COURS DE DROIT

mimbolbe a écrit:: L'Artichaut culpabilisa, mais en même temps fut soulagée qu'Helsinki lui fut compréhensif.

C'est tout à fait naturel, je ne laisse pas les choses dans le doute. Merci de votre soutien pour les études d'héraldique.

L'Artichaut lui offrit une fleur à sept pétales violettes recroquevillées vers le centre, très odorante :

Merci pour ce que vous nous avez enseigné, et sans oublier cette petite leçon d'humilité..!!

hersent a écrit:

Spoiler:

Les étudiants arrivaient en grand nombre quand soudain un bruit de cor retentit: nom d'un artigot... Victoire!!! Elle réveillait tout le monde et commençait la cérémonie des remises des diplômes.

Elle s'avança vers l'estrade à l'annonce de son nom, radieuse quand elle apprit qu'elle recevait une mention Excellent! Pourtant, elle avait eu peu de temps pour assister aux cours et aurait pu être plus présente si sa traversée du désert n'avait pas entravé sa participation.

Elle reçut son diplôme des mains de Victoire, sa reine des meringues à qui elle glissa quelques mots:

Mon jeune Chevalier Arthur m'a dit de t'adresser tout son amour depuis sa résidence forcée à Maizières où il est au repos après tant de nuits passées sur les remparts de Sainte-ménéhould. Il m'a dit de te dire qu'il gardait un souvenir radieux de ton mariage même s'il n'a pas pu t'épouser. Il ne désespère toujours pas le sacripan.
Puis plus haut: Merci mille fois Victoire pour cette session trompettante qui fut énergique et originale. Se rappelle de la sonnerie du cor en classe qui la fit se cacher sous une table.

Elle salua les professeurs avant de regagner le milieu de la salle et de sourire à sa future belle-fille. En passant, elle murmura à Albin, le fils avec lequel elle était en froid:
Félicitations Albin pour ce diplôme. Je suis fière de toi. Très rapidement, elle s'éloigna pour s'approcher du buffet.

Fanch. a écrit:: Un chauve qui se baladait, en fait non, il savait ou aller et il était en retard, très en retard.

Il entra dans la grande salle le plus discrètement possible, il se fit tout petit et écouta le début de la remise des diplômes, il avait hâte de savoir ce qu'il avait bien pu avoir comme résultat.

helsinki a écrit:: Il prit la fleur que l'Artichaut lui tendait, et la glissa a sa boutonnière.
Je vous remercie et je suis certain qu'avec ce présent, je vais faire sensation auprès de la gente féminine.

Petit clin d'oeil malicieux.

jolius a écrit:: Jolius arriva& un peu en retard à la cérémonie de remise des diplômes, il était très occupé en ce moment avec la guerre qui secouait sa ville et son comté, il était devenu maire de sa ville dans un contexte très particulier, sa blessure contactée lors de la bataille d'Auch le faisant encore souffrir
Il se mit sur un côté de la salle, saluant d'un signe de tête ses connaissance, et vit Hels et vint lui serrer chaleureusement la main

Hello Hels, comment vas tu?

Il fit un sourire à Prunelle qu'il aperçut au loin

helsinki a écrit:: Jolius arriva, et vint le saluer.
Il était toujours content de revoir cet ami qu'il connaissait peu.
Bonsoir Jolius, quand vas tu te décider à venir au domaine, tu seras le bienvenu; et je crois que ta visite fera plaisir à tout le monde.

Gildas. a écrit:: Gil entra tranquillement dans la grande salle, Il connaissait peu de monde de sa session et resta un peu à l'écart. Sofio lui avait corrigé son devoir et ma foi il n'était pas mécontent de sa note malgré une question qu'il n'avait pas bien compris et mal évaluée .... il en avait pris bonne note.

brianna_crystaline a écrit:: Brioche était près de ses amis et de son parrain. Elle sourit en voyant Jolius, mais celui ci avait pas l'air de la reconnaître.
Elle regarda son parrain :

Je vais bien, je voulais pas te déranger car tu avais des élèves vers toi hihi. J'espère avoir mon diplôme. Bonjour Sir, je suis Brianna, mais on s'est déjà croisée..

Elle vit un élève de première année, elle alla voir Gildas et lui dit :

Bonjour, je sais pas si tu te rappelles de moi, mais je suis Brianna, Comment s'est passé ton examen militaire??

helsinki a écrit:: Beaucoup de ses amis et de ses proches d'Embrun était auprès de lui , il était ravi d'être avec eux. Il venait de recevoir le corrigé de son devoir et n'était pas très satisfait de lui, malgré une année qu'il aurait pu qualifier de plaisante.
C'est alors, qu'il vit arriver un étudiant qu'il avait eu pour camarade de promotion la session dernière en économie.

Bien le bonjour Gildas.

Il scrutait toujours la salle à la recherche d'une damoiselle à qui il pourrait donner la fleur qu'il avait accroché à sa boutonnière. A sa charge, ensuite de la redonner à qui elle voulait.

blanche_demalay a écrit:: Blanche avait été appelé pour recevoir son diplôme de diplomatie. Elle entendit son nom, et se présenta à sa professeur Victoire et la salua poliment. Elle sourit à la remise des diplômes, surtout que certains étaient très très joyeux à ce qu'elle avait pu entendre. Elle la remercia chaleureusement pour tout. Elle aurait, aussi aimé remercie son premier professeur. Tous deux lui avait beaucoup appris. Elle fut très heureuse également pour Guillaume, dont elle avait entendu le nom, mais ne l'avait pas encore vu.Petit coup d'oeil à la salle, elle l'aperçu finalement et lui fit un signe de tête et un léger sourire. Il comprendrait ainsi qu'elle l'avait vu et qu'elle était très heureuse pour sa première récompense. Une fois le diplôme reçu, elle s'éclipsa de l'estrade pour attendre, la suite des remises des diplômes. Cette année, elle pourrait récupérer un second, tout du moins elle l'espérait. Sa première fois à Belrupt, fut un bonheur, et elle s'empressera d'en parler autour d'elle. Elle écouta ainsi, tranquillement la suite de la cérémonie.

Gildas. a écrit:: Enfin Gildas n'était plus seul. Il vit Helsinski qui le salua en passant ...

Bonjour Helsinki, tu m'as l'air préoccupé ?

Puis il reconnut Brianna qui s'approchait de lui ...

"Bonjour, je sais pas si tu te rappelles de moi, mais je suis Brianna, Comment s'est passé ton examen militaire ?"

Gil lui sourit .. Mais si, j'ai retenu ton surnom, Brioche. Mon examen, ma foi pas mécontent ... lui souffle dans l'oreille ... un petit 17, j'ai pas compris une question ... la regarde .. mais le principal c'est d'avoir suivi le cours et d'avoir le diplôme. Et toi, contente de tes résultats ?

brianna_crystaline a écrit:: Brioche sourit, elle était contente que Gil l'ait reconnu. Elle était pas si transparente que ça, ouf.. Elle écouta Gil et lui répondit :

Hihi, je pensais pas que tu t'en souviendrais hihi. Je suis la filleule de Helsinki.

Brioche murmura auprès de Gildas :

Moi j'ai eu un petit 19 hihi, j'ai eu les félicitations. Mais comme tu dis, le principal c'est d'avoir suivi le cours et d'avoir compris. C'est l'essentiel pour obtenir un diplôme.

helsinki a écrit:: Helsinki sourit à la remarque de Gildas.

Je ne suis pas préoccupé, je réfléchissais simplement à certaines choses.
Je suis loin de toutes préoccupations !

Un pigeon vint atterrir près de lui .
Il défit précautionneusement le velin et sourit.

alida.. a écrit:: Alida regarda à deux fois la dame brune qui descendait de l'estrade, avec son diplôme de diplomatie en main.
Elle se dressa à moitié pour mieux voir ses traits , sous le regard étonné de son voisin et mari:oui, elle reconnaissait bien ce visage, venu d'une époque révolue de sa vie: Le lieutenant Demalay d'alors avait participé à sa formation militaire là haut en Artois , partagé chopes et rires en taverne, et surtout, surtout, lui avait acheté son champ, lui permettant de partir vers d'autres horizons, enfin, ce genre de choses qu'on n'oublie jamais.
Pas sur que la brune , qui avait depuis fait son chemin, la reconnaisse.. Mais Alida ne résista pas à l'impulsion de sourire quand la lauréate passa à sa hauteur pour regagner son siège:
Bravo, Demalay, félicitations!

blanche_demalay a écrit:: Blanche, était en train, donc de se rendre près du buffet, lorsqu'elle entendit, sur son chemin, la voix d'une jeune femme, la félicitant et mentionnant son nom. Blanche, qui avait continué son chemin vers ce fameux buffet, mais s’arrêta tout net, tourna sa tête et jeta un œil sur la jeune femme. Petit moment de réflexion, Blanche avait, et cela lui conférait un atout non négligeable, une excellence mémoire. Non seulement les noms et les personnes, mais tout un tas de choses aussi utiles qu'inutiles, sauf évidemment quand elle faisait semblant de ne pas s'en souvenir. Et quand ce sont des personnes, qui ont marqué une partie de votre vie, aussi brève fusse la rencontre, elle ne pouvait pas, ne pas s'en souvenir.

Ainsi, et parce qu'elle voulait tout de même en avoir le coeur net, elle se tourna et se dirigea à la rencontre de la jeune femme aux cheveux de feu. Elle laissa se dessiner sur son visage un large sourire, et mit une main sur l'épaule de le jeune femme avant de dire comme seul mot sorti de sa bouche :

Alida ?

alida.. a écrit:: La brune lui posa la main sur l'épaule après le petit moment de réflexion inévitable:

Alida ?
La rouquine laissa le sourire gagner son visage:ravie elle l'était pour de vrai!

Oui, c'est bien moi, et je suis heureuse de te revoir ici...A cause de tous ces bons souvenirs du passé,et parce que tu n'as pas changé.J'ai entendu plus d'une fois parler de toi, malgré la distance! .Je te présente mon mari, Kenneth, un Anglois.

Kenneth_morgan a écrit:: Kenneth, se leve pour presenter ses respect a cette personne que Ali presente.
"enchanté dame, voulez vous vous assoir pour parler avec Ali" et d'offrir sa place.

Jason_de_Vissac. a écrit:: Jason arriva dans la salle des remises de diplômes et fit un rapide coup d’œil à la salle. Ses deux acolytes n'étaient pas encore arrivés. Il salua les professeurs d'un signe de tête et se dirigea vers le buffet où son amie Hersent se trouvait.
Il y avait longtemps qu'ils ne s'étaient vus tous les deux mais entretenaient une correspondance épistolaire.

Bonjour Hersent, comment vas-tu mon amie? toujours prêt du buffet gourmande. Alors tu as eût ton diplôme? J'espère ne pas avoir raté le fameux baiser.

Il lui sourit radieux.

Bon alors que mangeons nous de bon ce soir? Tu veux boire une coupe de ce fameux vin de Champagne qui est si délicat sur la bouche quand il pétille?

blanche_demalay a écrit:: Blanche était heureuse et son sourire ne pouvait être plus grand qu'il ne l'était déjà.

Et moi donc ! Je le suis également. Quel heureux hasard de nous croiser icilieu ! Tu as entendu parler de moi, ah oui ?

Blanche fut assez surprise, c'est qu'elle était une jeune femme plutôt discrète, puis écouta Alida et elle lui présenta son mari.

Oh ! Formidable ! Enchantée Messire. Un Anglois, vraiment de quel comté ?

Blanche se tourna vers l'homme et le salua poliment et tel un gentleman, lui proposa sa place.

Merci bien, c'est très avenant de votre part.

Elle sourit et se plaça non sans une certaine émotion. La remise des diplômes conjointe à cette rencontre inattendue la secoua très légèrement.

hersent a écrit:: Une voix bien connue lui fit dresser l'oreille: damned, elle était prise en flagrant délit de gourmandise! Elle se retourna, tout sourire:

Bonjour mon cher Jason! Elle l'embrassa sur les deux joues. Comment vas-tu depuis tout ce temps? Elle l'examina pour s'assurer qu'il n'avait reçu aucune vilaine blessure. Misère, tu m'a surprise en flagrant délit de gourmandise, où veux-tu que je sois ailleurs que non loin du buffet surtout quand j'aperçois des macarons. Lui désigne les pâtisseries dont elle raffolait. Alors, que buvons-nous??? Comme j'ai obtenu brillamment mon diplôme de Diplomatie, ce sera du champagne bien évidemment!
Elle remplit deux coupes de champagne et en proposa une à son ami. Un sourire rempli de tendresse illumina son visage lorsqu'elle le regarda: tu es magnifique mon Jason et j'en suis heureuse. Prenant un air de conspiratrice elle lui chuchota, une main délicatement posée sur son avant-bras pour le baiser, tu n'as encore rien raté, celui qui doit me le donner n'est pas encore arrivé. Un indice, c'est sa spécialité de remettre certains parchemins en dernier... mais chuuutttt. Elle continua normalement J'attends la remise du diplôme en Sciences Politiques 2ème année. J'ai souffert mille morts pendant cette session et je n'ai guère été une étudiante assidue à l'oral... traversée du désert et moral plus bas que terre m'ayant rendue muette.

Elle chipa des macarons et en mit un entre les les lèvres de Jason: goûte-moi ça, je pense qu'il est à la framboise. Ensuite, tu prends une gorgée de champagne et ce sera le Paradis Solaire des papilles!

Arthur et Sarah sont partis se reposer à Maizières pour une partie de l'été. Dès que le ban sera clos et moi libérée de mes obligations de conseillère, nous irons escorter Arthur à Polignac pour qu'il récupère ses affaires avant de venir s'installer en Champagne. Il faudra que nous fassions étape chez toi! Ensuite nous devrons remonter par la Savoie chercher un ami de mon compagnon. Bref, beaucoup de projets qui j'espère prendront corps rapidement.

Elle leva sa coupe et dit: santé Jason et à nos diplômes! Et à la vie... tout simplement!

Linoa a écrit:

Bon, aller, la valten venait de décider que ce serait son tour, Cendre pas encore arrivé, il y avait tout de même les deuxièmes années qui attendaient et son soucis l'avait fait epousser un peu plus à chaque minute, son passage. Pour la seconde fois, tous n'avaient pas eu leur diplômes, cela arrivait mais pour l'un des deux élèves cela l'attristait, lui qui avait participé depuis le début et était des plus actifs en classe.
Es ce que cela allait le dégouter de la matière? Baisserait il les bras? Ou bien n'en serait il que plus motivé? Tant de questions qui ne trouveraient réponse qu'en annonçant la mauvaise nouvelle.

Que cette situation était embarassante.

Diplômes des bienheureux sous le bras, chacun enfermé dans la copie corrigée de l'examen et les deux autres examens qu'elle donnerait en mains propres aux concernés.
Quand il fallait y aller...

En attendant l'arrivée de Cendre, je vais distribuer les diplômes pour les deuxièmes années d'Héraldique. Ce fut une session éprouvante autant pour les uns que pour les autres et je suis une fois de plus navrée de l'état dans lequel je me suis trouvée durant la moitiée de la session. Involontaire certe, cependant il est probablement pour quelque chose dans le peu d'activité qu'il y a eu.
J'espère sincèrement que le temps et la motivation seront avec nous pour vous préparer la troisième année tant attendue depuis au moins une session.
Deux personnes sur les six m'ayant rendu une copie n'ont pas leur diplôme et j'en suis plus que navrée. A ces deux personnes, je vous dirais de ne pas en démordre et de continuer sur la lancée que vous avez prise. Pour l'un de vous deux, cela est passé de peu et c'est parce que les consignes n'ont pas été respectées que le diplôme n'est pas remit aujourd'hui. Cela aura au moins eu un effet sur l'examen en lui même et bien que je ne sois pas pour mâcher le travail dans cette matière où 90% du temps il vous faudra chercher, je suis obligée d'y passer pour éviter ce genre de... Résultat.

Aux autres, recevez mes sincères félicitations, en espérant vous voir en troisième année, ce dont je ne doute pas si vous avez survécu aux deux premières.
Que viennent chercher leur diplôme : Kenneth Morgan, Lilouanne, Sarah Elisabeth et Vaast.
Continuez ainsi et accrochez vous!

Pour Belrupt!

Spoiler:

Puigaubert a écrit:: En retard comme d'habitude Puig arriva à la cérémonie. Le normand se glissa dans un coin de la salle en saluant discrètement d'un signe de tête ceux qu'il connaît.

Le blondinet écouta attentivement Dame Victoire avec un sourire aux lèvres et lui remercia ensuite pour toute sa patience.

Twa Corby a écrit:: Alors que les diplômes sont distribués, Linoa me donne en catimini ma feuille de résultat.

ECHEC !

Je la consulte et je fulmine de colère.... Je relis... J'ai la moyenne, largement !
Et elle ose me retirer des points pour ne pas avoir compris "son" intitulé plutôt que l'exercice en lui même.
Alors que je venais tous les jours, alors qu'elle ne venait qu'une fois tous les dix jours... Et encore.
Alors que je demandais de pouvoir apprendre et travailler.. Je n'avais comme réponse que des temps d'absences et des temps morts...
Comment comprendre ce qu'on ne peut pas apprendre.
Mon échec à considérer est surtout l'échec de cette dite professeur qui n'a pas su se soucier de ses élèves.
Des passages furtifs... Des réponses tardives... Sans donner les explications de certaines règles et surtout, en offrant des reliures à consulter qui ne précisent même pas où se trouvent les réponses aux questions posées.

Je suis déçu. Une note au dessus de la moyenne pour l'exercice et l'échec lié au laxisme d'un professeur absent....

Je chiffonne le document reçu et le dépose sans grâce à ses pieds.
Un air désolé pour elle et un sourire quand même.... Le sourire de la déception et celui pour "l'espoir".

En conclusion et à la vue du résultat corrigé... Rien dans les cours ne permettaient de "savoir" les erreurs.
Déçu parce que surtout... Je ne peux pas deviner ce qu'on ne m'apprend pas....

Belrupt, c'est terminé. Je vais voir s'il existe une école plus "compétente" dans le domaine de la pédagogie et surtout... De l’intérêt porté à ses élèves pour leur permettre d'apprendre et non pas de leur déposer un tas de bouquins non adaptés qui ne sont que des artifices pour des touristes.

L'art retenue sera pour la frustration et la déception d'une école dite sérieuse...

Sarah Elisabeth a écrit:: Sarah sourit en entendant son nom. Et quitte son petit coin discret pour recevoir le vélin qu'elle espérait. Elle était soulagée de ses notes et les attendait pour pouvoir songer à sa prochaine inscription.

Merci, professeur, nous nous reverrons donc dans quelques semaines si la prochaine session ouvre bien.

Kenneth_morgan a écrit:: remise du diplome Heraldique,a l'annonce de son nom l'Anglois,sourit vers son epouse qui parle avec son amie qu'elle retrouve:
"excusez moi Ladies"
puis il file vers l'estrade ,s'approche de Linoa, prof de héraldique qui tend le diplome.
Lui qui pense de pas etre reçu, la surprise est bonne,meme une mention
dans sa tete il pense:
saperlipopette
merci professeur,recevant le diplome, puis il retourne sur les bans au coté de sa belle, pour avec sa compagnie attendre la remise des diplome science politique

jacquotte a écrit:: Jacquotte attend sagement dans son coin, les résultats de ses examens.

Elle regarde les élèves sautant de joie mais aussi la tristesse de ceux qui ne sont pas reçus

Jason_de_Vissac. a écrit:: Jason lui rendit ses deux bises tout heureux. Lui aussi regardait si son amie n'avait pas été blessée.

Je suis heureux pour ton diplôme et je t'en félicite d'autant plus que la 3ème session de Sciences Po est en Septembre et tu vas adorer cette classe. Tu verras que c'est plus simple en troisième année.
Tu dois être heureuse que ton fils te rejoigne en Champagne enfin. Pour ma part il me tarde aussi que le Ban soit levé parce que là nous en sommes à 40 jours et la fatigue se fait sentir dans les rangs. Les ravitaillements ont du mal à arriver et ça va coûter cher aux caisses du royaume pour nous payer tous, Nobles de France. Et puis surtout que nos Duchés sont à la merci des brigands qui tentent de piller nos mairies.
Mais quand tu viendra en BA ce sera avec plaisir que je t'accueillerai à Vissac. Avec une de mes tantes nous avons décidé d'organiser de grandes joutes afin de pouvoir nous amuser un peu.

Il prit la coupe de Champagne qu'elle lui présentait et trinqua avec elle, puis reçut le macaron à la framboise entre ses lèvres. Il prit le temps de le manger et but une gorgée de Champagne avant de lui répondre

Hum ils sont vraiment délicieux. Et accompagnés de ce délicieux breuvage le goût en est relevé.

J'attendrai donc la fin de la remise des diplômes , remarque le mien me sera sûrement remis dans les derniers mais je n'ai que peu d'espoir cette fois. Mais bon on verra bien.

Rico6231 a écrit:: Le berrichon venait d'arriver en retard, il se mit sans bruit au fond de la salle.

Cyrus Sinclar a écrit:: Cyrus, ne se pressait pas. Il se doute que si diplôme, il reçoit, et cela n'est pas du tout certain, ils passeront en dernier. Aussi, c'est vrai, il n'est pas le premier à venir dans la Grande Salle. Eh puis comme beaucoup de monde, il y a cette levée de Ban qui lui prend du temps, son récent mariage, aussi, et tout le monde sait qu'un jeune marié à beaucoup de travail aussi, enfin beaucoup occupé.

Quoi que maintenant son épouse est devenue depuis peu régnante, donc un peu plus occupée et lui un peu moins pris avec son devoir d'époux.

C'est donc sans se faire remarquer, que Cyrus pénètre en la grande Salle, saluant au passage, les connaissances, soit d'un signe de tête, soit d'une poignée de main ou pour les Dames, un authentique baise main

Sa cousine n'est pas encore arrivée, du reste, seul, son compagnon d'étude est déjà là conversant avec Dame Hersent S'en approchant, s'inclinant et donnant un baise main à Dame Hersent:

Mes respectueux hommages, Ma Dame Je vous félicite pour votre Diplôme

Puis se tournant sur Jason et lui serrant la main.

Alors, j'espère me pas arriver trop tard pour te féliciter, également cher collègue.

Jason_de_Vissac. a écrit:: Jason serre la main amicalement de Cyrus

Bonjour Cyrus, non t'inquiète pas tu sais que Sofio est toujours la dernière où presque et puis avec le Ban elle est débordée là. Tu sais qu'Hersent va passer en 3eme année de Sciences Po comme nous et Duduche. D'ailleurs où est elle tacousine pas encore là?

bouibouinou a écrit:: Le temps passer est bouibouinou de demandé s'il aurait son diplômes sinon son seigneur ne serait pas trop content

Cyrus Sinclar a écrit:: oh, tu sais, le temps qu'elle se prépare, qu'elle donne le biberon à bébé, enfin qu'elle soit prête, plusieurs coches ont le temps de passer sous les ponts. Mais elle ne devrait pas tarder, enfin, je l'espère

Cyrus rit, puis se tournant sur Hersent

Alors nous serons tous les quatre, ensemble à la prochaine session des Sciences politiques

Morphey De Valmonte a écrit:: La cérémonie de remise touchait à sa fin.
Il avait attendu patiemment, assistant au défilé des diplômés, un verre de bière fraiche à la main. Il sacrifiait volontiers à ce rituel bien qu'il n'aimât pas les bains de foule. Déjà il sentait sourde une douleur lancinante prémice de la migraine qui s'annonçait. Le bruit, la fumée de quelques pipes, les mélanges de parfum parfois capiteux auraient raison de lui avant la fin de la journée.
Voyant que la majorité des professeurs avaient couronné leurs élèves, il s'avança sur l'estrade, portant le seul diplôme qu'il aurait à délivrer ce trimestre.

- Bonjour à tous. Ce trimestre, comme le précédant d'ailleurs, l'Université d'Histoire ne peut que déplorer le manque d'élèves intéressés par cette matière. C'est pourquoi, dés septembre, je mettrai en place un tout nouveau programme qui traitera en quasi totalité de l'Histoire de notre Royaume.
J'espère que cela suffira à relancer cette filière désertée depuis trop longtemps. En attendant de vous retrouver plus nombreux à la rentrée prochaine, je tenais à féliciter Cendres. Non seulement il s'est montré fort assidu, ce dont je le remercie car il n'est pas facile d'entretenir une relation duelle avec un professeur durant tout le trimestre, mais de plus il a réussi une bonne session.
Félicitations à vous, Cendre.

Le diplôme changea de main.

luaine a écrit:: En retard pour changer, la Duchesse rentra dans la grande salle. Encore une cession qui se terminait et avec elle, la troisième année qui clôturait son cursus armée.
Elle chercha du regard des acolytes...son cousin et son baron. Elle les vit qui discutaient avec Hersent et elle s'approcha.

Bonjour tout le monde. Je suis la bonne dernière, je me fais petite je vois que ça a commencé.

Jason_de_Vissac. a écrit:: Jason vit arriver Luaine et lui sourit en lui claquant de bises sur les joues

Ben alors ma Duduche c'est trop tard tu devras refaire ton cursus l'année prochaine. T'était pas là So à dit pas grave elle reviendra pour refaire une année

Il éclata de rire

Cendre1886 a écrit:: Cendre avait terminé de corriger les copies il y a un bon moment maintenant. Mais les diplômes n'avaient pas été rédigé, catastrophe ! Et la remise avait commencé, quelle atrocité... Il allait prendre les jambes à son cou pour finir son travail au plus vite mais son nom retentit. Il se retourna. Oh, le diplôme d'histoire ! Un sourire fier le prit. Seul survivant de sa classe, réussite avec une très bonne mention, tout en enseignant au mieux la première année d'héraldique, il pensait avoir droit à un peu de mérite.
Il inclina respectueusement la tête à l'intention de son professeur et lui sourit en prenant son diplôme.

Merci professeur, vos cours furent très intéressants et enrichissants.
J'aimerais me permettre, si vous m'y autorisez, à faire une toute petite annonce aux élèves de première années d'Héraldique... Les diplômes sont en cours de rédaction, vous les aurez tout bientôt !

Il sourit, remercia Morphey pour les deux petites phrases qu'il avait pu placé et se fraya un chemin vers la sortie, protégeant son précieux diplôme. Il avait encore du travail.

[quote="Cendre1886"]Cendre ne mit pas longtemps à revenir. Etait-il le dernier ? Sans doute. C'est avec des parchemins roulés sous le bras qu'il revint. Il prit place sur l'estrade et se râcla la gorge, intimidé.

Bien eum... Tout d'abord, veuillez m'excuser pour mon retard. Non que je n'ai rien fais mais j'ai sous-estimé le temps qu'il me restait pour faire vos diplômes. Bien eum...
Je voudrais remercier toute l'équipe enseignante pour son accueil et son aide apportée durant cette belle expérience que d'être assistant. Ce n'est pas une tâche facile tous les jours et tout est sans cesse remis en question, de notre personne jusqu'à nos connaissances. Il adressa un sourire gentil à Perrinne qui avait principalement été source de cette dernière remise en question constante. Mais je dois également remercier les élèves ayant participer à cette session, et je suis très fier d'annoncer que pour ceux m'ayant rendu leur examen, tous ont eut leur diplôme avec au moins la mention "Très bien". Pour l'un d'eux, la mention "Plus qu'Excellent" s'est malheureusement raté à un demi-point, mais je les félicite tous pour leur réussite brillante.

Il sourit et appela chacun des élèves pour leur remettre leur diplôme, les félicitant chacun au passage.

[spoiler] COURS DE DROIT - Page 2 335634diplmearnaud

COURS DE DROIT - Page 2 335634diplmearnaud

Code:: http://img11.hostingpics.net/pics/335634diplmearnaud.png

Iris001 a écrit:: Elle était dans la salle depuis déjà un long moment ,les professeurs chaqu'un a leur tour passaient remettre les diplômes de leur classe,et c'est avec impatience qu'elle attendait de voir venir le professeur Pascale ,espérant avoir réussi elle aussi , mais pour le moment elle devait juste attendre ,applaudir pour féliciter les élèves ,qui certain heureux d'autre moins ,mais dans l'ensemble ils avaient tous réussi,et c'est avec un grand sourire qu'ils retournaient a leur place ou quittaient la salle

hersent a écrit:: Alors qu'elle trinquait, heureuse, avec son ami, arriva un autre comparse, Duncan! Qui lui fit un baisemain des plus charmants.

Duncaaaannn! Quelle joie de vous revoir. Un peu confuse Je n'ai pu assister au mariage et j'en suis désolée mais certains événements ont fait que je n'étais pas très bien et que l'envie de me déplacer me pesait sauf pour les joutes où elle pouvait passer ses nerfs sur les écus de ses adversaires. Je ne sais pas si nous nous retrouverons en troisième année de Sciences Politiques: je ne sais toujours pas si je suis reçue. Je n'ai obtenu pour le moment que ma seconde année de Diplo!
Sur ces entrefaits arriva la duchesse Luaine:

Bonjour Luaine! Comment allez-vous?? Et votre cher Heimdal?

Ouranos a écrit:: Ouranos entra dans la grande salle pour y recevoir ses diplômes. Il était en retard et espérait n'avoir pas raté la distribution d'un des ses professeurs.

sofy.d a écrit:: Sofy se leva pour rejoindre le professeur et se faire remettre le diplôme.
Voyant la mention sur celui ci elle en resta bouche bée avant de se reprendre et de sourire heureuse d'avoir aussi bien réussi.

Je vous remercie et si nous élèves avons bien réussi je pense que c'est aussi parce que nous avons eu de bons enseignants qui ont sur être là pour nous guider...ou rire de nos bêtises. Cela ne doit pas toujours être facile d'affronter des trucs, machins, bidules choses ou autres, il vous faut de la patience.
Pour un peu je vous embrasserais tellement je suis contente !

Elle sourit de nouveau et laissa la place aux suivants, serrant son diplôme dans sa main

Rico6231 a écrit:: Rico avait été appelé et prenait son diplôme avec un grand sourire.

Merci professeur, vous avez été patient, cela a beaucoup compté dans les résultats car la matière n'est pas simple.

mimbolbe a écrit:: Oh ! Je n'arrive pas à le croire... Mention EXCELLENT !!!!

L'Artichaut fut toute heureuse, et fière. Elle alla retrouver Cendre et lui remercia pour les cours qui lui étaient très intéressantes. Elle récupéra le diplôme, et contre toute attente, fit un bisous à son professeur...

Hé oui, elle avait un petit faible pour Cendre, mais chuuut..!!

Sheynah a écrit:: Sheynah était un peu à l'ouest avec le stress des examens, le stress du conseil.. Elle vit son ami Nicolas, elle le bisa, elle allait lui répondre, mais le prof Cendre prononça son prénom.. Elle avait la notion Très bien, elle était trop contente. Elle aurait voulut sauter de joie, mais non, sinon ils se seraient foutu d'elle. Elle monta sur l'estrade et remercia le professeur. Elle voulu parler pour dire ce qu'elle a pensé de sa session avec le professeur.. Elle parla bien fort pour que tout le monde entende, pas au point de les rendre sourd hein :

Bonjour à tous et à toutes,

Je tenais à vous dire, que cette année avec notre cher Cendre et Linoa, était comment dire, E.X.C.E.L.L.E.N.T.E. !! J'ai beaucoup appris comme beaucoup d'autres élèves. Je pense que Linoa et Cendre mériteraient des grands applaudissements pour leur courage, leur attente, pour leur écoute, enfin bref pour tout !

Sheynah applaudit pour féliciter les professeurs. Elle lui fit un baiser sur la joue aussi hihi. Bien sur que tout le monde l'aime ce Professeur. En plus, il le méritait..

Ulyne a écrit:: Ulyne attendait les résultats du cours Heraldique, enfin leur professeur arriva et leur donna leur diplome, heureuse d'entendre son nom et avec mention escellent, elle etait trop contente, et se rejouissait de commencer la deuxième année en esperant que cendre serait encore leur professeur. Elle se leva et se rendit pres de lui

- Merci Cendre, vous avez été très attentif à notre apprentissage, j'espère que vous serez encore notre professeur la cession prochaine, je m'en rejouirais en tous cas.

Et puis zut, elle l'aimait bien aussi leur professeur et elle lui fit un petit baiser sur la joue, elle était trop fan

Cendre1886 a écrit:: Cendre remettait les diplômes aux élèves un à un, les accompagnant d'un sourire de félicitation. Sofy avait dit "pour peu, je vous embrasserais", mais les trois femmes arrivant par la suite lui donnèrent chacune un bisous. Cendre sourit de toutes ses dents, jusqu'aux oreilles. Hé quoi, y'en avait combien de professeurs qui recevaient des bisous de fin d'année, hein ? Avec d'aussi beaux discours en plus ! Il sourit à Ulyne et inclina de la tête humblement en guise de remerciement envers les élèves qui étaient venus chercher leur diplôme. Particulièrement les femmes. Non Cendre n'était pas charmeur... Pas du tout... Juste un peu.

Je vous remercie, ce fut une belle expérience mais je ne serais pas assistant de nouveau, du moins pour l'instant. Ça demande beaucoup de temps, mine de rien. Cependant nous nous retrouverons sûrement en cours puisque je compte bien finir le cursus de notre chère Linoa.

Tout émoustillé le Brun, parmi de si jolies dames qui lui octroyaient des bisous. Rien que pour ça, il aurait bien refait une année !

sofy.d a écrit:: Sofy fit la mou après le discours de Cendre et revint sur ses pas une fois que les autres se fussent exprimé, s'approcha de lui et lui chuchota au creux de l'oreille

"ce serait bien que nous ayons les corrections pour voir ou nous avons fait des erreurs"

Dommage que vous ne soyez pas assistant pour la prochaine session, je vais faire rire qui ?

En tout cas merci encore, et finalement je ne vous embrasserais que lorsque j'aurais la correction...

Elle lui tira le bout de la langue et retourna s'assoir attendant la suite de la remise des diplomes

Cendre1886 a écrit:: Cendre inclina la tête pour écouter le murmure de Sofy et haussa un sourcil d'un air amusé. C'est à voix haute qu'il lui répondit pour que chacun entende.

La correction est dans votre diplôme.

A peine avait-il finit sa phrase qu'il remarqua un papier dépassant de sa sacoche, signé de sa main. Il le prit et le lut, sourit d'un air gêné avant de le tendre à Sofy.

Mais la votre était dans ma sacoche, pardon.

"J'ai droit à mon bisous ?" pensa-t-il intérieurement en souriant. Ça faisait toujours plaisir ! De plus, avoir un fan club de femmes qui donnaient des bisous en prime, c'était franchement trop la classe.

sofy.d a écrit:: Sofy se retint de rire en le voyant sortir le devoir de sa sacoche.

Je suis sure que vous vouliez la garder pour vos jours de déprime !
Avouez !

Elle parcouru le devoir un instant en fronçant les sourcils à certains endroits

eh bé j'ai encore du boulot avant de tout bien comprendre je crois, va me falloir des cours encore et de l'entrainement.

Un sourire éclaira son visage en pensant que cela risquait de faire rire plus d'un son interprétation des blasons avant de faire un clin d'oeil à Cendre

Chose promise ...chose du

Elle alla frôler ses lèvres des siennes avant de rire

j'ai parlé de vous embrasser pas de vous bisouiller...

Cette fois elle s'éloigna, c'est que pour le coup elle avait l'impression qu'ils accaparaient la place et il restait encore des diplômes à distribuer.

mimbolbe a écrit:: Peu jalouse de Sofy, L'Artichaut revint auprès de Cendre.

Pardonnez-moi de vous déranger cinq minutes. Où en êtes-vous avec votre petite cours sur le dauphin, histoire d'éclaircir un peu mes neurones ?

L'Artichaut sourit, en attendant de la réponse de son professeur.

Cendre1886 a écrit:: Cendre rit en entendant Sofy et répondit d'un ton amusé:

Ah mince, vous m'avez démasqué !

Réaction étonné lorsqu'elle effleura ses lèvres des siennes, là, en public. Bon, d'accord, il avait perdu. Un sourire en coin le prit en la regardant s'éloigner. C'est Mimbolbe qui revient et il acquiesca.

