occasion. Aussi un baiser ne tarda guère à venir se poser sur ses lèvres, accompagné d'un sourire des plus charmant.


Bien le bonjour Mon Seigneur.

Oui il l'était et même bien plus encore.
Se penchant à son oreille, son corps faisant une discrète pression contre le sien, et de lui chuchoter malicieusement :


J'ose espérer que vous avez bien travaillé.

Par moment elle aimait à s'amuser à le vouvoyer encore, non distante mais complice, les yeux brillants de le voir.
La belle Victoire également était la et c'est un autre sourire qu'Anna  lui offrit, d'un tout autre genre, chargé de respect et de douceur, autant que cette femme lui inspirait depuis longtemps.  


Bonjour Victoire, tu vas bien ?

Sarah Elisabeth a écrit:
Sarah comme à son habitude, entra discrètement dans la salle.
Toute vêtue d'un blanc de deuil, elle se plaça en silence dans un coin de la salle, un livre d'héraldique à la main pour suivre la cérémonie.
Elle espérait avoir réussi son examen, afin de pouvoir postuler en dernière année.

cerise375 a écrit:
Cerise, ayant eut un message de sa professeur de diplomatie concernant  la remise des diplomes; parvint dans la grande tour ouest de l'université.
Devant la grande salle, elle eut un moment de panique...
Pourtant, cela faisait un certain temps maintenant qu'elle y étudiait!
Elle entendait plusieurs voix inconnues en plus de celle de Mme  Victoire.
Elle respira un grand coup, puis pénétra; grand sourire aux lèvres![ /i]

Bonjour à vous tous et toutes!!
Dame Victoire!! Très heureuse de vous retrouver ici!!
Pour l'instant très peu d'étudiants sont présents...
Je vais me placer dans un endroit discret et attendre mon collègue Schtroumpf


Ce qu'elle fit.

Iris001 a écrit:
Iris rentre dans la grande salle ,un peut intimidée et aussi stressée,aura t elle réussi sa première année ?? question qu'elle se pose depuis qu'elle a rendu son devoir au professeur Pascale.Tout était prêt ,la salle bien arrangée pour ce grand jour,déja quelques élèves attendaient la rectrice aussi se tenait près de l'estrade,Iris salut les personnes d'un signe de tête et un beau sourire,puis se dirige vers une fenètre ne connaissant personne que de vue  

Schtroumpf a écrit:
Schtroumpf arriva dans la grande salle, chercha des yeux des gens connus..., vis Victoire et Cerise..


Bonjour Victoire,
Bonjour Cerise,
Comment allez-vous?


bouibouinou a écrit:
Bouibouinou arriva cherchant du regard quelqu'un qui connaisé un peu.....

Legohan a écrit:
L'heure de la remise des diplômes est enfin arrivée....
C'est un blond tout de vert vétu qui se rend dans la grande salle.




Il y a peu de gens que Gohan connait....
Première personne à salué, la rectrice, celle qui a ouvert le bal.


Madame la rectrice, bien le bonjour.

Inclinaison respectueuse de la tête.
Il file ensuite salué Albin et Iris, les deux seuls personnes qu'il connaît.
Ah non, il y a aussi Victoire qu'il a déjà aperçu à Jouarre et chez les PVPP.
Puis il salut les autres qu'il ne connaît pas avant de se placé dans le fond.
Legohan s'appuit contre le mur, croise les bras et attend.

albin. a écrit:
Victoire faisait suite à Albin et juste derrière sa Jagellon qui entrait. Il alla tout d'abord embrasser sa tendre et douce future épouse haussant un sourcil et un sourire narquois devant ce vouvoiement.


Bonjour à vous ma Dame.

Posant une main sur le ventre qui s'arrondissait de plus en plus il susurra

A vous voir, je pense que nous avons bien travailler.

Ok pour le coup il était loin de parler de cours mais c'est bel et bien le but et sachant que cela ferait plaisir à sa blonde.

Il porta ensuite son attention sur Victoire et alla faire une bise chaleureuse envers la future témoin du mariage et néanmoins amie proche de la famille Ar Sparfel.
Ami ou pas d'ailleurs cela n'avait pas eu interférence pendant les cours et c'était tant mieux, Albin ayant eu la moins bonne note au devoir en passant.


Victoire bonjour à toi, je vais bien en t'en remerciant de le demander la fin de session veut dire le repos et je pense en avoir besoin. Et toi comment te portes tu surtout depuis ce mariage? A quand la descendance?

Un salut de tête envers Légohan qui arrivait et Albin se plaça derrière Anna et portait la main sur le ventre de celle ci tout en la couvrant de ses bras.

Sheynah a écrit:
Sheynah avait fini ses examens, ainsi que ses camarades de classes. Elle espérait avoir réussi ses examens de droit et d'héraldique.. Elle serait pas étonnée qu'Iris soit major de sa promo. Elle entra dans la salle et salua tout le monde, elle bisa Iris et lui murmure :

Je te parie combien, que tu seras major de la promotion?? Héhé !!

Elle se retourna vers les autres et leur dit :

Bonjouuuuur, je suis Sheynah, première année de Droit et d'Héraldique..

lora1 a écrit:
Le grand moment était arrivé, la remise des diplômes, elle arriva tranquillement dans la salle.

Bonjour à tous.

Un petit regard un peu partout mais pas Anzeme, il devait se préparer encore, pas grave elle alla s’installer dans un coin un peu en retrait.

Gabriell a écrit:
Gabriell entra dans la grande salle, une nouvelle cérémonie de remise des diplômes allait débuter.
En tant que professeur, il était fier de venir les remettre a ses élèves de sciences politique, en tant qu'élève il redoutait le résultat de son examen.
C'est tout de bleu qu'il c'était habillé pour l'occasion, il se faufila parmi les étudiants à la recherche de têtes connu. Il reconnu Albin, un de ses élèves et Sheynah une élève d'héraldique


Bonjour Albin, comment allez vous ?
Bonjour Sheynah, pas trop stressée ?


Puis le blondinet continua de parcourir la foule des yeux à la recherche d'une blondinette qui faisait battre son coeur et de sa soeur

melisende_ a écrit:
Le jour de la remise des diplômes était enfin arrivé. C'était la deuxième fois qu'elle assistait à cette remise, mais à la cession précédente c'était seulement pour soutenir et faire une surprise à son blondinet qu'elle était venue alors que cette fois-ci elle allait recevoir elle aussi un diplôme. Elle s'était inscrite en héraldique et en médecine mais avait malheureusement du abandonner la médecine à laquelle elle n'avait pas pu consacrer assez de temps.