Il arrive, il arrive. Il nage mais ne rame pas. Vous l'aurez bientôt.

Il sourit en retour, restant à sa place le temps que les autres élèves viennent chercher leur diplôme.

luaine a écrit:: A peine arrivée que voilà déjà le Baron commença.

Ben alors ma Duduche c'est trop tard tu devras refaire ton cursus l'année prochaine. T'était pas là So à dit pas grave elle reviendra pour refaire une année

HEIN!!!

Juste avait que Jason n'éclate de rire, Luaine faisait deux gros yeux comme des soucoupes. L'entendant rire, elle comprit qu'il s'était gaussé d'elle.

Humm très drôle mon cher Baron mais de toute façon n'oubliez pas qu'on est lié après trois cessions, et tu serais obligé de venir avec moi. Mais ne parle pas de malheur, j'espère ne pas avoir raté mon année.

Elle lui sourit puis Hersent s'enquit des nouvelles du couple.

Je vais très bien Hersent. Vous ne savez surement pas mais je suis maman d'une petite Bérénice. Elle en est à l'étape je mets tout à la bouche et je rampe au sol.

AAAh être mère.....C'était tout un poème. Les mères pouvaient parler de leur progéniture durant des heures.

Tristan et Tiphaine, les deux grands en sont amoureux aussi. Ils vont la pourrir cette enfant.

Hersent comprendrait, étant mère d'une tribu.

Quand à Heimdal il est maintenant Premier Secrétaire d'Etat. Il court entre Paris et Alençon. Nous allons essayer de partir quelques semaines sur notre Domaine du Poitou pour nous reposer en famille, enfin, nous allons essayer.

[quote="Gabriell"]Remise des diplome d'héraldique pour sa session, Gabriell s'avança avec Mélisende. A l'appel de son nom il alla récupérer son diplôme.
Tout sourire il constata qu'il avait eu la mention excellent

Merci professeur Cendre pour ces cours et pour votre patience

Voyant les jeune femmes lui collant une bise sur la joue, ce qui ne faisait que confirmer qu'il avait été un très bon professeur, il alla lui serrer la main avant de retourner à sa place et d'attendre qu'Elie veuille bien faire la distributions des diplomes en Sciences Po

ya a écrit:: ya"]Après avoir converser avec Albin sa fiancée , dit bonjour à Hel et Brioche ,elle suivait la cérémonie .
Elle avait hâte de savoir ........
Toujours adosser à un mur elle avait opter pour rester dans le monde cependant ....
Observant alors les gens et tout autre fait .....Cela la faisait sourire ........bises et autre autres semblait fuser à bon vouloir ...........

Mab_kasia a écrit:: Mab était depuis un moment ... en silence, c'était son humeur traditionnelle de se taire et d'écouter. La parole devait être mesurée.

Il attendait cette remise de diplôme en toute quiétude, il avait travaillé correctement même s'il aurait pu mieux faire.

Les femmes étaient belles et les sieurs avaient de l'allure. Il aimait bien Belrupt, un endroit convivial, chaleureux et instructif.

leanore a écrit:: Toujours dans son petit coin, elle observait les allées et venues. Elle avait répondu d'un signe de tête au salut de Hersent. Léanore s'était promis d'attendre le discours de la rectrice et la remise des diplômes de la première année de médecine mais c'était en vain. Déjà des professeurs procédaient à la remise et le temps tournait vite. Elle imaginait aisément l'impatience de ses élèves, ainsi décida t elle de remettre les diplômes de sa session. De plus il ne serait pas long avant qu'elle ne doive quitter la salle.
Elle monta donc sur l'estrade et commença

Je vais tout d'abord remercier Teia. Malheureusement notre collaboration fut de courte durée car elle a du quitter son poste pour se reposer. Je regrette bien sûr son absence mais j'avoue aussi qu'être nommée professeur a été pour moi une grande joie.
Je remercie aussi les élèves qui ont du essuyer les plâtres de ma première session en tant qu'enseignante. Je sais que tout n'est pas parfait et je vais tenir compte de leurs remarques pour les sessions prochaines.
Je regrette également le grand nombre de désistement mais je crois que c'est assez général. Ce qui est assez affligeant, c'est ne pas avoir toujours un courrier expliquant l'absence. Déception aussi lorsqu'on donne une seconde chance à un élève en lui redonnant les clés de la classe et qui continue à être absent et ne pas rendre ses devoirs.
J'ajoute que pour ma notation j'ai tenu compte de la participation ce qui à mon sens est importante si on veut un dialogue entre le professeur et ses élèves.

Elle regarda l'assemblée tentant d'apercevoir les élèves de médecine.

Je vais commencer par la troisième session. Un seul élève sur les deux inscrits est parvenu au bout : Nicolas d'Andrésy.
Vous avez été un élève studieux et je suis persuadée que vous irez loin dans ce beau métier qu'est le médecin-chirurgien. Vous terminez cette session et vos études de médecine avec la mention excellent.

POur la seconde année, la désertion a été plus importante. Trois élèves sur neuf inscrits.
J'appelle donc : Guenièvre.
Vous avez été une élève studieuse et surtout très impliquée et intéressée. Je vous conseille juste d'être un peu plus pointue dans vos diagnostics. Vous êtes reçue avec la mention assez bien.

Méliane, vous aussi avez été une élève studieuse et ne vous êtes jamais découragée. Vous êtes reçue avec la mention très bien

Pour le troisième élève, Duncan. IL est reçu également mais n'a pas encore prononcé son serment d'Hypocrate. Dons il viendra retirer son diplôme au secrétariat et je lui demande bien sûr de penser à venir dans la salle de classe avant que celle-ci ne ferme pour cette petite formalité

Et oui !!!!! C'était sans doute très dur mais elle avait trop souvent eu la sensation que les cours dispensés étaient considérés comme du libre-service et ceci était si elle ne se trompait pas le sentiment de beaucoup de ses collègues.

ph92 a écrit:

C'était au tour du jeune blond de remettre les diplômes à ses élèves de police et maréchaussée, il monta sur l'estrade puis prit la parole

Pour commencer, je tenais à féliciter les survivants de police et maréchaussée, pour leur persévérance, leur implication lors des différentes activités puis à l'orale et aussi pour leur assiduité. Comme à chaque session, certains respectent leur engagement et reste tout au long de la session mais d'autres partent sans donner une seule nouvelle ce que je trouve intolérable sauf si il y a une raison importante à leur absence et comme je le dis souvent, lorsque l'on postule ou l'on s'inscrit à quelque chose, on s'engage à y aller jusqu'au bout.

Son petit discours achevé il commença avec les premières années.

Je vais donc commencer par la première année, sur dix inscrits quatre sont restés et vont recevoir leurs diplômes, bien mérité. Ils ont su s'investir jusqu'au bout et ont fourni un excellent travail surtout pour notre projet de fin de session. Je vous félicite à tous les quatre!

Voici vos diplômes.

Spoiler:

Pour les deuxièmes années, ce fut une session ou vous avez Jolius et Ouranos très bien participé et fourni un bel exposé ainsi que de très bons résultats.
Voici vos diplômes, je vous félicite et bonne chance pour votre troisième année.

Spoiler:

Félicitation à tous!

Grand sourire à ses étudiants.

Davyxiv a écrit:: Davy applaudit particulièrement lorsque le nom de son ecuyer fut prononcé , et il lui dit avant que ce dernier prenne son diplome :

Bravo Boui , tu sais ce que t'attend en taverne ...

accompagné d'un grand sourire

bouibouinou a écrit:: a l'appel de son nom bouibouinou monta sur l'estrade pour prendre son diplômes

Merci beaucoup professeur j'ai beaucoup appris , et cela ma remis a l'ordre du jour, pour ançien comme moi de la maréchaussée faut que je soit exemplaire chuchota t'il

puis prit son diplôme et dit normalement

Je serait la l'année prochaine toujours prêt a réussir et à m'investir, merci encore pour tout, merci de tout cour, continuez vous êtes un merveilleux professeur

rejoint son seigneur

Monseigneur j'ai réussi , j'ai réussi on aurait dit un gamin à qui l'on donne un cadeaux , il était tout content notre commandant de maréchaussée

Fanch. a écrit:: Au chauve de sourire et de remercier le Professeur Cendre.

Merci de votre aide et de vos cours.

Valene a écrit:: Valene se présenta devant son professeur fière d'avoir eu la mention très bien, le remercia vivement puis se dirigea vers la foule, elle salua au passage Davy et ses camarades de classes, en regagnant sa place auprès d'Iris pour attendre le professeur de droit.

helsinki a écrit:: Helsinki entendit les noms de jolius et de Ya, ils avaient toutes les deux très bien réussis en police maréchaussée , il ne put s'empêcher d' applaudir à leurs noms et il alla les féciliter :

Félicitations Ya , je suis content que tu aies réussi ton année.
Félicitations à toi aussi Jolius mais je n'avais aucune raison de me faire du souci pour toi tu réussis admirablement bien !

jolius a écrit:: Jolius s’avança vers l'estrade et remercia Péhache pour ses cours, puis salua chaleureusement Ouranos

Je tiens à remercier mes camarades de cours qui ont pas mal participé, malgré qu'ils n'aient pu finir la cession!
Les cours ont été très instructifs, même si parfois c'était difficile à suivre avec la période agiété dans laquelle nous nous trouvions quand nous sortions de Belrupt
Péhache je te remercie pour ces cours, félicitation, Ouranos!

Il descendit de l'estrade et alla féliciter Ya, puis remercia son vieil ami Hels
Et oui tu vois, mon vieux, je suis toujours là, encore présent surement à la prochaine cession

Bravo Ya, félicitations pour ton diplôme

Il resta discuter avec ses amis du Lyonnais, évoquant certains souvenirs

Iris001 a écrit:: A son retour près d'Iris ,diplome en main ,la joie se lisait sur le visage de Valene ,Iris l'applaudit bien fort

Félicitation Val ,un beau diplome que tu as la ,j'espére que le professeur Pascale va pas tarder,et nous remettre un beau parchemin comme ça aussi

Iris sourit a Valene ,mais stresse de plus en plus ,c'est long d'attendre et de voir tout le monde passer

Ouranos a écrit:: Ouranos monta sur l'estrade juste derrière Jolius. Il prit son diplôme et s'adressa à ce dernier et à son professeur.

Merci beaucoup pour tout Péhache et Jolius. J'ai passé une session formidable en votre compagnie et j'ai beaucoup appris Péhache, vous êtes un professeur formidable et très patient.

Il sourit à Péhache et descendit de l'estrade pour laisser la place aux autres.

Nicolas_d'Andrésy a écrit:: A l'appel de son nom, le jeune d'Andrésy sursauté un brin car son esprit l'avait entraîné ailleurs pendant l'attente. Son esprit ou les quelques verres bus, qui sait? En tout cas, il rêvait de son prochain voyage en mer, dont la date semblait repoussée à chaque fois qu'il était sur le point d'embarquer...
Toujours est-il qu'il délaissa le bar et rejoignit son professeur pour récupérer son diplôme et la remercier:

- Merci, professeur Leanore, Pour la qualité de vos cours tout autant que pour votre patience lorsque je manquais de présence du fait de certaines de mes charges. Je suis bien content d'en avoir terminé avec mes études, même si certains échanges me manqueront. Mais j’œuvrerais au mieux à bord du navire qui m'attend en tant que médecin-chirurgien du bord. Quoique j'espère ne pas avoir à trépaner ou amputer sur un bateau, le roulis ça ne doit pas faciliter les opérations!

Il prit le parchemin et s'inclina avant de partir rejoindre le port au plus vite. Souffla juste quelques mots de félicitations à ses camarades Cigales, Ouranos et Sheynah en particulier, avant de quitter la salle.

Vaast a écrit:: L'annonce des diplomes en héraldique avait été faite. Vaast qui était au fin fond de la salle parvient à se frayer un chemin pour récupérer son diplôme. Il l'avait obtenu de peine et de misère et le résultat s'en était ressenti. Néanmoins il était heureux de pouvoir continuer son cheminement dans la matière et il redoublerait d'effort au cours de la prochaine session pour atteindre des résultats qui le satisferaient davantage. Fort heureusement, il pouvait compter sur la compétence de leur professeur, celle-ci mettant les points là où il fallait le faire, la rigueur étant toujours payante à la fin du compte.

melisende_ a écrit:: Heureuse et à la foi anxieuse de la remise des diplôme, la Mendoise se tenait près de son blondinet et accueilli sa sœur Elienore d'un large sourire.

Bonjour Elie, votre robe vous va à ravir, vous êtes éblouissante, vous avez très bon goût. En effet à mon grand regret nous n'avons pas eu beaucoup l'occasion de parler, mais comme je continue la prochaine cession avec la deuxième année d'héraldique, nous nous verrons peut être un peu plus souvent.

Puis après une attente qui lui avait semblé interminable, le professeur assistant d'héraldique prit enfin la parole et les appela sur l'estrade. A l'annonce des résultats, la demoiselle félicita son aimé du regard, il avait obtenu la mention excellente, elle le féliciterai plus intimement plus tard à l'abri des regard. Puis vint son tour, mention très bien, quelque peu déçue malgré tout elle remercia quand même le charmant brun qui lui tendait son diplôme. La tête ailleurs elle lui fit une bise ayant vu les autres jeunes filles faire de même mais sans vraiment en éprouver de plaisir.

Elle rejoignit ensuite son blondinet en bas de l'estrade essayant de lui cacher sa déception qui était bien présente. Elle déposa un tendre baiser sur sa joue et lui murmura à l'oreille: félicitation mon cœur.

Valene a écrit:: De retour aux côtés d'Iris, Val la serra dans ses bras elle était très heureuse mais restait impatiente pour la suite.

albin. a écrit:: En récupérant le premier diplôme, la mère était venu murmurer une chose au fils. Le froid entre eux était tel qu'Albin snoba Hersent quand elle parlait qu'elle était fier de lui.

La remise des diplômes continuait et voila Péhache qui s'avance.

Péhache commença la distribution et voila deux diplôme sur trois pour Albin. . Première chose qu'Albin remarqua et il fera la remarque c'est que les hommes étaient servis en premier et les femmes ensuite. A l'annonce de son nom Albin alla prendre son diplôme et murmurer à Péhache de manière taquin

Il aurait mieux valu les femmes d'abord non professeur?

En redescendant de l'estrade Albin alla donner le diplôme à sa fiancée tout en saluant Valène et Boubouinou au passage, il restait plus que la science politique.

Elienore a écrit:

Elienore bavardait avec son frère et la jolie Melisende pendant que les professeurs défilaient pour distribuer les diplômes de leurs étudiants.
Le temps passa sans qu'elle s'en rende vraiment compte. Son tour était à présent venu. Elle avait suffisament fait languir ses élèves.

Elienore monta sur l'estrade, sa pile de parchemins à la main.
D'une voix claire elle débuta.

J'appelle à venir me rejoindre au pied de l'estrade les étudiants de Sciences Politiques, premier et deuxième niveau.

Elle attendit qu'ils se rassemblent et continua.

Il y a quelques mois d'ici débutait la session de printemps avec un nombre d'inscriptions important, comme à chaque session. La salle de classe semblant bien trop petite pour tous vous contenir. Au fil des jours et des semaines les bancs se sont clairsemés au gré des abandons.
C'est vrai mes méthodes peuvent en décourager plus d'un. Je suis exigeante sur votre participation active, exigeante pour vos devoirs tant au niveau de la présentation que du contenu, exigeante sur votre ponctualité et votre capacité de réaction et enfin exigeante sur votre façon de vous exprimer et de vous présenter.
Les métiers politiques ne sont pas chose aisée et celui de maire est à mon sens le plus difficile. Il fait appel à bien des qualités. Il faut faire preuve de diplomatie, de patience, de disponibilité, de dynamisme, de sociabilité et bien entendu d'aptitudes économiques. Qualités qui sont tout aussi importante au niveau d'un conseil ducal/comtal quelques soit le poste que vous devez assurer.

Elle fit une petite pause et posa ses prunelles vertes sur chacun des « survivants »

N'ont survécu que ceux qui ont compris que toutes mes exigences sont bien peu de chose à côté du travail à fournir sur le terrain.
Aujourd'hui cette session se termine et vous êtes récompensé de tous vos efforts par l'obtention d'un diplôme dont vous pouvez être fière tout comme je suis extrêmement fière de vous.

Elie les applaudit chaleureusement avant de les appeler un par un pour leur tendre le précieux parchemin.

Je commencerai, une fois n'est pas coutume, par les étudiants du deuxième niveau.

Messire Astyxio.
Votre curiosité et votre dynamisme a été un souffle bien agréable tout au long de la session. Des questions pertinente, des intervention qui l'étaient tout autant.
Vous obtenez votre diplôme avec la mention Plus qu'Excellent. Toutes mes félicitations.

Spoiler:

Messire Duncan-Mac-Campbell
Une participation plus en pointillé que la session précédente. Des intervention rares mais judicieuses.
Vous obtenez votre diplôme avec la Mention Excellent. Toutes mes félicitations.

Spoiler:

Messire Fanch. Une force tranquille. On comprends très vite quels sont vos centre d'intérêt et ce qui vous passionne moins.
Vous obtenez votre diplôme avec la Mention Très Bien. Toutes mes félicitations

Spoiler:

Dame Hersent. Malgré votre absence vous avez su vous impliquer à nouveau en fin de session. Vous avez des grandes connaissances et je suis ravie que vous nous les ayez fait partagé.
Vous obtenez votre diplôme avec la Mention Excellent. Toutes mes félicitations.

Spoiler:

Dame Lilouanne. Discrète mais vos interventions sont justes et précises.
Vous obtenez votre diplôme avec la Mention Excellent. Toutes mes félicitations.

Spoiler:

Messire Michalak. On a parfois du mal à suivre vos développements. Vous devrez apprendre à faire dans la simplicité.
Vous obtenez votre diplôme avec la Mention Excellent. Toutes mes félicitations.

Spoiler:

Elle les applaudit tous encore une fois avant de se tourner vers son frère.

Pour remettre les diplômes du premier niveau j'invite le professeur Gabriell à venir me rejoindre.

Elle attendit qu'il vienne à ses côtés puis débuta la remise des diplômes de ses étudiants. Gabriell le ferait à son tour ensuite pour les siens.

Dame Alida. J'aurais aimé vous entendre plus souvent en classe. Présence discrète.
Vous obtenez votre diplôme avec la Mention Excellent. Toutes mes félicitations.

Spoiler:

Messire Arnaud-Giboint. Si la participation était discrète, vos interventions était fort intéressantes. Des questions souvent pertinentes.
Vous obtenez votre diplôme avec la Mention Excellent. Toutes mes félicitations.

Spoiler:

Messire Kenneth-Morgan. Il n'a pas toujours été simple de vous faire comprendre. J'admire tous vos efforts. Une participation active.
Vous obtenez votre diplôme avec la Mention Très bien. Toutes mes félicitations.

Spoiler:

Dame Mamaion de Nanteuil. Une présence pétillante qui m'a souvent empêchée de m'endormir en classe. Vous avez de très bonnes aptitudes de communication combinée à une vrai intelligence.
Vous obtenez votre diplôme avec la Mention Excellent. Toutes mes félicitations.

Spoiler:

Elle les applaudit également avant de se mettre en retrait et de laisser Gabriell distribuer les trois derniers diplômes de cette session politique.

Fanch. a écrit:: Sourire du chauve et remerciement au professeur.

Merci beaucoup Professeur.
Vous avez été parfaite lors de cette session, une fois de plus.

Gabriell a écrit:

Un petit tic en voyant Mélisende faire une bise sur la joue de Cendre, quoique de toute façon toutes les jeunes femmes semblaient le faire aussi. C'est que le blondinet il avait jamais eu droit à un bisou lors des remises des diplômes. Une pointe de jalousie, peut être pas, mais ce n'était pas vraiment courant.
Sa blondinet revint près de lui, son diplôme récupéré et de la déception sur son visage. Il prit se pencha pour lui faire une bise sur la joue et prit sa main essayant de la réconforter un peu

Félicitation à toi aussi mon coeur

On verra plus tard en profiter, comment remonter le moral de la jeune femme.
Pour l'heure c'était la remise des diplômes pour sa faculté, Elienore monta sur l'estrade, puis il la rejoignit quand elle l'appela, lâchant la main de Mélisende à regret.
Une fois que sa soeur eu fini il enchaina

Comme l'a dit le professeur Elienore, encore une session ou nous avons pu voir beaucoup d'abandons, le métier de maire est très exigeant, peu doivent le savoir et c'est en apprenant qu'on s'en rend compte.

Albin. toujours une petite attention, des questions a revendre mais toujours judicieuses, un curieux dans le bon sens du terme. Vous obtenez votre diplôme avec la mention Excellent. Toutes mes félicitations.

Spoiler:

Fauve, des interventions et des questions très pertinentes, des bonnes idées bien structurées. Vous obtenez votre diplôme avec la mention Plus qu'Excellent. Toutes mes félicitations.

Spoiler:

Sofy.d, une participation judicieuse, des questions interessantes, de l'enthousiasme. Vous obtenez votre diplôme avec la mention Excellent. Toutes mes félicitations.

Spoiler:

Gabriell remit les diplômes aux élèves, les applaudit, plutôt fier d'eux, puis retourna auprès de la blondinette de son coeur

ph92 a écrit:: Merci à tous, j'ai passé une excellente session avec vous je suis impatient de vous retrouver à la session prochaine sauf vous Ouranos et Jolius, mais nous nous croiserons dans les couloirs de l'université, en tout cas bonne chance pour votre troisième année, vous avez toutes les capacités pour la réussir.

Aux paroles d'Albin, il ne put s’empêcher de rire car, il était vrai que ça n'avait pas du tout était galant de sa part mais il n'avait pas fait exprès et il trouva alors une excuse.

A vrai dire, il n'y avait pas d'ordre précis je les ai distribués au hasard.

alida.. a écrit:: Alida va chercher son diplôme des mains du professeur Elienore, ravie de sa mention, et surtout de tout ce qu'elle a appris durant cette session.

Merci Dame Elienore.Merci pour cette année.J'espère que vous assurez aussi le cours de seconde année, car je sais que je ne perdrai pas mon temps s'il en est ainsi.

Kenneth_morgan a écrit:: L'anglois mode ventouse.....file pareil chercher son diplome.
merci Dame Alienore, j'espere bien ameliorer mon langage pour le prochaine session.
passez un bon summerbreak.

La Tulipe Noire a écrit:: La Féline s'approcha de l'estrade et salua tout les présents, ses camarades de classe ainsi que ses professeurs, Dame Elienore et le beau professeur Gabriell, un sourire radieux aux lèvres.

Ooooh, merci infiniment pour tout ce que vous nous avez appris, le temps que vous nous avez accordez et surtout votre patience.
J'ai hâte de poursuivre à la rentrée prochaine.

Son sourire s'élargit davantage alors qu'elle prenait son parchemin avec fierté et s'inclina respectueusement devant Gabriell. Puis fit de même en passant devant Dame Elienore.

Merci à vous deux, vous avez été formidables.

Elle leur fit un petit clin d'oeil et s'éloigna pour rejoindre les autres étudiants les félicitant également de leurs résultats.

ya a écrit:: La Ya alla prendre son diplôme .

Merci à vous professeur ph92 nul doute que vous este un très bon maistre .

Puis en descendant de l'estrade alla répondre au salut de Jolius
Ce tournant avant vers hel

Merci hel

puis souriante à jolius

Bien le bonjour et mes respect à vous Sir jolius.Merci pour le salut et autre .Et vous comment vous porter vous je n'est que peu d'occasions de vous voir hormis ces lieux dite ?

albin. a écrit:: Et voila Elienore et Gabrielle qui s'avancèrent afin de remettre les diplômes de sciences politiques.

A l'appel de son nom, Albin alla chercher le troisième et dernier diplôme avant de retourner prêt d'Anna.

Mamaion de Nanteuil a écrit:: Voilà que la remise des diplômes commençait. Les professeurs se succédaient les uns après les autres. Quand les professeurs de sciences politiques arrivèrent, elle souriait. C'était à son tour. Son nom fut appelé, elle s'avança et pris le diplôme fière de sa mention.

Merci professeur. Je me répète mais merci pour tout. La session était très intéressante, on n'a pas eu le temps de s'ennuyer, les cours s'enchainaient dans un rythme acharné, mais j'aime cela. J'espère vous retrouverez à la prochaine session, je compte bien m'inscrire en deuxième année !

En effet les cours s'étaient enchainés à une vitesse folle, avec sa session de médecine elle avait souvent eu peur de ne pas y arriver. Et puis, ses cours de littérature ne lui ont pas pris beaucoup de temps, elle n'aurait jamais imaginé passer aussi peu de temps en cours, alors qu'elle aurait tant aimé apprendre plus de choses. Enfin ! On n'y pouvait rien. Elle se demandait aussi si le professeur de médecine allait venir, après tout cela faisait plusieurs semaines qu'il avait mystérieusement disparu ! Elle était très inquiète.

sofio-de-Valmonte a écrit:: A son tour, enfin de s'avancer vers l'estrade pour commencer la valse des distributions, les diplômes des trois sessions en main, cette fois ci , elle commencerait par la session une, ils étaient nombreux au départ, comme à chaque fois, peu à l'arrivée.

Session militaire, je vais commencer par la session première, vous étiez fort nombreux lors des premiers cours, pour en arriver une poignée à la fin, j’espère vous revoir en session 2, car vous étiez une bonne équipe.

J'appelle donc Dame Ambrey, quelques petites frayeurs vers la fin mais un parcours régulier, vous avez su faire preuve de ténacité ce qui est une qualité essentielle dans le domaine militaire. Je vous félicite.

Messire Gildas, je vous connaissais déjà, je vous savais vif d'esprit, vous irez surement loin , car votre intéressement est visible et communicatif. Je vous félicite.

Messire Anzeme, votre parcours et vos réponses montrent que vous n'êtes pas un débutant, déjà aguerri, j’espère vous voir aller loin. Je vous félicite.

Dame brianna_crystaline , discrète mais efficace, observatrice même dans les pièges tendus, Je vous en félicite.

Dame "La Tulipe Noire" Vous êtes nommée major de la promotion, vos qualités sont l'écoute et la présence d'esprit, une main de velours dans un gant de fer. Je vous en félicite.

La faculté militaire est dure et exigeante, quand vous arrivez en fin de session, vous pouvez être fiers de vous. Que les étudiants de session deux s'approchent à présent.

Le temps de distribuer les diplômes, cités, pour préparer ceux des étudiants de la session 2.

jolius a écrit:: Jolius sourit à Ya,

C'est vrai, nous ne nous voyons qu'ici à chaque remise des prix, félicitations, encore!
Je n'habite plus en Lyonnais, donc difficile de vous croisez au détour d'une taverne

Mais passez me voir en Armagnac, je vous y accueillerai avec plaisir!

Il lui sourit, aimant parler , avec elle !

Ouranos a écrit:: Ouranos avait entendu qu'on appelait les étudiants de la session 2 de la faculté militaire.

Il attendit donc que ceux de la première session descendent de l'estrade pour rejoindre son professeur.

helsinki a écrit:: Il suivit l'exemple de son collègue de promotion et alla rejoindre l'estrade.

Yselda a écrit:: A la demande du professeur, Yselda monta sur l'estrade et rejoignit ses deux camarades de deuxième année de la faculté militaire.

ya a écrit:: Elle écouta Sir Jolius et répondit à son sourire et invitation ….

Quel dommage de ne plus vous voir de part notre LD .

Bien que parfois je le fuirait bien histoire de prendre l’air De plus je n’y occupe plus trop poste .Je prend un peu de recule disons enfin repos après ses dernières années assez fatigantes ……qui me prenait bien trop de temps pour voyager ou autre …...

Souriant de plus belle

Se sera avec un grand plaisir de vous rendre Visite Sir .Je ne connait pas cette région de France Cela me la ferait découvrir

annelore a écrit:: Annelore avait attendu pour remettre les diplômes mais maintenant, il était temps de ne plus faire attendre les diplômés.
Elle se rapprocha du Doyen qui était encore là :

- bonjour Helsinki, après bien de perturbations, j'ai enfin réussi à finir cette session.

Puis s'adressant à ses élèves, elle appela :

- Je demande à Mab_kasia et Vitaly de montrer sur l'estrade.

Mab_kasia, si je devais qualifier votre travail, je dirais de la perspicacité. Vous avez commencé un peu en retard mais vous finissez en beauté car votre travail est sérieux et minutieux !
Souvent vous m'avez impressionné par votre savoir et facilité à répondre aux questions.
Toutefois, lors de l'examen ainsi que votre camarade d'ailleurs, vous n'avez pas réfléchi au sens de la question et donc vous n'avez eu que la moitié des points sinon, vous auriez eu mention excellente.
Mais Très bien est aussi honorable.
Je vous souhaite bonne 3ème année .
Félicitations voici votre diplôme :

Puis s'adressant à Vitaly.

- Vitaly, vous aussi très bon parcours et malgré une absence au milieu du cours vous avez essayé de rattraper le temps perdu. Bravo pour votre tenacité. Vous aussi certaines réponses étaient très intéressantes.
Vous aussi vous avez mal compris une question qui vous a privé de la moitié des points sinon vous auriez eu la mention au dessus.
Vous obtenez la mention bien qui est aussi acceptable.
Je vous souhaite bonne 3ème année.
Félicitations voici votre diplôme :

Les 2 autres élèves Actarusia et Popotame bien qu'ayant eu un très bon début de session n'ont pas fait le devoir final donc je ne peux valider leur année.
elles pourront se représenter à la session prochaine.

Ensuite, Annelore alla se restaurer

ANZEME a écrit:: Ce fut enfin le tour de la rectrice de monter sur l'estrade et, d'appeler les premières années, enfin celles et ceux qui étaient encore là car, il est vrais qu'au fil des mois et, avec l'arrivée de la période des moissons, nombre d'étudiants n'avaient pas pu terminer l'année jusqu'à l'examen.

Anzeme demanda à Lora sa compagne de lui garder son diplôme déjà obtenu avec une mention en faculté d'ambassade puis s'approcha de l'estrade espérant avoir obtenu son diplôme de fin de première année car, il lui était indispensable pour prétendre passer en deuxième année.

La rectrice prononça quelques noms avant le sien tous accompagnés de mots d'encouragements puis vient enfin son tour.

Comme les autres, il s'approcha de l'estrade et fu touché par les mots gentils et encourageant de Sofio.

Merci Madame la rectrice, c'est grâce à votre patience et à votre dévouement que j'ai pu obtenir de tels résultats et, j'espère pouvoir m'inscrire en deuxième année.

restait encore la major de promotion puis, les deuxième années à leur tour allait être récompensés pour leur travail.

La Tulipe Noire a écrit:: En entendant citer sa classe, Fauve se redressa et tendit un peu plus l'oreille.
Puis à l'appel de son nom elle se leva et s'approcha de l'estrade, tout sourire.

Merci Dame Sofio de nous avoir enseigné votre savoir et pour votre patience également.
Comme je l'ai dit précédemment, j'ai hâte de revenir dès la rentrée prochaine.
Mais en attendant je vous souhaite un bon repos et des vacances bien méritées.

Elle prit son diplôme avec une grande fierté, inclinant respectueusement la tête, et rejoignit ses camarades, ravie et radieuse.

Mab_kasia a écrit:: Maw monta sur l'estrade, impressionné par cette cérémonie, il cherchait à garder le visage ouvert. Il s'approcha pour recevoir ce diplôme sacrant la fin d'une formation dont il avait pu apprécier la qualité et la finesse.

Je vous remercie Professeure Annelore, merci pour votre enseignement de qualité. Je n'ai qu'un regret, celui de ne plus devoir vous suivre dans les lacets d'une culture que vous possédez au plus profond et qui nous permet de voir briller tous les feux de votre maîtrise dont nous espérons tous en garder quelques étincelles. Merci.

sofio-de-Valmonte a écrit:: Le temps de remettre dans l'ordre quelques parchemins qui ont tendance à vouloir s'échapper de la pile et la revoilà sur l'estrade, pour les étudiants de la session 2.

Un regard dans l'assemblée, elle trouve les étudiants moroses cette session, ou sont donc passés les combines, les petits plans sous la lune dans les jardins, les grandes farces au réfectoire, les espiègles et les mutins....

j'appelle donc la session deux, qui fut une session extra ordinaire, dans sa ténacité et son sens de l'écoute, je pense que pour en arriver à de tels résultats, ils ont du s'aider d'alcools forts.

Je les avais prévenu, aucun ne sortirait de l'université sans avoir compris le système des calculs de ratios, aurais je du les enchainer pour cela, que je n'aurais pas hésité....

Dame Jacquotte, toujours les bonnes questions, vive et vaillante, vous etiez un bol d'air rafraichissant pour cette session. Je vous félicite.

Dame blanche_demalay, vous et un de vos compagnon, aviez décroché le diplôme de major, c'est exceptionnel que deux personnes l'obtiennent mais il me fut impossible de trancher, tant vous le méritiez tout deux, par votre participation, la qualité de vos devoirs, mais aussi par un sens de l'observation qui font de vous des excellents maïtre en la stratégie. Je vous félicite.

Messire Helsinki, vous n'aviez rien à prouver, ni en armée ni en votre art et pourtant vous l'avez fait, mais il me semble que l'apprentissage était obsolète, tant vous auriez pu nous en apprendre. Je vous félicite.

Dame Yselda, j'apprécie votre sens de la communication, un atout précieux dans le domaine militaire, vous semblez discrète et effacée et pourtant vous savez avec brio être aussi une meneuse. Je vous félicite.

Messire Ouranos, les hommes comme vous possèdent des qualités qui en font des hommes de terrain, je ne connais pas trop vos fonctions actuelles, mais j’espère que vos supérieurs que vos connaissances et vos qualités font des atouts en or, pourquoi n’êtes vous pas encore maréchal de France? diantre que ces bureaucrates sont long à reconnaitre en une personne, ce qu'est un véritable chef.... Je vous félicite.

Messire Fool.deboishardy, je vous ai vu préoccupé, souvent interrogatif, mais présent et toujours cette envie de vous accrocher, les résultats parlent d'eux mêmes, votre ténacité à vaincu. Je vous félicite.

J'aimerais à présent, que les 3 rescapés de la session trois s'approchent .

Jason_de_Vissac. a écrit:: Comme ils étaient ensembles au buffet les 3 rescapés de la troisième session c'est à dire Jason et ses 2 comparses s'avancèrent de concert vers leur professeur et montèrent sur l'estrade, Luaine en tête .
Jason terminait le trio la boule au ventre pas très fier de lui .

Fool.deboishardy a écrit:: A l'appel de son nom Fool sortit de son coin et s'approcha pour récupérer son diplôme.

Merci, dona De valmonte. Je remercie pour l'excellence de votre cours. Au plaisir d'une prochaine session de niveau 3.

Duncan_Mac_Campbell a écrit:: C'est seul que se rendit Duncan à la remise des diplômes, déjà en retard, le jeune homme amaigri, le bras en écharpe, la figure et le corps tout à la fois écorchés par les coups d'épées en bataille, il entra silencieusement, conscient et désireux de ne pas se faire remarquer en interrompant la remise des diplômes aux étudiants des diverses facultés de l'Université. Il salua quelques personnes de sa connaissance, s'appuya contre le mur, dos brisé et douloureux. Il irait voir son professeur de sciences politiques pour prendre son diplôme quand celle-ci serait moins occupée et la remercier pour cette session, de même que ses autres professeurs dont il louait les qualités qui tenaient sessions après sessions leurs élèves en éveil.

Il regrettait amèrement de se tenir seul là, mais après tout, au fin fond de lui-même, il goûtait avec volupté au silence -ne plus entendre les déchirements, les cris des guerriers du clan macDonald autour de lui, voilà ce en quoi il aspirait... cette guerre avait été abominable et s'était soldée par la mort de son cousin, son ami de toujours, son confident...
Le jeune homme n'avait pas pris la peine de prévenir ni Aedan ni personne de la remise des diplômes, ne sachant pas à quoi cela aurait-il servi. Perdu, il l'était complètement et les impacts moraux du décès de Liam étaient forts.

Cyrus Sinclar a écrit:: Cyrus, regardes ses deux comparses avec un sourire un peu tendu.