La demoiselle entra dans la salle vêtue d'une robe parme et d'un surcôt de couleur mauve. La longue chevelure couleur des blés étaient retenus par deux tresses qui qui se rejoignaient derrière sa tête. Elle connaissait très peu de personnes, elle parcouru donc la salle à la recherche de son blondinet qui le connaissant était certainement déjà présent.

Hé oui il était bien là. Posant son regard amoureux sur lui, elle le rejoignit puis déposa un tendre baiser sur ses lèvres, elle n'aurait pas dû... certes, elle le fit quand même et en fut bien heureuse.

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MessageSujet: Re: COURS DE DROIT   Mer 17 Juil - 9:01

ya a écrit:
Après ces cours la petite Ya alla de suite à la cérémonie . Elle alla saluer tout le monde et alla se mettre dans un coin de la salle comme à son habitude ............et attendit........Puis elle vu Albin son compagnon de cours alors elle alla le voir ..

héhéhéhé coucou mon Albin Elle lui fit la bise pour une fois ^^ Comment va tout depuis tout à l'heure ? Et j'attend ta visite vers chez moi dit elle sourit ........

albin. a écrit:
Le professeur Gabriell arriva à son tour et alla saluer l'Ar Sparfel qui lui rendait bien.

Bonjour Professeur, je vais et ça ira mieux une fois les diplômes remis que je puisse me reposer et profiter de ma future petite famille.

Désignant Anna, il l'a présenta d'ailleurs.

Et voila Anna Jagellon, ma fiancée.

Et de murmurer à l'oreille.

C'était elle, le fameux maire de quand j'étais tribun.

Un sourire et voila Ya qui arriva, il haussa un sourcil sur le "mon Albin" trouvant cela trop personnel, préférant entendre un "mon ami".

Après avoir fait leurs études de médecine ensemble, cette session ils avaient partagés la police/maréchaussée  mais de la médecine ils étaient devenu amis d'une relation tout à fait amicale.


Bonjour Yasaelle. Pas trop stressé. La visite par chez toi. Le Lyonnais Dauphiné oui j'y passerais mais je ne sais quand exactement je vais bientôt faire un petit séjour forcé chez les moines. Certainement que j'y passerais après mon mariage.

Il adressa un franc sourire à sa camarade et comme on parle de mariage il l'a présenta tout de même.

Yasaelle laisse moi te présenté Anna Jagellon ma fiancée dont je suis très fier d'elle. Anna voila Yasaelle d'Acoma une amie avec qui j'ai fais mes études de médecine.

ya a écrit:
Ya écouta son Ami lui parler et certains mots lui afficha un grand sourire aux lévres .

Rho est bien sache que ma demeure que je garde  en LD  te sera toujours ouverte Enfin .J'espoére que tu ne séjournara pas trops longtemps chez euxc ......Besoin de mon camarade et ami de cours hein !!!!!!!!!!!!!!!!! Ma porte restera toujours ................ouverte  et en ma demeure de Chaponnay aussi .

Elle sourit

Vous sera toujours ouverte .Et chez les Acoma aussi bien sur cela vas de soit  

Souriant de plus belle


Mes félicitations toi .....................Oui présente moi ta douce , pour moi un réelle plaisir ......

Quand sa fiancée  arriva Ya la salue avec grande joie Arriva une jeune femme avec belle prestance et d'une très belle beauté .........

Bien le bonjour à vous Dame et mes respects comme il se doit Dame Anna Jagellon  elle sourit Un bien parfait fiancé vous avez trouver , je n'ait que rarement rencontré des gens comme Albin avec amitié très grande , Nous nous somme rencontrés en cours et depuis disont .......Que j'ai trouvée un Albin qui sait me faire bouger plume sur mes notes  elle rit  je suis effectivement une maie de vostre Fiancé,  nous nous  suivons en étude et avons lier amitié entre nous et surtout s'embêter en cour ^^

Et Ya  sourit de plus belle........


Mes félicitations pour votre future Union ............

Valene a écrit:
Le temps de s'apprêter et la voila qui se dirige vers la grande salle, un grand sourire aux lèvres elle saluent les personnes déjà présentent. Petit sourire à Albin, Ya et Bouibouinou.
Apercevant Iris toute seule elle se dirige vers elle afin de discuter, en attendant le début de la remise des diplôme.

Anna_Jagellon a écrit:
Son fiancé avait l'air ravi d'être ici, entouré de ce beau monde. La salle se remplissait, et Anna restait blottit contre lui, l'écoutant, regardant également les personnes arriver. Sa main chaude sur son ventre la rassurait, sa présence lui offrait sécurité.
Aussi, affichait-elle un grand sourire. Pour une fois, elle était fier et heureuse de pouvoir afficher ainsi son ventre qui prenait de bonnes formes, n'affrontant plus cela seule.

D'un signe de tête, elle saluat le dit professeur.


Bonjour Messire Gabriell. J'espère qu'Albin n'a pas fait trop de bêtises.

Cela avait été dit sur un ton taquin, bien évidemment.
Enfin, une femme arriva en fanfare, faisant hausser un sourcil à Anna par cette familiarité soudaine, notamment le "mon albin" suivit d'une certaine invitation chez elle. C'est qu'elle n'en avait entendue parler de celle la. Alors la Jagellon écouta tranquillement, sur son petit nuage, jusqu'à ce qu'on la lui présenta et que la dénommée Ya lui parle. Un peu maladroitement sans doute, mais franchement.


Je vous remercie Dame. Je suis tout à fait consciente de ma chance, et ne compte pas la laisser filer.

Sourire tendre à l'encontre de son futur époux. Sans doute ses amis ne le connaissaient pas aussi bien, n'affrontant pas parfois son petit caractère, ils avaient tous les avantages, mais c'était une chose qu'Anna aimait également, avancer main dans la main avec lui pour le meilleur et le pire.
A l'attention des deux, cherchant l'avis de son brun :


Peut-être pourrons nous rendre visite à ton amie lors de notre voyage de noces ? Cela nous fera un peu de balade.

Un tressaillement la saisie, la faisant presque sursauté. Bien qu'elle eut l'habitude, sentir la vigueur des coups de son bébé la surprendrait toujours un peu.

Tu as sentit ?

Ses azurs quant à elles cherchaient si belle maman était dans les parages ou non.

Fool.deboishardy a écrit:
Comme à son habitude, Fool pénétra discrètement dans la grande salle. Les mondanités à le lot de l'ennuyer. Mais cela faisait partie du jeux de l'université, il fallait donc s'y plier.