Holà, c'est notre tour les copains!

Oui, là, plus de titres qui tiennent, lorsqu'on est embarqué sur la même galère.

J'espère que nous avons réussi tous les trois, depuis que nous naviguons, si l'on peut dire ainsi, sur les chemins de la connaissance bien que pour nous, Luaine et moi, je ne sais pas vous Messire Jason, nous n'avons, hélas, pas encore fini.

C'est donc tous les trois ensembles qu'ils s'avancent devant l'estrade. Bien qu'il avait fait maintes guerres, et qu'il avait eu un commandement, notre Cyrus a un nœud à l'estomac, comme avant son premier combat, il y a de cela déjà un certain temps.

helsinki a écrit:: L'ex soldat, s'approcha et prit le diplôme que son professeur lui tendait. Il n'était pas tout à satisfait, mais il avait surtout entretenu des connaissances.

Merci Dame Sofio pour votre cours ce fut une promenade de santé en attendant le niveau 3.

Jason_de_Vissac. a écrit:

Cyrus Sinclar a écrit:: Cyrus, regardes ses deux comparses avec un sourire un peu tendu.

Holà, c'est notre tour les copains!

Oui, là, plus de titres qui tiennent, lorsqu'on est embarqué sur la même galère.

J'espère que nous avons réussi tous les trois, depuis que nous naviguons, si l'on peut dire ainsi, sur les chemins de la connaissance bien que pour nous, Luaine et moi, je ne sais pas vous Messire Jason, nous n'avons, hélas, pas encore fini.

C'est donc tous les trois ensembles qu'ils s'avancent devant l'estrade. Bien qu'il avait fait maintes guerres, et qu'il avait eu un commandement, notre Cyrus a un nœud à l'estomac, comme avant son premier combat, il y a de cela déjà un certain temps.

Oui c'est à nous mes amis, allons voir à quelle sauce nous avons tous trois été mangés cette fois-ci. Pour ma part non plus ce n'est point la fin des études nous nous retrouvons tous trois en dernière année de Sciences Politiques. On va finir par nous appeler les 3 inséparables de Belrupt si ça continue

Il émit un petit rire

Allez Duduche allons y ce n'est qu'un mauvais moment à passer , ou pas. Et puis quoi qu'il arrive nous reviendrons boire un verre ensemble avant de partir en vacances estivales , pour nous retrouver à nouveau en septembre

Bras dessus, bras dessous les trois comparses se dirigèrent avec la même anxiété vers l'estrade.

Professeur nous sommes là tous trois toujours unis.

jacquotte a écrit:: Jacquotte en voyant Sofio s'approcher, attend les résultats patiemment. Quand elle entend son nom, elle sursaute et se demande si elle a bien compris, puis voyant son, professeur la regarder, réalise qu'elle doit se diriger vers l'estrade pour prendre son diplôme.

merci dame Sofio, pour vos cours intéressants, clairs et dynamiques

Elle fait un grand sourire à son enseignant, tout en jetant un œil sur le certificat, et s'en retourne en regardant ses camarades qui se dirigent à leur tour vers le podium

Ambrey a écrit:: Le temps de la remise des diplômes étaient déjà arrivé, il m’avait semblé que le temps s’était écoulé trop rapidement. C’est avec un minois un peu rougit par le vif pas de course qui venait de précéder mon entrée un peu plus discrète. Adressant des sourires timides ci et là aux gens présents; élèves autant qu’aux membres du personnel de l’Université, je pu distinguer Blanche qui se trouvait présente, c'était plaisir de l’a voir. Mon nom fût cité pour science militaire première année, la nervosité reprit tout au long que je me dirigeai pour aller prendre le parchemin. J’avais eu une chance inouïe d’avoir eu une enseignante aussi compréhensive. Avec toutes ces périodes plus silencieuses.. Néanmoins, jamais je n’avais manqué en attention son cours.

- Je vous suis reconnaissante Professeur pour cette cession riche en connaissances et expériences que vous avez bien voulu partager avec nous. Et .. merci pour votre réponse de missive. Je tiens à dire également à mes compagnons de classe que ce fût plaisir de faire connaissance avec eux, même si brève, nous aurons sans doute occasion de nous recroiser autre part.

Je me tus ensuite, laissant les autres prendre leur diplôme, me promettant de revenir faire une cession à cette Université utile, efficace et aussi agréable.

sofio-de-Valmonte a écrit:: Un sourire pour ceux venus prendre leurs diplômes, un petit mot pour chacun et des visages qui resteront gravés à tout jamais dans sa mémoire. comme à chaque session, un pincement au cœur, pour ceux qui ne reviendront plus, pour les troisièmes années qui au bout d'un long cursus arrivent au terme des trois sessions.

J'aimerais à présent, voir messire Jason de Vissac, messire, Cyrus Sinclair et dame Luaine, les trois rescapés de tant de mois d'efforts méritent un mot. Voilà des mois à présent que je les connais, ils sont arrivés en première année, peut être sans trop d'espoirs, peut être en curieux, puis jours après jour, ils n'ont jamais cessé de travailler pour être la ce jour.

honneur au dame, Luaine, vous êtes d'une perspicacité terrible, sensible et stratégique à la fois, vos ennemis ont du soucis à se faire, votre charme et bonne humeur ont surement permis à ces messieurs de tenir jour après jour. Je vous félicite.

Messire Jason, vos interventions sont toujours un plaisir, votre expérience et votre parcours nous ont aussi permit d'en apprendre, vous savez intervenir avec parcimonie, en distillant la bonne humeur. Je vous félicite.

Messire Cyrus sinclair, enfin et pour finir, vous m'avez surprise plus d'une fois, dans vos devoirs écrits, dans vos réponses, dans votre sens de la logique et de la réflexion, je suis certaine que vous ne vous sentez pas l'âme d'un grand militaire, mais pourtant vous en avez les qualités. Je vous félicite.

Carmen_Esmée. a écrit:: La jeune femme n'avait pas grand chose à faire ici à première vue, elle n'était ni élève, ni professeur de cette université. Mais elle tenait à être présente pour celui qui détient son coeur. Quand elle passa la porte son regard commença par l'estrade puis balaya la salle, elle ne regarda pas tout de suite derrière elle.
Son regard était plein d'inquiétude, elle avait mille questions en tête, des reproches aussi... cela n'allait pas se passer ainsi ! Ses bras tendus le long de son corps, les poings serrés.

Elle se retourne et l'aperçoit adosser contre le mur du fond, Lui, blessé, en écharpe... Ce visage ou l'on peut lire toute l'amertume et la tristesse. Elle est figée tout d'abord. La voit-il ? Elle s'avance, ses poings s'assouplissent et s'ouvre sur le visage de son fiancé, elle caresse sa joue et glisse sa main dans la main libre de Duncan. Puis sans un mot, elle s'appui contre le mur près de lui. Elle ne peut lui faire une scène ici ni ailleurs, comment en vouloir à un homme qui s'est battu pour leur vie et l'honneur du Clan... Rien, elle ne dira rien. Reconnaissante de le savoir en vie et presque indemne. Carmen entrelace ses doigts aux siens.

luaine a écrit:: Ils étaient montés sur l'estrade sous l'impulsion de leur rousse de prof Sofio. Dire que la troisième année venait de se clore par cette remise de diplôme....Luaine était, bras dessus dessous avec son adorable baron et son cousin. Elle avait connu Jason par l'intermédiaire de Belrupt, comme quoi, outre les cours d'une perspicacité merveilleuse, on pouvait lié une grande amitié.
Elle était partagée entre deux sentiments, la fierté d'avoir terminé son cursus et la tristesse de devoir quitter son prof et Ja....Ah bah non, a coup sûr ils suivraient d'autres cours ensemble comme les trois doigts de la main, d'un boucher qui en avait perdu deux.

Sofio remis les diplômes. Luaine fut rassurée de voir qu'elle avait réussi avec mention. Son Baron aussi et son Cousin Cyrus avait excellé.

Merci Professeur Sofio de rendre vos cours si passionnants. Ces trois cessions auront été vraiment un moment de plaisir malgré la somme de connaissance apprises par vos nombreuses compétences. Ce fut un plaisir d'être votre élève. Merci encore et je ne vous dit pas adieu, cela serait trop triste et le monde est trop petit pour ne pas se croiser quelque part.

Elle se tourna vers ses acolytes.

Félicitations à vous.

Duncan_Mac_Campbell a écrit:: Quand il repense à Liam, agonisant, Duncan n'a qu'une seule pensée en tête, un seul souvenir qui revient le hanter... son regard. Il le fixait et suppliant, lui demanda d'une voix d'où la vie s'échappait : "Elle va bien ?" Alors quand une main vint caresser son visage qui ne devait pas être très beau à contempler du fait de ses égratignures, il n'eut pas même le réflexe de sursauter. Pourquoi ? Lui, si vif, si prompt à se battre en toute occasion ? Parce qu'il savait que cette peau contre la sienne, cette main fine et diaphane était la seule capable de guérir le moindre de ses maux. De son bras valide, le jeune homme, l'autre moitié de l'âme torturée de sa fiancée, enserra sans mot dire la taille aimée. Entre eux, était-ce seulement la peine de parler ?

Le jeune homme savait que Carmen comprenait chacune de ses douleurs et les apprivoisaient une à une pour les guérir. Il ne serait sans doute plus jamais l'insouciant impétueux qui espérait conquérir le monde mais, à ses côtés, ne deviendrait-il pas un homme meilleur ? Lorsqu'on voyait des hommes, qui plus est, les siens, mourir sous ses yeux on apprenait une chose sur la nature humaine : l'humilité, à adopter en toute circonstance. Sa fiancée devait lui en vouloir sur ce long silence, il le concevait. Mais la mettre à l'abri de McGregor était primordial.

Cyrus Sinclar a écrit:: Cyrus s’avance donc avec ses deux inséparables comparses, sa Cousine Luaine au centre. Son cœur bat la chamade mais, fait tout pour ne rien Montrer. Il était devenu, un peu comme cela, depuis..... Il faut bien le connaitre pour réellement le découvrir maintenant. Il s'est forgé une carapace, depuis.... Enfin déjà un petit moment Là, il appréciait son collègue Jason, sa professeur Dame Sofio de Valmonte, et bien évidemment son inséparable parente.
La professeur appelle d’abord sa cousine, naturel, honneur au Dame, comme dit si bien Dame Sofio, puis Jason et enfin son tour.
En recevant son Diplôme et écoutant, comme toujours les propos de sa professeur, en rosissant légèrement, cela, il ne pouvait pas l’empêcher ou ne savez pas le cacher, rectifiant sa droiture, il incline la tête, façon Teutonique:

Je vous remercie, Ma Dame, j’espère vous avoir dans d’autres cessions, sur d’autres cursus, car ce fut un plaisir d’étudier avec vous. Sinon, malheureusement nous nous rencontrerons dans les couloirs de cette Université, car j'ai encore la troisième année de politiques à faire, ainsi que mes débuts en droit.

Puis continuant avec, un petit sourire :

Il est vrai, comme vous dites, je ne me sens pas avoir l’âme d’un grand militaire, enfin plus maintenant. Il faut dire aussi, Dame Sofio, que certains se sont chargés de me couper les ailes, afin que….. disons, je ne puisse monter comme l’aigle, trop haut et, comme ferait ce royal rapace, plongeant sur sa proie, fondre sur eux pour prendre leur fonction qu’ils tiennent tant à conserver.

Puis prenant un air plus, grave, plus militairement sérieux:

Ce diplôme final, ne sert et ne servira qu’à moi-même, pour me montrer que j’aurais pu réussir dans cette carrière.
cela est beaucoup pour moi !

Puis l'air plus détendu subitement:

Merci, encore de votre enseignement et surtout pour cette appréciation que vous m’avez donné !

Jason_de_Vissac. a écrit:: Jason sourit en recevant son diplôme. Il n'avait pas faillit ni aucun de ses deux acolytes à qui il sourit. Il savait que cela n'allait pas s'arrêter ils étaient devenus amis depuis qu'ils avaient commencé leurs études ensembles, d'abord en sciences politiques et en sciences militaires.
Cette session était pour eux trois l'accomplissement de trois sessions difficiles de cours de tactiques militaires. Il y avait eut des grincement de dents, des moments de découragements aussi qui lui avaient donné envie de tout arrêter.
Et puis non il avait préféré continuer. Il aimait l'armée et l'art militaire et voulait avoir plus de connaissances. Il écouta les quelques mots de leur professeur grande tacticienne militaire elle même.

Professeur c'est avec plaisir que j'ai suivis ces trois sessions. Je suis très honoré de vos appréciations, sachant votre valeur militaire. La dernière campagne militaire que nous venons de partager ensemble lors du Ban Royal m'a servit de travaux pratiques mais cela m'a aussi permit de voir que j'ai encore des lacunes malgré la fin de mon cursus et j'aimerai bien vous en parler. Je sais que nos chemins ne vont pas se séparer dans les mois à venir, et je retrouverais mes deux comparses ici présents en septembre pour obtenir nos diplômes de sciences politiques. Puis ensuite qui sait quelle voie sera la mienne, il y a temps de choses encore à apprendre dans votre université. Mais bon je vais arrêter de parler car je commence à avoir soif alors si vous le permettez nous allons arroser nos diplômes et espérons que vous allez vous joindre à nous.

C'est en souriant qu'avec ses trois camarades il descendit de l'estrade pour se diriger vers le buffet.

Ouranos a écrit:: Ouranos prit le diplôme avec beaucoup de bonheur.

Merci beaucoup à vous ! Tout ceci c'est grâce à vous. Si nous sommes de bons élèves, c'est que nous avons un excellent professeur.

helsinki a écrit:

Il s'était reconnu dans les paroles de son collègue de sciences militaires Cyrus Sinclar.
On lui avait d'une certaine façon couper les ailes. mais il ne devait plus rêvasser, il devait distribuer ses diplômes.
L'année avait été difficile pour les étudiants comme pour lui.
Il allait commencer par les premières années.
Je remercie tous les élèves ayant participé à mon cours.
J'appelle tout d'abord Duncan du clan campbell.

Vous avez été discret , mais efficace , vous avez su faire preuve de ténacité.
C'est pourquoi en ce jour je vous octroie votre diplôme, et vous félicite.

Code:: [url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=104&u=15816041][img]http://i36.servimg.com/u/f36/15/81/60/41/dipome11.jpg[/img][/url]

J'appelle l'étudiant de troisième année Mab_kasia
Je dois avouer que vous m'avez souvent dérouté, mais vous avez su mener de pair les deux cyces de seconde et troisième année d'arts et lettres et les réussir. Vous clôturez votre cycle d'arts et lettres avec la mention trés bien. je vous en félicite.

Code:: [url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=106&u=15816041][img]http://i36.servimg.com/u/f36/15/81/60/41/mab_ka11.jpg[/img][/url]

Mab_kasia a écrit:: Mab vint recevoir son diplôme. Son esprit hésitait, il avait dérouté ... Il avait pourtant été juste vis à vis de lui-même. il devrait sans doute y avoir une quatrième année pour déterminé tout cela.

Grand merci maître, que les Dieux, et tout particulièrement la Mère, vous soient favorables. Vous avez du talent.

Mab regagna sa place

Duncan_Mac_Campbell a écrit:: Duncan sourit et lâcha momentanément la main de sa fiancée pour aller récupérer son diplôme. Il monta avec difficulté sur l'estrade puis remercia son professeur :

Je vous remercie Professeur pour cette session, grâce à votre savoir, dont j'ai tenté de m'inspirer pour y mener à bien mon année, j'ai pris goût aux arts et lettres et poursuivrais avec plaisir cette matière qui m'a intéressée.

boulie a écrit:: La jeune femme s'était endormie sur son siège dans la salle de médecine. Le prof s'était volatilisé ... Il n'avait même pas lu le dernier devoir qu'elle avait fait. Et c'était l'heure de la remise des diplômes... Boulie espérait une chose : ne pas avoir fait tout ça pour rien, elle ne voulait pas recommencer une année. Ou était donc Philios ?????

leanore a écrit:: Léanore arriva avec les diplômes des élèves de médecine niveau 1. Elle se doutait bien que ceux-ci étaient dans un état fébrile. Elle monta sur l'estrade, s'éclaircit la voix et annonça

Le professeur Philios étant absent nous avons décidé de valider le niveau un des élèves ayant suivi toute la session. Nous espérons n'avoir oublié personne. Les éventuelles mentions seront données par le professeur en titre lorsqu'il reviendra. J'appelle donc :
Boulie, Boudicca, Hersent, Legohan, Légolas, Mamaion, Prunelle1 et Soleil.

Je vous félicite donc et j'espère vous poursuivrez en seconde année.

ANZEME a écrit:: L'attente était longue et, Anzeme avait beau regarder dans le groupe de professeurs, Ninon n'y était pas.

Les élèves du cour de navigation avaient ils été tous si mauvais qu'aucun diplôme ne semblait être délivré ou, le professeur allait il arriver après la cérémonie?

La chaleur dans la grande salle était devenue étouffante, il décida d’entraîner Lora prendre un bol d'air dans le jardin ce que beaucoup d'étudiants avaient fait avant eux.

sofio-de-Valmonte a écrit:: Beaucoup d'aléas en cette fin de session et mi été, mais l'université se devait d'honorer ses engagements, les diplômes recevraient leurs diplômes en fonction de leurs devoirs effectués, les professeurs assureraient leurs rentrées, les fleurs continueraient à embaumer les jardins et les vaches seront bien gardées... C'est pourquoi elle remonta une nouvelle fois sur l'estrade armée d'une nouvelle pile de parchemins.

J'appelle les étudiants en droit, votre professeur Pascale a eu un souci, rien de bien grave, rassurez vous elle sera très vite sur pieds. Je suis donc chargée de vous remettre les diplômes de fin de session, afin que vous puissiez continuer.

Et une longue file de noms pour leur donner à chaque fois le diplôme correspondant.

Je vous félicite à tous, votre professeur pour se faire pardonner son absence due a un souci indépendant de sa volonté, vous chantera une chanson de bienvenue , dés la rentrée de septembre, n'oubliez pas de rappeler à dame Pascale ce fait.

Toujours dans l'attende de voir le professeur Pascale Iris commence a désespérer et pense quitter la salle et revenir que dans quelques jours au moment ou la restrice prit la parole ,elle entendit que son professeur avait un empêchement,mais qu'elle allait revenir,soulagé de penser que rien de grave lui était arrivée ,Iris sourit a l'annonce de son nom et de celui de ses collègues de classe,elle regarde Valene et lui fit un clin d'oeil,puis se dirige vers l'estrade chercher son diplôme,le premier de sa tite vie ,elle en avait les larmes aux yeux ,et c'est toute fière qu'elle avance un grand sourire au visage et qu'elle remerci la la rectrice

Merci dame,et si vous avez l'occation remercier de ma part dame Pascale un tres bon professeur que j'espére revoir au plus vite

Iris le parchemin en main redescend de l'estrade et laisse la place au suivant

Inscription 2 éme années

Iris001 a écrit:: Iris comme tous les jours passe a Belrupt espérant avoir ses résultat de droit ,mais hélas toujours rien.
Elle passe devant le bureau des inscriptions pour la prochaine séssion, elle rentre,et tout en saluant les personne présente, prend une feuille et la remplit ,elle vera bien si elle a obtenu son diplome ou pas

Bonjour tout le monde,Dame je m'inscrit mais je n'ai pas encore les résultats de la premiére année

Nom [IG] :Iris
Ville et Duché/Comté de résidence :Montélimar, Duché du Lyonnais-Dauphiné

Niveau 2*
Faculté(s) choisie(s) (maximum 2) :Faculté de Droit

Avez-vous un diplôme du niveau 1 (pour chaque faculté choisie) ?:Pas encore reçu le résultat de la premiére session
Si non, avez-vous une dérogation du recteur ?

Remarque(s) ou souhait(s) particulier(s) :Aucun,si non espérer rester dans la méme classe que l"année passée

Quelles sont vos motivations ?Apprendre, connaitre la justice pour un jour peut etre pouvoir défendre ,aider des personnes

Comment avez-vous découvert l'Université de Belrupt ?Un messire ,m'en a parlé en taverne

annelore a écrit:: Bonjour chère étudiante,

Bienvenue à l'Université de Belrupt.
Je m'appelle Annelore, je suis professeur et j'aide pour les inscriptions.
Votre demande est complète et je vous inscris donc pour :
Droit : niveau 2

Vous aurez les clés d'accès aux classes au moment de la rentrée qui est prévue le 8 septembre.

Voici le fanion de l'étudiant qu'il faudra porter (c'est obligatoire):

Etes vous déjà inscrite dans une maison ?

Bonnes vacances en attendant

Iris001 a écrit:: Oui dame je fais parti de la maison Sator,et j'ai reçu mon diplôme ce matin

Iris sourit a la dame,et tout en se dirigeant vers la porte

Merci beaucoup ,bonne vacance aussi a vous et a la rentrée prochaine

annelore a écrit:: - très bien je le signale car ce n'est pas moi qui m'en occupe.

tout en allant vers la porte, elle la salua.

- Merci Iris et bonne fin de vacances et à bientot

N'ayant plus de nouvelle Iris va au bureau de la rectrice

Iris001 a écrit:: Ne sachant toujours que faire Iris errait dans les couloirs depuis quelques jours ,on l'avait bien inscrite dans une maison de Belrupt ,la maison Sator comme la dernière session,mais elle n'avait pas de classe de cours ,elle ne savait même pas si elle avait un professeur,alors elle se décida et alla déranger la rectrice,elle arrive devant la porte attend un instant voir si elle entendait un bruit puis approche de la porte

TOC TOC

Elle fait deux pas en arrière et attend qu'on lui dise de rentrer

sofio-de-Valmonte a écrit:: En passant par le couloir, apercevant une étudiante devant sa porte

Bonjour c'est pour quoi?

[quote="Iris001"]Iris attend qu'on l'autorise a entrée quand elle entend derrière elle

Code:: Bonjour c'est pour quoi?

Iris se retourne et voit la rectrice,elle lui sourit

Bjour dame je voulais savoir si le professeur Pascale va reprendre ses fonctions,
et aussi je me demande si cela est normale que je n'ai aucune clé,je fais parti de la maison Sator,inscrite sue la liste ,mais rien d'autre

Elle regarde la rectrice attendant une réponse,un peut géné elle fouille dans sa poche et qu'elle surprise une clé bien cachée au font qu'elle n'avait pas senti ni vu,elle la sort et la tenant dans sa main dit en regardant la rectrice

Heuuu!! bin sa alors !!!! je crois que j'ai trouvé dame ,je suis désolé de vous avoir dérangé
bonne journée a vous

helsinki a écrit:: 2ème Année :
prunelle1 présente charte signée
Iris001 présente charte signée

helsinki a écrit:: Helsinki entra dans la salle , ouvrit les volets, prit son inspiration et attendit les étudiants.
une certaine angoisse le tenaillait , il remplaçait au pied levé Pascale qui reviendrait.

Iris001 a écrit:: Iris apres avoir déranger la rectrice n'ayant pas de clé la enfin trouvé au font de sa poche,ne comprend rien et cherche pas d'ailleur,elle longe le couloir la menant a la salle de cours ,la porte est ouverte elle rentre ,et quelle surprise ne voit pas le professeur Pascale mais helsinki,,elle se dirige vers lui etant le seule dans la classe

Bjour messire helsinki...........lui sourit.........je suis Iris de Montelimar,je me suis peut etre trompé de porte ,je cherchais la classe du professeur Pascale pour la deuxiéme année de droit,vous pouriez me renseigner peut etre ?

helsinki a écrit:

Helsinki vit arriver une élève de deuxième année qu'il reconnut aussitôt pour l'avoir rencontrée en d'autres lieux

Bonjour Iris , tu ne t'es pas trompée, je remplace qu pied levé le doyen et professeur Pascale et serait votre professeur jusqu'à son retour.
Mets toi à l'aise et installes toi, peut être es tu étonnée de me voir ici.
Bien je vais te distribuer le programme du cours et ainsi nous pourrons commencer. mais avant je te rappelle qu'il est indispensable de signer la charte.

Il prit un parchemin qu'il distribua .

Citation :: Présentation I.Loi decret ordonnance
cours II. La cour de justice
cours III. Procureur, greffier
cours V le role de la prévoté
Cours VI: le métier d Avocat

Iris001 a écrit:: Son étonnement passé Iris prit le document tendu par le professeur et le signe ,puis il lui donne un autre parchemin qu'elle regarde vaguement tout en se dirigeant a la première table étant la seule élève elle avait le choix pour le moment,elle déposa sa besace ,sorti parchemin,plume et s'assois ,et la regarde le parchemin des cours

Présentation I.Loi decret ordonnance
cours II. La cour de justice
cours III. Procureur, greffier
cours V le role de la prévoté
Cours VI: le métier d Avocat

On commence quand vous le désirez messire,je suis prête
,mais peut être d'autre élève doivent arriver?

Elle regarde le professeur,attendant la réponse

prunelle1 a écrit:: Prunelle connaissait la salle de cours en droit et s'y rendit espérant y retrouver des étudiants qui avaient partagé de bons moments l'an passé avec leur professeur. Elle poussa la porte et entra. Elle reconnut Iris au premier rang et un Professeur qu'elle semble avoir reconnu aussi, se demandant, le doigt sur le menton, où elle l'avait rencontré. s'était-elle trompée de salle !

Bonjour, je suis Prunelle1, je viens assister aux cours de droit de deuxième année, suis-je au bon endroit ?

helsinki a écrit:: Il vit arriver le dernier élève de second année de droit.
Bonjour Prunelle , je suis Helsinki, doyen et professeur d'arts et lettres,et aujourd'hui professseur par intérim de droit , la rectrice m'a demandé d'assurer le cours de droit durant quelques jours le temps que le doyen Pascale revienne.

Veuillez prendre le parchemin comportant le programme. signer et signer la charte.
Les règles du cours sont les mêmes pour cette année que celles édictées par Pascale. En cas d'absence je vous prierai de me prévenir.

Silence et il reprit :
Le sujet du premier cours est loi /décret / ordonnance ...
Quelle est à votre avis la différence entre chacun.

Iris001 a écrit:: Iris écoute le professeur Helsinki ,puis réfléchit a la question un peut perdu apres les vacances,il va falloir se remettre dans le bain,elle cherche des renseignement dans un livre preter par son frére,puis répond en vrac

un décret communautaire aura force de loi dans la communauté,mais une ordonnance peut être ratifiée et alors elle a force de loi, et sa valeur est supérieure au décret et les ordonnances n'ont pas force de loi,
Il y a la loi votée en fonction des usages. Après, le décret, force de loi en fonction de qui le prononce : Si c'est un duc/comte, force de loi sur le duché/comté. On peut pas passer outre un décret sauf s'il est contraire à la loi. Dans c'cas, la loi s'impose.

Iris regarde le professeur ne sachant pas si elle a ete claire,elle méme aillant du mal a tout comprendre

Puis elle salut d'un sourire Prunelle qui vient de rentrer peut avant

Bjour,on se retrouve ............sourit..........je pensais voir Val et Michalak aussi mais personne

prunelle1 a écrit:

Prunelle prit les parchemins que lui tendait le Professeur tout en lui souriant, sourit à Iris
Merci Professeur
Elle signa la charte et la remit au professeur

Citation :: Présentation I.Loi decret ordonnance
cours II. La cour de justice
cours III. Procureur, greffier
cours V le role de la prévoté
Cours VI: le métier d Avocat

Loi/décret/ et ordonnance les différences :
pour moi Professeur
- une loi est un texte rédigé par le pouvoir législatif - Roy / Comte ou Duc- et doit être conforme à la Constitution
- Les décrets sont des textes rédigés par l'exécutif - Comte ou Duc et Maires - dans le but de renforcer une loi ou de l'abroger
- une ordonnance est un texte rédigé par le pouvoir exécutif quand il y a urgence - L'ordonnance a la même force juridique que le décret et devient loi après ratification du pouvoir législatif.

souriant à Iris en attendant un peu anxieuse les réponses du professeur se demandant si elle s'est faite comprendre

Iris, tu crois qu'ils ne viendront pas ...
Jetant de temps en temps un regard vers la porte...

helsinki a écrit:: La salle était moins volubile que la classe de première année mais ces demoiselles s'exprimaient avec sagesse.

Commençons par les lois :
je vous demanderai Iris de préciser vos dires.

Iris001 a écrit:

L e professeur prend la parole et s'adresse a Iris

Code:: Commençons par les lois :
je vous demanderai Iris de préciser vos dires.

Elle réfléchit ne sachant pas trop que répondre alors repense a ses cours de premiére année

Il y a les lois Royals qui priment sur les lois Ducal/Comtal ,
Les lois fondamentals sont des lois dites royales et qui priment sur les lois coutumiéres
et les lois coutumiéres ne servent qu'a conforter la loi quand celle-çi est écrite,si il ni a pas de loi écrite on fait appel a la coutume ou a l'usage

Attend de voir si c'est la réponse que le professuer attendait d'elle

helsinki a écrit:: Le professeur devait donner des cours , en suivre ce qui l'obligeait à une forte gymnastique et ainsi il se retrouva en salle de cours de droit de deuxième année.
J'entends ceci :

- une loi est un texte rédigé par le pouvoir législatif - Roy / Comte ou Duc- et doit être conforme à la Constitution
- Les décrets sont des textes rédigés par l'exécutif - Comte ou Duc et Maires - dans le but de renforcer une loi ou de l'abroger
- une ordonnance est un texte rédigé par le pouvoir exécutif quand il y a urgence - L'ordonnance a la même force juridique que le décret et devient loi après ratification du pouvoir législatif.

ce qui est en partie vrai mais qu'es ce qui les différencie quand elles sont applicables. ?

Iris001 a écrit:: Toujours l'oreille ouverte Iris réfléchit a tout se que le professeur essaye de lui faire comprendre ainsi qu'a Prunelle,mais Iris a plus de mal

La différence entre c'est que certaine sont obligatoire enfin je veux dire on peut pas les détourner

prunelle1 a écrit:: Heuh, Prunelle se gratte la tête

ce qui les différencie c'est la Hierarchie , lois royales, comtales ou ducales, municipales,

helsinki a écrit:

Pour que ça soit compréhensible je vais vous montrer des lois décrets ordonnances et vous me direz où vous les classeriez
L'autre jour j'ai lu ceci, pouvez vous me dire si à votre avis c'est une loi , un décret, une ordonnance.

Citation :

COURS DE DROIT - Page 2 130412104529100939

ANNONCE DUCALE

ETAT DE SIEGE

Aux Grands Maux...

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A ceux qui liront ou qui ouïront la présente,

Salutations et Respects !

Qu'il soit su qu'au vue des derniers événements qui viennent de frapper sur nos terres, le le Conseil Ducal déclare en ce jour le Lyonnais-Dauphiné en État de siège, ce qui implique:

La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en Lyonnais-Dauphiné en pour trouble à l'ordre public;
La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée;
L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le délai* prescrit dans le coutumier lyonnais-dauphinois après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation;
La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).

Voici pour rappel le délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à :

Briançon: 5 jours
Embrun: 5 jours
Dié: 3 jours
Montélimar: 2 jours
Valence: 3 jours
Vienne: 3 jours
Lyon: 2 jours

Ce décret est en vigueur pour une durée de sept jours, après quoi le Conseil Ducal jugera de la nécessité de le reconduire ou non.

Nous rappelons l'interdiction des lances et groupes armées n'ayant pas reçu l'autorisation de la part du prévôt ou du Capitaine et tenons à souligner que les armées dauphinoises pourront utiliser la force face aux personnes particulièrement suspectes.

Nous enjoignons les maires et les habitants du Duché de même que les Compagnies Nobiliaires à se tenir prêts à toutes éventualités.

Qu'il soit su, que le Lyonnais-Dauphiné ne laissera jamais ses terres en proie à de viles menaces, et puissent Saint Georges et Dalphiné être témoins de la détermination qui est la notre pour poursuivre ceux qui ont osé mettre nos villes à mal.

Code:: [quote][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/04/12/130412104529100939.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][b][size=20] [color=darkred]ANNONCE DUCALE[/color][/size][/b][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]
[/list][/list]

[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][b][size=20] [color=red]ETAT DE SIEGE[/color][/size][/b][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]
[/list][/list][/list]

[list][list][color=indigo][b]Aux Grands Maux...
[/list][color=indigo][/list][color=indigo][b][/quote][color=indigo][b][color=indigo]

[/quote]

Iris001 a écrit:: Iris regarde le deuxiéme parchemin que le profeusseur montre,et comme pour le premiér elle refléchit ,regarde le professeur et lui répond

une ordonnance.

prunelle1 a écrit:: Prunelle lit le 1er parchemin que tendait le professeur, on parle de décret dans cette annonce, mais comme c'est une urgence, fermeture des frontières immédiate elle a des doutes et regardant le professeur elle répond

je dirais une ordonnance car il y a urgence et la fermeture des frontières est immédiate

puis lit le deuxième parchemin

je dirais un décret

helsinki a écrit:: En effet le premier parchemin est une ordonnance le deuxième un décret .
je ne vais pas vous montrer une loi car je pense que vous feriez ce qu'est une loi.
Dans tous les codex , les coutumiers locaux il y a des lois, des décrets , des ordonnances.

Ce qui fait la différence ce n'est pas qui les publie mais la valididté dans le temps , l'urgence à l'exécution.

Une ordonnance est prononcée en raison de l'extrême urgence, et pour régler au moins provisoirement une situation qui ne peut souffrir une quelconque attente ou qui risque de s'aggraver, par une autorité compétente ou une personne ayant le droit ou le pouvoir de le faire : le Duc,le Comte, le Roy.

C'est un écrit qui peut être décidé uniquement par le régnant et qui entre en vigueur dès sa publication.
Par la suite, le conseil doit le ratifier.

Si on ne parle pas d' ordonnance dans un Codex ou coutumier, cela ne vaut pas dire que cela n'est pas autorisé.

Les ordonnances sont souvent faites en cas de guerre, fermeture de frontières, personnes non grata dans la province ou le pays.

our résumer :

Chaque Duché/Comté à son livre de lois, codex ou coutumier.
Il y a donc les lois, les décrets ducaux/comtaux et les ordonnances du régnant.
Elles doivent être transcrites et lisibles par tout un chacun.
Les textes de loi peuvent être modifiés , bien entendu, pour s adapter au changement, mais ne sont pas destinés à disparaitre.
La loi donne le pouvoir à la Couronne de celui qui la détient, de régnant en régnant. Elle peut cependant limiter ce pouvoir, par des textes appropriés.

Un décret est amené a être renouvelé , il n est valable que pour un temps donné.
Il peut ne concerner que certaines personnes, il a une spécificité bien précise.
Comme un décret sur les impôts, ou bien un décret sur les agents ducaux/comtaux.
Le décret peut être considéré comme un additif à un texte de loi.

Une ordonnance s applique dans l urgence et est amenée à être supprimée ou abrogée, c est le terme employé, à un moment donné.
Elle a une durée de vie limitée.

Tout ce qui est lois, décrets et ordonnances doit être approuvé par le conseil en place par un vote.

La différence essentielle entre chacune est leur durée dans le temps.

Si il n y a pas d autres questions , je vais passer auc ours suivant.

Attentif Helsinki attendait des question

prunelle1 a écrit:: Prunelle écoutait attentivement le professeur et leva la main

Professeur, pour un décret municipal alors le maire doit le présenter au conseil comtal qui l'acceptera ou le régnant peut l'accepter sans l'accord de son conseil ?

helsinki a écrit:: En Lyonnais Dauphiné le "décret" est validé par le conseil ducal effectivement. il est en général accepté mais un décret municipal est en général signé du maire. le conseil ducal après vote autorise le maire à le publier.
Mais je préfère en cas de décision municipale parler d'un arrêté municipal.` je vais vous poser une question :
Savez vous à partir de quand la loi, le decret , l'ordonnance fait force de lois ?

pascale a écrit:: Introduction discrète dans la salle de cours..
La blonde est en retard, et même pire que ça!
Un petit signe de la tête à Helsinki, espère qu il ne lui en voudra pas trop,Pascale s'appuie contre le mur, le laissant finir le cours il le souhaite.

prunelle1 a écrit:: toute attentive, écoutait le professeur et réfléchissait à la question qu'il avait posée, les ordonnances du Roy, elle savait qu'il y en avait toujours existées mais depuis quand faisaient-elles force de loi , elle proposa une date mais à tout hazard

Professeur je dirais au XIII ème siècle

Iris001 a écrit:: Iris écoute et apprend beaucoup pendant ce devoir ,elle n'est vraiment pas douée ,mais les leçons elles les enregistrent bien et espére ne pas se tromper la prochaine fois ,elle prend notes de tout se qui se dit,elle trouve le cours interessant ,quand la porte souvre et laisse entrer le professeur Pascal,Iris lui sourit

Bjour dame contente de vous revoir

Puis reprend l'écoute de se qui se dit entre le professeur Helsinki et Prunelle,ne voulant rien perdre

helsinki a écrit:: Je repose ma question qui a peut être mal formulée et n'a pas été comprise :

Une loi est rarement rétroactive , a partir de quel jour entre t'elle en vigueur ?

Une bonde platine entre en cours. bref signe de tête pour lui demander son nom et il reconnaît sa collègue Pascale.

Iris001 a écrit:: Elle léve la main et répond sans trop de conviction

une loi rentre en vigueur des sa publication et prononcée par une autorité compétente

helsinki a écrit:

Oui Iris c'est cela , le duc scelle et les date les décrets et ordonnances. il y a sur certains coutumiers des textes relatifs à la validité des lois / décrets / ordonnance / amendements. quant à votre question Prunelle voici ce que je trouve sur le coutumier de mon duché.

Citation :: III.2.d : Confirmation des arrêtés municipaux
La confirmation par le conseil ducal des arrêtés municipaux aura lieu par un vote d'une durée écourtée à trois jours pleins. Dans le cas où la majorité absolue est atteinte, le vote peut être clos et son résultat décrété même si le délai n'est pas arrivé à son terme.

Quant à la date de validité voilà ce que l'on trouve sur le coutumier de mon duché.

Citation :: L'ajout ou la suppression d'un ou plusieurs articles du Coutumier ne pourra être ratifiée qu'après l’affichage en gargote de la version finale et non biffée du dit texte., dûment scellé et daté par le Duc régnant ou régent en place.
Sa validité prendra effet dès sa retranscription dans le coutumier.

Si il n y a pas d autres interrogations , je vous laisse entre les mains de Pascale qui est de retour et qui complètera mon cours si nécessaire. j'ai été ravi d'avoir pu travailler avec vous, d'avoir pu consacrer mon temps et partager mon savoir. je vous remercie de votre attention qui fait plaisir à voir.
C'est avec regret qu'il laissait les élèves....

Iris001 a écrit:: Iris boit les paroles du professeur sans en perdre un mot,elle trouve le cour très intéressant et prend des notes

Helsinki explique le cour puis une fois fini nous annonce qu'il laisse la place au professeur Pascale de retour parmi nous ,Iris est heureuse de revoir son premier prof. mais déçu qu'Helsinki s'en aille,elle avait vraiment aimer le cour

Merci monsieur Helsinki de nous avoir enseigné votre savoir ,cela fut très intéressant
J'ai vraiment apprécier et appris beaucoup de chose

Elle lui sourit ,puis le laisse parler au professeur Pascale et prépare ses affaire pour le prochain cour

helsinki a écrit:: Il écrivit en gros
La cour de Justice

Il espérait avoir été suffisamment clair dans ses explications. il pensait que le droit s'apprenait aussi à partir d'exemples afin de mieux le comprendre.

Iris001 a écrit:: Elle arriva dans la salle ou le programme de ses cours allaient continuer ,elle prend place près du bureau ,n'étant pas nombreuse cela ne servait a rien d'aller au font de la classe ,elle sortit parchemin,encre et plume qu'elle prépare sur son pupitre ,et attend en rêvassant sa collègue de classe ainsi que dame Pascale

helsinki a écrit:: Ne voyant pas arriver le doyen Pascale après sa bréve apparition il revient vers les deuxièmes années.
je vous prie de nous excuser de ce petit incident.
vous avez vu en premiere année les différentes cours de justice du royaume pouvez vous me les rappeler.

Iris001 a écrit:

Iris après un long moment de rêverie allait s'endormir,le coude sur le pupitre sa tête repose dans sa main ,ses paupières très lourdes se ferment doucement,elle résiste ,change de place sur sa chaise ,mais rien ni fait ses yeux se ferment quand la porte s'ouvre elle fait un bon sur sa chaise et se redresse au moment ou le professeur Helsinki entre

Helsinki a écrit:: je vous prie de nous excuser de ce petit incident.

Iris le regarde sans trop comprendre ,encore somnolente , lui sourit ,se demande de quoi il parle et la, comprend que le professeur Pascale ne sera pas présente ,elle suit du regard le professeur qui se dirige a son bureau tout en posant une question

Helsinki a écrit:: vous avez vu en premiere année les différentes cours de justice du royaume pouvez vous me les rappeler.

Elle l'écoute ,prend sa plume dans la main pour se donner une prestance,elle espère qu'il n'est pas remarqué qu'a deux seconde prêt il la trouvait endormit a sa table ,elle réfléchit un cour instant

les cours de justices .........elle toussote pour s'éclaicir la voix .......oui si je me rappelle bien on a vu qu'il y a quatre différentes cours de justice :
La cour de Justice Ducal/Comtal , la Cour d Appel ,le Tribunal Héraldique et la Haute Cour de Justice

helsinki a écrit:: Vous avez raison Iris mais l'on peut partager ses juridictions en deux

les cours de justice :
La cour de Justice Ducale/Comtale.
La Cour d Appel .
La Haute Cour de Justice .

Les cours de justice exceptionnelles
les tribunal héraldique
la cour martiale pour les militaires.

Les juridictions d'exception sont des juridictions qui sont des exceptions aux juridictions dites de droit commun, qui, elles, ont une compétence générale. Une juridiction d'exception a donc souvent une compétence spécifique délimitée par la loi.

Nous allons nous intéresser à la cour de justice ducale / comtale

Nous savons donc qu il y a plusieurs intervenants, le juge, le procureur, l avocat, le plaignant et l accusé ainsi que leur témoins respectifs.

A quoi sert elle?
Il peut bien sur y avoir plusieurs bonnes réponses, la première étant à rendre justice à l évidence, mais aussi à faire respecter les lois de la province.

Qui peut prétendre y avoir accès?
Qu est ce qui en est le garde-fou?

Iris001 a écrit:: Tout le monde peut prétendre a avoir accès,soit pour être défendu soit pour cause de banditisme si ils se font prendre ........sourit
Je pense si je comprend votre question que le garde fou s'est le juge

Pour ce qui est a quoi sert-elle? je pense que vous parler de la cour de justice Bucal/Comtale ,donc je dirais bien sur comme vous
a rendre la justice ,et faire respecter les lois style pour les salaire ,pour que les impôts soit payer enfin ce genre de chose là,disons plus pour les petits délits

helsinki a écrit:: Je vous remercie iris de votre réponse.
vous semblez très bien maîtriser ces notions et c'est un plaisir de travailler avec vous.

Tout habitant de la province à accès à la justice de son Comté/Duché.
Durant le temps du procès ,le "garde-fou" d' une cour de justice provinciale est sans nul doute le juge.
Mais celui-ci se doit de respecter la charte du juge qui donne les règles et les limites à ne pas franchir.
C est cette charte qui évite les déviances possibles et les abus.
Si une personne se sent lésée au moment du verdict, c'est à dire quand le procès est terminé, c 'est la Cour d'appel qui entre en jeu.
Pour que cela soit clair pour tous, savez vous comment sont nommés les procureurs et les juges ?

Iris001 a écrit:: Iris sourit a Helsinki ,contente d'avoir bien répondu

Merci professeur,je vous retourne le compliment vos cours son intéressant donc c'est un plaisir d'apprendre
pour se qui est des élection je mi connais pas très bien ,je dirai que c'est parmi les conseillers ducaux que seront nommés le procureur et le juge. mais la je sais pas

helsinki a écrit:: Les postes de juges et procureurs sont deux des 11 postes de conseillers au duc ou comte.
Ils sont attribués à la suite des élections ducales.

Iris001 a écrit:: Iris écoute et prend note,et tout en écrivant

Donc pour être juge ou procureur on doit d'abord être Duc ou Comte ? Tout autre personne ne peut prétendre le devenir alors ?

prunelle1 a écrit:: Enfin Prunelle avait trouvé la salle du cours sur la justice elle entra et prit place

Excusez-moi mais un petit problème, je ne trouvais pas la salle du cours sur la justice elle souria au Professeur Helsinki qui semblait reprendre le cours, à Iris, très concentrée devant le prof écouta, prit des notes

prunelle1 a écrit:: Prunelle leva la main et posa une question

Professeur, En cas de désaccord sur le verdict du juge peut-on aller en cours d'appel sans l'assistance d'un avocat ?

helsinki a écrit:: L'interjection en appel se fait de façon précise suivant des modalités définis par le statut de la cour d'appel. Il est comme nous l'étudierons en troisième nécessaire d'avoir un avocat.
La cour d'appel fait partie du programme de troisième année donc je n'en dirais pas plus pour le moment.

helsinki a écrit:: Si vous n'avez plus de question, nous allons passer au cours suivant.

Iris001 a écrit:: Iris écoute toujours ce qui ce dit et prend note , puis au paroles du professeur elle ramasse ses affaire tout en se disant

bin!! tant pi j'aurai pas de réponse a ma question

Elle prend sa sacoche et se dirige dans la prochaine salle

helsinki a écrit:: Iris posez votre question s'il vous plaît avant de quitter la salle . je prendrais le temps de répondre.

Iris001 a écrit:: Je vous demandais juste si pour être juge ou procureur on doit être Duc ou Comte ?
et si une personnes sans noblesse peut espérer un jour être Juge ?

prunelle1 a écrit:: Prunelle avait bien tout noté , avait compris le fonctionnement des nominations aux différents postes comtaux, le comte ou la Comtesse nommait les responsables et bien sûr ne pouvait pas occuper un de ces postes mais il ou elle en avait la haute responsabilité et supervisait le tout , elle prit ses affaires afin de passer à la salle à côté pour le cours suivant mais avant tenait à remercier le professeur Helsinki pour sa réponse à ma dernière question et pour son enseignement sur la justice comtale

Merci Professeur

elle se dirigea dans la salle à côté

Procureur et Greffier

helsinki a écrit:: Un nouveau cours...
Il écrivit sur le tableau noir :

Procureur et Greffier

prunelle1 a écrit:: Prunelle entra dans la salle et s'installa, préparant un vélin où elle coucha en tître " Procureur et Greffier " et attendit le regard fixé sur la porte d'entrée

Iris001 a écrit:: Apres une tite pose la voila qui rentre dans la salle pour le cour III ,le procureur !!!! elle y connait rien ,et a hâte d'apprendre ,

Bjour professeur,bjour Prunelle

Elle sourit a Prunelle déjà installée ,et vient s'assoire non loin d'elle,prépare parchemin plume et encre sans faire trop de bruit ne voulant pas déranger,puis enfin prête elle regarde le professeur Helsinki et attend que le cour commence

helsinki a écrit:: Le cours continuait. il n'avait pas de nouvelles de Pascale depuis quelques jours. il était quelque peu inquiet mais il ne voulait pas le montrer à ses élèves.
Bonjour ,
Comme vous êtes toutes les deux réunies, je vais pouvoir commencer le cours.
Quel est pour vous le rôle du procureur ?

Iris001 a écrit:

Bjour messire

Iris lève la main a la question posé par le professeur

helsinki a écrit:: Quel est pour vous le rôle du procureur ?

le procureur est en charge de lancer les procès suite aux plaintes qu'il reçoit
et de prononcer l'acte d'accusation

prunelle1 a écrit:: Prunelle vit entrer Iris qui s'installa non loin d'elle et tout en lui souriant elle la salua

Bonjour Iris

le cours avait commencé, le Professeur avait posé une question , le rôle du procureur

Professeur , le procureur a pour fonction de relever les plaintes faites par le prévôt, parfois même par les victimes qui s'adressent directement à lui en se rendant à son bureau ou par courrier, et quand il trouve la plainte recevable il lance l'accusation au tribunal donnant son avis sur les peines que mérite le présumé coupable , il convoque au tribunal les témoins à charge et à décharge

helsinki a écrit:: Les réponses étaient bonnes mais il devait compléter.

Le procureur est un des conseillers ducaux ou comtauxx qui siègent au conseil du duché.
Il est nommé par le duc.
De fait, Il représente l 'autorité de sa province, Duc ou Comte,et en défend les lois, il n est nullement le représentant de l'accusation.
Le procureur a en charge la recherche de la vérité et la bonne application de la loi.
Il se doit d' être neutre, ne doit pas prendre parti, son souci c'est que la loi ne soit pas bafouée, point final.

Il décide en son âme et conscience de porter un dossier de plainte en justice, et s'engage ainsi à plaider en faveur de la loi.

Comment appliquer ce rôle?

Le procureur à en main toutes les plaintes, avec les faits qui s y rapportent,et il doit constater si la loi à été bafouée.
Plusieurs choix s' offrent à lui :
- engager des poursuites.
- demander un complément d'enquête.
- classer l affaire sans suite.
Il est seul juge en la matière.

Dans le cas ou il décide de porter l' affaire au tribunal, il lance le procès par un acte d accusation:
D'après toi que doit comporter cet acte obligatoirement?

Pouvez vous me donner un exemple d acte d accusation dont se sert actuellement le procureur de vos provinces respectives?

prunelle1 a écrit:: Prunelle écoutait le professeur et leva la main

Cet acte d'accusation doit rappeler les faits qui sont reprochés à l'accusé avec preuve à l'appui , date, lieu et les chefs d'inculpation relatifs à la faute commise comme trouble à l'ordre public par exemple
il doit aussi remettre à l'accusé les textes de loi du Comté, comme le coutumier
et également la liste des avocats que l'accusé peut contacter pour sa défense

en ce moment nous avons un procès pour trouble à l'ordre public suite à un achat massif de denrées déstabilisant le marché

Iris001 a écrit:: Iris écoute et prend des notes ,Prunelle prend la parole se qui est bien car elle ne sait pas que répondre

Pour l'exemple je sais pas si sa va être bon mais avant que je parte en voyage il y avait un procet contre une embauche abusive a 12 écu ,après plusieur avertissement il continuait a embaucher a 12 écu

Pour le reste je dirai la méme chose que Prunelle

Iris continu a noté

helsinki a écrit:

Je vais vous montrer un acte d'accusation.

Citation :

Procès opposant un sieur contre le Lyonnais Dauphiné.

24/06/1461 - procès opposant Lambda au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Lambda est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Acte d'accusation

*Le procureur de Bourgogne, la plume à la main, rédigea l'acte d'accusation*

Votre honneur,

Nous sommes ici pour mettre en accusation le sieur Lambda pour escroquerie.

Comme vous le verrez avec les éléments qui vous seront fournis, ce triste sire est présent devant nous pour non-paiement des impôts depuis de long mois malgré un rappel.

Un bon père de famille s'acquitterait de ses impôts, ne voulant pas porter préjudice à l'économie de sa ville. Il est évident que si tous les semurois agissaient de la sorte, cela mettrait en grand péril cette grande ville.

Je joins à l'accusation le témoignage du Maire de Sémur, Anne_marie_d_aupic, en date du 04 Juin 1461 :

Citation :: J'ai constaté le 2 juin 1461 que sieur Lambda parmi d'autres villageois n'avait pas payé ses impôts depuis un certains moment comme le démontre cette preuve.

Je tendis alors la dite preuve.
Citation:
Lambda : 23,00 écus (+69,92 écus de pénalité) avant le 15/08/1460
Lambda : 23,00 écus (+69,92 écus de pénalité) avant le 15/08/1460
Lambda : 23,00 écus (+69,92 écus de pénalité) avant le 15/08/1460

Suite à cela je lui ai écris la première missive que je vous ai fournis en copie lui indiquant à lui comme aux autres étant dans une situation identique à la sienne qu'il avait des dettes à la mairie de Sémur et que je lui laissé un délais de 3 jours pour me répondre et me fournir une explication. A cela une réponse fut fourni de la part du sieur. Celle que vous avez également en main prétextant qu'il avait une excuse pour ne pas s'acquiter de son dû à savoir qu'il n'en avait pas envie.

Considérant alors que cette attitude n'est pas en accord avec notre coutumier de Bourgogne qui engage tout ses citoyens à se comporter comme un bon père de famille je porte plainte contre le messire Lambda pour Fraude fiscal voulu délibérément. Il pourra surement rétorquer qu'il n'est plus Bourguignon puisqu'il vit désormais à Lyon mais à l'époque de ses dettes il était Sémurois et donc dépendait du coutumier de Bourgogne.

Enfin je finirais par ajouter que cette attitude plonge la trésorerie de Sémur dans de terribles difficultés car le duché calcule les impôts en fonction des personnes actives et la mairie paye ces fameux impôts. Si les villageois eux n'en font pas de même alors se creuse un écart entre les recettes des impôts municipaux et les dépenses des impôts ducaux. C'est en partie à cause de ce genre d'individu que la trésorerie est basse.

Également, une copie de la dernière relance et une copie de la réponse de l'accusé :
lettre le 2 juin 1461:

Citation :: Messire lambda,

Je tenais à vous informer que vous avez des impôts à payer. Ceci est un simple avertissement. Si vous avez des raisons particulières vous empêchant de vous acquitter de vos dettes merci de me tenir informer avant 3 jours.

Dans le cas contraire sachez que vous serez envoyé au tribunal pour fraude fiscale.

Cordialement,

Anne-Marie

Et la réponse

Citation :: Expéditeur : lambda de Trifouillis les oies
Date d'envoi : 02/06/1461 - 16:20:45
Titre : Re: fraude fiscale
Damoiselle d'Aspic ,

J'ai en effet une raison particulière qui m'empêche de m'acquitter de mes dettes comme vous l'écrivez si bien , cette raison est : L'envie
Cela même , oui , je n'en ais absolument pas l'envie .
Et pour le tribunal , nous irons ensemble si vous le souhaitez , en vous tenant la main jusque devant le juge !

Les voeux de l'accusé ont été exaucées.

Vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement:
Avocat Bâtonnier : Effelissianor,
Maîtres Angelyque, Gaultier_de_ravart, Charles_Dubois, Aryanha
ou par tout avocat de L'Ordre Du Dragon.

La parole est à la défense !

Lunkos de Vivans,
Procureur de Bourgogne.
Rédigée en la bonne ville de Dijon le 05 Juin 1461

Que constatez vous ?

Iris001 a écrit:: Iris regarde longuement l'acte d'accusation montré ,elle cherche a voir se que le professeur aimerait comme réponse mais hélas ne trouve rien de spéciale

Je vois que le Maire après surment plusieurs relance ,écrit au au Procureur qui lui recontacte l'accusé et vu la réponse ne peut faire autrement que de continuer l'affaire et d'envoyer le quidam devant le juge

prunelle1 a écrit:: Prunelle lit l'acte d'accusation présenté par le Professeur Helsinki et lève la main pour répondre

Je constate que ce procès oppose un Sieur au Duché Lyonnais-Dauphiné et que l'acte d'accusation est lancé par le Procureur de Bourgogne , Comté où le délit a été commis, y aurait-il eu un accord d'entente judiciaire entre les deux Comtés ?

helsinki a écrit:: En effet, Prunelle vous avez mis le doigt sur quelque chose d'essentiel. Le procès se passe et oppose une personne du LD à ce duché mais le procureur qui lance l'acte d' accusation est un procureur de Bourgogne.
On peut être étonné au premier abord mais il s'agit de coopération judiciaire. Certains duchés ont signé des traités de cooopération judiciaire , ce qui permet de les poursuivre dans d'autres duchés. là , c'est le procureur du duché où l'infraction a été commise qui est saisi de cette affaire mais le lieu de résidence du coupable est le lyonnais dauphiné.
Pour être valable l'acte d'accusation doit être mené par le procureur où l'infraction a été commise.

en conclusion on peut dire qu' un acte d'accusation :

Un acte d'accusation est une accusation officielle à l'égard d'un individu faisant état de la perpétration d'une infraction criminelle.
L'ensemble des chefs d'accusation forme l'acte d’accusation.
Les chefs d accusations sont les charges retenues contre l 'accusé.

Vous pouvez vous rendre au tribunal (Sénéchaussée=>tribunal) et consulter les différents actes d accusation des procès en cours.

voici ce qui est obligatoire dans un acte d accusation :

un acte d'accusation en conformité avec la CA doit comporter au minimum :

La date du procès
Le nom du Juge et celui du Procureur en exercice
Le nom du plaignant
Le nom de l accusé
Le nom du Bâtonnier du barreau de la province , ou l ordre des avocats susceptible d' assurer la défense.

Le motif de l inculpation et l acte illégal commis.
Les lois enfreintes

Les faits, et les preuves écrites.

Il se tut un instant puis posa une question :

Quels sont les différents motifs d 'inculpation mis à la disposition du procureur?

prunelle1 a écrit:

Citation :: un acte d'accusation en conformité avec la CA doit comporter au minimum :

La date du procès
Le nom du Juge et celui du Procureur en exercice
Le nom du plaignant
Le nom de l accusé
Le nom du Bâtonnier du barreau de la province , ou l ordre des avocats susceptible d' assurer la défense.

Le motif de l inculpation et l acte illégal commis.
Les lois enfreintes

Les faits, et les preuves écrites.

Professeur si tout ceci n'est pas mis dans l'acte d'accusation, s'il manque seulement la date du procès par exemple il peut y avoir relaxe pour vice de forme ?

puis à la question " quels sont les différents motifs d'inculpation mis à la disposition du procureur "

- l'escroquerie comme la spéculation
- l'esclavagisme payer trop peu un emploé
- la sorcellerie
- trouble à l'ordre public comme déstabilisation du marché, insultes en place publique
- trahison et haute trahison avec un certain doute Professeur

Iris001 a écrit:: Iris toujours a l'écoute suit le cour et s'intéresse,elle apprend énormément et prend note de tout se qui se dit puis répond a la question du professeur,tout comme Prunelle qui répond avant elle

les crimes et délits reconnus dans le Royaume sont:
- l esclavagisme
- l escroquerie
- le Trouble à l ordre public
- la trahison
- la haute trahison
- la sorcellerie.

helsinki a écrit:

Tout d'abord, Helsinki commença par répondre à la question de Prunelle.

Très bonne question , Très pertinente .
en cas l'absence d'une des mentions obligatoires peut entraîner suivant les cas :

La défense s'en aperçoit pendant le procès
si la défense soulève le problème au cours du procès, le juge a l'obligation de prononcer la relaxe.
le juge ne tient pas compte de l'intervention de la défense et prononcr un jugement

la défense s'en aperçoit après :
il peut faire une requête en CA
Soit il y rappel à la charte du juge
soit sanction pour le juge ayant jugé

C'est un vice de procédure . un vice de procédure annule l'ensemble de la procédure.
de plus je vous mets ceci en complément :

Charte du Juge (1) : http://www.le317.fr/guide/index.php5?title=Charte_du_juge

Charte de la bonne justice : http://taf-rr.forumactif.org/t407-justice-charte-de-la-bonne-justice

quant à vos réponses vous avez parfaitement répondu :

Citation :: - l'esclavagisme
- l'escroquerie
- le Trouble à l'Ordre Public
- la Trahison
- la Haute Trahison

Ce sont les motifs d inculpation pour lesquels le procureur peut mettre en accusation et l accusé condamné.
Ces motifs sont à différencier des actes illégaux ou délits.

Un exemple, et cela peut aussi être différent suivant les provinces :

Un acte de brigandage est considéré comme un trouble à l ordre public.
La spéculation comme de l escroquerie
Le pillage comme une trahison
Le complot comme une haute trahison.

L accusation sera de trouble à l ordre public pour brigandage, d escroquerie pour spéculation etc..

Pour ce qui est de la sorcellerie, la mise en accusation ne concerne pas le procureur provincial, mais les hautes instances du royaume.
(impossibilité IG de mettre ce motif d inculpation)

Des questions?

prunelle1 a écrit:: Prunelle prenait des notes et regardant Iris toute attentive aux paroles du professeur Helsinki , lui fait un grand sourire , et lui laisse la parole avant de poser des questions

Iris, ça va bien ? , si tu as besoin de quelque chose comme des plumes, parchemins je pourrais te dépanner, n'hésite pas à demander

Iris001 a écrit:

Iris écoute le professeur helsinki leur expliquer la leçon,comme toujours elle prend des notes quand elle entend Prunelle

Prunelle a écrit:: Iris, ça va bien ? , si tu as besoin de quelque chose comme des plumes, parchemins je pourrais te dépanner, n'hésite pas à demander

Iris la regarde et lui sourit

Non t'inquiète pas sa j'ai,mais j'ai trop de mal a suivre ,la deuxième année est compliqué pour moi ,la troixième je pense que je vais couler ,si j'y arrive

Reprend ses notes ,relit,puis attend la suite

helsinki a écrit:: Helsinki entend Iris et dit :
Je trouve que la première année est la plus difficile car vous devez ingurgiter différents termes.
Je vous trouve toutes les deux assidues et attentives et capable de faire une troisième année.

Iris001 a écrit:: Merci professeur

prunelle1 a écrit:: Merci Professeur vos compliments sont très encourageants se tournant vers Iris qui a l'air de manquer de confiance en elle
mais si tu vas y arriver , on va y arriver Iris, on a des profs super, n'aie pas peur et pose des questions si tu ne comprends pas quelque chose

Professeur pour la trahison et la haute-trahison est-ce que ça concerne les dirigeants municipaux les conseillers comtaux et l'armée ou ça concerne tout le monde ?

Comment ça se passe en cas de sorcellerie : est-ce que tout le monde peut déposer une plainte et comment, qui enquête, quelles hautes Instances du Royaume ?

helsinki a écrit:: La trahison et la haute trahison peuvent concerner tout le monde.
Un maire qui démissionne sans en avoir prévenu le duc peut être poursuivi pour trahison.
Une révolte contre une mairie est considérée comme acte de trahison sauf si elle est validée par le conseil ducal.
Cela peut aussi concerner un membre de l'armée. un membre de l'armée qui participe à une révolte va être poursuivi dans le cadre d'une cour de justice normale mais il peut être poursuivi aussi par la cour martiale ( tribunal interne à l'ost du duché ou comté auquel vous appartenez ).

Les conseillers municipaux et le maire peuvent être mis en procès comme tout un chacun.
Les conseillers ducaux peuvent être mis en procès mais cela dépendra des textes de lois de chaque province. En Lyonnais Dauphiné, il bénéficie d 'une immunité. donc il faut que le conseil ducal vote la levée de l'immunité.
Qu'y a t'il de prévu dans vos livres de lois ?

Quand à la sorcellerie, elle est en général, réglée sans procès , sans attente soit elle va déboucher sur une garde à vue soit les hautes Instances Generales ( admins ) vont décider du sort du pratiquant de sorcellerie.

prunelle1 a écrit:: En ce qui concerne la trahison et la haute trahison voilà ce qui est prévu dans le coutumier de mon Comté

*
Trahison :
Tout acte ou abstention volontaire visant à nuire au bon ordre, à la sécurité, ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants sera considéré comme crime de trahison

Haute Trahison :
Si un serviteur du comté venait à nuire au bon ordre, à la sécurité, ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants, en raison d'un acte ou d'un abstention volontaire, il sera poursuivi pour un crime de Haute Trahison.
*

Iris001 a écrit:: Iris est très embêter elle réussi pas a se servir des livres de la bibliothèque et quand elle veut se renseigner sur son Comté/Duché rien non plus ( voila se qu'on me met Le sujet ou message que vous recherchez n'existe pas ) alors elle ne sait plus vers ou se diriger pour des renseignements

helsinki a écrit:: Iris le coutumier se trouve au castel de lyon .
vous pourrez le trouver ici.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/t21194-coutumier-coutume-du-lyonnais-dauphine

Iris001 a écrit:

ahhh merci professeur ,je vais enfin pouvoir travailler un peut plus et essayer de répondre a votre question

Helsinki a écrit:: Qu'y a t'il de prévu dans vos livres de lois ?

Voila se que j'ai retenu sur les Haute trahison

_Toute révolte menée contre le château de Lyon sans l'aval du Roy de France pourra être poursuivie pour haute trahison.
_ Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.
_ Toute circulation d'un navire de guerre sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sans l'aval de son Conseil Ducal est interdite sous peine d'inculpation pour haute-trahison.
_Est définie comme atteinte à l'équilibre du Duché : la multi-récidive, c'est à dire la constatation de 5 infractions minimum aux Lois définies par le Coutumier dans un délai d'un mois à compter de la première infraction. L'auteur de ces faits sera poursuivi pour Haute-Trahison.

et sur les trahison

_Tout membre du conseil ducal refusant de prêter serment au Duc pourra être poursuivi pour trahison envers le Lyonnais-Dauphiné.
_Tout Lyonnais-Dauphinois offrant à une personne non autorisée ou à une autre puissance des informations confidentielles sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné
_Toute personne surprise en recherche ou en détention d'informations auxquelles elle n'est pas censée avoir accès sera passible de poursuite pour trahison.
_Tout Lyonnais-Dauphinois refusant de se soumettre à un décret du Conseil Ducal sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné si son délit n'entre dans aucun autre chef d'inculpation.
_Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.
_Tout pillage ou tentative de pillage des coffres municipaux sera considéré comme circonstance aggravante.
_Toute complicité que ce soit pour la révolte, la tentative de révolte, le pillage ou la tentative de pillage sera considéré comme un acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.
_Il est interdit à tout Lyonnais-Dauphinois dans l'exercice de fonctions officielles (ducales, municipales, judiciaires, militaires) d’user de sa charge ou des outils mis à sa disposition à des fins n'ayant pas trait à sa fonction.
_Toute révolte ou tentative de révolte menée contre le capitaine d'un navire sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sans l'aval du conseil du Duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivie comme tel.
_Toute attaque ou tentative d'attaque d'un port menée par un capitaine sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sans l'aval du conseil du Duché sera considérée comme un acte de trahison et pourra être poursuivie comme tel.

Voila messire je pense que j'ai tout dit sur les trahisons et hautes trahisons

helsinki a écrit:: Les livres de lois sont différents les motifs d'inculpaion restent les mêmes mais vous voyez que les délits peuvent varier d'un duché à l'autre. Ne pas confondre motifs d'inculpation et le délit.
Que savez vous du greffier ducal, de son rôle, de son travail.

prunelle1 a écrit:: A la question du Professeur Helsinki Prunelle lève la main et répond

Pour votre question sur Le rôle du greffier comtal et son travail, professeur, je dirais :

- Le greffier comtal est un fonctionnaire nommé par le Duc ou Comte et qui a pour rôle de veiller au bon déroulement d'un procès au Tribunal

- il doit retranscrire toutes les minutes du Tribunal

- tenir un dossier pour chaque inculpé - le procès terminé il devra classer le dossier dûment complété aux archives comtales par ordre chronologique ou alphabétique

- Peut-être aussi que son travail serait de rendre publiques tous les décrets Ducaux/Comtaux !!

Iris001 a écrit:: Iris écoute sérieusement le professeur ,puis va pour répondre a sa question sur les greffiers quand Prunelle prend la parole alors attend son tour en prenant note de se qui se dit,puis a son tour rajoute peut de chose n'ayant déjà été dit par sa collègue de classe

Le greffier a pour mission de garantir le bon déroulement des débats aux audiences, d'en rapporter par écrit les échanges, déclarations, et observations, et d'authentifier les actes juridictionnel
Le greffier assiste le juge lors des procès.
Il est garant de la procédure.
Il rédige les décisions du tribunal.
Il prévient les différentes parties de le date de l'audience.
Il consigne l'intégralité du déroulement des débats te des jugements.
Il informe le juge de tous éléments qui pourraient être utiles.

helsinki a écrit:: Je vois que vous connaissez parfaitement le rôle du greffier.

voici son rôle :

Le greffier a pour rôle de prendre ce que l on appelle "les minutes" de chaque procès , de les ajouter au dossier, de créer les casiers judiciaires,de les vérifier, de les classer, etc..
Il a aussi un autre rôle d importance,qui est de coordonner les peines dites alternatives, et de contrôler qu'elles aient bien étaient exécutées.
Les amendes aux victimes, les travaux d intérêts généraux etc..
Un greffier peut être désigné pour être l 'assistant du juge, ou le substitut du procureur et les seconder dans leur charge.
Il est amené à prendre contact avec les témoins, plaignants, magistrats d autres provinces en cas de coopération judiciaire

Petite pause avant de poursuivre :

Le rôle de greffier ducal englobe aussi par définition celui de Juge d'application des peines ,et d' archiviste judiciaire ducal.
Les appellations peuvent être différentes, celle de greffier ducal inclus toutes les personnes travaillant à la procure en dehors du juge et du procureur.

Avez vous des questions ?

Iris001 a écrit:: Elle suit assidûment le cour ,prend toujours des notes

Oui professeur ,j'aimerai savoir si quelqu'un peut vérifier les dossiers fait par le greffier ?
Je m'explique : si un greffier prend la défense d'un bandit disons ami ou payer pour le faire ,il peut écrire se qu'il veut en la faveur du dit bandit,voila pourquoi ma question

Iris regarde le professeur dans l'attende d'une réponse

helsinki a écrit:: Je pense que le greffier ne peut pas mettre ce que bon lui semble dans un dossier.
Le dossier de plainte est d'abord créé par la prévosté qui le transmet au procureur.
Il y a donc différents niveaux pour vérifier ce que le greffier écrit.
Ce qui lui est transmis est aussi transmis au procureur.
N'oubliez pas que c'est un fonctionnaire qui a prêté serment.

Iris001 a écrit:: Iris sourit au professeur

Oui bien sur il a prêté serment donc ......sourire ... merci professeur pour cette réponse

helsinki a écrit:: Ce que je veux dire Iris et bien que je crois en la justice. il y a différents moyens d'arrêter une plainte et bien avant le bureau du procureur.
Le greffier ne peut à mon sens jamais etre mis en cause, à moins que vous ayez un cas à me soumettre.

Iris001 a écrit:: Non du tout professeur je voulais être sur qu'un greffier ne pouvait pas agir seul

prunelle1 a écrit:: professeur quand vous dites qu'il y a des moyens d'arrêter une plainte bien avant le bureau du procureur c'est par exemple quand l'accusé accepte de dédommager la victime à la demande du prévôt , est-ce que c'est un des moyens légals ?

helsinki a écrit:: Je parlais de moyens plus ou moins légaux;
Je connais une personne qui a porté plainte pour injures répétés, déstabilisation économique. cela n'est jamais allé au delà du bureau du prévost malgré tout le dossier que la personne avait à charge car il n'y avait pas eu médiation.
Un manque d'information peut souvent nuire à la bonne prise en charge d'un dossier et l'anéantir.
De plus on ne porte pas plainte tous les jours.
la plainte fut jugée irrecevable.

prunelle1 a écrit:: écoute le professeur attentivement

Professeur j'ai connu ce problème ayant moi-même porté plainte pour injures à mon égard. Le procureur en place à l'époque n'avait pas donné suite à ma plainte, il y avait pourtant eu médiation, j'ai persévéré avec le nouveau Conseil comtal ma plainte étant toujours d'actualité. Le procès a eu lieu et j'ai obtenu un dédommagement de 10 écus et des excuses en public. les 10 écus ont été versés car pris dans la bourse de l'accusé par le juge mais refus de s'excuser en public. J'ai fait appel au Juge d'application des peines, le JAP. L'accusé avait déménagé dans le Comté voisin. Un jour il est revenu se réinstaller dans le Comté et l'affaire était toujours d'actualité. Refusant de s'excuser il a été condamné à de la prison. Depuis il est interdit d'injurier en public dans notre Comté. Il y a jurisprudence. Ma question serait : Professeur, est-ce que la jurisprudence n'est valable que dans mon Comté, là où l'affaire s'est passée ?

helsinki a écrit:: La jurisprudence ne s'applique et ne complète que vos lois ducales sauf si votre un deuxieme recours est une interjection en appel. la cour d'appel l'appliquera.
Cela dépend aussi des coutumiers.
Dans ma province nous n'avons pas de jurisprudence dans le sens où la jurisprudence doit être promulguée.
Notre codex ne possède pas d'articles en ce sens.
Je voulais simplement dire que le greffier n'était qu'un fonctionnaire et qu'il y a des personnes au dessus de lui pour faire arrêter un procès,il n'est qu'une pierre dans le système et n'a aucun intérêt a faire arrêter un procès. biensur il s'agit simplement de ce que je pense.

helsinki a écrit:: Si vous n'avez plus de questions nous allons passer au cours suivant.

helsinki a écrit:: Je vous invite toutes les deux à aller à la conférence sur l'ordre des avocats du dragon.
je continuerai en parallèle mon cours de droit.

sofio-de-Valmonte a écrit:: Beaucoup connaissaient le nom, peu savaient de quoi il retournait exactement, elle faisait partie de ceux là. Les avocats du Dragon, décriaient par les juges des duchés et comtés, appréciaient par les relaxés, qu'importe, la loi était leur sinécure. Ils allaient pouvoir en apprendre beaucoup grâce au conférencier, un homme connu dans les locaux de l'université pour la fréquenter depuis quelques mois.