Après avoir observer les personnes présentes et salué celles qu'il connaissait, il partit s'installer dans un coin de la salle.

blanche_demalay a écrit:
Blanche savait qu'il était enfin l'heure de la cérémonie de remise des diplômes. C'était sa toute première et se sentit un peu intimidée. Tout ce monde ! Elle pénétra dans la salle, et sourit en la voyant. Elle se glissa sur le coté afin de pouvoir suivre la célébration des étudiants ayant réussi leur examen. Elle salua de la tête les personnes qu'elle avait pu rencontrer durant ses études et resta un peu en retrait. Elle attendrait la suite, patiemment et discrètement.

albin. a écrit:
Albin qu'il allait répondre à Ya et Anna. La main d'Albin senti comme un coup qui venait de l'intérieur du ventre de sa Jagellon.

Oui j'ai senti tu as raison il est très vigoureux ce petit être.

Il adressa un sourire à Anna et reposa son regard sur Ya pour lui répondre.

Puisque tu parlais de cours et de rencontre, c'est lors d'un racket que j'ai subis que j'ai rencontré Anna ...enfin quelques heures avant que je le subisse.. et c'est là que j'ai remarqué quelle étudiait avec moi la diplomatie.

Un peu rougissant pour le coup.

A ma grande honte je l'avais pas remarqué avant. Et finalement après ce racket je suis resté prêt d'elle.

Il souffla un peu, ressentant un coup de pied de la part du futur bébé, il regarda d'un sourire Anna.

Pour le voyage de noce si tu veux oui on y va toute façon on fera un tour du royaume? Enfin on en reparlera.

Il lui murmura ensuite.

Lors de notre petite...enfin tu sais quoi...J'osais pas rentrer par peur de te voir avec un autre alors comme le Lyonnais est pas trop loin je voulais profiter pour voir Elisa de Malemort et Ya ainsi que me reposer l'esprit un peu...et puis je suis né à Vienne ma vraie mère m'a mise au monde là bas alors j'aime bien y aller pour me souvenir d'elle.

Les yeux d'Albin rougissait un peu en repensant à sa mère naturelle morte sans qu'il ai pu trop la connaitre.


La Tulipe Noire a écrit:
Il faisait beau, le soleil était au rendez-vous et la rousseur entra dans la grande salle, sourire aux lèvres.
Ses mirettes balayèrent la pièce à la recherche de visages connues et elle s'avança dans le groupe.
Déjà nombre d'étudiants et de professeurs étaient présent.
Elle se trouva une place non loin du centre, saluant tout l'monde d'un signe de tête au passage, et sourit en voyant Albin, son prof' Gabriell, Sofia et tout ses autres camarades de classe.

Elle resta tout d'même calme et discrète, attendant que la cérémonie commence.


ya a écrit:
Ya n'avait remarquer de suite l'état de la jeune femme . Sauf quand elle vit un sursaut de la jeune femme qui porta main à son ventre et parla à Albin  là elle remarqua un petit ventre bien rond .Se qui fit sourire la Ya
Toujour de nature à se mettre dans des coin de salle la Ya avait décider un peu d'aller vers les gens et en premier temps ses amis et amies .......Chose qui pourrait passer bien ou pas mais la petite Ya devait le faire pour elle même et aller un peu de l'avant sinon .............


Je serait ravie et ce serait  un grand honneur pour ma part de vous recevoir en Acoma , Chaponnay ou juste dans ma petite demeure en LD à un lieux de Vienne "la Belle" , cela ne serait qu'honneur pour ma part .

Elle sourit à la jeune femme .

Je voit ,,  pardon de ma maladresse que vous  attendez un heureux évènement Toute mes félicitation encore Regardant Albin félicitation à toi aussi ......Vous avez donc eut une très belle rencontre entre vous deux....les aléas de la vie font parfois de belle chose......

elle sourit .Regardant la dame Anna_Jagellon

Mais interdiction de prendre les route si vostre état ne vous le permet point ou si vous arrivez jusqu'as chez moi je serait obliger de vous examiner pour savoir si vous et le petit être va bien .......En toute amitié bien sur ....Et les routes ne sont jamais bien sure alors hormis me dire que vous venez tous trois avec une horde d'accompagnement cela me rassurer aussi ..ou alors quand il sera vous proposer de venir à vostre rencontre pour escorte ensuite ........

jacquotte a écrit:
Jacquotte arrive discrètement dans la salle en saluant d'un signe de tête ceux qu'elle connait. C'est qu'elle est loin d'être sure d'elle car elle a eu beaucoup de problème de temps. Enfin quand le vin est tiré il faut le boire. Elle s'assoit sagement dans un coin de la salle

brianna_crystaline a écrit:
Brioche arriva dans la salle, elle reconnut Iris, La Tulipe, Jacquotte, mais Jacquotte la reconnaîtrait sans doute pas. Elle rejoignit Tulipe et Iris ainsi que Ya et les bisa..

Bonjouuuuuuur

Yselda a écrit:
Yselda entra dans la salle pour la remise des diplômes.... mais l'aurait-elle cette fois-ci ? ça elle ne savait pas encore !
Après avoir salué les quelques étudiants et professeurs qui se trouvaient là, elle entra et se mit dans un coin de la salle, attendant les débuts des festivités.

helsinki a écrit:
Helsinki arriva dans la  salle, une fois encore, il allait assister à la remise des diplômes, allait en donner, et allait en recevoir.
Il  vit  Ya en grande  discussion ,  puis aperçut  Brianna sa filleule  préférée,  une de celle avec qui il partageait son  destin.
Il avait pris  goût  à ses cours à Belrupt. il était ici dans sa maison.
Il se dirigea vers Ya  et la salua  :


Bonjour , comment  vas tu  ?
Ton année  a t'elle  été profitable  ?

Puis allant vers  sa   filleule :
Bonjour chère fillote , comment vas tu, pas trop angoissée.
il lui sourit comme  pour la rassurer.


bouibouinou a écrit:
Bouibouinou attendait les résultats avec impatience , mais arrivez a rester d'un calme faire froid au dos, il attendait gentiment est espérer que son seigneur viendrait


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MessageSujet: Re: COURS DE DROIT   Mer 17 Juil - 9:16

Linoa a écrit:
En retard oui, pour changer, dur dur de tout reprendre d'un coup, enfin c'était légèrement progressif mais certaines choses n'étaient pas prévues comme la plainte à écrire ainsi que la marche de Touraine à s'occuper au pied levé. Heureusement que la motivation avait reparu quelques jours auparavent sinon tout aurait été bien mal, ce qui ne l'empêchait pas d'être en retard dans ses dossiers, pfiouuu. Finalement, tout cela commençait à l'agacer et pourtant, il n'y avait pas tant de choses à faire mais il fallait les faire et donc poser le premier pas en cette direction et ces élections royales qui arrivaient au bon moment, pas même le temps d'embêter au moins un des candidats qu'elle exécrait. Pas drôle.
Lin traversa ainsi la grande salle, saluant ceux qu'elle croisait sur son passage puis les professeurs présents lorsqu'elle arriva sur l'estrade.
Elle remarqua certains de ses élèves déjà présents, ne manquait que Cendre sur l'estrade à ses côtés et avec un peu de chance, Perrinne.