Elle avait fait disposer, les tables et chaises , puis sur le pupitre de l'intervenant de l'eau, ainsi qu'une assiette remplie de doonut's....sait t'on jamais.

Les portes de la salle étaient ouvertes, les étudiants pouvaient entrer, le membre des avocats du dragons conférencier n'allait pas tarder.

Arnaud_Giboint a écrit:: Arnaud entra dans la salle de conférence qu'il connaissait pour avoir déjà assité à quelques unes sauf que cette fois il ne venait pas pour écouter, il se faufila parmis le étudiant Saluant ceux qu'il connaissait et totu d'abord sa concitoyenne

Bonjour Dame Ambre si je ne me trompe pas, vous m'aviez posé une question en cours à propos de savoir si je travaillais chez un homme de loi, je pense que vous allez avoir la réponse aujourd'hui

Puis il salua son collégue Jason étudiant du cours de droit

Messire cordialité

Après quoi il s'empressa de rejoindre la rectrice, au pied de l'estrade, même s'il avait l'habitude de disourir devant une assistance étudiante il avait quand même un peu le trac car ici il était lui même étudiant, double casquette dont il se serait passé en fait.
Arrivé au pied de l'estrade il salua la rectrice.

Madame la Rectrice mes hommage, je suis a votre disposition, le Bâtonnier de l'ordre et actuel Chancelier m'ayant autorisé à faire savoir ce que sont les Dragons, Ordre auquel j'appartiens et ou d'ailleurs j'enseigne dans le cadre de la formation de nos membres je vais essayer de satisfaire les curiosités, et qui sait peut être se trouvera t il parmis l'asistance quelques futurs Dragons.

Jason_de_Vissac. a écrit:: Jason écouta Arnaud qui était de sa promotion et sourit

ainsi Arnaud je comprends mieux vostre aisance et vostre connaissance des avocats. Je vais dire que vous me bluffez. Mais pourquoi suivre la Session de Droit si vous êtes avocat et enseignant vous même?

Arnaud_Giboint a écrit:: Pas du tout surpris de la question de Jason somme toute parfaitement logique, comme quoi beaucoup ne savent pas en fait ce que l'on enseigne aux Dragons. ni ce qu'ils sont. Sourire amusé en direction de son interlocuteur et de répondre.

Je répondrais volontier à votre question par une autre, genre :

Pensez vous qu'il soit nécessaire de connaitre le droit et ses fondements pour savoir lire un texte de loi et en trouver les failles qui permettront d'inocenter un coupable ?

Ceci dit je préfère vous expliquer, que notre formation n'est pas axée sur le droit, mais sur la manière de se servir des textes, de savoir les lires et les interprêter quand cela est possible dans le sens positif pour pour nos clients, d'en dégager les failles qu'ils comportent pour pouvoir argumenter à l'encontre.

En fait la plus part des Dragons ne connaissent rien au droit proprement dit, et même si je vous parais à l'aise dans cette matière il n'en est rien. Nous savons nous comporter devant une audience afin de capter l'attention. Notre travail, que nous défendions un coupable ou un plaignant, c'est de nous attirer les faveurs de la cour, en demontrant que la loi est mauvaise ou en en faisant un interprétation qui excuse l'acte de notre client, pour qu'elle rende un jugement qui nous soit favorable, pas besoin d'avoir de grandes connaissances en droit pour cela.

Ne dit on pas que les avocats sont des menteurs, ce qui sous certains aspects n'est pas totalement faux, et vu que je n'aime pas mentir, et que l'on me sollicite pour faire des révisions de codex là ou je passe, je tiens en venant ici à combler quelques lacunes afin que les texte sur lesquels je planche soit le plus parfait possible, même si la perfection n'est pas de ce monde.

Je vous avoue que faire la différence entre lois organiques, fondamentales, et ordinaires est aussi complexe pour moi que pour vous, mon seul avantage est peut être de pratiquer les textes plus que la plupart de ceux qui sont ici, et de ce fait de comprendre plus vite de quoi il retourne.

Ceci dit nous n'enseignons pas le droit au Dragons mais d'autres matières qui sont plus en rapport avec la profession. Disons que nous sommes plus pratique que théorique.

helsinki a écrit:: le professeur de droit Helsinki arriva. Il avait voulu cette conférence.
Les élèves de droits pourraient ainsi avoir des connaisances autres que celles données en cours par son humble personne.
Il salua tous les étudiants présents.
Bonjour à tous . bonjour Jason, bonjour Ambre, bonjour Gerault
Bonjour arnaud.
Les masques finissent toujours par tomber !
prêt pour cette conférence ?
je tiens à remercier Sofio d'avoir accéder à ma demande.

Arnaud_Giboint a écrit:: Regarde son prof avec un air amusé.

Comme vous dites Professeur, mais je pense savoir à qui je dois d'avoir été reconnu. Il se trouve chose amusante que l'un des professeurs d'ici, également étudiant, se trouve être actuellement étudiant à l'université du Dragon, difficile évidemment de rester anonyme dans ces conditions puisque j'y enseigne l'une de matière.

Aussi prêt que je le suis en entrant dans une salle de cour ou dans un prétoir, en ne sachant pas ce qui m'y attend, je mentirais si je n'avouais pas avoir quelques apréhensions. De fait je compte plus sur les questions qui pourront être posées pour faire savoir ce qu'est l'ordre, plutot que sur ma verve personelle

helsinki a écrit:: sourit aussi amusé que l'élève.

Il nous arrive de tenter d'ouvrir des portes, et voir par le trou de la serrure ce que l'on ne devait pas découvrir.
Ce n'est absolument pas à un camarade que vous devez d'avoir été découvert.
Les douaniers ont l'habitude filer les personnes et bien voyez vous là c'est un peu pareil.
Certains portent leurs plaques bien visibles , là vous avanciez à pas feutrés.

Jason_de_Vissac. a écrit:: Il écouta Arnaud en souriant

Je m'en doute en effet. Pour ma part je préfère être dans le clan adverse c'est à dire celui de la mise en accusation. Nous aussi nous devons connaitre nos lois mais grand nombre de procureurs et de juges n'en ont aucune notion ce qui donne quelques fameux quiproquos. Pour ma part j'aime le droit et veux en apprendre le plus possible. Qui sait si un jour vous ne m'aurais pas comme élève car un bon procureur doit connaitre son adversaire et ses méthodes non?

Il vit entrer son collègue professeur de Droit

Bonjour Helsinki. J'entends que c'est toi qui a eut cette idée. Très bonne idée, je te félicite. J'espère que tous les étudiants en Droit seront là.

Gigagil a écrit:: Attiré comme un papillon par le sujet lumineux de la conférence, Gigagil s'est approché doucement et sourit en entendant les remarques de son collègue étudiant et la réponse du Professeur de Droit.

Bonjour Sofio,
bonjour Jason, Arnaud et Hels !
bon, j'ai bien failli être gêné en me sentant responsable du dévoilement de l'activité de mon vénéré professeur Arnaud,
mais je suis soulagé que ce soit la sagacité et le flair de chasseur d'Helsinki qui m'aient devancés.

Gigagil rigole et s'explique.

Oui, non content de suer sang et larmes ici, je m'inflige aussi la torture mentale de l'enseignement des Dragons !
je ne sais si je serai un jour avocat, mais j'espère au moins comprendre leurs fonctionnements et leurs méthodes pour permettre d'établir de meilleurs codex ou surtout de répandre au mieux et plus largement une vraie Coutume.
Je trouve toujours rageant de voir des coupables échapper à la justice par la talent des avocats, surtout ceux du Dragon,
je me suis donc dit que pour mieux lutter contre eux il faut devenir l'un d'eux ...

Gigagil éclate de rire.

Non , je rigole : de toute façon les Avocats du Dragon ne sont pas agréés en Provence,
mais si je peux obtenir leur diplôme je me sentirai plus à l'aise pour affronter la responsabilité d'un poste de Procureur ou de juge.

Jason_de_Vissac. a écrit:: Jason rit en entendant Gigagil

Bonjour Gigagil, je vois que nous avons tous deux le même but

Iris001 a écrit:: Une convocation pour une conférence se trouve dans son casier ,et en classe le professeur Helsinki en a parlé ,donc Iris se rend a la salle de conférence ,cela ne pouvait être qu'intéressant ,déjà la salle se remplissait de tête croisé dans les couloir et vu a d'autre conférence ,Iris rentre dans la salle

Bjour tout le monde .........sourire a la foule ,signe de tête a dame Sofia pour la saluer .......... bjour professeur Helsinki

Iris se dirige comme d'habitude près d'une fenêtre ,prend place ni trop près de l'estrade ni trop loin et attend que la conférence début

prunelle1 a écrit:: Prunelle avait reçu une convocation à une conférence. L'Ordre des Avocats du Dragon. Elle en avait entendu parler. Son Professeur Helsinki avait signalé cet événement en salle de cours, elle ne voulait pas manquer cette conférence qui ne pouvait qu'être qu'enrichissante. Elle entra dans la salle où beaucoup de monde s'était déja installé. En passant devant l'estrade elle salua la Rectrice, puis arriva devant le professeur Helsinki qu'elle salua également avec respect d'un signe de la tête
Bonjour Dame la Directrice, Bonjour Professeur Helsinki, Bonjour à tous
puis elle se dirigea vers la fenêtre où elle avait aperçu Iris, sa collègue de classe
Bonjour Iris, comment vas-tu ce matin ?
Elle lui fît un grand sourire toute contente de retrouver sa collègue en ces lieux et prit place sur le banc tout proche

Iris001 a écrit:

Iris la tête en vacance regarde par la fenêtre les nuages qui dans le ciel mitigé de bleu ,gris et blanc se promène pour rejoindre la mer et se laisser fondre dans cette immense flaque d'eau,elle se voit chevauchant ce nuage pour comme lui visité le Royaume quand...

Prunelle a écrit:: Bonjour Iris, comment vas-tu ce matin ?

Iris tombe du nuage et encore songeuse regarde étonné Prunelle

Oui ... comment ? ahhh Bjour oui sa va bien merci et toi ?

Puis se resaisi ,sourit a Prunelle

Une conférence je pense qui va être très intéressante ,vient assis toi la il y a de la place

sofio-de-Valmonte a écrit:

Les étudiants commençaient à entrer, le conférencier et l'instigateur de l'idée aussi, elle les salua, ainsi que Jason et les autres étudiants.

Bonjour à vous tous, comment allez vous Arnaud ? pas trop anxieux?

Ne le laissant pas répondre elle farfouilla dans sa poche avant de reprendre.

Je vais vous laisser la chair, mais permettez un instant que je profite de la présence de nos étudiants pour une petite mise au point.

Elle s'éclaircit la voix pour s'adresser aux étudiants présent, son parchemin en main.

Chers étudiants, chères étudiantes, bonjour

La conférence va débuter dans un instant, je tenais simplement à vous rappeler une chose et à vous le relire.

Charte de Belrupt a écrit:: I.3 : Dès le début de la session l'élève doit se présenter sous une semaine après que les clés lui furent données, à la ou les facultés dans lesquelles il s'est inscrit et s'engage à venir régulièrement suivre les cours dispensés.

I.4 : En cas d’absence de plus de 3 jours, l'élève s’engage à avertir son ou ses professeurs en salle de cours ou par missive, si cela est possible. Si l’absence est non prévisible, l'élève contactera son ou ses professeurs de même, le plus tôt possible afin que son ou ses professeurs le notifient et qu'il ne soit pas exclu des cours durant la session.

Trop de professeurs font remonter des étudiants amorphes , se contentant d'un minimum, pour signaler leurs présences.

L'enseignement est un échange, nous aurions pu tenter d'enseigner, l'économie, la politique à des poules ou veaux, mais nous avons préféré nous tourner vers des hommes , femmes pour un échange.

est ce le bon choix ? je l’espère...et je n'en doute pas devant l'enthousiasme de certains, cependant il est bon de rappeler que l'université ne pourrait vivre sans étudiants, ni personnel, ni professeurs. Que les enseignants donnent de leurs temps, du sacrifice, que leurs salaires revus à la baisse n'est pas leurs motivations principales, mais bien ce qu'ils peuvent vous apporter.

Le minimum que nous demandons ne me semble pas un effort démesuré. Alors vivez bougez, complotez et osez vous manifester avant que les clefs de vos salles de cours ne vous soient retirées.

Merci à vous.

Un sourire pour conclure, laissant la place à présent au conférencier du jour.

leanore a écrit:: Une conférence sur les Dragons, ou plutôt sur l'Ordre du Dragon, ordre très renommée d'avocats. Léanore en connaissait un membre mais ils n'avaient jamais évoqué les sujets ni d'affaires ensemble. Elle vint donc un peu en curieuse. Après tout cela pouvait toujours être utile de connaître leur façon de travailler bien qu'elle savait où sonner si un jour elle avait besoin.

Elle entra dans la grande salle, les restes de la cérémonie de début de session avaient disparu. Un petit regard alentour, un petit signe de tête pour saluer puis elle s'installa pour écouter.

Avant de laisser place au conférencier, la rectrice fit un petit rappel aux étudiants et Léanore approuva de la tête.

Gérault a écrit:: Gérault se demandait bien pourquoi il avait reçu une invitation à cette conférence, il ne connaissait ni les dragons, ni leurs activités, en entendant les uns et les autres il comprit qu'ils œuvraient dans le domaine du droit, qui n'était pas particulièrement le sien.
Mais bon, comme il l'avait déjà dit, on ne perd rien à enrichir ses connaissances.
En parlant de connaissances, il ne connaissait pas vraiment grand monde, sinon de vue, la personne qu'il avait approché de plus prés devait être Dame Léanore, si on ne compte pas sa mésaventure avec Helsinki, qui l'avait pourtant gratifié d'un bonjour poli, auquel il répondit tout aussi poliment.

Arnaud_Giboint a écrit:: La salle se remplissait petit à petit quand Gigagil fit on entré etfit savoir qu'il n'etait pas l'organisateur des fuites Arnaud lui adressa un sourire l'air narquois et lui répond

Il est vrais mon cher que j'ai pensé à vous mais si vous aviez été à l'origine du fait que l'on sache désormais qu'elle est ma qualité je ne vous en aurez pas voulu loin de là.

Puis se retrounant vers le prof

Donc je suis désormais tenu à l'oeil, dommage je ne pourrais plus dire de bétise, et je vais être obligé de me taire à l'avenir. Promis juré je n'ainterviendrais désormais que si je ne comprend vraiment rien, mais rassurez vous cela arrivera sans doute plus que vous ne pouvez l'imaginer.

Donc si vous avez appris que je faisais parti des Dragons je suppose que vous avez du également découvrir que je suis aussi l'un des procureurs de la Cour d'appel bien qu'étant actuellement en retrait vu que l'on ma gentiment collé un vilain procès avant que je ne quitte le Maine et que celui-ci est actuellement en appel.

Se retourne vers Jason

En fait Messire Jason nous sommes non seulement collègue en tant qu'étudiant, mais également par nos fonctions extérieure.

Bien en attendant que dautres participants arrivent j'ai une questions les donnut's sont l'oeuvre de qui ? parce que j'ai peur de devoir me confronter à eux, bien que je n'ai pas trouver si mauvais que cela celui que l'on m'a offert lors de mon inscription.

Puis la rectrice s'adressa à lui, et avant qu'il ait pu répondre s'adressa à tous rappelant les obligation de participation, il attendit donc qu'elle est fini avant de lui repondre

Et bien madame disons que même un avocat aguerri éprouve toujours une certaine anxiété avant d'entamer ses plaidoiries, de fait nous sommes loin croyez moi d'avoir réellement l'assurance que nous affichons en toutes circonstances devant la partie adverse. J'espère pour l'heure répondre aux attentes de tous sur le sujet, nous pourrons commencer quand vous le voudrez mais peut être y a t il encore des personnes à venir, je vous laisse le soin de me dire quand je dois commencer à intervenir.

prunelle1 a écrit:: La conférence allait commencer et c'est avec un grand sourire qu'elle s'approcha d'Iris et s'installa

Merci Iris oui, je vais bien, tu sais je crois que l'on va encore apprendre des choses sur cet Ordre du Dragon et certainement très intéressantes et de sourire à Iris

vince5421 a écrit:: vince entra dans la salle et alla saluer son confrère puis alla s'installer au fond de la salle pour l’écouter

LeSolitaire a écrit:: Une missive reçue, laissée de côté par manque de temps. Et puis une convocation... rappel de l'évènement. Il s'en serait voulu de louper cela. Il se dirigea donc vers la salle de conférence pour assister et écouter ; cela pourrait toujours être utile. Têtes connues ici et là, et forcément l'acteur principal - doublement collègue.

Bonjour, Maître ! Alors, prêt pour présenter votre ... plaidoirie ?

sofio-de-Valmonte a écrit:: la salle s'emplissait encore, mais l'heure tournait, les retardataires ont toujours torts, alors elle répondit favorablement à la demande du conférencier.

Vous pouvez y aller, quand vous le désirez ! servez vous du cor de chasse, si il le faut pour réclamer le silence.

Cyrus Sinclar a écrit:: Cyrus arrive, certainement le dernier, bien que la dans le monde papotant, il ne voit pas sa Cousine.

Il salue tout le monde, et s'assoit avec un petit sourire pour écouter son collègue estudiant qui est l'intervenant d'aujourd'hui sur la conférence, du moins, il le pense, puisque le Cyrus a plus ou moins fréquenter les Cours d'Appels à plusieurs périodes, et bien qu'il ne lui fut jamais présenté personnellement, il avait vu et entendu plusieurs fois son nom dans ces lieux qu'il n'aimait pas du tout, mais alors pas du tout, non le décorum, qui est en sorte le même qu'un tribunal de première instance, mais certains noms, comme Gueulederat, et certains autres qu'il préfère oublier.
Il est de certains, rien qu'en regardant leur vêtements, leur réaction, leur comportement, on voit de suite leur profession, et notre Ami Cyrus en avait pris vite l'habitude de regarder les petits détails, du temps, ou il était militaire, ou travaillant à la prévosté, puisqu'il était affecté à la défense intérieure d'un Comté, plus simplement agent de renseignement pour son Comte, contrôlant aussi bien l'Armée que la prévosté, car ce Comte devenu Roy, se méfiait de tout le monde et voulait tout savoir ce qui se passait en le Royaume, à l'Etranger, et encore plus dans son Comté.
Il ne lui fut donc pas difficile de se souvenir après réflexion, de son collègue de banc de classe d'Arnaud, après ses quelques réponses et interventions en cours de Droit de première Année

cerise375 a écrit:: cerise, qui avait raté de peu l'examen d'entrée à l'ordre des avocats des dragons(et qui avait par contre réussi celui des avocats du barreau du Languedoc, certes moins prestigieux....) était fortement intéressée par une intervention d'un de ces membres!!Surtout qu'il s'agissait en plus d'un de ces professeurs illustres!!
Elle entra dans la salle en se faisant toute petite.
Puis , avisant une place proche de l'estrade; elle s'y installa et attendit le début de l'intervention.

Gigagil a écrit:: Gigagil sourit au commentaire d'Arnaud, salue d'un signe les derniers arrivants qu'il connait et va s'installer sur un banc pour attendre le début de la conférence.

Landot a écrit:: Landot arrive en silence dans la grande salle, il se fit aussi petit qu'il le put pour ne pas déranger, a première vue il ne connaissait personne, en plus il savait rien du sujet de la conférence sur les avocats du dragon, tout cela était... comme un léger charabia, il se demandait pourquoi il avait reçu une invitation pour y assister. Il vit un collègue de classe, seule personne qu'il reconnu en cette salle.
Il essaya de s'asseoir a cote de Gérault.

Emmy. a écrit:: Quand elle arrive et voit déjà pas mal de personnes..Emmy discrètement se faufile en saluant d'un petit sourire les personnes présentes..

C'est qu'à priori elle ne connait pas grand monde..

luaine a écrit:: Une lettre l'a convia à la dernière conférence en date. La Duchesse aimait bien s'y rendre car on y apprenait quelques ficelles jusque là inconnues. Le matin de la dite conférence, un mal au crâne acheva en moitié la brune qui après un long massage des tempes à la lavande, commença à ingurgiter des tisanes de romarin.
Après trois litres, elle n'avait toujours pas vu d'amélioration sauf qu'elle n'avait pas arrêté de faire pipi. Elle attendit donc que sa vessie soit vide pour se rendre à la conférence.
Avec tout cela, ce fut naturel que la brune arriva en retard à la conférence.

Elle passa la porte dans un silence monacal et salua les visages connus qui se tournèrent vers elle puis prit place à côté de son cousin.

J'ai un mal de tête, on dirait qu'on me serre le crâne entre deux étaux. J'espère que cela va passer, sinon j'explose et va y avoir de la cervelle partout, ça va être dégueu!!!

Quand elle fit attention à l'estrade, elle vit son collègue du cour de droit.

Humm...l'élève est passé prof, ceci expliquant cela.

La brune faisait référence aux nombreuses interventions très pointues et techniques d'Arnaud en droit. Il était donc avocat dans la même corporation qu'un autre ami à elle.
Il faudra qu'elle en touche deux mots à Altaiir...

Elle fit un coucou à son ami Jason et sourit à Landot, un jeune alenconnais très discret qui était à la chancellerie.

Arnaud_Giboint a écrit:: Arnaud monta donc sur l’estrade chose qui lui était inhabituel, que ce soir en tant que procureur ou avocat il se trouvait toujours au ras du sol, de même à l’université des Dragons en tant que prof, une fois là il d se dit que de fait cela avait un certain avantage que de pouvoir ainsi voir tout le monde, mais bon l’heure n’était plus à la contemplation, fallait y aller.

Bonjour à tous

Je pense que la plus part d’entre vous me connaissent puisque tout comme vous je suis étudiant ici même.
Pour ceux qui ne me connaitraient éventuellement pas je me présente

Arnaud Giboint résidant du Rouergue étudiant en cette université et Avocat de l’Ordre du Dragon

L’ordre du Dragon beaucoup en ont plus ou moins entendu parler sans trop savoir de fait ce qu’il est, sinon qu’il rassemble des avocats, et que pour bon nombre de procureurs et juges de prime instance nous sommes leur hantise. Notre entrée dans une cour de justice provinciale pour défendre un prévenu a souvent une odeur de futur pourvoi devant la cour d’appel du Royaume.
Les avocats du Dragon ne s’en vont pas plaider la fleur entre les dents avant cela ils ont étudié leur dossier, dénombré les vices de forme et de procédure que peut contenir l’acte de mise en accusation, ce qui fait que l’on dit souvent qu’ils sont d’excellents juristes. Mais juriste ne veux pas forcément dire avoir la science du droit ni en avoir la connaissance.

Ceci étant le travail des Avocats de l’ordre n’est pas seulement de défendre les prévenus devant les juridictions provinciales ou en cour d’appel. Les Dragons prêtent aussi leur concours en matière de conseil juridique à tous ceux qui peuvent le demander. Pour cela nous avons au sein de notre siège à l’hôtel Volpone, le salon Ryllas ou tout un chacun peut venir chercher conseil, Un maire pour la mise en œuvre d’un arrêté municipal, un procureur ayant un problème pour rédiger un acte de mise en accusation, voir un juge lorsqu’il peut avoir un problème de conscience pour rendre sa décision de justice.

L’ordre des avocats du Dragon est confraternel et apolitique.

Chez nous tous les courants d’idées sont représentés toutes les catégories social et toutes les sensibilités religieuses
Parmi les membres de l’Ordre vous trouverez des Royalistes, des Ponantais, des Aristotéliciens, des Réformés, des gueux, des roturiers et des nobles.

Notre force ce sont nos différences qui nous permettent de raisonner avec l’avis de tous. Au Dragons il n’y a de privilège pour personne, quelque puisse être notre rang social, au sein de l’ordre nous sommes tous égaux et seulement des avocats, prêt à nous entraider sur des affaires difficiles, notre seul maître se trouve être notre Bâtonnier qui a charge de veiller au respect de nos règles et de notre ethique.

Ceci dit les Dragons sont présents un peu partout et pas seulement dans le Royaume de France, nous avons des membres en Bretagne et en Empire. On trouve aussi des Dragons en Cours d’appel ou ils occupent les postes de Procureur ou juge.

Actuellement deux Dragons sont juges et trois officient en tant que procureurs. Parmi nos membres nous avons d’anciens présidents de la Cour d’Appel, d’ancien Chancelier, et Grand Prévôt de France. L’actuel Chancelier de France Elisabeth Stilton est membre du Dragon, elle en est d’ailleurs encore le Bâtonnier en attendant que l’un des membres de l’ordre ne la remplace à ce poste, Sa majesté Nicolas est également membre de l'Ordre. Lorsque certains des nôtres se retrouvent à faire partie d’un conseil comtal, sauf à être Duc ou Comte, on les retrouve souvent aux postes de procureur ou juge, à moins que l’on ne leur demande de plancher sur les lois de leur Comté pour en gommer certaines erreurs.

La formation de nos avocats se fait dans nos murs elle porte sur divers matières, tel que la Déontologie, L’étude de la charte de bonne justice, La différence entre le droit écrit et coutumier. Le déroulement d’un procès et la plaidoirie, le fonctionnement de la cour d’appel, et les institutions du DR et HDR.

Contrairement à ce qui se fait ici, où l’on peut choisir de n’étudier qu’une seule matière ou au maximum trois en première année, l’ensemble de ces matières se fait en un seul cursus de 3 mois, avec un examen pour chaque matière. Plus une plaidoirie sur un procès type, plaidoirie notée par l’ensemble des enseignants, Enseignant je le précise qui sont tous des Dragons.

Le rythme est pour le moins intense et beaucoup abandonne avant la fin. En général sur une promotion d’une quinzaine d’étudiant à l’ouverture des cours guère plus de deux ou trois arrivent au bout et sont diplômés, ceux qui arrivent au bout ont une réelle motivation à servir la justice.

Ce qui fait la réputation de notre ordre c’est en parti le sérieux de notre formation, formation durant laquelle nous n’apprenons pas le droit comme ici, mais bien plus la manière d’étudier les lois pour en déterminer les failles, les incohérences, l’interprétation que l’on peut en faire lorsqu’elles n’énoncent que des principes généraux, La manière de chercher les incohérences et contradictions dont sont souvent émaillés les codex provinciaux, amenant à rendre caduque un ou plusieurs articles et faire que l’on puisse ainsi réclamer la relaxe d’un client et interjeter appel si l’on ne l’obtient pas avec la certitude de l’acceptation du dossier.

Le professionnalisme des Dragons et le sérieux apporté à la formation de nos membres en matière de justice nous vaut la reconnaissance royale nous permettant de pouvoir plaider en toutes cours de justice du Royaume, sans que l’on soit obligé de faire partie du barreau local lorsqu’il en existe un, ni même à demander quelconque autorisation pour le faire.

Nous interdire de plaider pour une province vassale du royaume équivaudrait à une dénégation des droits de la défense et vaudrait à lui seul motif d’appel devant la cour royale.

Mon propos ici n’est pas de vous dire que nous sommes les meilleurs, même si c’est ce que certains peuvent penser, en particulier ceux qui obtiennent gain de cause grâce à nous, mais bien plus de lever le voile sur qui nous sommes, et de répondre à toutes les questions que vous pourriez vous poser sur l’ordre ou ses membres.

En fait au Dragon on enseigne l’art et la manière de se servir des arguments que peuvent nous donner les textes de lois et les jurisprudences pour servir la justice et faire qu’elle soit équitable.

Je vous remercie de m’avoir écouté et si vous avez des questions bien entendu, dans la mesure de ce que je sais, je suis prêt à y répondre.

Voilà présentation faite de l’ordre, Arnaud pensait avoir dit l’essentiel, malgré qu’il ait sans doute omis quelques détails concernant l’ordre, mais les participants avaient maintenant le loisir de l’interroger si d’aventure il n’avait pas directement répondu à certaines questions qu’ils auraient pu se poser. Avant d’avoir peut être à répondre il saisit la carafe d’eau s’en servi un gobelet qu’il vida à petites gorgées.

Jason_de_Vissac. a écrit:: Jason avait écouté l'intervention de son camarade de cours et une fois son discours terminé une question lui vint à l'esprit

Arnaud vous dites que vous n'étudiez pas le Droit comme ici mais les lois et leurs failles. Cela voudrait il dire que les dragons sont en possession de tous les Codex. Il es vrai que les procureurs vous proposent aux accusés pour les défendre, mais comment faites vous si vous ne résidez pas dans le Duché/Comté où se tient le procès? d'autre part si certains dragons sont procureurs où juges ils peuvent avoir des dossiers sans failles car ils sont aptes à les déceler non?

Plus il l'entendait en parler plus il s’intéressait à cette confrérie. Le dernier compagnon de sa mère avait était un Dragon mais il était jeune en ce temps là. Jamais il n'avait entendu sa mère procureurs et juge à maintes reprise en parler avec lui ou alors c'était trop loin dans son souvenir. Qui sait peut être était ce un signe pour qu'il tente lui aussi d'être un Dragon. Le droit et la Justice était son domaine de prédilection.

Amand a écrit:: Amand arriva bien en retard à la conférence. Il faut dire que les cours en sciences politiques étaient prenants et ce que disait le professeur très intéressant.

Mawgann a écrit:: Mawgann pénétra dans la pièce, il vit son professeur s'activer à préparer la salle.

Bonjour dame professeure.

Il alla lui apporter son aide. Une fois fait, il s'installa en silence

Arnaud_Giboint a écrit:: Question pertinente de la part de Jason à laquelle il n'aurait aucun mal à répondre

Je vous rassure les Dragons ont une bibliothèque bien fournie surtout en ce qui concerne les jurisprudence de la Cour d'Appel, mais pas au point de stocker les codex de toutes les provinces du royaume

Quand on nous sollicite nous avons plusieurs possibilités d'actions

La première notre client se trouve dans un comté proche du notre et un déplacement d'une journée pour aller vérifier les textes ne nous fait pas peur

La seconde demander tout simplement à notre client de nous en adresser un exemplaire à condition qu'il ne soit pas trop volumineux auquel cas nous lui indiquons ce qu'il faut qu'il nous transmette comme information.

la troisième faire jouer nos relations sur place lorsque nous en avons ou encore s'adresser à un confrère local lorsqu'un barreau existe et lui demander de plaider en notre nom, ceci ayant aussi pour avantage de tisser quelques liens avec les barreaux locaux.

Concernant la seconde partie de votre question je répondrais normalement oui,mais comme en tout domaine vous devez être conscient que l'on voit plus facilement les fautes des autres que les siennes,et nous ne sommes pas non plus des êtres parfait comme tout un chacun.

Les procureurs sont tributaire des textes et ne peuvent faire autrement que de les utiliser, maintenant s'ils remarquent une contradiction parmi ceux auxquels ils doivent faire référence ils ont le pouvoir de classer l'affaire plutôt que de risquer de se faire étriller par un confrère dans un mauvais procès dont il ne peuvent porter la responsabilité, ils ont aussi la possibilité d'en référer à leur conseil pour que les textes soient modifiés en conséquence et en général vu leur qualité de Dragon leurs remarques sont prises en compte.

Pour ceux qui sont juge cela est certes plus facile,car ils ont directement la possibilité de relaxer au titre du vice de forme ou en l'absence de preuves formelles, voir de mettre en evidence l'incohérence du texte.

Maintenant il ne faut pas oublier non plus l'aspect politique de certains procès, il est des cas ou ne pas suivre la ligne de conduite du Feudataire, même pour un Dragon procureur ou juge, peut être lourde de conséquence, et en ce cas mieux vaut encore aller en appel que d'encourir les foudres du régnant et de ses petits camarades. Cela est affaire de choix.

J'espère avoir répondu à votre question.

Jason_de_Vissac. a écrit:: Jason sourit à Arnaud

Vous y avez tout à fait bien répondu et me donnez envie de devenir un Dragon. Vous avez dit qu'il y avait beaucoup de demande et peu d'élus. Pourquoi pas tenter ma chance. J'espère que vous nous donnerez l'adresse de votre confrérie à la fin de la conférence.

prunelle1 a écrit:: Prunelle était attentive aux paroles du conférencier et leva la main

Mestre, - Quand vous vous adressez à un confrère local, quand un barreau existe, pour lui demander de plaider en votre nom, est-ce avec l'accord de votre client ?

- Et si un Procureur remarque une contradiction dans les textes, est-ce que ces textes peuvent être modifiés en cours de procès par le Conseil Comtal ou simplement le Régnant en toute légalité ?

Cyrus Sinclar a écrit:: Cyrus écoute la présentation de l'Ordre des Dragons d'un air sceptique. Les questions commencent à se poser.
Il lève donc la main pour prendre la parole

Pardon, donc professeur puisque vous êtes professeur dans votre Ordre, j'ai une question , assez longue à vous poser, j'en convient, mais au moins, vous aurez tout le loisir d'éclairer ma lanterne qui certes n'est pas bien brillante sur le sujet du Droit et des Avocats. Mais que voulez vous, c'est un peu la faute de l'un des vôtres qui m'a obligé de suivre ces cours!

Donc la première partie de la question est: "Est ce qu'un vulgaire avocat, alors peut plaider en CA?"

Si, votre réponse est non, comment se fait il lorsque j'ai posé la question à votre bâtonnier, elle m'a répondu du moment qu'il ne se disait pas de votre Ordre du Dragon, cela ne le regardait pas

La deuxième partie est donc:" pourquoi, toujours si c'est dans la négative, le juge, en cette CA lui a donné l'autorisation"

Et si votre réponse est affirmative à ma première demande: Alors expliquez moi, pourquoi, déjà cet avocat inconnu, n'a pas eu le courage de porter son vrai nom, empruntant un faux nom. De plus le juge de première instance ayant étè malade, on a continué, si l'on peut dire ainsi le procès sans lui, alors que c'était son jugement qui était remis en cause. Cependant ce juge de première instance, qui avait pu reprendre ses fonctions après 10 jours et ne pu reprendre sa défense?

Pourrait-on croire alors que Peut être parce que l'on jugeait justement un trés bon ami d'un avocat du dragon qui lui même était très ami avec le juge de la CA qui lui même fait parti de votre Ordre?

Donc, pour finir ma question, pouvez vous me dire, est aussi, par malchance pour ce juge de se voir casser son jugement en CA, que c'est une ruse autorisé de votre Ordre?

Cyrus sourit et attend la réponse.

Arnaud_Giboint a écrit:: Messire Jason pour vous répondre la prochaine session aura en principe lieu en janvier pour s’inscrire il suffit de vous rendre à l’université dont voici l’adresse

Griffonne rapidement l’adresse de l’ordre et la tant à son interlocuteur
( http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831)

Vous y trouverez un bureau d’accueil pour les inscriptions, je pense que celui-ci sera prochainement ouvert.

Regarde la jeune femme qui vient de poser une question

Il est évident que si nous demandons à un confrère local d’intervenir en notre nom c’est avec l’assentiment de notre client, il serait déloyal de notre part de se faire représenter sans avertir notre commanditaire, de plus dans ce cas il est aussi important de s’assurer que ledit confrère ne pourrait pas être en conflit lui-même avec notre client.

Procureur et juge n’ont pas le pouvoir de modifier les lois en cours d’audience, le pouvoir législatif revient je pense à peu près partout au conseil Comtal ou ducal, maintenant si ce dernier à la volonté de changer une loi durant une audience qui pourrait l’en empêcher. Toutefois il existe aussi des règles de procédure concernant l’application des lois, et des principes repris dans la Charte de Bonne Justice éditée par la Cour d’Appel, il y a donc lieu de les respecterà peine de donner à la défense un solide motif d'interjeter appel.

Petit sourire d’Arnaud en s’entendant appelé professeur.

Je ne suis professeur qu’au sein de l’ordre ici je suis plus simplement votre collègue de cour, et de plus c’est une appellation que l’on entend rarement on nous interpelle plus facilement en usant du titre qui est le notre de part la profession à savoir maistre.

Tout d’abord il n’existe pas de vulgaires avocats, en ce qui nous concerne nous considérons nos confrères locaux comme nos égaux, je vous répondrais donc qu’un avocat non Dragon peut plaider en CA rien ne si oppose. Toutefois je dirais qu’il est dangereux d’y aller si vous n’en connaissez pas les rouages, de plus il aura à faire en face de lui à des procureurs aguerris qui connaissent à peu près toutes les ficelles pour déstabiliser autant les requérants que les requis. Et de plus il se peut que le procureur en question soit aussi un Dragon autant vous dire que ça ne sera pas facile de lui faire admettre n’importe quoi.

Quand à votre seconde question avouez qu’elle n’est pas des plus lumineuses. Pour commencer je ne vois pas pourquoi un avocat s’il fait partie d’un Barreau local cacherait son nom pour plaider, à moins que de fait il ne soit pas tout à fait avocat.

Si l’un des requis se trouve en impossibilité de répondre à une convocation l’on doit faire sans lui c’est évident. A ce propos la Cour d’Appel admet parfaitement le droit aux provinces de faire représenter leur corps de justice par un représentant juridique de leur choix, ce qui est rarement fait.

Si votre juge fut opérationnel quelques temps plus tard et que le procès en appel ne fut pas mené à son terme je poserais la question de savoir pour commencer s’il a fait savoir à la cour son indisponibilité passagère, et si oui si il s’est manifesté pour faire savoir sa présence à son retour. Il existe des règle de respect qui font aussi que si une personne s’absente sans prévenir, on est en droit d’estimer que ce qui se passe ne l’intéresse pas.

Maintenant s’il y a effectivement incohérence ou faute de droit manifeste dans le jugement de prime instance qu’il assume sa défense ou pas ne changera pas grand-chose.

Concernant l’ordre du Dragon je préciserais que nous n’avons pas d’accointance particulière avec la CA, nous n’avons aucun lien avec la cour d’appel.

Ceux des dragons qui siègent en CA n’officient pas comme avocat tant qu’ils sont actif en tant qu’officier royal. Et s’ils devaient être amenés à plaider il se mettrait alors en retrait de la CA. Dans ce cas ils Auraient face à eux leur confrère, je vous laisse supposer les conflits que cela pourrait entrainer sur le plan des plaidoiries, d'autant plus que nous nous conaissons tous assez bien, le combat risquerait d'être rude.

Si un jugement est cassé par la Cour d’appel c’est qu’il y a obligatoirement motif à cela, l’Ordre du Dragon n’a rien à voir à cela sauf à ce que l’Avocat qui aura plaidé la cause du requérant s’il est Dragon aura su trouver les arguments voulu pour obtenir que le jugement de prime instance soit infirmé.

Je peux vous dire que pour ma part en tant qu’avocat du Dragon, j’ai plaidé par deux fois dans des procès politiques en Cour d’Appel et j’ai obtenu la relaxe de mes clients uniquement en développant mes arguments, et en contrant les accusateurs.et cela sans faire des sourires à un quelconque confrère Dragon juge de la cour d’appel.

j’espère que ma réponse vous parait satisfaisante, sinon on peut encore développer.

vince5421 a écrit:

vince écrit un petit mot et le fit passer a Cyrus Sinclar

note a écrit:: je rajouterai à ce que mon confrère vient de dire que nous avons un code de déontologie et que l'on à un certain honneur...
le favoritisme n'en fait pas partie et si une personne se servait de son pouvoir pour privilégier un confrère dans une affaire, il perdrait le respect des autres et serai immédiatement exclu de l'ordre...

Cyrus Sinclar a écrit:: Cyrus n'est pas en partie satisfait des réponses données, mais, il ne s'attendait pas à mieux. il reçu un petit mot qu'il s'empresse de lire. Cependant avec un petit sourire au coin des lèvre:

Je vous remercie cher collègue. Je ne vous ai point appeler Maistre, puisque vous êtes professeur dans votre Ordre; et qu'ici, dans cette Université, nous avons justement l'habitude de ne point nous appeler par nos titres ou fonctions. Maistre est un titre de fonction, donc, je me plie à la règle.

De nouveau, petit sourire:

Justement, si cet avocat inconnu a plaider pour son client sous un nom d'emprunt, c'est justement, parce qu'il ne voulait pas lâcher ses fonctions en CA, même que provisoirement et que je m'aurai fait justement un plaisir de dénoncer les faits en CA, puisque le juge c'était moi. Donc, cela se comprend aisément qu'il ne voulait pas donner son vrai nom.
Cela aurait fait mauvais effet, qu'un avocat de l'ordre des Dragons du Duché d'Alençon, membre de la CA plaide contre son Duché pour un acte de haute trahison, ne trouvez-vous pas? Quoi que vous allez me répondre qu'un avocat défend un prévenu, même le sachant coupable.

En effet, le juge de première instance avait averti le juge de son absence par un MP. Mais ne trouvez vous pas un peu cavalier, justement d'avoir appelé à la barre avant ce juge, étant en salle d'Audience, avant son absence, le représentant Juridique du Duché?

Le jugement a été cassé par le juge de la CA, s'appuyant sur justement la coutume du "en bon père de famille", estimant qu'un prévôt ne pouvait pas faire son travail par manque de temps et n'avait pas à donner sa démission du Conseil, demandé par le Duc régnant.

Cela revient à dire, en s'appuyant sur le jugement de la CA, qu'un conseiller Ducal ou Comtal, peut faire ou ne pas faire son travail, selon son bon plaisir, mettant en péril la sécurité , non seulement le Duché ou le Comté, mais aussi, pour là, s'en était le cas, tout le DR. Apprenez vous cela à vos élèves dans votre ordre?

Vous voyez, il n'y avait eu pas d'incohérence ou faute de droit manifeste, dans le jugement de première instance.

Vous comprenez maintenant certainement mieux pourquoi, je suis contre cette expression de "bon père de famille" discutée en cours de Droit.

De plus vous dites : Concernant l’ordre du Dragon je préciserais que nous n’avons pas d’accointance particulière avec la CA, nous n’avons aucun lien avec la cour d’appel.

Or en cours vous avez admis que Shynai, futur Pair de France, fait parti de votre Ordre. N'était il pas président de la CA. N'est ce pas cela une accointance, ou comment appelez vous cela?

Cyrus, après s'être tourné sur Vince, lui lance un petit sourire et attends , bien qu'il se doute avec un jeu de manche de son confrère, ou la sortie d'un joli lapin blanc, comme un prestidigitateur ferait, qu'il va rester sur sa faim. Arnaud n'admettra jamais les combines de certains de ses confrères. soit qu'il est honnête et qu'il ne sait pas tout ce qui se trame en cette CA, soit qu'il préfère fermer les yeux et ne pas faire comme il est écrit sur le petit mot qu'il a reçu.
Arnaud était là pour recruter pour son ordre, il décide donc, de ne plus rien demander et de le laisser finir sa conférence.

vince5421 a écrit:: vince avait du mal à comprendre ce que disait Cyrus Sinclar, certes il ne connaissait pas l'affaire en question, mais d’après ce qu'exposait l'homme, il comprenait bien qu'un jugement rendu en prime instance pour dire qu'un prévôt qui ne remplissait pas ses fonctions devait démissionner du conseil ducal ne pouvait pas, ne pas passer en CA... le cassage de ce jugement était pratiquement certain... comment peut on demander à un conseiller élut de démissionner de ses fonctions de conseiller pour une faute commise (si celle ci est prouvé mais c'est encore un autre débat) dans le cadre d'une autre fonction, en l'espèce celle de prévôt, or si le duc/comte avait eut information que le dit conseiller ne respectait pas ses obligations de prévôt, il était de son devoir de le démettre de ses fonctions mais il ne peux pas lui affliger une double peine en demandant aussi de démissionner... ce serait la porte ouverte à tellement de magouille... de plus, le duc/comte est le chef et a ce titre doit contrôler ses subordonnés, il doit également répondre de leurs actes en cas de problème...

Gigagil a écrit:: Gigagil souhaite revenir sur le rôle de la Cour d'Appel.

Arnaud, pourriez vous préciser si la CA refait le procès litigieux, c'est à dire si elle étudie et juge sur le fond de l'affaire ou si elle étudie seulement la forme et valide ou invalide le précédent jugement uniquement pour vice de forme, défaut de procédure ou autres manquements ?

Arnaud_Giboint a écrit:: s'adressant de nouveau à Cyrius

Cher camarade tout d'abord je ne suis ici que pour vous informer sur l'Odre du Dragon et non sur la CA, même si accessoirement j'en fait partie. Ne connaissant pas cette affaire il m'est difficile d'y répondre. Dans l'affaire que vous m'énoncez vous aviez deux recours, le premier dénoncer la manoeuvre à la chancellerie voir directement au Roy en salle du plaid, la seconde saisir le bâtonnier de l'ordre à l'encontre de l'avocat que vous jugiez indélicat.

Les Dragons ont un code de déontologie très stricte et le respectent à contrario de se voir radier de l'ordre. Concernant Shiney je vous ais dit qu'il fut Président de la Cour d'Appel mais certainement pas qu'il fut membre de l'odre parce que ce n'est pas le cas. Les Dragons faisant partie ou ayant fait partie de la CA sont Sa majesté Nicolas, Gaultier de Ravard plus connu sous le pseudo de Gueulederat, et plus recement Dynina Caulfield en tant que juge, Jim d'Yzernay; Lesolitaire et moi même en tant que procureur. Je peux vous affirmer qu'il n'y a pas d'autres Dragons à la CA. Nous ne sommes à ce titre membres de l'ordre qu'à titre de conseil, d'ailleurs si vous consultez le tableau d'effectif affiché dans le hall des bâtiments de l'Ordre, vous constarterez que nous figurons dessus en tant que membre de la CA et non parmis les avocat plaidants. Si nous devions plaider nous devrions nous mettre en retrait de la CA ce qui est actuellemnt mon cas. Ce qui veut dire que je ne participe à aucun délibéré concernant la recevabilité des dossiers déposés. et n'intervient à la CA actuellement que dans le cadre des discussions internes concernant le fondctionnement de l'office, pour aller encore plus loin il y a eu récement un grand nettoyage d'automne au sein de l'office et de profondes réformes sont en cours,ceci dit il ne reste pas grand monde voir même personne parmi les anciens juges hormis Gaultier, cela devrait vous rassurer.

Maintenant je peux comprendre que vous ayez des grief envers la CA mais cela n'a rien à voir avec l'Ordre, peut être justement auriez vous du demander l'assistance de l'un des nôtres pour mieux défendre votre cause, et le résultat eut peut être été différent, car nous avons de jeunes loups aux Dragons qui n'hesitent pas à porter l'affaire en salle du plaid pour que la justice soit rendue correctement.

Un dernier point ce que l'on entend par représentant juridique ce n'est pas le juge et le procureur de l'affaire, mais une possible tierce personne nommé par le conseil Comtal/Ducal chargé de représenter les droit de la justice provinciale dans l'affaire. Cette notion fut introduite justement pour palier à la carence des représentants de la justice dans l'affaire, et respecter les droits à la défense des mis en cause.

Ceci dit il faut voir les textes de votre codex pour juger de la pertinence de l'arrêt de la cour d'appel et je ne peux vous en dire plus. Sinon que la décision de la Cour d'Appel n'est pas le fait du seul juge référant mais de la collégialité des juges qui se prononcent aux vues des minutes du procès.

Si vous le permettez je vais fermer la parenthèse CA car elle n'est pas le propos de cette conférence.

il etait temps de répondre à Gigagil qui à son tour posait question sur la CA

A partir du moment ou le bureau des procureurs à accepté le dossier la CA refait le procès entièrement ce qui permet à chaque partie de faire valoir ses arguments. mais je pense que ce sujet fait peut être parti du cursus de de la formation de droit que nous recevons ici, aussi je ne m'étendrais pas plus avant sur le sujet. la seule chose que je peux vous dire c'est que la CA à pour principe qu'en aucun cas la faute de droit ne peut excuser l'acte commis ainsi vous pourrez constatez en lisant les arrêt de la cour que l'infirmation d'un procès ne vaux pas dire systématiquement relaxe du condamné.

Voilà pour ce que je peux vous répondre.

helsinki a écrit:: helsinki écoutait distraitement le débat mais il avait une question :

Nous avons largement discuter en cours de droit mais je voudrais savoir ce que vous pensez de l'appellation de coutumier pour les livres de droit.
et une deuxième question :
nous avons dans certains duchés les cours martiales , mais aussi les tribunaux héraldiques
dans ces cas peut-on interjeter appel en CA pour les jugements rendus.

Arnaud_Giboint a écrit:: et deux questions de lapart du prof auxquels il allait se faire un devoir de répondre

Alors au niveau de l'Ordre et de notre université pour nous l'appelation Coutumier ne peut valoir que l'orsque l'opus qui régit les droits et devoirs de tous les habitants d'un comté ou duché affirme être régit par la coutume, en se basant sur ses trois piliers, ce qui implique qu'en dehors de ce qui relève des lois constitutionnelles il n'en existe pas d'autres. Ainsi on n'aura pas à proprement parler de lois pénales, commerciale électorale ou autres. Ce qui complique bien entendu le travail des avocats mais la coutume à aussi ses failles et il est souvent facile de retourner l'argument du bon père de famille à celui qui vous le sert.

Concernant les lois héraldiques, il existe le tribunal heraldique et là nous avons quelques spécialise de la question dont je ne fais pas partie, au niveau de la Cour d'Appel a ce sujet cette dernière se déclare incompétente pour le moment, mais vu les réformes en cours au niveau de la justice royale il se pourrait qu'il en soit autrement dans le futur.

Concernant les cours martiales la encore ne s'agissant pas de droit commun la CA se déclarera incompétente à statuer sur des décisions relevant du code de procédure militaire. Sauf à ce que le code militaire du comté prévoit de renvoyer devant la justice civile pour des faits particuliers de manquement au réglement, auquel cas il y aura appel d'une decision de justice civile.
Dernièrement la CA à eu à traiter l'appel d'un cas concernant justement un fait militaire qu'avait jugé la cour de justice locale. Il se trouvait que la procédure du code militaire prévoyait que par décision de la cour martiale ayant statuée il pouvait y avoir poursuite pénal devant la justice civile pour des faits de manquement au réglement. Le procès de prime instance fut cassé et le mis en cause relaxé simplement parce que la Cour Martiale n'avait pas statuer préalablement le renvoi devant la juridiction civile.

Donc il faut se référer aux textes des codes militaires pour savoir si il peut ou non y avoir renvoie devant la justice civile et dans quelles conditions à contrario il ne pourra y avoir appel d'une decision de justice militaire si cette dernière ne rélève pas de la juridiction civile.

helsinki a écrit:: y a t'il une instance plus haute que la cour d'appel ou es ce la dernière instance de jugement.
Que jugez vous en cour d'appel la forme ,les vices de procédure, ou alors rejugez vous les faits ?

Arnaud_Giboint a écrit:: L'instance superieur à la Cour d'Appel est le Roy lui même, Feu Vonafred avait en son temps fait promulgué une loi par laquelle un Feudataire, qui aurait à se plaindre d'un arrêt de la cour d'appel pris envers la justice de sa province, pourrait le contester directement devant le Roy sous réserve de le saisir dans les 15 jours suivant le rendu de l'arrêt

Ceci mis à part concernant les délits d'arbitraire et méfaits pouvant être commis par les Feudataires, Pairs de France, Grand officiers, et haut dignitaire de l'église la Haute cour de Justice est seule compétente, il est à noter que la HCJ juge également en prime instance pour les délits commis sur le territoire de l'Ile de France

En principe la cour d'appel juge sur le fond et la forme, ainsi elle refera intégralement le Procès et mettra en évidence les vices de forme en fera le reproche à ceux qui les ont comis, vu qu'elle n'a aucun moyen de rétorsion vis à vis des mauvais acteurs de la justice, mais n'occultera pas les faits, et s'il s'avère que le réquérant est bien coupable de ceux qui lui ont été reprochés, elle pourra infirmer le jugement de prime instance, en confirmant la culpabilité du réquérant tout en modifiant la peine pour qu'elle soit compatible avec le délit et les circonstances ayant amenées à le commetre.

En cour d'appel se sont surtout les procureurs qui travaillent en interrogeant l'ensemble des membres des parties requise et réquérante, la parole est également donné aux avocats de le partie requérante pour contre interroger les membres de la partie requise. La cour d'appel applique le principe du débat contradictoire orchestré par le Procureur d'Appel et par le juge lui même s'il en eprouve le besoin pour appronfodir plus certains points. Chaque partie est interrogée sur les faits, les consequences directes et indirectes ayant pu en résulter, et concernant la partie requise sur les motiviations qui ont été les siennes pour rendre son jugement en rapport des faits, des textes, la validité des preuves fournies tant par une partie que par l'autre est également examinée.
Bien entendu les motifs qui ont valu l'acceptation de l'appel servent de base à tout cela mais pas seulement.

Tout ne répondant à la question Arnaud avait subitement l'impression de se retrouver à l'université des Dragons en train de faire un cours d'ordre général sur la CA, on débordait largement du cadre de l'ordre des Dragons et de ses prérogatives, mais en fait vu que les dragons avaient une serieuse habitude de pratiquer la CA il n'y avait rien de très étonnant à la déviation du sujet.

Gérault a écrit:: - Excusez moi de dévier encore du sujet qui vous tient plus à coeur, mais vous avez dit tantôt, je cite : " Si un jugement est cassé par la Cour d’appel c’est qu’il y a obligatoirement motif à cela " ce qui revient à dire, inutile de plaider puisque le jugement sera forcément cassé s'il y a motif, d'ailleurs une de vos phrases précédentes disait aussi que le jugement aurait été cassé avec ou sans la présence de la personne concernée.
Vos conviendrez avec moi, que c'est particulièrement curieux, on pourrait tout aussi bien faire l'économie d'une procédure et laisser le juge trouver tout seul le motif ou l'absence de motif.
Donc j'en reviens à votre sujet, est ce que l'ordre des dragons ou n'importe quel avoué d'ailleurs, n'a pas plutôt pour objectif de convaincre qu'il y a matière à casser plutôt que de chercher réellement que tel est bien le cas ?

Arnaud_Giboint a écrit:

Encore faut il mettre le motif en évidence et parfois c'est justement par l'argumentation de l'Avocat dans sa plaidoirie ou au cours du contre interrogatoire de la partie adverse que cela sera confirmé. ET le fait que l'appel soit accepté ne presage nullement du fait que le procès ser cassé.
Quand je repond que le procès aurait immanquablement été casser cela ne veut pas dire que le réquérant aurait été obligatoirement relaxé. Sa culpabilité peut néanmoins être évidente et il reste malgrés tout pour le Procureur d'appel à le démontrer, et pousr l'avocat à faire en sorte que la peine soit allégée.En fait il n'y a que l'orsque la faute de droit est évidente que l'on a une certitude sur la finalité de l'arrêt.

Il se trouve que quand nous déposons pour nos clients très souvent en regard des motifs et des arguments que nous pourrons développer nous puissions déterminer par avance ce que sera l'arrêt final de la cour d'appel, mais cela n'est pas toujours vrai.

Ceci dit il est bien plus simple pour nous d'intervenir dés le rocès de prime instance car c'est en argumentant à ce niveau que nous préparerons l'acceptation du dossier d'appel. A ce propos l'un de mes confrère du Dragon vous dira volontier que c'est en prime instance que ce gagne un procès d'appel.

helsinki a écrit:: Comme je suis curieux de nature j'aimerai bien un bref historique de l'ordre des dragons, son évolution, la formation.

Arnaud_Giboint a écrit:: Concernant l'Ordre il fut créé dés la naissance de la cour d'Appel en 1454/55 Et les dragons furent les premiers à y plaider. Actuellement nous avons en projet d'en retracer l'historique, ce qui devrait être fait dans l'avenir, je ne peut donc vous en dire plus. Depuis son origine qui au départ ne regroupait que quelques fanatiques de la justice, celui-ci c'est d'abord doté des moyens d'enseignement que nous connaissons aujourd'hui afin de former des avocats digne de ce nom capable de comprendre et d'interpréter les lois d'en voir les bons et mauvais côtés et de s'en servir au profitdes justiciable qu'il soit plaignants ou accusés.

La formation porte sur :
- L'ethique avec un cours de déontologie propre à la profession d'avocat et à l'ordre du Dragon
- L'etude et la comprehension de la Charte de Bonne Justice, guide juridique édité par la cour d'appel et qui établi certaines régles et principes en matière de justice qui sont très souvent la cause de révision des procès de prime instance
- La cour d'Appel, ses statuts, son fonctionnement, la manière de rédiger le formulaire de dépôt d'appel
- La tenu d'un procès et les plaidoiries
- Les institutions du Royaumes, leur prérogatives
- Les difference entre Droit Coutumier et droit écrit ce que l'un et l'autre entraine pour les avocats.

Ce sont la les matières figurants au programmes, ceci dit les professeurs s'efforcent dans le cadre de leur cours, et en fonction des sujets abordés, de former les étudiants à la technique avocat, ou si vous préférez, tentent de leur inculquer les erreurs à ne pas commettre la façon d'intervenir en audience, le comportement général face aux arguments de la partie adverse. La façon de se servir des arrêts de la chancellerie ou de la jurisprudence, ou trouver certains documents et comment les exploiter.

Voilà je ne sais si j'ai complétement répondu à votre question

Gigagil a écrit:: Gigagil pose ensuite une question qui l'intéresse particulièrement.

L'Ordre des Dragons n'existe actuellement qu'en Royaume de France ou bien a t'il une représentation dans le Saint Empire ?
Et si ce n'est pas le cas, est ce envisagé pour l'avenir ?

Arnaud_Giboint a écrit:: Nous avons eu des etudiants en particulier du Duché de Savoie qui sont venu se former chez nous et sont diplomé du Dragon. Nous avons également des représentant en Bretagne et actuellement des discussions sont engagées pour que l'ordre puisse être reconnu dans ses diférents royaume, je ne peux vous en dire plus, n'étant pas partie prenante dans ces discussions.

vince5421 a écrit:: Gigagil, pour vous répondre j'officie actuellement à Nancy et dans les environs, même si ce n'est pas de façon officielle

Gigagil a écrit:: Gigagil remercie d'un signe de tête Arnaud et son collègue étudiant.

Merci à vous,
donc il n'y a pas officiellement d'Ordre du Dragon hors du Royaume de France,
cela m'amène à une autre question :
comment se passent les suites d'un procès concernant un suspect originaire d'un Etat autre que le Royaume ayant commis un délit dans le Royaume ou d'un sujet du Royaume commettant un délit dans un Etat étranger, si ce suspect demande l'assistance d'un avocat du Dragon, soit en première instance, soit devant la CA, ou le Tribunal du Palais (si c'est le nouveau nom de la CA) ?

Arnaud_Giboint a écrit:: Quiconque commet un delit dans le Royaume de France et se trouve confronter à sa justice peut parfaitement solliciter notre aide.

Si un François se trouvait mis enprocès en un pays étranger cela serait effectivement plus compliqué de le représenter en fonction des états.
Pour la Bretagne pas réellement de soucis puisque chez eux tout le monde peut se dire avocat et plaider en prime instance comme en appel, c'est du moins ce que m'avait répondu l'actuel Grand Duc allors president de leur cour d'appel Bretonne lorsque je résidais dans cet état. Et ceux de l'Ordre qui sont sur place pourrons les représenter.
Ailleurs nous avons toujours la possibilité d'interceder auprès des régnants et de solliciter leur autorisation pour défendre les intérêts de nos ressortissants.
Personellement je n'ai pas été confronté à ce genre de problème donc je ne peux en dire plus
Sur le plan de la justice il ne peut y avoir sur son sol de répercussion pour quiconque pouvant être condamné en sol étranger. Il n'est pas du ressort d'un etat de juger de ce qui a pu se passer à l'etranger ou des condamnations qui ont pu être prononcées contre leurs ressortissants.

ambre69 a écrit:: Par moment la conférence semble tourner au procès d'intension...
Il lui semble que certains sont là pour régler leur compte vis à vis
des avocats du Dragon.
Enfin « Nemo judex in causa sua » on ne peut pas être juge et parti
n'est ce pas....

Ambre n'a pas la culture juridique de ses camarades de cours,
cependant elle a une question qui relève de la pure curiosité qui n'a pas été posée
tout au moins lui semble-t-il, alors elle lève la main et avec un sourire, elle demande:

Messires, permettez moi d'interrompre votre débat de fond pour poser une question
qui sort de mon petit esprit féminin, mais d'où provient le nom, les Avocats du DRAGON?

Arnaud_Giboint a écrit:: Et bien à l'origine les instigateurs de la création de l'ordre on cherché une image symbolique pour le representer, a force de chercher ils ont pensé à celui d'un Dragon crachant le feu par analogie à la propention des avocats à faire que les débats s'enflamment très souvent au sein d'un prétoir et a leur plaidoirie souvent virulente à l'encontre des accusateurs, si je peux evoquer une image je dirais que nous autres avocats nous crachons les mots à la face de nos adversaires comme le Dragon crache le feu à la face des siens.

Jason_de_Vissac. a écrit:: Jason écoutait toujours et prenait des notes

Georges Lepoilu est il toujours membre de vostre confrérie? Il en fut un des premier non?

Arnaud_Giboint a écrit:: Bien sure Notre Ami Duc Berrichon Autonomiste Ponantais est toujurs des notres il fut effectivement l'un des tout premier à rejoindre l'ordre, il fut même si je ne m'abuse l'un des Bâtonniers de l'ordre.

vince5421 a écrit:: je confirme qu'il est toujours dans l'ordre et qu'il fut l'un des fondateur et bâtonnier de l'ordre... c'est lui qui m'a formé et fait rentré a l'époque...

Jason_de_Vissac. a écrit:: je vous remercie messires pour vos réponses.

Jason nota consciencieusement cette réponse.

Emmy. a écrit:: Emmy écoute sans dire un mot..
D'ailleurs elle essaie d'enregistrer et de noter aussi
Elle pense que pour une première année c'est difficile
pour elle..

Linoa a écrit:: Venir? Pas venir? La question s'était posée mais à vrai dire, avec la rouquine derrière, prête à frapper, la deuxièmle possibilité n'entrait pas vraiment en ligne de compte. Ce fut donc en trainant les bottes car elle avait déjà pleins de boulot en dehors de l'université et des élèves endormis à l'atelier d'héraldique, que la Valten arriva finalement à la conférence. Non pas que ce n'était pas intéressant mais très peu pour elle les conférences, trop de monde pour parler librement, même trop de monde tout court. Ce n'était pas de la peur ou de l'intimidation, après tout, elle avait bien été à l'Etat Major du BA donc parler en place public aux soldats, même pas peur mais la situation en dehors de l'endroit sus-cité où tous écoutaient droits comme des piquets, était donc très différente de l'université où chacun intervenait, répondait, certe c'était le but, mais elle n'aimait pas, trop de monde.
En plus, elle arrivait pile au moment où il parlait du Poilu, si quelqu'un pouvait lui tordre le coup à celui là, humpf.

Arnaud_Giboint a écrit:: La Conférence semblait toucher à sa fin apparemment plus personne n'avait de question à poser. Arnaud se tourna vers la Rectrice lui adressant un regard interrogateur, devait il conclure ou lui laisser le soin de le faire elle même ?

Arnaud_Giboint a écrit:: N'ayant pas visiblement de réponse et personne ne posant de nouvelles questions Arnaud décida de Clôturer.

En espérant que je ne vous ais pas trop ennuyé et que je puisse avoir répondu à vos questions comme vous le souhaitiez, je vous remercie d'avoir honoré cette conférence de votre présence. Je remercie particulièrement notre Rectrice pour l'avoir organisé, et le professeur Helsinki pour en avoir été l'instigateur.
Merci a tous et bonne continuation dans vos cursus respectif.

Gigagil a écrit:: Gigagil range ses notes, se lève et va saluer le conférencier.

Merci à vous Arnaud,
je ne me suis aucunement ennuyé et cette conférence m'a permis de mieux comprendre ce qu'est l'Ordre des Dragons,
et surtout c'est moins stressant que les cours de l'amphithéâtre des Dragons !

Gigagil rigole et serre la main de l'Avocat.

à bientôt !

Emmy. a écrit:: Emmy ses notes sous le bras les écoute et les salue sans oublier
de les remercier..

Merci..c'était très intéressant..

Sort discrètement..

helsinki a écrit:: Helsinki prit la parole.

Je vous remercie d'avoir bien voulu intervenir pour cette conférence. et de nous avoir fait part de votre expérience.
Je remercie les élèves de droit qui par leur présence ont montré leur intérêt pour cette discipline.

ambre69 a écrit:: Merci Messire Arnaud, votre conférence a été en tout point édifiante.
J'y ai pu satisfaire ma curiosité vis-à vis de votre ordre et cela m'a conforter
dans le fait que plus que juriste , je suis vraiment intéressée par la défense,
donc par la suite je vais aller vers des études d'avocat.
Merci encore !

Puis Ambre prend ses notes et se dirige vers la porte, après un dernier regard vers ses camarades.

sofio-de-Valmonte a écrit:: La conférence fut très instructive, à titre personnel elle en avait appris beaucoup. L'orateur avait su suscité l’intérêt de tous répondant aux multiples questions, preuve de l’intérêt commun.

Bien le merci Arnaud, pour cette conférence que vous avez mené avec beaucoup de passion, nul doute que vous avez su attiser des futurs étudiants à l'ordre du dragon.

Un sourire, à l'intervenant, il faudra qu'elle pense à lui faire envoyer un panier rempli de doonuts...

le métier de juge

helsinki a écrit:: Le professeur attendait de pied ferme les élèves.

Iris001 a écrit:: Iris arrive dans la salle voit le professeur déja la a les attendre ,elle sourit et le salut

bjour professeur,belle journée pour la saison

Elle se dirige vers une table et s'installe ,prépare ses parchemin ,encre et plume pour prendre des notes

Métier de Juge

helsinki a écrit:: Le professeur attendait de pied ferme les élèves.

Iris001 a écrit:: Iris arrive dans la salle voit le professeur déja la a les attendre ,elle sourit et le salut

bjour professeur,belle journée pour la saison

Elle se dirige vers une table et s'installe ,prépare ses parchemin ,encre et plume pour prendre des notes

prunelle1 a écrit:: Prunelle se rendit à la salle du 4ème cours où déjà le Professeur attendait sa deuxième étudiante , tout en souriant elle le salua ainsi que Iris qui était déjà installée à son pupître

Bonjour Professeur, bonjour Iris

elle prit place non loin de Iris et sortit de sa besace, parchemin, plume encre , jetant un oeil sur le tableau où elle pouvait lire " le métier de Juge "

helsinki a écrit:: Bonjour à vous deux,

Etes vous prête pour un nouveau cours ?

Comme vous le savez certainement, le juge est un magistrat appartenant au corps judiciaire,qui exerce la profession de rendre la justice Ducale/Comtale. il est un élu du conseil comtal/ ducal.
Il a donc pour mission de rendre justice en appliquant les lois au nom du Duc/Comte au tribunal.

Le juge est considéré comme irréprochable pour ses décisions et son indépendance est garantie dans la mesure où sa mission relève toujours de l’impartialité.

Il se doit d' entendre toutes les parties et de porter un verdict en son âme et conscience.
L'équité, l intégrité et l 'objectivité sont les qualités nécessaires pour être un bon juge.

Sa ligne de conduite doit suivre la Charte du Juge , la Charte de bonne justice et les lois de son Comté/Duché.

Il est le seul maître du tribunal, et peut être amené à juger différentes affaires.

Avez vous des questions ou des demandes d'approfondissement?

prunelle1 a écrit:: Prunelle écoutait le Professeur leva la main et posa une question

prête pour le nouveau cours et de sourire

Professeur, le juge est nommé par le Comte/Duc . Si le Comte/Duc n'est pas satisfait des verdicts rendus par le juge pour diverses raisons comme les lois non respectées, peut-il démettre ce juge de ses fonctions ?

Iris001 a écrit:: Iris suit le cour ,prend des notes ,écoute Prunelle

helsinki a écrit:: Le juge doit émettre des jugements répondant à la charte du juge. et aussi celle de la bonne justice.
je dirais que le juge est un élu et ques prérogatives vont au delà des jugements .
De plus les élus possèdent l'immunité dans certaines provinces. il faut pour les renvoyer du conseil ducal procéder à un vote.
Je n'ai jamais vu le cas dans ma province.

prunelle1 a écrit:: Prunelle écoutait le professeur et prenait des notes qu'elle classait les unes après les autres.

Iris001 a écrit:: Iris regarde Prunelle et lui souffle

Je me demande ou est passé le professeur ,sa fait plusieurs heures qu'il est sorti ,j'espère qu'il va bien

Un peut inquiète elle replonge son nez dans ses cours et les relient

helsinki a écrit:: Helsinki, après avoir fait quelques petits pas à l'extérieur revint avec quelques livres sur le bras.

Il y a une charte de bonne Justice , que nous étudierons en 3ème année.
Si vous voulez la consulter, elle est déposée à la CA du Royaume.

Le juge doit donc se plier à deux chartes celle du juge et celle de la bonne justice
Il est tout puissant dans son tribunal, a droit de vie et de mort.
Ces chartes sont faites pour éviter toutes formes d'abus.

Le juge ne peut pas avoir de parti pris, hors si il est juge et parti, il ne sera plus impartial.

Si vous n'avez pas de question, nous pouvons passer au chapitre suivant.

Iris001 a écrit:: non pas de question passont

helsinki a écrit:: Vous avez poser une question iris même si elle était à peine entendable je l'ai entendu;

Le juge ne peut pas avoir de parti pris, hors si il est juge et parti, il ne sera plus impartial.

le juge esr tun homme comme les autres et comme les autres il peut se faire dépouiller.
il portera plainte et sera alors juge et partie. il
Durant le procès de l'inculpé il devra être relevé de ses fonctions, et ne pourra être entendu qu'en témoin.
bien nous allons passer aux chapitre suivant.

Iris001 a écrit:: Merci professeur ,je comprend mieux maintenant cette phrase

le rôle de la prévosté

helsinki a écrit:: Et hop un nouveau cours , il attendait les élèves pour parler aujourdh'ui de la prévosté.

Iris001 a écrit:: Iris arrive tout de suite apres le professeur ,elle est fatiguée mais ne veut pas rater les cours

Bjour professeur

Elle va s'assoire non loin du bureau et attendant que sa camarade de classe arrive,prépare ses affaire pour prendre des notes

prunelle1 a écrit:: Prunelle suit de près Iris, lui fait un petit clin d'oeil et va s'installer non loin de son pupître, salue le Professeur

Bonjour Professeur,

Bonjour Iris, comment vas-tu ?

Contente de vous retrouver et de reprendre les cours après un moment de repos

jetant un coup d'oeil sur le tableau : cours sur la prévosté, réfléchit, il doit avoir un grand rôle ch'ui là, le prévôt, lève la main

professeur, le Prévôt fait partie du Conseil Comtal, il est nommé par le Comte/Duc
je crois qu'il a un un grand rôle à jouer quant à la sécurité du Comté, il a sous ses ordres les maréchaux des villes de son Comté, les douaniers recevant leur rapport pour désigner le nombre de maréchaux nécessaires pour défendre les villes, il reçoit les plaintes des habitants et il est chargé des investigations concernant ces plaintes, il monte un dossier qu'il remet ensuite au procureur, il est souvent au tribunal pour témoigner quand il y a des affaires,, je crois qu'il doit être en relation avec le connétable qui lui remet un budget pour gérer la sécurité, payer les maréchaux , ce n'est pas une fonction de tout repos

helsinki a écrit:: Les étudiants à peine entrés se mettaient déjà à répondre sans qu'il leur demande à ce qu'était le prévost.