Twa Corby a écrit:
J'attendais dans le couloir.
Une cérémonie de diplômes et toutes les écoles rassemblées.

Beaucoup déjà présents alors que j'étais arrivé parmi les premiers. A l'invitation d'entrer, je préférai faire ce que mes principes me demandaient. C'est à dire... Attendre notre professeur.
Certains visages connus... D'autres déjà croisés et des nouveaux aussi. Puis celui de Linoa, songeuse depuis quelques temps et plus en lumière ce jour, comme nous tous.
La saluant au passage, je lui précède le pas puis je cherche un endroit où me fondre discrètement.
Un deuxième tour pour un troisième bientôt... Ou pas.

Sereinement, une main tenant l'autre, j'attends l'ouverture de la cérémonie...

sofy.d a écrit:
Sofy rejoignit la salle ou aurait lieu la cérémonie de remises des diplômes.
Elle avait trompé son angoisse en s'isolant, profitant du repos et du calme dans un coin du jardin, préférant se laisser emporter par les gazouillis des oiseaux à la réflexion.
C'était l'un des meilleurs moyens pour faire le vide dans sa tête, la laver comme il lui arrivait de dire.
Elle marqua un temps d'arrêt devant la quantité de personne déjà présente, n'en reconnaissant que peu.
Une dernière inspiration pour se donner du courage et elle passa le pas de la porte, se glissant le long du mur pour se placer dans un coin discrètement, légers sourires à gauche ou à droite, hochement de tête pour saluer de loin et elle prit place.

Davyxiv a écrit:
Davy arriva à la remise des diplômes,  non pour lui même,  car il n'était pas l'heure pour la faculté de droit mais pour son écuyer Bouibouinou .

Il regarda dans la grande salle est fini par le voir dans la foule .

Il s'en approcha discrètement et arriva dans son dos .


Bonjour Bouibouinou ! Je suis là !

Comment va tu ? fin prêt ?

Morphey De Valmonte a écrit:
Adossé depuis un long moment à son fauteuil, il jouait négligemment avec la flamme de la bougie qui avait servi à couler la cire sur le diplôme de l'unique élève ayant suivi le cursus histoire jusqu'à la fin.
Pas surprenant d'ailleurs qu'il fut le seul tant ce programme qui lui avait été imposé lui semblait indigeste et somme toute inapproprié aux attentes des habitants du Royaume.
Fi de nos ancêtres et de la Grèce antique, ce qu'ils espéraient apprendre était l'Histoire contemporaine, comment tout avait commencé juste avant l’avènement de Levan 1er du nom et ce qui en avait découlé jusqu'à ce jour d'hui.
Après avoir obtenu l'aval de la Rectrice, il aurait tout l'été pour préparer un programme dépoussiéré qui, il l'espérait, connaitrait un plus grand succès auprès des élèves.

Pour l'heure, il semblait perdu dans les méandres les plus secrets de ses intimes pensées. Comme hypnotisé par la flamme, c'est à peine s'il clignait des yeux. Les traits tirés  par de longues nuits de veille, le visage émacié et le corps meurtri par cette guerre qui n'en finissait pas.
Mais était-ce le devenir du Royaume qui plongeait l'Impétueux dans cette sombre rêverie...
Soudain il sursauta et porta le doigt à sa bouche. La flamme brûle qui ne sait la dompter.

- La peste soit.... le reste se perdit dans sa gorge.

En soupirant il se leva : la cérémonie de remise avait dû commencer.

bouibouinou a écrit:
Bouibouinou reconnu davy est s'approcha, monseigneur c'est un grand plaisirs de vous voir dans ces lieux, j'attend les résultats avec impatience comme tout le monde ici d’ailleurs

sourit, mais il restait d'un calme incroyable malgré la pression qui régnait dans la salle, rien pas une reaction, il restait passif comme vidé de l'intérieur , d'un sérieux encore plus qu'avant, d'une droiture incroyable.

Gigagil a écrit:
Enfin en bonne voie de rétablissement après une chute de cheval qui l'a empêché de se déplacer pendant des journées et des semaines interminables, Gigagil vient assister à la cérémonie.
Il salue la rectrice, les professeurs présents et les étudiants qu'il connait.
Il s'arrête plus particulièrement auprès de Victoire.


Bonjour Victoire,
je suis enfin de retour et je te remercie d'avoir pu me remplacer auprès des secondes et troisièmes année de diplomatie et je te félicite de ta patience et de ta maitrise avec eux.


Gigagil sourit.

j'espère que pour la prochaine session je n'aurai pas de nouveaux ennuis, croisons les doigts. Laughing 

Arnaud_Giboint a écrit:
Il paraissait que l'on allait remettre des diplome dans lagrande salle, Arnaud  se rendit donc dans la dite grande salle.
A première vue il semblait y avoir quelques étudiants et prof, mais pas vraiment de tête connues mis a part Albin un etudiant qu'il avait croisé en cours de science politique, sans lier plus que cela connaissance avec lui, et Stroumph un mainois qu'il avait connu autre fois, à quiil adressa de loin un signe de tête sans chercher plus que cela à savoir si ce dernier l'avait reconnu, de toutes façon cela n'avait pas réellement d'importance. Comme à son habitude Aranud s'appuya donc dos au mur à côté de la porte, en attendant de voir ce qui allait se passer. Une chose etait certaine il etait parvenu au bout des trois discipline qu'il avait choisi et cela etait déjà bien, pour la pprochaine cession on verrait ce qu'il y aurait lieu de faire,  sans doute poursuivrait il en héraldique, car il tenait à se former dans cette discipline, pour le reste rien n'etait sur, même si il semblait qu'il ait pu briller en science politique.Il n'oubliait pas qu'il etait surtout venu ici pour voir ce que l'académie enseignait au plan du droit.