Le prévost est, comme vous le dites, un conseiller ducal / comtal qui oeuvre pour son duché :
Il reçoit, chaque dimanche, une enveloppe du connétable pour distribuer le salaire aux maréchaux. il est un des membres du pôle de sécurité du duché et il a aussi, une partie judiciaire à charge.
c'est bien sur cette partie qui nous intéresse, une de vous suit elle des cours en police maréchaussée ?

Il se tut puis reprit :
Quel est le rôle judicaire de la prévosté ?

Iris001 a écrit:

Iris écoute Prunelle avec attention ,puis le professeur prend la parole et leur demande

helsinki a écrit:: une de vous suit elle des cours en police maréchaussée ?

Non pas moi professeur ,je ni connais rien

Puis il demande

helsinki a écrit:: Quel est le rôle judicaire de la prévosté ?

la Iris est bien obligé de dire qu'elle n'en sait rien ,et attend la suite pour apprendre

prunelle1 a écrit:: Prunelle avait été un peu trop bavarde, un peu génée, souriant au Professeur

Professeur je n'ai jamais suivi de cours en police maréchaussée mais j'ai très souvent défendu ma ville, cotoyé des prêvôts qui me racontaient un peu leur rôle et leur fonction au Conseil Comtal, surtout en ce qui concerne la sécurité

Leur rôle judiciaire

Le prévôt, aidé par ses maréchaux, a un devoir d'investigation quand des plaintes sont déposées et déposer un dossier chez le procureur.
Quand le procès est lancé, il doit être présent au Tribunal où des renseignements complémentaires pourraient être demandés nécessitant encore des enquêtes
La Prévosté est en contact avec d'autres Comtés pour des délits commis par un de leurs habitants quand il y a alliance judiciaire.

Iris001 a écrit:: Iris attend la suite du cour pour apprendre encore et encore sur le métier de la prévosté ,elle regarde Prunelle qui relit ses cours et le professeur qui a l'air de dormir ,mais il a que l'air il doit réfléchir se dit elle ,puis un sourire sur son visage elle demande

Donc si je comprend bien le Prévôt a un métier très complexe ,il doit être au courant de tout se qui se passe dans son Conté ou Duché ,faire beaucoup de papier, dossier ,et être asser disponible pour se rendre au tribunal

helsinki a écrit:: [absent quelques jours pour maladie ]

Iris001 a écrit:: [ reposez vous bien ,pas soucis on a le temps ]

prunelle1 a écrit:: [ pas de soucis, soignez vous bien et revenez nous en pleine forme ]

regardant Iris et lui souriant, sort toutes ses notes de sa besace et des chocolats

pendant ce temps je vais réviser mes cours, si tu veux des chocolats je t'en prie sers toi Iris

Iris001 a écrit:: pendant ce temps je vais réviser mes cours, si tu veux des chocolats je t'en prie sers toi Iris

Iris regarde Prunelle et ses yeux se pose sur le chocolat ,elle sourit

hmmm!! alors la je dirai pas non j'adore et en plus j'ai faim

Iris prend un morceau de chocolat et tout en le grignotant ,elle fait comme Prunelle relit ses notes

helsinki a écrit:: en conclusion je dirais ceci sur la prévosté :

La Prévôté veille à la fois à la sécurité de son comté/duché , cela à travers les groupes de maréchaux qui défendent les villes et surveillent les allés venu en ville , controle les gens .Et également veille au respect des lois sur son territoire ,des maréchaux étant détaché dans chaque villes , en prévenant les contrevenants des lois en vigueurs en cas d'infractions et voir d'une demande de mise en procès que transmettra la prévôté à la procure auquel cas .

La procure lance les procédures à travers l'acte d'accusation lorsque qu'elle a reçu plainte de la prévôté , elle juge si la plainte et l'instruction sont recevables au préalable bien entendu .

En simplifiant je dirais , la prévôté enquête , cherche des preuves , transmet à la procure qui elle après analyse de recevabilité sanctionne à travers l'ouverture d'un procés qui permettra éclaircissement voir sanction si l'accusé est reconnu coupable .

les membres de la prévosté montent les dossiers; elle aun rôle de police et juridique.

le métier d'avocat

helsinki a écrit:: Il attendit les élèves pour le dernier chapitre à l'issue duquel il y aurait le devoir.

Iris001 a écrit:: Iris arrive dans la classe pour continuer les cours

bjour professeur,vous allez mieux ?

S'installe,et attend que le cour commence

prunelle1 a écrit:: Prunelle arrive dans la nouvelle salle pour le cours suivant salue le professeur et Iris qui a déjà pris place

Bonjour Professeur ravie de vous voir de retour

Bonjour Iris

Elle va s'asseoir et prépare une plume et un parchemin

helsinki a écrit:: excusez moi mais j'ai eu un souci de box. j'ai assuré le minimum pendant cette semaine. En effet je ne vous dis pas la vie de caverne plus de téléphone / plus d'internet / plus de télé

Iris001 a écrit:: ( la belle vie ,a ton besoin de tout sa pour etre bien ? :)pas soucis )

helsinki a écrit:: Bonjour, me revoilà après bien des péripéties

Voici ma question :

A quoi sert un avocat?

prunelle1 a écrit:

( Mais je vous en prie, à qui ça n'est pas arrivé !! Smile

)

Citation :: A quoi sert un avocat?

a la question posée

Bonjour Professeur,
Un avocat sert à défendre au Tribunal un accusé qui fait appel à lui. il plaidera pour que son client soit disculpé après avoir des preuves de son innocence ou pour alléger sa peine en trouvant des circonstances atténuantes s'il est coupable

Iris001 a écrit:

Iris sourit et écoute le professeur

helsinki a écrit:: A quoi sert un avocat?

Comme on dit " Nul n'est censé ignoré la loi !Mais la loi est multiple et complexe et le droit en perpétuelle évolution.
Le role d'un avocat s'est d' informer et conseiller , il agit pour notre compte si on a un litige avec une personne
Si un procès est engagé ou doit l'être, l'Avocat défendra à tous les stades de la procédure et
entreprendra toutes les démarches nécessaires, amiables ou judiciaires, pour que satisfaction nous soit donnée.

helsinki a écrit:

Je vais vous poser une question Iris, on est en 1461 croyez vous que l'on connaisse déjà la formule :
Nul n'est censé ignorer la loi .

L'avocat a pour vocation de défendre les personnes engagées dans une procédure juridique ou un procès.

L'avocat est un juriste et un professionnel du droit dont la fonction traditionnelle est de conseiller ses clients sur des questions juridiques, qu'elles soient relatives à leur vie juridique quotidienne, ou soient plus spécialisées.
Il peut aussi défendre ses clients en justice, en plaidant pour protéger leurs intérêts et, plus généralement, les représenter.

Il doit faire parti de l Ordre des Avocats du Barreau de sa province .
L Ordre des Avocats du Dragons est reconnu dans la plupart des provinces du Royaume.

Pour faire partie du Barreau , il y a en général un examen à passer.
Le bâtonnier est le chef de l'Ordre des Avocats.

L avocat peut aussi bien conseiller ou plaider pour un accusé que pour un plaignant.
Il prend le parti de son client et va conseiller ou plaider en conséquence.

Voila pour les généralités et la théorique.
Y a t il des questions à ce sujet?

nous allons si vous le voulez bien passer à un peu de pratique :
Nous allons passer à un peu de pratique.

Voici les faits :

Citation:

Citation :: Gaspard est accusé d avoir brigander François.

Il lui aurait volé 10 miches de pain et 100 écus.
Le descriptif fait par François de son agresseur correspond à Gaspard.

Gaspard fait appel à un avocat, vous, et déclare être innocent.

- Etablissez une ligne de défense, et formulez une plaidoirie.Trouvez ce qui pourrait faire prononcer au juge une relaxe.
Vous avez libre cours pour laisser parler votre imagination.

Prenez le temps de répondre.
C est plus un exercice de style que de fond.

Iris001 a écrit:

Iris rougit d'avoir dit des paroles qui ne sortiront que des années plus tard,elle se ramasse sur son siéges et écoute le professeur qui leur donne un devoir

helsinki a écrit:: Gaspard est accusé d avoir brigander François.

Il lui aurait volé 10 miches de pain et 100 écus.
Le descriptif fait par François de son agresseur correspond à Gaspard.

Gaspard fait appel à un avocat, vous, et déclare être innocent.

Iris réfléchit un instant puis commence a gribouiller sur son parchemin

Monsieur le Juge mon client est accusé d'avoir agressé messire François
qui prétend que mon client correspondrait a son agresseur
Mais est il sur ????? plusieur personne se ressemble, la même taille, la couleur de cheveux,
La t il vu de face ?? de profile ?? Faisait il nuit ?
Ou cela s'est il passé ? vers quelle heure ?
Beaucoup de détail manque pour accuser messire Gaspard qui je vous le signal affirme que se n'est point lui l'agresseur

Donc n'ayant pas asser d'élément pouvant prouver la culpabilité de mon client je demanderai une relaxe.

prunelle1 a écrit:

Citation :: helsinki a écrit:
Gaspard est accusé d avoir brigander François.

Il lui aurait volé 10 miches de pain et 100 écus.
Le descriptif fait par François de son agresseur correspond à Gaspard.

Gaspard fait appel à un avocat, vous, et déclare être innocent.

Prunelle se mit au travail, il fallait passer à la pratique, elle prit sa belle plume et coucha une plaidoirie sur un parchemin

Votre Honneur, mes hommages .

Je me présente Maître Prunelle1.
Suite à une plainte déposée par Messire François présent en ces lieux, Messire Gaspard m'a demandé de le représenter au Tribunal.
Mon Client aurait agressé Messire François dans la nuit du 8 au 9 décembre 1461 et lui aurait dérobé 10 miches de pain et 100 écus.!

Votre Honneur, le plaignant affirme avoir reconnu mon Client qui a effectivement les cheveux bruns et longs et porte aussi une moustache. Est-ce suffisant pour accuser une personne de voleur !! Combien de Messires portent les cheveux longs et des moustaches , j'en rencontre tous les jours au moins un.

Votre Honneur , si Messire Gaspard m'a demandé de le représenter dans cette affaire de vol c'est parce que le 5 décembre 1461 en travaillant dans son champ il s'est fracturé le tibia et ne peut se déplacer. comment voulez-vous Votre Honneur que mon Client ait pû être sur les chemins et ait pû dérober 10 miches de pain et 100 écus à Messire François dans la nuit du 8 au 9 décembre 1461 !

Votre Honneur je vous remets ce parchemin sur lequel le Docteur Firmin Lejave a noté son intervention du 5 décembre 1461 auprès de mon client certifiant
avoir immobilisé avec des attèles la jambe de Messire Gaspard qui présente une fracture . Ce blessé doit garder la chambre pendant 10 jours et pourra se déplacer ensuite à l'aide de béquilles pendant un mois.

Votre Honneur mon client ne peut pas être coupable et je demande la relaxe.

Merci votre Honneur

prunelle1 a écrit:: Professeur Helsinki, j'aurais aimé vous poser une question mais je ne sais si je le peux, je ne voudrais pas abuser de votre temps et de votre générosité.
ça concerne un décret municipal de ma ville et je trouve que ce décret pénalise des habitants au profit d'une minorité . Un Maire en a-t-il le droit !!

Et une autre question Professeur, pour s'inscrire en 3ème année doit-on attendre votre autorisation, un diplôme de deuxième année ? Merci de bien vouloir me renseigner

helsinki a écrit:: Les arrêtés municipaux sont, dans ma régio, etudiés et autorisés par le conseil ducal, il peut concerné qu'une filière. le droit et la justice ne doivent en général pénaliser personne, mais quelquefois une décision peut pénaliser des personnes.
Pour vous répondre exactement,
Vous n'êtes pas toujours d'accord avec des décisions ducales les contestez vous pour autant ?
Il me faudrait l'arrête et je vous donnerai un avis.
Quant à vous inscrire en troisième année, vous le pouvez dés maintenant.

prunelle1 a écrit:

Pardon pour les caches professeur voici le décret et j'oublie que ce devrait s'appeler un arrêté municipal

Je pense que tous les habitants seront pénalisés du fait de devoir se rendre à la mairie tous les jours pour vérifier les annonces avant d'aller faire n'importe quel achat sur le marché sous peine d'être poursuivi pour avoir acheté un produit, article....réservé.
Et les réservations se feraient entre copains, en particulier les achats/ventes de blé et farine, denrées qui se font rares en ce moment, limitant le travail des autres artisans comme les meuniers et les boulangers.
D'accord pour les transferts avec mandat, mais d'habitant à habitant ....!

Merci pour tout Professeur Helzinki, il a été agréable d'étudier avec Vous et j'aimerais vous retrouver en cours pour la troisième année.
( joyeuses fêtes de fin d'année )

Citation :: Décret sur le commerce du village de xxxx

Nous xxxxx, Maire de xxxxxx
Déclarons ce qui suit

- Toute transaction commerciale, entre deux habitants ou dans le cadre d'un transfert via mandat, concernant l'achat et/ou la vente de produits doit être considérée comme réservée si celle-ci est affichée au préalable en Halle de xxxx dans le bureau du Maire, en spécifiant le destinataire, les produits, les quantités et le prix.

- Tout acquéreur de marchandises réservées ne lui étant pas spécifiquement destinées sera tenu de les restituer au prix d'achat initial sur le marché de xxxxx

- L'achat de bois, de blé, de farine et de carcasse sur le marché est limité aux seuls xxxxx ( habitants du village )

- Le poisson à 17 écus ou moins est réservé à la mairie.

La violation du présent décret fera l'objet de poursuites conformément au droit du comté

Fait à xxxxx et validé par le Conseil Comtal le 18 Novembre 1461

helsinki a écrit:: Prunelle j'ai étudié l'arrêté municipal que vous m' avez donné.

La réservation en halle me semble normal , ainsi si vos marchandises que vous transférez sont pris par un autre, vous pouvez toujours alléguer que vous avez mis une réservation cela se fait couramment dans la ville où je réside habituellement.
ne s'agit il pas de réservation dans des cas précis ? comme des transactions pour l'ost.
cela me semble fait pour empêcher des pénuries.
Le poisson peu cher est réservé à la mairie, habitez vous une ville poissonnière. si c'est le cas la mairie les rachète pour les revendre soit au duché soit au villageois en se faisant un bénéfice mais les villes à bois, à fruit le font aussi.

prunelle1 a écrit:

ce qui me gêne c'est ceci :

Citation :: - Toute transaction commerciale, entre deux habitants....

autrement dit si un meunier réserve sa farine à tel boulanger, ou du blé à tel meunier, il le signale au bureau du maire et il est interdit d'acheter donc cela veut dire qu'à chaque fois que l'on veut acheter une denrée sur le marché il faut passer avant au bureau du maire, idem pour d'autres articles comme des vêtements ou autres . Si ces marchandises faisaient partie d'un mandat, ou réservées pour l'ost je comprendrais mais ce n'est pas le cas . En l'état n 'importe quel habitant peut réserver ses productions pour telle ou telle personne.
oui j'habite une ville poissonnière, le poisson est réservé à la mairie

Iris001 a écrit:: Iris écoute en prenant note

helsinki a écrit:: Oui ils font ce que l'on appelle un grenier. un tel grenier permet la constitution d'un stock.
Un éleveur peut très bien sans que vous le sachiez réserver sa marchandise à la mairie cela par l'intermédiaire des achats automatiques et le revendre à un boucher qui revendra lui même sa viande à la mairie sous mandat
Dans le fond il n'y a pas besoin d'articles pour ça, j'ai vécu dans trois villes de mon duché et cela se pratique sans qu'il y ait vraiment besoin d 'arrêtés.
Je me demande pourquoi il a légiféré

prunelle1 a écrit:: Merci Professeur pour toutes vos réponses et de lui sourire

helsinki a écrit:: [hrp je vous avais préparer un devoir à faire mais ne l'ai pas posté au bon endroit et je ne m'en suis rendu compte que très tardivement (hier)]
Vous serez donc noté sur la plaidoirie que vous avez faite ainsi que sur votre participation.
Chacune a beaucoup participé, n'hésitant pas à poser des questions.
prunelle : 19/20
Iris :19/20
en participation

Quant à votre plaidoirie
Trés belle plaidoirie de prunelle, qui respecte selon moi certains critères de présentation, s'adresse justement au juge ou au procureur en les appelant votre honneur , de plus vous amenez des faits précis à la plaidoirie
vous obtenez 19 /20

quant à vous prunelle, il manque la présentation votre plaidoirie amène des motifs de doute mais vous devez répondre aux questions que vous posez de façon précise
exemple :
Ou cela s'est il passé ? vers quelle heure ?
cela ne peut pas etre lui car il a été vu en taverne tout au long de la soirée comme pourront le certifier messieurs X et y
vous obtenez quant à vous 15 /20
Toutes deux obtenez votre diplôme avec mention.
A bientôt dans la grande salle, le temps que je les rédige.
et j'espère vous voir toutes deux en troisième année.

Iris001 a écrit:: Iris écoute le professeur et quand il annonce les notes elle est toute sourire et heureuse d'avoir réussi malgré la tite note de la plaidoirie , car elle avait pensée a parler au juge et mettre plus de réponse mais n'avait pas osé ne sachant pas trop se que le professeur attendait comme réponse au devoir ,la prochaine fois elle se dit qu'elle fera mieux

Merci professeur ,je ne m'attendait pas a mieux donc pour moi c'est parfait

Iris range sont bazare dans sa sacoche et sourire au visage

bonne fête de fin d'année a vous deux et a la remise des diplôme l'année prochaine

Puis sort de la classe voulant aller au plus vite annoncer la nouvelle a son frére

Iris a écrit:

le métier d'avocat

helsinki a écrit:: Il attendit les élèves pour le dernier chapitre à l'issue duquel il y aurait le devoir.

Iris001 a écrit:: Iris arrive dans la classe pour continuer les cours

bjour professeur,vous allez mieux ?

S'installe,et attend que le cour commence

prunelle1 a écrit:: Prunelle arrive dans la nouvelle salle pour le cours suivant salue le professeur et Iris qui a déjà pris place

Bonjour Professeur ravie de vous voir de retour

Bonjour Iris

Elle va s'asseoir et prépare une plume et un parchemin

helsinki a écrit:: excusez moi mais j'ai eu un souci de box. j'ai assuré le minimum pendant cette semaine. En effet je ne vous dis pas la vie de caverne plus de téléphone / plus d'internet / plus de télé

Iris001 a écrit:: ( la belle vie ,a ton besoin de tout sa pour etre bien ? :)pas soucis )

helsinki a écrit:: Bonjour, me revoilà après bien des péripéties

Voici ma question :

A quoi sert un avocat?

prunelle1 a écrit:

( Mais je vous en prie, à qui ça n'est pas arrivé !! Smile

)

Citation :: A quoi sert un avocat?

a la question posée

Bonjour Professeur,
Un avocat sert à défendre au Tribunal un accusé qui fait appel à lui. il plaidera pour que son client soit disculpé après avoir des preuves de son innocence ou pour alléger sa peine en trouvant des circonstances atténuantes s'il est coupable

Iris001 a écrit:

Iris sourit et écoute le professeur

helsinki a écrit:: A quoi sert un avocat?

Comme on dit " Nul n'est censé ignoré la loi !Mais la loi est multiple et complexe et le droit en perpétuelle évolution.
Le role d'un avocat s'est d' informer et conseiller , il agit pour notre compte si on a un litige avec une personne
Si un procès est engagé ou doit l'être, l'Avocat défendra à tous les stades de la procédure et
entreprendra toutes les démarches nécessaires, amiables ou judiciaires, pour que satisfaction nous soit donnée.

helsinki a écrit:

Je vais vous poser une question Iris, on est en 1461 croyez vous que l'on connaisse déjà la formule :
Nul n'est censé ignorer la loi .

L'avocat a pour vocation de défendre les personnes engagées dans une procédure juridique ou un procès.

L'avocat est un juriste et un professionnel du droit dont la fonction traditionnelle est de conseiller ses clients sur des questions juridiques, qu'elles soient relatives à leur vie juridique quotidienne, ou soient plus spécialisées.
Il peut aussi défendre ses clients en justice, en plaidant pour protéger leurs intérêts et, plus généralement, les représenter.

Il doit faire parti de l Ordre des Avocats du Barreau de sa province .
L Ordre des Avocats du Dragons est reconnu dans la plupart des provinces du Royaume.

Pour faire partie du Barreau , il y a en général un examen à passer.
Le bâtonnier est le chef de l'Ordre des Avocats.

L avocat peut aussi bien conseiller ou plaider pour un accusé que pour un plaignant.
Il prend le parti de son client et va conseiller ou plaider en conséquence.

Voila pour les généralités et la théorique.
Y a t il des questions à ce sujet?

nous allons si vous le voulez bien passer à un peu de pratique :
Nous allons passer à un peu de pratique.

Voici les faits :

Citation:

Citation :: Gaspard est accusé d avoir brigander François.

Il lui aurait volé 10 miches de pain et 100 écus.
Le descriptif fait par François de son agresseur correspond à Gaspard.

Gaspard fait appel à un avocat, vous, et déclare être innocent.

- Etablissez une ligne de défense, et formulez une plaidoirie.Trouvez ce qui pourrait faire prononcer au juge une relaxe.
Vous avez libre cours pour laisser parler votre imagination.

Prenez le temps de répondre.
C est plus un exercice de style que de fond.

Iris001 a écrit:

Iris rougit d'avoir dit des paroles qui ne sortiront que des années plus tard,elle se ramasse sur son siéges et écoute le professeur qui leur donne un devoir

helsinki a écrit:: Gaspard est accusé d avoir brigander François.

Il lui aurait volé 10 miches de pain et 100 écus.
Le descriptif fait par François de son agresseur correspond à Gaspard.

Gaspard fait appel à un avocat, vous, et déclare être innocent.

Iris réfléchit un instant puis commence a gribouiller sur son parchemin

Monsieur le Juge mon client est accusé d'avoir agressé messire François
qui prétend que mon client correspondrait a son agresseur
Mais est il sur ????? plusieur personne se ressemble, la même taille, la couleur de cheveux,
La t il vu de face ?? de profile ?? Faisait il nuit ?
Ou cela s'est il passé ? vers quelle heure ?
Beaucoup de détail manque pour accuser messire Gaspard qui je vous le signal affirme que se n'est point lui l'agresseur

Donc n'ayant pas asser d'élément pouvant prouver la culpabilité de mon client je demanderai une relaxe.

prunelle1 a écrit:

Citation :: helsinki a écrit:
Gaspard est accusé d avoir brigander François.

Il lui aurait volé 10 miches de pain et 100 écus.
Le descriptif fait par François de son agresseur correspond à Gaspard.

Gaspard fait appel à un avocat, vous, et déclare être innocent.

Prunelle se mit au travail, il fallait passer à la pratique, elle prit sa belle plume et coucha une plaidoirie sur un parchemin

Votre Honneur, mes hommages .

Je me présente Maître Prunelle1.
Suite à une plainte déposée par Messire François présent en ces lieux, Messire Gaspard m'a demandé de le représenter au Tribunal.
Mon Client aurait agressé Messire François dans la nuit du 8 au 9 décembre 1461 et lui aurait dérobé 10 miches de pain et 100 écus.!

Votre Honneur, le plaignant affirme avoir reconnu mon Client qui a effectivement les cheveux bruns et longs et porte aussi une moustache. Est-ce suffisant pour accuser une personne de voleur !! Combien de Messires portent les cheveux longs et des moustaches , j'en rencontre tous les jours au moins un.

Votre Honneur , si Messire Gaspard m'a demandé de le représenter dans cette affaire de vol c'est parce que le 5 décembre 1461 en travaillant dans son champ il s'est fracturé le tibia et ne peut se déplacer. comment voulez-vous Votre Honneur que mon Client ait pû être sur les chemins et ait pû dérober 10 miches de pain et 100 écus à Messire François dans la nuit du 8 au 9 décembre 1461 !

Votre Honneur je vous remets ce parchemin sur lequel le Docteur Firmin Lejave a noté son intervention du 5 décembre 1461 auprès de mon client certifiant
avoir immobilisé avec des attèles la jambe de Messire Gaspard qui présente une fracture . Ce blessé doit garder la chambre pendant 10 jours et pourra se déplacer ensuite à l'aide de béquilles pendant un mois.

Votre Honneur mon client ne peut pas être coupable et je demande la relaxe.

Merci votre Honneur

prunelle1 a écrit:: Professeur Helsinki, j'aurais aimé vous poser une question mais je ne sais si je le peux, je ne voudrais pas abuser de votre temps et de votre générosité.
ça concerne un décret municipal de ma ville et je trouve que ce décret pénalise des habitants au profit d'une minorité . Un Maire en a-t-il le droit !!

Et une autre question Professeur, pour s'inscrire en 3ème année doit-on attendre votre autorisation, un diplôme de deuxième année ? Merci de bien vouloir me renseigner

helsinki a écrit:: Les arrêtés municipaux sont, dans ma régio, etudiés et autorisés par le conseil ducal, il peut concerné qu'une filière. le droit et la justice ne doivent en général pénaliser personne, mais quelquefois une décision peut pénaliser des personnes.
Pour vous répondre exactement,
Vous n'êtes pas toujours d'accord avec des décisions ducales les contestez vous pour autant ?
Il me faudrait l'arrête et je vous donnerai un avis.
Quant à vous inscrire en troisième année, vous le pouvez dés maintenant.

prunelle1 a écrit:

Pardon pour les caches professeur voici le décret et j'oublie que ce devrait s'appeler un arrêté municipal

Je pense que tous les habitants seront pénalisés du fait de devoir se rendre à la mairie tous les jours pour vérifier les annonces avant d'aller faire n'importe quel achat sur le marché sous peine d'être poursuivi pour avoir acheté un produit, article....réservé.
Et les réservations se feraient entre copains, en particulier les achats/ventes de blé et farine, denrées qui se font rares en ce moment, limitant le travail des autres artisans comme les meuniers et les boulangers.
D'accord pour les transferts avec mandat, mais d'habitant à habitant ....!

Merci pour tout Professeur Helzinki, il a été agréable d'étudier avec Vous et j'aimerais vous retrouver en cours pour la troisième année.
( joyeuses fêtes de fin d'année )

Citation :: Décret sur le commerce du village de xxxx

Nous xxxxx, Maire de xxxxxx
Déclarons ce qui suit

- Toute transaction commerciale, entre deux habitants ou dans le cadre d'un transfert via mandat, concernant l'achat et/ou la vente de produits doit être considérée comme réservée si celle-ci est affichée au préalable en Halle de xxxx dans le bureau du Maire, en spécifiant le destinataire, les produits, les quantités et le prix.

- Tout acquéreur de marchandises réservées ne lui étant pas spécifiquement destinées sera tenu de les restituer au prix d'achat initial sur le marché de xxxxx

- L'achat de bois, de blé, de farine et de carcasse sur le marché est limité aux seuls xxxxx ( habitants du village )

- Le poisson à 17 écus ou moins est réservé à la mairie.

La violation du présent décret fera l'objet de poursuites conformément au droit du comté

Fait à xxxxx et validé par le Conseil Comtal le 18 Novembre 1461

helsinki a écrit:: Prunelle j'ai étudié l'arrêté municipal que vous m' avez donné.

La réservation en halle me semble normal , ainsi si vos marchandises que vous transférez sont pris par un autre, vous pouvez toujours alléguer que vous avez mis une réservation cela se fait couramment dans la ville où je réside habituellement.
ne s'agit il pas de réservation dans des cas précis ? comme des transactions pour l'ost.
cela me semble fait pour empêcher des pénuries.
Le poisson peu cher est réservé à la mairie, habitez vous une ville poissonnière. si c'est le cas la mairie les rachète pour les revendre soit au duché soit au villageois en se faisant un bénéfice mais les villes à bois, à fruit le font aussi.

prunelle1 a écrit:

ce qui me gêne c'est ceci :

Citation :: - Toute transaction commerciale, entre deux habitants....

autrement dit si un meunier réserve sa farine à tel boulanger, ou du blé à tel meunier, il le signale au bureau du maire et il est interdit d'acheter donc cela veut dire qu'à chaque fois que l'on veut acheter une denrée sur le marché il faut passer avant au bureau du maire, idem pour d'autres articles comme des vêtements ou autres . Si ces marchandises faisaient partie d'un mandat, ou réservées pour l'ost je comprendrais mais ce n'est pas le cas . En l'état n 'importe quel habitant peut réserver ses productions pour telle ou telle personne.
oui j'habite une ville poissonnière, le poisson est réservé à la mairie

Iris001 a écrit:: Iris écoute en prenant note

helsinki a écrit:: Oui ils font ce que l'on appelle un grenier. un tel grenier permet la constitution d'un stock.
Un éleveur peut très bien sans que vous le sachiez réserver sa marchandise à la mairie cela par l'intermédiaire des achats automatiques et le revendre à un boucher qui revendra lui même sa viande à la mairie sous mandat
Dans le fond il n'y a pas besoin d'articles pour ça, j'ai vécu dans trois villes de mon duché et cela se pratique sans qu'il y ait vraiment besoin d 'arrêtés.
Je me demande pourquoi il a légiféré

prunelle1 a écrit:: Merci Professeur pour toutes vos réponses et de lui sourire

helsinki a écrit:: [hrp je vous avais préparer un devoir à faire mais ne l'ai pas posté au bon endroit et je ne m'en suis rendu compte que très tardivement (hier)]
Vous serez donc noté sur la plaidoirie que vous avez faite ainsi que sur votre participation.
Chacune a beaucoup participé, n'hésitant pas à poser des questions.
prunelle : 19/20
Iris :19/20
en participation

Quant à votre plaidoirie
Trés belle plaidoirie de prunelle, qui respecte selon moi certains critères de présentation, s'adresse justement au juge ou au procureur en les appelant votre honneur , de plus vous amenez des faits précis à la plaidoirie
vous obtenez 19 /20

quant à vous prunelle, il manque la présentation votre plaidoirie amène des motifs de doute mais vous devez répondre aux questions que vous posez de façon précise
exemple :
Ou cela s'est il passé ? vers quelle heure ?
cela ne peut pas etre lui car il a été vu en taverne tout au long de la soirée comme pourront le certifier messieurs X et y
vous obtenez quant à vous 15 /20
Toutes deux obtenez votre diplôme avec mention.
A bientôt dans la grande salle, le temps que je les rédige.
et j'espère vous voir toutes deux en troisième année.

Iris001 a écrit:: Iris écoute le professeur et quand il annonce les notes elle est toute sourire et heureuse d'avoir réussi malgré la tite note de la plaidoirie , car elle avait pensée a parler au juge et mettre plus de réponse mais n'avait pas osé ne sachant pas trop se que le professeur attendait comme réponse au devoir ,la prochaine fois elle se dit qu'elle fera mieux

Merci professeur ,je ne m'attendait pas a mieux donc pour moi c'est parfait

Iris range sont bazare dans sa sacoche et sourire au visage

bonne fête de fin d'année a vous deux et a la remise des diplôme l'année prochaine

Puis sort de la classe voulant aller au plus vite annoncer la nouvelle a son frére

helsinki a écrit:

Il monta à son tour sur l'estrade en qualité de prof de droit, avec les parchemins sous le bras.

Tout d'abord, je remercie Sofio de Valmonte de la confiance accordée quand elle m'a confié le cours de droit au pied levé la veille de
la rentrée. J'espère avoir honoré le contrat.
J'espère que les étudiants n'ont pas trop été déstabilisé par ce changement.
Tout d'abord j'appelle les étudiants de première année, année qui pemet de fixer les notions primaires de droits.
Année difficile pour certains mais qui a été pour moi comme pour vous pleine d'enrichissement .
Les discussions ont parfois été houleuses, mais toujours bénéfiques.
Je retiens de cette année votre esprit critique, le besoin de comprendre plutôt que d'apprendre et d'admettre. je salue en vous ces capacités.
bref silence puis il appela .

Arnaud Giboint, votre travail a été excellent mais je me demande parfois ce que j'avais à vous apprendre !

Spoiler:

Luaine, vous avez montré constance et persévérance.

Spoiler:

Gigagil, vous avez sur l'ensemble de l'année fait un excellent travail, malgré une baisse de régime en fin d'année.

Spoiler:

Quant à vous Cyrus Sinclar, ce fut un plaisir de vous avoir en cours.
Vous avez de nombreuses qualités

Spoiler:

Ambre, vous êtes discrète mais efficace et travailleuse !

Spoiler:

Je vous souhaite à tous une bonne continuation dans vos études et à toi Arnaud la bienvenue comme confrère à Belrupt.

Il se tut un instant, reprit son souffle puis appela les deuxièmes années de droit.
L'année de deuxième année de droit fut trés différente de la première année mais tout aussi intéressante.Vous étiez deux à la rentrée , vous êtes deux diplômés . toutes deux avez effectué un beau parcours je vous félicite de votre travail, votre participation. j'appelle donc Iris et Prunelle.

Iris, vous avez fourni un travail constant !
Spoiler:

Prunelle , vous avez fourni un très bon travail.

Spoiler:

Je félicite tous ceux qui entrés en début de session ont fini et sont aujourd'hui parmi les diplômés.

Troisième année

Présentation :

Arnaud_Giboint a écrit:: Arnaud entra dans la salle destinée aux troisième année de droit à Belrupt, même si cela faisait longtemps qu'il enseignait ailleurs il etait toujours quelque peut anxieux à l'idée de débuter une nouvelle session et en plus là c'etait carrèment un nouveau cours dans une nouvelle université.
Il commença donc par aérer la salle et pris possession de son nouveau bureau. Restait plus qu'à attendre les étudiants.

prunelle1 a écrit:: Prunelle avait été acceptée en troisième année de droit et c'est avec son diplôme de deuxième année qu'elle venait de recevoir des mains du Professeur helsinski qu'elle entra dans la nouvelle salle de cours . Elle aperçut un Messire qu'il lui semblait avoir reconnu, il était assis au bureau ce doit être le Maître de conférence se dit-elle

Bonjour Mestre, je suis Prunelle1, je viens assister au cours de 3ème année de droit puis elle alla s'installer, regardant la porte espèrant voir arriver sa camarade de cours Iris

Iris001 a écrit:: Iris prend l'air dans je jardin entourant le bâtiment quand elle se dit qu'il était peut être l'heure de revenir vers les classes et rejoindre son nouveau cour de droit qui va pas tarder a débuter . Elle se dirige vers la classe de cour après avoir croisé plein d'élèves dans les couloirs ,qui par groupes discutent et rient , puis franchit la porte de la classe de droit ,la se trouve Prunelle déjà installé et un messire vu plusieur fois ici et là au bureau du professeur , Iris sourit

Bjour messire ..... puis va biser Prunelle .........sa va ?

Elle s'installe la table a coté de Prunelle et prépare ses affaire de cours

prunelle1 a écrit:: A peine installée Prunelle vit entrer Iris, lui sourit et à son tour lui fit la bise

Oui ça va bien merci et toi tu me paraîs en pleine forme

Arnaud_Giboint a écrit:: Arnaud voit tour à tour entrer deux jolie jeune dame qui le salut, Il se lève donc déployant sa grand carcasse histoire d'étirer un peu ses 6pieds 5 pouces, puis réfléchit en se disant que c'était po bien de vouloir regarder les gens de haut, mais bon pouvait pas se mettre à genoux en se levant.

Bonjour Dames ou Damoiselles, Arnaud Giboint promu prof de droit assistant, et chargé de vous permettre de terminer votre cursus en droit.
Le Professeur Helsinki ayant jugé que le contenu du cours de troisième année était plus de mon ressort que du sien, vous allez devoir me subir, j'espère que cela ne sera pas trop désagréable.
J'ai juste une requête à formuler éviter de faire état de mon nom complet Arnaud suffira amplement.