Elienore a écrit:
Elle avait enfilé une robe digne du soleil enfin sorti de sa torpeur hivernale. Les épaules dénudées, le cou gracile simplement orné d'un collier fait de trois émeraudes de la même nuance que ses yeux.



Cette session lui avait semblé particulièrement longue et ce n'est pas sans un certain soulagement qu'elle avait complété le dernier diplôme. Les rassemblant dans ses mains en deux tas distincts, elle se dirigea vers la Grande Salle où devait se dérouler la traditionnelle remise de ces derniers.

Sitôt la porte passée, elle scruta la salle afin de repérer ses collègues qui comme elle même attendaient de pouvoir féliciter leurs diplômés.
Tout en se frayant un chemin pour les rejoindre , elle salua les élèves déjà présents qui avaient suivit les cours de sciences politiques: Albin, Arnaud, Fauve et Sofy.d.
Arrivée près de l'estrade, elle salua également les autres professeurs.


Bien le bonjour à vous mes chers collègues.

Elle se plaça aux côtés de son petit frère qui était en bonne compagnie. Elie lui posa un baiser sur la joue, avant de lui tendre les trois diplômes qu'il aurait à remettre à ses étudiants.

Coucou vous deux!
Melisende, je n'ai malheureusement pas eu l'occasion de beaucoup vous croiser.
J'espère que cette première session à Belrupt vous aura plus.


Elle fit un charmant sourire à la jolie blonde qui avait su prendre le cœur de son frère.

alida.. a écrit:
Alida entra dans la grande salle déjà aux trois quarts pleine, avec le sentiment d'être un peu en retard -pour changer...Mais elle vit que le professeur Elienore , vêtue d'une toilette fort seyante pour l'occasion distribuait des saluts à la ronde avec l'air de qui vient d'arriver. Donc, ça allait.Elle prit un siège vers le fond, salua deux ou trois connaissances de la tête, et posa sur le siège voisin du sien un dossier pour marquer la place qu'elle gardait pour Kenneth.
Puis sourire aux lèvres , elle attendit le début, du moins elle espérait que c'était le début, de la cérémonie.

albin. a écrit:
Albin jeta son regard écoutant la conversation entre Ya et sa fiancée avec l'invitation de venir la voir. Ya toujours aussi amicale et aimant recevoir.

D'autres élèves ou professeurs arrivèrent entre autre Linoa, Gigagil et Elienore a qui Albin les saluas en retour des leurs.



machaut a écrit:
Guillaume arriva en retard à la cérémonie. Visiblement, cela commençait à devenir une habitude qu'il allait falloir changer.
Il se glissa dans un coin de la pièce, reconnaissant quelques personnes de loin.
Il vit Blanche dans un bord opposé de la pièce, qui se tenait à l'écart, tout comme lui. Cela le fit sourire.

Kenneth_morgan a écrit:
Kenneth arrive en courant, une fois a l'inteieur il freine de ses bottes.....
en retard? non il semble non.
dans un coin il apercoit Legohan, va le saluer.
puis cherche des yeux une chevelure flamboyante.
ha , il l'aperçoit.......
pardon ,pardon, il glisse parmi les personnes presents, rejoint Alida sur la banc.
chuchote discretement:
"suis je pas de trop en retard Milady?"

Iris001 a écrit:
Les yeux dans le vague regardant toujours a la fenêtre,elle pense a son frère,au voyage qu''ils feront ensemble une fois le bateau fini,hâte surtout de le retrouver,quand Valene la sort de ses rêveries,elles se bise et discute ensemble ,donnant toutes les deux leurs avis sur les mois passer a Belrupt
Puis Iris voit Brioche qui vient lui souhaiter le bjour,bjour qu'elle rend avec un large sourire,toujours heureuse de revoir Briana qu'elle croise mais jamais bien longtemps hélas
Le temps de sa rêverie,la salle s'était bien remplit,la tension montait,Iris avait telement hâte de savoir le résultat ,elle avait les mains moites,et  des noeuds a l'estomac,mais il fallait attendre encore,tout les élèves et professeurs n'étaient pas encore arrivés,elle resta près de Val,discutant de tout et rien pour évacuer le stresse

ph92 a écrit:
Péhache entra dans la grande salle, aujourd’hui avait lieu la grande cérémonie des diplômes, une session venait de se terminer, une session riche en émotion avec des étudiants et étudiantes qu'il avait beaucoup apprécié certains avait abandonnés d'autre étaient restes jusqu’au bout et obtiendraient leurs diplômes. Il alla s'asseoir près de l'estrade, près de ses collègues.


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MessageSujet: Re: COURS DE DROIT   Mer 17 Juil - 9:27

Gabriell a écrit:
La blondinette de son coeur arriva enfin, un baiser échangé au milieu de la foule. Il y avait tellement de monde qui y préterait attention ? Un petit sourire et puis Albin lui présenta sa fiancée.

Enchanté Dame de faire votre connaissance.
Voici Dona Mélisende qui est avec moi en cours d'héraldique.


Puis Elienore fit son entrée et vint les rejoindre.

Bonjour grande soeur. Trés élégante comme d'habitude ...
Une session de plus de fini. Maintenant vacances ...


Il sourit d'un air taquin, sachant que pour sa soeur ça ne sera pas des vacances puisqu'elle allait prendre la tête de la mairie de son village.
Il prit les diplomes qu'elle lui tendit


Tu sais Elie que nous avons tout les deux, Mél et moi fini la session d'héraldique, par contre Cendre ne nous a pas rendu nos examens. Mais j'espère que nous avons réussi tous les deux

Le blondinet regarda Mélisende, lui fit un clin d'oeil puis après avoir vérifié que personne ne regardait, l'embrassa furtivement

ya a écrit:
Ya sourit à Albin et sa fiancé puis hel et bire vint la saluer

hééééééé bonjours vous deux  , contente de vous voir

_ninon a écrit:
Elle n'avait jamais été très ponctuelle, mais ces derniers temps, le retard était devenu une spécialité. Elle était sans cesse à la bourre et ce jour ne différait en rien des précédents, si ce n'est que c'était sans doute encore plus mal venu que d'habitude. La remise de diplôme était un moment important pour les étudiants et c'est pourquoi, ses trois parchemins sous le bras, c'est au pas de course qu'elle avait rejoint la Grande Salle.

Dans l'entrée, un simple coup d’œil suffit à la rassurer, du monde, mais la cérémonie n'a pas encore commencé. Mince ! Les professeurs semblent avoir choisi leurs plus beaux atours à cette occasion alors qu'elle est vêtue de ses sempiternelles bottes montantes au dessus du genoux, dans lesquelles sont coincées ses non moins vieilles braies. Bah, tant pis, se dit la brune. Une main distraite passe bien inutilement sur le tissus, comme pour en chasser une poussière alors qu'elle s'approche de l'estrade un sourire aux lèvres. Elle salue d'un signe ou d'un mouvement de tête ses collègues, se penche vers son amie Elie en se glissant derrière elle...


Wouah ! Mais tu resplendis très chère ! Magnifique robe !

astyxio a écrit:
La session terminée, les examens rendu et corrigés, le jeune papa savait avoir réussit, restait a attendre le diplôme. La veille, il avait annoncé a son père le résultat de son examen et c'est a coup de verre de calva Honfleurais qu'ils avaient fêté ça.
C'est donc, ce qu'on nommera des siècles plus tard, la tête dans le ... cirage qu'il arriva dans la grande salle.
Astyxio se faufila entre les étudiants et professeurs pour se trouver une petite place en retrait. Le cerveau encore embrumé il ne fit pas attention si il croisait des têtes connues

Nicolas_d'Andrésy a écrit:
Bien que n'ayant désormais plus que son prochain voyage en tête, le jeune d'Andrésy finit par se pointer à la cérémonie des diplômes. Un seul cours cette fois pour finir son cursus de médecine avant d'aller en mer. Habillé de bleu et blanc pour l'occasion, rehaussé d'une ceinture rouge et or, il salua ses camarades cigalapouals dès qu'il les eut repérer:

- Bonjour Shey, Eli, Meli, Yselade, Fool, Gabrielle!
Comment allez-vous? comment s'est passé ce trimestre?


Puis salua le couple des Valmonte et Giga, avant d'aller se servir un verre.

leanore a écrit:
ET voilà....... jusqu'à présent elle venait pour y recevoir un diplôme, à présent elle allait en donner. Elle était des plus nerveuse. Elle était passée en quelques jours du statut d'assistante à celui de professeur. Elle avait travaillé énormément afin de donner aux étudiants le meilleur qu'elle pouvait donner. Elle savait qu'elle n'avait pas vraiment été parfaite et avait conscience qu'il fallait encore améliorer certaines choses. Elle espérait juste que les étudiants qu'elle avait eu l'honneur d'instruire ne garderaient pas un trop mauvais souvenir d'elle. Elle maîtrisait son sujet mais le transmettre était toute autre chose.

Elle entra donc, les quatre vélins sous le bras, un peu empruntée, ne sachant où se diriger. Elle avait toujours été du genre sauvage et discrète et aucune raison qu'elle change malgré qu'elle soit à présent professeur. Elle gardait son humilité et sa réserve.

Un coup d'oeil vers l'estrade. Non..... Aucun professeur n'avait ouvert le remise et elle ne voulait pas le faire la première. D'ailleurs elle préférait passer après Philios, le professeur des premières années et ça...... Serait-il là ?


hersent a écrit:
Elle avait reçu l'invitation à se rendre dans la Grande Salle de l'Université, lieu sacré où les étudiants recevaient leurs diplômes. Elle avait couru après le temps partout, lâcher prise en médecine, année qu'elle avait refaite pour se mettre à niveau, pour finalement ne se consacrer qu'à la Diplomatie et aux Sciences Politiques.
Pour l'occasion, elle avait revêtu la tenue qu'elle portait au mariage de Jason et Leandana, en Normandie, dans les tons vert et or, elle ne choisit pas de parer sa chevelure de perles vertes discrètes, elle la laissa telle quelle.


Spoiler:
 

Entrée discrète dans ladite salle, regard pour savoir si son barbu préféré était arrivé, mais il était comme le Lapin Blanc... toujours en retard. Elle alla saluer Victoire, Gigagil et Elienore, ses professeurs de la session qui s'achevait:

Bonjour Professeurs, merci encore pour les bons moments passés à étudier sous votre houlette. Gigagil, je suis heureuse de vous revoir en meilleure forme que la dernière fois.

Elle salua également la Rectrice:

Le bonjour chère Rectrice, c'est toujours un plaisir que de vous voir resplendissante et prête à réveiller les endormis ou faire taire les impénitents bavards. Elle rit avant de prendre la poudre d'escampette, elle ne tenait pas à recevoir un coup de cor sur la tête. Que dirait Philios s'il l'entendait parler ainsi à Sofio??? Il serait écroulé de rire c'est certain.

Puis elle revint vers le milieu de la salle où elle aperçut son fils et sa fiancée, entourés d'un groupe d'amis. Ses iris noirs rencontrèrent le regard de sa future belle-fille, elle lui sourit puis lui fit comprendre qu'elle se tiendrait à l'écart. Un froid s'était installé entre la mère et le fils, certains mots ayant l'heur de blesser profondément. Elle avait cru entendre dans le brouhaha, le mot "mariage". Pas dit qu'elle y soit conviée et si elle l'était, rien de moins sûr qu'elle assistât à la noce. L'Ar Sparfel était gentille, à la limite de l'idiotie, mais il y avait des bornes à ne point dépasser et là la coupe était pleine et sa rancune bien ancrée.

Finalement, après avoir fait un petit signe à Gohan et à Leanore, elle choisit de s'installer dans un coin en retrait, lorgnant malgré tout vers le buffet au cas où il y aurait des macarons à sauver de la voracité des étudiants.

actarusia a écrit:
Encore un peu pâlotte mais se sentant un peu mieux, Acta décida de se rendre dans la grande salle afin d'assister à la cérémonie de remise des diplôme, non pas qu'elle allait en avoir un, vu qu'elle avait déserté les cours....

En effet, la maladie l'avait empêché de poursuivre son cursus de sciences politiques et d'arts et lettres et après avoir averti ses professeurs, elle avait pris le temps de se remettre et il faut dire que le temps avait été long.....

Elle était impatiente de revoir ses camarades et professeurs, d'assister à la réussite de ses camarades de classe et de maisonnée. Elle entra donc dans la salle, la parcourut du regard et fut soulagée de voir quelques têtes connues.

Elle s'avança tout d'abord vers son professeur de sciences politiques et la salua un peu confuse de n'avoir pu poursuivre le cours
:

bonjour Elienore, ravie de vous revoir. Je suis désolée de n'avoir pu terminer cette année.

Elle lui sourit puis salua ses camarades des cigales :

comment allez vous ? ah!!! qu'est ce que ca me fait plaisir de vous revoir!

Cette sortie, malgré son air un peu blafard, commençait à lui faire beaucoup de bien. Elle se réjouissait de ne pas avoir écouté son état qui lui disait de rester se reposer.....

ANZEME a écrit:
Anzeme qui avait été retardé arrivait bien après les autres, la grande salle était remplie des élèves des différentes cessions.

Lora qui elle était venue rapidement était là mais où?

Il se faufila de gauche et de droite cherchant et cherchant encore. Il saluait des gens connus ici et là mais Lora elle restait introuvable.

Il décida donc de retourner vers la porte d'entrée et,n d'attendre là, peut être que sa promise d'où elle était surveillait si elle le voyait arriver.


lora1 a écrit:
Elle venait de voir anzeme entrait dans cette grande salle, il n’était pas facile de se faire voir et puis il allait de droite a gauche a la cherche de … je ne sais quoi.

Elle se faufila pour arrive près de lui. Elle lui mit les mais sur les yeux, puis une vois plus grave et …

C’est qui ??

Ulyne a écrit:
Victoire leur professeur leur avait montrer l'endroit ou il recevrait leurs diplomes, elle avait hate, elle savait qu'au niveau diplomatie elle s'en était sortie mais au niveau Heraldique pas de nouvelle et cela la tracassait fortement, elle entra en meme temps que ces amis

Bonjour vous deux, vous etes pret a recevoir vos diplomes?

bouibouinou a écrit:
Bouibouinou attendait la remise des diplômes , il espérait l'avoir pour ne pas décevoir son seigneur et continuerais en deuxièmes années de maréchaussées.

De plus il était lui mêmes venues en tenues de commandant de la maréchaussées sa le faisait pas s'il n'avait pas son diplômes.

Victoire. D de M.N a écrit:
Après les salutations d'usage, les sourires et les mots de circonstance et puisque personne ne semblait vouloir bouger, Victoire, sans lâcher son cor de chasse, grimpa sur l'estrade pour s'adresser à ses élèves.

Comme vous le voyez je suis toujours prête à souffler dans le cor, certains en ont perdu leurs tympans et se sont endormis à tout jamais. Mais pour ceux qui se sont déplacés jusqu'ici, sachez que vous méritez toute ma gratitude. Qu'importe le résultat, la mention ou la note, l'essentiel est de poursuivre son but sans jamais baisser les bras. Ceux qui n'ont pas eu la volonté de finir la session, en plus de ne pas obtenir de diplôme, ne risquent pas de devenir un jour diplomate avec si peu de constance et de patience.

Cherchant du regard les troisièmes années elle lança à Cerise et Schtroumpf.

Mes félicitations à tous deux, vous avez prouvé que vous possédiez toutes les qualités d'un bon diplomate, cette ultime session pour vous est à l'image des deux premières. Et c'est sans surprise que la mention Excellente vous est attribuée.

Spoiler:
 

Même chose pour les deuxièmes années. Et même si j'ai du user de mon cor pour vous tenir éveillés, j'espère que vous ne le regrettez pas car vos résultats prouvent aujourd'hui que le programme n'était pas si compliqué que cela.
Félicitations à vous.


Spoiler:
 

Enfin les survivants de la première année, vous qui jusqu'au bout avez été tenaces et appliqués, je suis fière de vous avoir gardés en vie. Certains sont discrets, trop. D'autres sont parfois attentifs, mais pas assez. Notre ami Puigaubert est trop souvent dans la lune et c'est dommage car je sais qu'il peut mieux faire, il faut juste qu'il ne s'agite pas dans tous les sens et doit apprendre à rester concentré.

Spoiler:
 

Sourire entendu à l'encontre du normand, puis Victoire s'adressa aux trois classes.

A vous tous, n'oubliez pas, pour que votre patience soit quasi infinie, de rester en parfait contrôle de vous-même et de vos émotions, vous verrez cela vous sera grandement utile.
Merci à vous de m'avoir supportée et bon été à tous.

mimbolbe a écrit:
L'Artichaut arriva un peu essoufflée, une tenue de nonne à peine dissimulée sous sa robe immaculée... bigre, il fait une chaleur d'enfer en ce moment !

Bonjour à tous.

L'Artichaut se fit aussi discrète de son mieux, elle rechercha son professeur d'Héraldique dans la foule. Une parterre de fleurs traînait derrière elle.

Ne suis-je pas arrivée trop tard ? La remise des diplômes, c'est pour quand ?


Consciente de sa culpabilité en ce qui concerne les examens d'Arts et Lettres, elle était arrivée trop tard et n'avait rien fait pour rattraper. Hélas, elle n'envisagerait pas d'en poursuivre, elle espéra trouver son professeur de la matière en question pour lui présenter ses excuses...

Schtroumpf a écrit:
Schtroumpf était admiratif devant sa prof

Merci pour le diplôme Victoire, et merci pour vos cours, je pense que tous les élèves en diplomatie seront d'accord avec moi sur ce point.

Se tournant vers l'assistance

Pour Victoire, hip hip hourra!


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MessageSujet: Re: COURS DE DROIT   Mer 17 Juil - 9:39

Nepher a écrit:
Nepher avait été assez occupé ces temps-ci. Beaucoup de choses a faire ici et la, puis ici et par la bas.. Il n'arretait plus.
C'est avec joie qu'il se rendit à la salle de remise des diplomes mais de maniere discrete. Il était venu seul et constata, comparé a la cérémonie d'ouverture, qu'il connaissait maintenant pas mal de visage meme si ce n'etait que de vue.
Il se dépécha de prendre place et remarqua que Victoire avait commencé a faire la remise des diplomes.. ouf il n'était pas trop en retard.

Il écouta chaque nom et entendit le sien également dans la remise du diplome de premier année. Il était soulagé. Il se dit alors que feter ca avec des meringues ne serait pas de trop.

Il remercia celle qui avait son professeure car elle avait etait super durant cette session et il avait ete heureux de suivre ses cours.

Se joignant à l'assistance lorsque l'un des troisiemes années s'exprima, il s'écria avec le reste :


Hourra !

helsinki a écrit:
La cérémonie de remises de diplômes  , commençait , alors qu'il attendait un discours de  la rectrice, il  entendit  Victoire  faire la distribution  des diplômes . Il fut  étonné mais ne le montra  pas.   il s'écarta  un peu attendant  que sa  collègue d'arts et lettres  arrive.

Toto.dangely a écrit:
Une nouvelle année qui s'achève, une de plus, s’apprêter alors et se rendre dans la grande salle, juste pour y faire acte de présence pensait-il, saluer les professeurs et les élèves qu'il connaissait, et apercevoir alors avec surprise dame Ulyne, et s'approcher

Mes hommages dame Ulyne, je ne savais point qu'en ce lieu vous veniez, allez vous bien ? Alors, dites moi, êtes vous étudiante, ou enseignante ?

Sourire

Ulyne a écrit:
Elle était à l'écoute de son professeur de Diplomatie, elle cria elle aussi Hourra, elle me meritait, une grande classe et un cours pas vraiment facile, soulagée elle l'était un cours de réussi, il restait un cours elle croisa les doigts, oui il fallait qu'elle le reussissent aussi, mais plus aucune nouvelle du professeur...

La jeune femme sursauta en entendant son prénom et se retourna d'un coup, surprise de voir Messire Toto.

Messire Toto, comment vous portez vous? Je ne pensais pas vous trouver ici, bien que Belrupt soit une université populaire. Pour ma part je ne suis qu'étudiante, je ne pense pas arriver a la cheville des professeurs ici, et je ne me permettrait pas de donner cours bien que ce serait un rêve, mais ne faut il pas rêver?

Et vous Messire Toto vous vous former à quel cours? ou alors es te vous professeur?

Legohan a écrit:
Gohan été resté en retrait dans le fond de la salle.
Mise à part quelques connaissances, il ne connaît personne.
Il avait salué de loin Kenneth et Hersent.
Lorsqu'une prof appelle ses étudiants pour leur remettre le diplôme, le blond les applaudit.
Il attend la suite.

Toto.dangely a écrit:
Sourire en la regardant et la voir sursauter, lui aurait-il fait peur, était-elle perdue dans ses pensées

Je me porte bien merci, j'espère qu'il en est de même pour vous.


Faire une pause et reprendre

Oh, je me forme à différentes matières, là je suivais la 3ème année de sciences économiques, après avoir finit d'autres facultés.

Sourire, mais ne pas vouloir trop la monopoliser

lora1 a écrit:
Lora venait de lâcher les yeux d’Anzeme pour l’embrasser … bien quoi… il à bien mériter. Ils venaient de recevoir leur diplôme, et au vu de la notion, elle pouvait bien le faire.

Elle remercia ensuite le prof qui avait eu beaucoup de patience.

Merci dame victoire.

Elle salua Schtroumpf au passage et retourna féliciter Ulyne

albin. a écrit:
A l'entente de son nom, Albin prit le diplôme et donna une bise à son amie Victoire.
Albin parfois râleur, parfois chiant mais fidèle en amitié même s'il n'ajouta mot à la suite laissant certains énergumène à leur hip hip hip hourra.

Il marmonna dans son coin.

C'est pas un peu de trop ça et fait un peu lèche cul.

Forcément dans sa tête malgré tout, Albin était déçu étant le seul à ne pas avoir de mention Excellence des secondes années comme il était déçu de son devoir toute façon on récolte ce que l'on sème même si l'Ar Sparfel fils n'aimait pas l'échec voulant être toujours le meilleur...sauf qu'il ne l'est en rien.

ANZEME a écrit:
A peine Lora et Ulyne les avaient elles rejoint que la remise des diplômes commençait

C'est le professeur de Diplomatie qui remis les premiers diplômes aux plus anciens et méritants des ses élèves, cette remise s'accompagnait de félicitations très justifiées tant il fallait de courage pour engranger tant de savoir.

Puis, ce fût le tour des deuxièmes années et enfin le leur.

Tous trois étaient cités et, tous les trois avec mention.

Anzeme en prenant son diplôme remercia une fois encore leur Professeur pour sa patience à les supporter et pour ses talents de sonneur de trompe qui les avaient tenus éveillés quand le contenu de ce cour souvent magistral avait alourdi leurs paupières.

Mais la cérémonie allait se poursuivre, Lora et Anzeme ayant pris des options différentes, elle en Héraldie et lui en navigation et défense, ils allaient encore patienter pour le reste de leurs résultats
.

alida.. a écrit:
Alida assise près de son mari regarda attentivement la remise des diplômes par le professeur Victoire.Ses anciens condisciples montèrent sur l'estrade recevoir leur peau d'âne et les félicitations bien méritées.Elle les applaudit de tout coeur.
Un peu honteuse de n'avoir pas suivi jusqu'au bout le difficile cursus de diplomatie, elle baissa le nez  lorsqu'elle entendit les mots de Victoire:certes, il fallait de la patience et de la détermination pour engranger un tel diplôme, dans une matière aussi complexe.
Elle se rasséréna en pensant que la persévérance était aussi une vertu"diplomatique" et qu'elle recommencerait la session l'année suivante.

cerise375 a écrit:
cerise, avait du mal à réaliser ce qui arrivait!! Elle avait terminé ses études de diplomatie et se voyait octroyer un diplome.
Elle finit enfin, par retrouver ses esprits, et s'avança vers l'estrade ou se trouvait Dame Victoire et tout en faisant la révérence, lui dit un chaleureux merci:  



Merci énormément pour votre dévouememnt à notre égard!!! Nous avons travaillé la matière avec grand plaisir!!!
Comme le dit schtroumff: HIP HIP HIP HOURRA!!!!!!!

prunelle1 a écrit:
La session était terminée.  Il fallait se rendre à la Grande Salle  pour la remise des diplômes  lui avait-on dit.  Elle arriva  dans cette  Salle où déjà  beaucoup de monde  attendait, elle se faufila   dans un petit coin qu'elle avait remarqué  tout en saluant au passage quelques connaissances  et s'installa discrètement 

mimbolbe a écrit:
Voyant arriver Helsinki, L'Artichaut vint à sa rencontre.

Bonjour professeur Helsinki, comment allez-vous ?

Elle marqua une hésitation, puis reprit :

Je suis désolée pour n'être pas présentée aux examens. J'avais attendu la suite des cours, et depuis je me suis traînée à la bibliothèque et au parc.
Je tiens à vous prévenir en personne que je ne compte pas continuer Arts et Lettres l'année prochaine, je ne me sens pas à la hauteur. Je préfère consacrer tout mon temps à l'héraldique... à ce propos, auriez-vous vu Cendre ?


machaut a écrit:
Machaut sourit quand il entendit le nom de Blanche, puis alla chercher son diplôme.
Il faisait sûrement partie des étudiants trop discrets : c'était dans son caractère.

Il remercia Victoire, regarda le cor avec une grimace, pris son diplôme et vint rejoindre Blanche pour la féliciter

helsinki a écrit:
Il vit arriver l'artichaut et la salua.  
Bonjour,  je suis ravi de vous entendre.
J'aurais  espérer    vous  voir  finir le cursus  mais je vous remercie pour  votre franchise. je vous souhaite bonne réussite dans  vos   études d'héraldique.

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