Ceci dit nous allons attendre quelques instants avant de commencer puisque normalement il est prévu que vous soyez trois pour cette session.
Je ne sais si vous avez eu connaissance du programme qui vous attend, donc nous allons traiter des sujets suivants
- La cour d'appel
- communication
- Plaidoiries

je suppose que vous avez vu en seconde année le rôle de l'avocat ?

Davyxiv a écrit:: Davy arriva dans la salle de classe des troisième année en droit qu'il venait enfin de trouver , il s'approcha et vit le professeur et deux étudiantes , il alla donc les saluer .

Il sourit puis se présenta devant le professeur ,

Bonjour , Davy de la Roche Tourbière

Puis il salua les autres élèves ,

Mesdames ,

Et enfin il prit place dans la salle .

Arnaud_Giboint a écrit:

Arnaud regarda le nouvel arrivant avec le sourire, il n'oubiait jamais un visage et celui-ci réveillait un semblant de souvenir dans sa mémoire.

Bonjour Sir
Je ne le jurerais point mais il me semble que nous nous somme déjà croisé ailluers qu'ici.
Je me nomme Arnaud Giboint, et comme je disais précédemment à vos charmentes collègues le Prodfesseur Helsinki à juger que le programme de cette troisième année était plus dans mes attributions que dans les siennes , raison pour laquelle je suis là. ceci dit ne vous embarrassez point avec mon nom complet si vous devez m'interpeller, Arnaud me convient parfaitement.

Bien ceci etant donc sont au programme de cette troisième année les sujets suivants :

- la cour d'Appel
- la communication
- les plaidoiries

Ceci dit je voulais aussi savoir si vous avez eu l'occasion de voir le rôle de l'avocat en seconde année.

Iris001 a écrit:

001"]Le professeur Helsinki laisse sa place , un peut déçu Iris écoute le professeur se présenter quand un messire entre dans la classe ,surment le troisième élève cité par le professeur

Davyxiv a écrit:: Bonjour , Davy de la Roche Tourbière

Bjour .......sourire vers le nouveau........Iris , je viens de Montélimard ,bienvenu parmi nous

Se tourne vers le professeur et répond a sa question

Oui messire Arnaud nous avons vu le cour sur le métier d'Avocat

prunelle1 a écrit:: Prunelle salua le nouveau venu

bienvenu parmi nous Messire, je suis Prunelle
et à la question du Professeur elle répondit
oui Professeur nous avons bien vu le rôle de l'avocat en deuxième année
puis elle sortit un parchemin sur lequel elle nota les 3 sujets qui seraient étudiés durant la troisième année

Arnaud_Giboint a écrit:: Bon l'affaire etait entendu il n'aurais pas à revenir la dessus

Très bien donc, sachez juste que sur ce sujet si vous aviez quelques question restées en suspend vous en avez un devant vous d'avocat et que donc je suis à votre disposition. Ceci dit parlons Cour d'Appel ou plus exactement Tribunal du Palais puisque c'est désormais ainsi qu'elle s'appelle

Je pense qu'il est inutile de préciser son rôle qu'en pensez vous ?

Davyxiv a écrit:: Davy écouta le professeur et après avoir réfléchit quelques instants il lui répondit après s'être souvenu de la rencontre .

Il sourit ,

En effet Arnaud nous avons du nous voir à la cour d'appel, dans une affaire, alors que j'étais procureur à la CA et vous étiez alors avocat . Je suis certain que vous êtes tout à fait qualifié pour enseigner cela le professeur Helsinki a vu juste .

Puis il répondit aux dames qui étaient aussi ces camarades maintenant :

Enchanté mesdames , merci de votre accueil , Rouennais pour ma part , il sourit puis écouta la question d'Arnaud .

Effectivement cela a était vu en seconde année , je pense également qu'il est inutile de le préciser , enfin comme vous voulez ...

Il regarda ces camarades , peut être voudrait elle des précisions après tout cela ne peut faire de mal ...

Arnaud_Giboint a écrit:: Effectivement c'est bien cela dans le cadre d'un procès purment politique.
Non je ne vois pas la nécessité de surenchérir sur mon mon confrère Helsinki, je porte juste à votre connaissance le fait au cas ou vous auriez par la suite besoin d'approfondir certaines choses .
Bien on referme cette parenthèse, et l'on revient au sujet qui nous interesse.

Donc a savoir que la CA s'appelle aujourd'hui Tribunal du Palais, personellement je ne vois pas ce que cela change sinon qu'à mon sens cette appellation est moins révélatrice de la fonction de la cour.

Donc la cour d'appel ou tribunal du Palais à pour rôle, comme vous devez le savoir, d'avoir à juger en seconde instance de procès pour lesquels l'une des parties pourrait avoir à se plaindre d'un jugement qu'elle pourrait trouver lui être défavorable et entaché de faute de droit.

Contrairement à des idées reçu le fait d'interjeter appel devant la Cour n'est pas qu'au seul usage de qui est condamné. Un Procureur dont le juge n'aurait pas été suivi dans ses réquisitions peut parfaitement se pourvoir en appel, si il peut justifier de la trop grande clémence du Juge. Il en va de même d'un plaignant à qui le jugement de prime instance pourrait porter tord en passant outre le préjudice u'il aurait eu à subir.

Des questions la dessus avant que je ne vous présente les statuts de la CA afin que vous en preniez connaissance et que l'on parle de son organisation.

prunelle1 a écrit:: Prunelle écoutait attentivement

Professeur, est-ce qu'un avocat conseille ou déconseille à son client de faire appel s'il se trouve lésé dans le dédommagement accordé par le juge ?

Arnaud_Giboint a écrit:: Un avocat est sensé adopter la meilleur stratégie pour le profit de son client. Si il a la certitude de pouvoir faire infirmer le jugement de prime instance et donc d'apporter par la même profit à son client, que ce dernier soit accusé ou plaignant il le fera et conseillera de faire appel. Par contre il est de son honnêté de faire savoir à son client qu'il n'obtiendra pas gain de cause devant la cour d'appel, ou qu'il a peu de chance d'obtenir gain de cause, si il juge que même en cas d'accceptation du dossier, l'issu du procès en revision à toutes les chances de confirmer celui de prime instance. Après c'est bien entendu à son client de décider s'il veut malgré tout tenter sa chance, dans ce cas l'avocat définira avec lui la meilleur stratégie pour tenter d'arracher un arrêt favorable.
Personellement je ne cache jamais à un client ce que je pense de l'issue probable d'un procés, faire croire à un client que l'on obtiendra la relaxe quand les faits et les preuves sont contre lui serait ridicule.

Voilà ce que je peux vous répondre. si vous avez d'autres questions à ce sujet je pourrez vous y répondre mais disons en dehors du cours en allant prendre l'air dans les jardins par exemple entre deux cours ici.

Donc si vous le voulez bien revenons en à la cour d'appelet faites moi savoir si vous avez des questions sur le rôle de celle-ci ? En voyez vous un autre que je n'aurais par hasard pas cité ?

Davyxiv a écrit:: Davy écoute attentivement ce qui se dit puis prend la parole .

Je n'ai pas de question pour ma part Arnaud .

Iris001 a écrit:: Iris écoute et prend des notes , comme d'habitude le début du cours lui semble très compliqué donc préfère attendre au lieu de dire des bêtises

Arnaud_Giboint a écrit:: Arnaud promena son regard sur les étudiants apparement encore sous l'emprise des fêtes passsées souvent suivie de relant de torpeur qui ne prêtent pas forcément à être à l'ecoute avec une attention soutenue, celaui lui rappelait son passé estudiantin, bon fallait quenad même avancer.

Bien donc je posais la question de savoir si la cour d'appel ou tribunal du palais n'avais pour seul fonction que la révision des procès de prime instance.

Et bien en fait non.

Le Tribunal du palais à une autre fonction au travers de la Question Préjudicielle.

Avez vous une idée de ce que cela peut être ?

Davyxiv a écrit:: Davy écouta la question d'Arnaud et tenta de répondre au mieux ne voyant pas ces camarades prendre la parole .

Et bien je dirais que cela sert par exemple aux magistrats de prime instance et à ceux répresentant plus vastement l'autorité , pour que ces derniers puissent poser question au tribunal du palais pour tout ce qui concerne les questions de droits ,savoir le sens de certaines lois ,en somme tout ce qui peut servir à rendre justice en étant conforme aux règles du royaume de france , charte de bonne justice , ( charte du juge ) etc

prunelle1 a écrit:: Prunelle, toujours attentive, écoutait mais à vrai dire n'avait pas très bien compris la question sur le rôle de la Cour d'Appel ou Tribunal du Palais et en fait va poser une autre question

Je n'ai pas très bien compris votre question Professeur Arnaud

Est-ce qu'une Cour d'Appel ou Tribunal du Palais peut annuler un procès de prime instance et le renvoyer au Tribunal Comtal ?

Arnaud_Giboint a écrit:: Bon stop marche arrière et retour sur le rôle de la CA avant de répondre à Davy

Non Dona la cour d'appel ou tribunal du palais puisque c'est ainsi qu'elle s'appelle désormais, ceci dit excusez moi j'ai du mal à me faire à cette appellation, qui pour moi n'est pas très parlante.
Donc je disais Non le TP est la dernière juridiction ayant à statuer, il rend un arrêt pouvant confirmer ou infirmer le jugement de prime instance. Au dela ne peut s'exercer que la décision royale puisque sous feu sa majesté Vonafred ce dernier a institué le recours suprême pour qu'un feudataire puisse faire appel au près de lui d'un arrêt de la cour d'appel dans un delai de quinze jours à dater de la publication de l'arrêt s'il pensait que son comté pouvait être lésée.

Cependant à ma connaissance il existe un précédent dans une affaire avec la Normandie sur un sujet militaire, je cite :

Un militaire pour une question ayant trait à son service fut traduit devant la justice civile de prime instance pour non respect d'une régle du code militaire. Cette procédure existe en Normandie ou l'on peut traduire au civile suite à jugement de la cour martiale renvoyant au civil. Hors il se trouve que dans cette affaire la cour martiale n'avait pas statuer préalablement, la cour d'appel à donc infirmer le jugement civil pour incompétence à juger en regard des lois normandes tout en se déclarant elle même incompétente à juger de la chose militaire renvoyant à la cour martiale le fait de juger de la faute commise au plan administratif.

Tout cela est asez technique. je le conçois, cette procédure est un peu en fait la même que celle rarement respectée de la mise en accusation d'un régnant devant la HCJ qui si l'on suivait la loi ne devrait se faire en principe qu'après dépot de plainte devant la justice de prime instance, cette dernière devant se déclarer incompétente à statuer sur un délit commis par un régnant en exercice et renvoyer vers la HCJ.

Pour ma part tout cela est très clair mais je ne sais pas si je me fais comprendre comme il le faudrait, aussi à vous de me dire si vous avez compris et dans le cas contraire de me faire savoir ce qui vous échappe pour que j'essaie d'être plus clair.

Se tournant vers Davy

Exact la question préjudicielle est faite pour venir en aide aux magistrats provinciaux, feudataires, ou maires éprouvant une difficulté soit dans la rédaction d'un acte d'accusation soit dans le prononcé d'un jugement, en regard des lois locales ou des lois royales, elle peut egalement servir à un feudataire ou un maire voulant prendre quelconque décret, si il y a ambiguïté avec les lois locales ou royales, dans ce cas la question pourra être remontée à la chancellerie pour avis.
Ceci etant le réquérant n'a pas obligation de ce conformer à la réponse qui lui sera donné, toutefois vous comprendrez que ce serait prendre un risque que de ne pas le faire pour le cas ou un procés en appel découlerait de la décision prise.

Iris001 a écrit:: Elle se sent complément perdu , prend des notes qu'elle lit et relit en copiant , écoute et laisse les autres répondre ,mais a vraiment du mal a suivre ,alors se fait petite sur sa chaise et laisse le temps passer

prunelle1 a écrit:: Prunelle écoutait attentivement , son Esprit un peu vers le passé en entendant parler de Feu le Roy Vonafred, puis ...
oui, il me semble avoir bien compris , après l'arrêt du Tribunal du Palais il reste la décision Royale, mais est-elle accessible à tout un chacun ?

quant à la question posée sur le rôle du Tribunal du Palais en fait ce que je comprends c'est que le TP a aussi un rôle de conseiller qui fait partie de la communication je crois, mais si j'ai bien compris , les Maires, Procureurs .... peuvent demander de l'aide avant qu'un procès ne soit lancé ou seulement pendant un procès ?

Ses questions étaient peut-être un peu bébéettes pensait-elle mais elle voulait que ce soit bien clair dans son esprit

Arnaud_Giboint a écrit:: Alors en principe, et si cela n'a pas changé, mais n'ayant vu aucune communication à ce sujet je pense que cela est toujours en vigueur, seuls les feudataires peuvent interjeter appel d'une décision du tribunal du palais devant le Roy.

Effectivement le Tribunal du palais peut intervenir en tant que conseil à la demande de toute personne agissant au titre de la justice, donc procureur et maire pour ce qui est de la rédaction d'un acte d'accusation, ou juge pour ce qui est d'un jugement. Eventuellement également sur des questions de droit que pourrait poser un feudataires dans ce cas il est possible que le tribunal du palais remontera la question vers le Chancelier. nous pourrons voir cela plus en detail dans le chapitre communication.
Et bien entendu il est possible d'interroger le Tribunal du Palais aussi bien avant que pendant le déroulement d'un procès de prime instance.

Est ce clair ?

Regarde Iris qui écrit beaucoup et semble un peu perdue

Iris besoin de quelques explications supplémentaires ? si des choses vous échappent n'hésitez pas à me faire préciser les points qui peuvent vous parraitre obscur.

Iris001 a écrit:

Iris écoute avec grand intérêt la discussion ,comprend mieux en entendant Prunelle s'exprimer , reprend note tout en écoutant le professeur

Arnaud_Giboint a écrit:: Iris besoin de quelques explications supplémentaires ?

Merci professeur ,je pense que j'aurai besoin de votre aide pour tout assimiler , mais pour le moment aucune question

Un sourire timide , tout est trop mélangé dans sa tête ,les questions viendront plus tard certainement

prunelle1 a écrit:: Prunelle écoutait le Professeur , elle sourit à Iris, un sourire d'encouragement

Oui, merci Professeur Arnaud, c'est clair

Arnaud_Giboint a écrit:

Trés bien donc retenez qu'en fait le Tribunal du Palais à deux rôle
- Le premier et le principal rejuger les procès de prime instance dans lesquels sont apparus des erreur de droit dans un verdict ou f des faute de droit dans la procédure.
- Le second un rôle de conseil en droit envers les magistrats de prime instance

Voici maintenant ce qui régit le fonctionnement de la cour d'appel à savoir ses statuts

je vous demande d'en prendre connaissance et ensuite si vous avez des questions à ce propos nous pourrons en débattre.

Citation :: Statuts de la Cour d’appel du Royaume de France

Section 1 : Dispositions générales

Art. 1.1 : De la nature et du régime juridique

La Cour d’appel est une institution royale autonome siégeant à Paris à laquelle le Souverain de France délègue le rendu de la justice de seconde instance. Elle exerce ses fonctions en conformité avec les présents statuts, lesquels sont validés par la Chancellerie de France.

Sous-section 1 : Des compétences et fonctions

Art. 1.1.1 : De la révision des verdicts de première instance

La Cour d’appel est compétente pour traiter toute interjection en appel d’un jugement rendu légitimement par les cours de justice des provinces du Royaume de France. Elle est tenue de juger en seconde instance les affaires qui lui sont dévolues.

Elle peut modifier partiellement ou totalement les verdicts rendus en première instance, les confirmer, ou déclarer son incompétence à juger une affaire.

Art. 1.1.2 : De la question préjudicielle

La Cour d'appel peut être saisie par un procureur ou un juge provinciaux, par un régnant français, ou encore par un représentant juridique au nom d'un régnant, pour répondre à une question préjudicielle concernant l'interprétation de la Charte de bonne justice, l'usage et de la coutume judiciaires du Royaume de France, l'état du droit ou encore la peine adéquate à prononcer.

La question se doit d'être aussi précise que possible et adressée par courrier au Président.

Le Président filtre les demandes à sa discrétion.

Sous-section 2 : Des sources du droit

Art. 1.2.1 : Des codes usités en la Cour d’appel

La Cour d’appel s’appuie en priorité sur les tables royales de la loi, le droit royal, l'usage et la coutume judiciaires du Royaume de France, et la Charte de bonne justice.

La Cour d’appel s’appuie en second lieu sur les droits locaux en vigueur à l’époque des faits concernés par l'audience d'appel, dans la province où se sont déroulés lesdits faits.

Section 2 : Des officiers de la Cour d’appel

Art. 2.1 : De la composition de la Cour d’appel

Les officiers de la Cour d’appel sont le Président, le Juge général, le Procureur général, les juges et les procureurs, qui forment le corps magistral de la Cour.

Art. 2.2 : Du nombre d’officiers dans le corps magistral

Le nombre de juges est laissé à l’appréciation du Juge général, le nombre de procureurs à celle du Procureur général. Ils doivent cependant recevoir l'aval du Président qui organise le recrutement.

Art. 2.3 : Du serment

Au terme de la période probatoire de trois mois consécutive à toute entrée en fonction au sein de la Cour d'appel, chaque officier doit prêter serment au Souverain, jurant de le servir fidèlement et d’œuvrer consciencieusement.

L'officier, y compris en période probatoire, est soumis au devoir de silence sur ce qui se déroule dans l'enceinte de la Cour d'appel.

Art. 2.4 : Des conditions nécessaires à la nomination d’un officier

Les officiers de la Cour d’appel doivent être sujets du Royaume de France. Ils ne doivent pas avoir été condamnés pour les chefs d'accusation suivants : haute trahison, trahison, crime de sang, brigandage.

Une expérience en matière juridique est préférable. Toutefois, l'acceptation d'une candidature sur simple base de la motivation est laissée à appréciation du Président.

Art. 2.5 : Des ornements officiels

Les juges et procureurs de la Cour d’appel disposent d’ornements officiels correspondant à la fonction qu'ils exercent. Ils ne peuvent être arborés par les officiers durant leur période probatoire.

Ces ornements sont disponibles au registre des ornements officiels, lequel peut être consulté en la chapelle des Hérauts d’armes de France.

Sous-section 1 : Des nominations et révocations des officiers du corps magistral et de leurs prérogatives

Art. 2.1.1 : Du Président

Le Président de la Cour d’appel est nommé par le Souverain de France parmi les officiers du corps magistral. Il ne peut être démis de ses fonctions que par le Monarque. Ce dernier peut toutefois déléguer son pouvoir de nomination et de révocation au Chancelier de France.

Le Président est chargé de maintenir la cohésion des chambres de son office et la bonne marche de la Cour d'appel.

Les officiers de la Cour d'appel sont nommés et révoqués par le Président, qui doit aviser le Chancelier de France de chacune des nominations et révocations, celui-ci ayant droit de veto.

Art. 2.1.2 : Du Juge général

Le Juge général est responsable du collège des juges auquel il appartient.

Art. 2.1.3 : Du Procureur général

Le Procureur général est responsable de la procure d'appel à laquelle il appartient.

Art. 2.1.4 : Des juges

Chacun d’eux a pour charge de veiller au bon déroulement des audiences qui lui sont confiées, d'en préparer les verdicts, et de débattre collégialement les verdicts des autres juges.

Art. 2.1.5 : Des procureurs

Chacun d'eux a pour charge de représenter la procure d'appel dans les audiences dont il a la charge, en interrogeant les intervenants et en proposant un réquisitoire final.

Art. 2.1.6 : De la question du cumul

Les postes d'officiers près la Cour d'Appel du Royaume de France ne sont pas compatibles avec :

les fonctions juridiques provinciales (procureur, juge ou représentant juridique)

le statut de régnant (Grand Feudataire, gouverneur, régent)

les charges de Roi d'Armes, Maréchal d'Armes et Héraut d'Armes de France.

Tout officier manquant à cette règle et n'ayant pas demandé sa mise en retrait (confère l'article 2.1.7) s'il souhaite intégrer l'une des deux premières catégories peut être sanctionné par le Président de la Cour d'appel. Démission devra être remise en cas de volonté d'intégrer le Collège Héraldique de France.

Art. 2.1.7 : De la mise en retrait

Tout officier ayant besoin de temps pour ses activités en dehors de la Cour d'appel peut demander au Président d'être mis en retrait pour une durée maximale de trois mois. Durant cette période, l'officier en question se voit intégralement mis à l'écart de sa fonction.

Art. 2.1.8 : Des conflits d’intérêt des officiers

Un officier résidant ou possédant un lien de vassalité avec la province dans laquelle un verdict faisant l'objet d'une demande de révision a été prononcé ne peut donner son avis sur l’acceptation ou le refus du dossier d’interjection, ni prendre part à l'audience ou participer aux délibérations concernant le verdict.

Il en est de même pour un officier qui ne se sent pas en mesure de faire abstraction des liens éventuels qu’il entretiendrait avec une personne mêlée à un procès dont la révision a été demandée. Le Président peut décider arbitrairement de retirer une affaire ou d'interdire à un officier de participer aux débats concernant un dossier s'il estime que l'objectivité dudit officier n'est pas totale.

Section 3 : Fonctionnement et procédure de la Cour d’appel

Sous-section 1 : Des interjections en appel

Art. 3.1.1 : Des personnes à l’initiative d’une interjection en appel

Seuls peuvent faire appel d’un jugement tenu en prime instance l’accusé, le plaignant, le procureur et le juge ayant traité le dossier, le régnant de la province, ou le représentant juridique de la province au nom du régnant. Le plaignant peut se faire représenter par un avocat dès le dépôt de son dossier.

Art. 3.1.2 : Du dossier d’interjection d'appel

Un dossier d’interjection d'appel ne peut être accepté que si le formulaire dit « de demande d’appel » est complet. Ce formulaire de demande d’appel, une fois complété par la personne à l’initiative de l’interjection en appel, doit être déposé en salle de dépôt des dossiers en appel.

Le délai entre le rendu d'un verdict de première instance et le dépôt du dossier en appel est de quinze jours maximum. Au-delà, le dossier ne sera pas examiné par la procure. Dans des cas exceptionnels, et sur demande écrite et motivée, une dérogation peut être accordée par le Président de la Cour d'appel en vue de rallonger ce délai.

Art. 3.1.3 : De l’acceptation et du refus des dossiers d’interjection d'appel

Lorsqu’un dossier complet de demande de révision d’un procès est déposé en salle de dépôt des dossiers en appel, il est examiné par la procure d’appel. Le Procureur général et les procureurs donnent alors leur avis sur le bien-fondé de l’interjection. Leurs débats se tiennent à huis clos.

L’avis de chacun des procureurs compte pour une voix. L’acceptation d’un dossier ne peut avoir lieu que si plus de la moitié des voix exprimées sont favorables à celle-ci. De même, le refus d’un dossier ne peut se faire que si plus de la moitié des voix exprimées sont favorables à celui-ci. En cas d’égalité lors du décompte, le Procureur général tranche.

Le Président dispose du droit de demander le réexamen d’un dossier à la procure d’appel, après que celle-ci a rendu sa décision.

Art. 3.1.4 : Des interjections suspensives

Lorsqu'un dossier est déposé et qu'il comporte une peine d'inéligibilité ou de bannissement, un délai de sept jours doit suffire à la procure pour se prononcer sur sa recevabilité. Durant ce délai, les peines sont suspendues.

S'il s'avère que l'examen d'un dossier l'exige, la procure dispose du droit de prolonger ledit délai de cinq jours supplémentaires ipso facto les effets qui en résultent, en le justifiant. Cette prolongation n'est pas renouvelable.

La suspension est maintenue en cas d'acceptation du dossier.

Sous-section 2 : Du traitement d’un dossier

Art. 3.2.1 : De la répartition des dossiers

Le Président de la Cour d’appel désigne un juge et un procureur qui sont dès lors référents du dossier.

Sous-section 3 : Du déroulement d’une audience

Art. 3.3.1 : Des diverses phases de l’audience dite « classique »

L’audience en appel suit une procédure précise, et doit comporter les phases suivantes : l’ouverture de l’audience, l’audition de la partie requérante, l’audition de la partie défenderesse, le plaidoyer du ou des avocat(s), le réquisitoire du procureur référent et la clôture de l’audience.

La description détaillée des phases est disponible en salle d'audience, et peut être modifiée à tout moment par le Président de la Cour d'appel, qui doit prendre en considération l'avis de l'ensemble des officiers.

Art. 3.3.2 : De la modification de la procédure classique en cours d’audience

La procédure classique peut être modifiée en cours d’audience si le juge référent estime que cela est nécessaire. Le Président est chargé de vérifier d’éventuels abus dans la modification de la procédure en cours d'audience.

Le juge référent peut décider l'audition de témoins supplémentaires. Le procureur en charge du dossier, la partie demanderesse et la partie défenderesse, peuvent demander l’audition de témoins supplémentaires, si le déroulement de l’audience en révèle l’intérêt. Le juge référent accepte ou non d'accéder à cette demande.

Art. 3.3.3 : Des questions aux parties

Chaque intervenant peut être interrogé, dans l'ordre de préséance suivant, par : le procureur en charge du dossier, le juge référent en complément au besoin, la partie requérante, la partie défenderesse. Ces questions ne peuvent être posées qu’avant le dernier réquisitoire du procureur en charge du dossier, et après que le juge référent en a donné l'autorisation.

Art. 3.3.4 : Des interventions de chacun

Hormis le procureur, nul ne peut prendre la parole sans l'autorisation du juge référent.

Art. 3.3.5 : De la convocation des divers intervenants

Le juge référent est tenu de contacter chaque personne citée à comparaître.

Art. 3.3.6 : Des sanctions à l’encontre des intervenants

Toute personne prenant la parole sans avoir reçu l’accord du juge référent pour ce faire, ou sans y avoir été invitée par ledit juge, peut recevoir un avertissement. Toute personne dont le comportement est jugé abusif par le juge référent peut recevoir un avertissement.

Toute personne avertie deux fois par le juge référent peut se voir expulsée de la salle où se tient l'audience, pour toute la durée de celle-ci. Cette expulsion est prononcée par le juge référent qui doit en avoir informé le Président au préalable.

Toute personne dont le comportement est injurieux peut se voir expulsée sans avertissement de la salle d’audience, pour toute la durée de celle-ci. Cette expulsion est prononcée par le juge référent qui doit en avoir informé le Président au préalable.

Des sanctions autres que l’expulsion de la salle d’audience peuvent être prononcées dans le cadre d’un comportement ne respectant pas les règles de bienséance de la Cour d’appel. Elles sont laissées à la discrétion du Président.

Toute personne se rendant coupable de parjure, mensonge ou diffamation durant une audience d'appel encourt un procès devant la Haute Cour de Justice.

Art. 3.3.7 : De l’audience dite « accélérée »

Dans certains cas laissés à l’appréciation du Président de la Cour d’appel, il est possible de traiter une affaire de façon « accélérée ». Les phases de l’audience classique peuvent alors être modifiées par le juge référent. Le Président doit veiller à ce qu’il n’y ait pas d’abus dans ces modifications.

Sous-section 4 : Des verdicts

Art. 3.4.1 : De la délibération entourant les verdicts

Lorsqu’un juge référent a clôturé une audience d’appel, il doit proposer un verdict qui lui semble juste à ses confrères, appuyé sur les sources du droit de la Cour d'appel et tenant compte du réquisitoire du procureur référent.

Le verdict est débattu à huis clos, jusqu'à ce qu’il satisfait, sur le plan de la forme et du fond, la majorité absolue des juges pouvant s'exprimer.

Si cette majorité absolue n’est pas constituée et que la mésentente entre les juges perdure, le Juge général prend la décision qu'il estime la plus juste. La décision finale ne peut aller à l'encontre de la majorité absolue des juges.

Art. 3.4.2 : De la publication des verdicts

Le Juge général doit transmettre les verdicts au Président pour approbation, laquelle s’exprime par l’apposition du sceau de la Cour d’appel.

Lorsque le verdict a été publié, le Président le transmet à la Chambre des exécutions, via le Grand audiencier.

Art. 3.4.3 : De la source des verdicts et de l’appel au Roy

Les verdicts de la Cour d’Appel sont rendus au nom du Souverain de France. Celui-ci peut par conséquent, sur demande motivée du Régnant du Royaume de France concerné par le verdict et dans un délai de quinze jours après leur publication, les réviser partiellement ou totalement.

Iris001 a écrit:: Iris lit le parchemin a plusieur reprise et une question lui trotte en tête

messire Arnaud pour être avocat faut savoir tout ces articles ??

Puis une autre question lui vient en voyant la phrase

Une expérience en matière juridique est préférable Toutefois, l'acceptation d'une candidature sur simple base de la motivation est laissée à appréciation du Président.

je comprend pas trop cela ,les cours qu'on fait ici ne suffirait pas pour avoir de l'expérience ??

et aussi Art. 2.5 : Des ornements officiels cela nous concerne ou faut faire parti d'un tribunal pour les obtenir ?

et comment se procure t on les formulaires dit « de demande d’appel » ?

Iris continu a lire ,se reprend a plusieur fois ,les formules n'étant pas toujours très simples a comprendre

et pouvez vous m'éclairer sur cet article Art. 2.1.8 : Des conflits d’intérêt des officiers
je sais pas trop si je le comprend comme il se doit

Iris regarde le professeur ,sourit , et attend qu'il regarde les articles pour pouvoir lui répondre

Arnaud_Giboint a écrit:: regarde la jeune femme avec un large sourire et commence à répondre à ses question

Pour être avocat il n’est nullement nécessaire de connaitre les statuts de la cours d’appel par contre il faut savoir les interpréter au niveau des procédures, c’est important. Si vous voulez devenir Avocat ce qui faut que vous sachiez surtout faire c’est vous servir de ce qui est écrit. Par contre si vous voulez rejoindre la Cour d’Appel en tant que Magistrat vous avez intérêt à comprendre ce qui est écrit, maintenant connaitre les statuts par cœur c’est inutile.

Alors concernant l’expérience la CA demande à ce que les candidats aient exercé dans des fonctions de juge ou procureur en prime instance pour pouvoir postuler.

L’article 2.5 concerne la toque bordée d’or que portent les magistrats de la CA, procureur et juge, et eux seuls, donc oui il faut être officier royal de la cour d’appel pour porter cet ornement.

Les formulaires de demande d’appel sont disponibles au tribunal du palais salle Lhise, nous en verrons un exemplaire en détail.

Les conflits d’intérêt, en tant que magistrat de la cour d’appel vous pourriez être amené à juger d’un procès ayant eu lieu dans votre comté de fait cela représente un conflit d’intérêt dans le sens ou vous ne pourriez ne pas être objectif puisque l’on ne peut être à la fois juge et parti, en conséquence, les magistrats de la cour d’appel ne peuvent avoir à juger en seconde instance de procès s’étant déroulé dans leur propre comté

Est-ce que tout cela est clair pour vous ?

Iris001 a écrit:: Elle écoute les explications donné par Arnaud , comprend mieux certain article ,relit encore se manuscrit ,se dit qu'elle aura du mal a se rappeler de tout ça ,alors prend des notes ,sourit au professeur en répondant

Oui professeur la tout est clair et je vous remercie

prunelle1 a écrit:: Prunelle avait écouté attentivement Le Professeur répondre à Iris prenait des notes et posa à son tour deux questions

Professeur le délai pour déposer un dossier au Tribunal du Palais est de 15 jours après le verdict rendu en prime instance si dans ce laps de temps le coupable ou le plaignant doit faire retraite pour raison de santé par exemple , est-ce un cas considéré comme exceptionnel ?

est-ce qu'un témoin nommé peut refuser de témoigner sans problème ? ?

Arnaud_Giboint a écrit:

Interjeter l'appel ne prends de fait que très peu de temps mais si vraiment vous deviez faire retraite dés prononcé du verdict ou de votre sortie de geole pour peu que l'on vous y ait jeté. L'avocat pourra déposer pour vous si vous en avez un, autrement vous pouvez adresser une requête à la Chancellerie afin de demander dérogation pour pouvoir déposer ultérieurement.
Ce qu'il faut savoir c'est que comme le précise l'article 3.1.4 que je cite

Citation :: Art. 3.1.4 : Des interjections suspensives

Lorsqu'un dossier est déposé et qu'il comporte une peine d'inéligibilité ou de bannissement, un délai de sept jours doit suffire à la procure pour se prononcer sur sa recevabilité. Durant ce délai, les peines sont suspendues.

Il faut savoir qu'à partir du moment ou le dossier est déposé il y a suspension des peines d'inéligibilité et de banissement, il ne faudrait pas non plus que la dérogation permette un détournement frauduleux de la loi, et ne soit en fait qu'une manoeuvre pour contrer l'inéligibilité ou le bannissement.

Donc la bonne solution c'est d'avoir recour à un avocat qui se chargera lui de déposer votre dossier.

Temoigner n'est pas une obligation toutefois il faut savoir que ne pas témoigner d'événements dont on fut le témoin peut nuire à l'une ou l'autre partie si d'aventure votre témoignange constitue une des rares preuves sur lesquelles se fonde l'accusation.

Davyxiv a écrit:

Davy écoutait attentivement les échanges de questions / réponses entre ces camarades et Arnaud , regardant bien lui aussi les statuts il trouva une question sur un sujet .

Moi j'ai juste une petite question Arnaud , sur les cumuls , je me demandais pourquoi la qualité de maire n'était pas mise dans les fonctions juridiques provinciales étant donné qu'il mène procès comme un procureur pour ce qui est des affaires le concernant la sa ville .

Citation :: Art. 2.1.6 : De la question du cumul

Les postes d'officiers près la Cour d'Appel du Royaume de France ne sont pas compatibles avec :

les fonctions juridiques provinciales (procureur, juge ou représentant juridique)

le statut de régnant (Grand Feudataire, gouverneur, régent)

les charges de Roi d'Armes, Maréchal d'Armes et Héraut d'Armes de France.

Tout officier manquant à cette règle et n'ayant pas demandé sa mise en retrait (confère l'article 2.1.7) s'il souhaite intégrer l'une des deux premières catégories peut être sanctionné par le Président de la Cour d'appel. Démission devra être remise en cas de volonté d'intégrer le Collège Héraldique de France.

Arnaud_Giboint a écrit:: Appremment Davy venait de révéler une faille des statuts de la CA, pour la quelle Arnaud n'avait pas vraiment de réponse.

Effectivement il doit s'agir d'un oublie résultant peut être du fait que dans pas mal de Comtés et Duchés on oblige les maires à passer par le procureur pour lancer un procès, il est vrais aussi que lorsque l'on pense fonstion justice on oublie fréquemment le fait que les maires peuvent lancer les procès.

Ceci dit il L'article stipule les fonctions juridiques provinciales, le fait que l'on ne précise pas celle de maire ne l'exclue pas forcément. on a pu considérer que ce qui est écrit entre parenthès n'était donné qu'à titre d'information mais non exaustif.
Maintenant peut être aussi que ceux qui ont rédigé les Statuts ont pensé que les maires étaient naturellement suffisament occupés pour ne pas vouloir venir jouer les magistrats à la cour d'appel.

Connaissant le Juge Général actuel je vais lui poser la question il la fera remonter à la chancellerie je n'en doute pas.

Arnaud_Giboint a écrit:: Bien y a t il d'autre remarques sur les Statut de la CA ?

Davyxiv a écrit:: Merci pour votre réponse Arnaud , je n'ai pas d'autre question pour ma part .

Puis Davy regarda ces camarades , peut être restait il des choses à approfondir encore ...

prunelle1 a écrit:: Prunelle avait pris des notes au fur et à mesure des réponses du professeur et les classait

Merci professeur, pas d'autres questions également pour moi

Arnaud_Giboint a écrit:

Bien à retenir donc pour ce qui est des statuts de la CA

Les principes sur lesquels elle s’appuie pour juger repris dans la section 2
Sur la question du Cumul posée par Davy j’ai renvoyé à mes amis de la bas mais ils n’ont de fait pas de réponse sinon de dire que le maire du fait qu’il peut mettre en procès est considéré par la CA comme étant procureur

Concernant l’interjection d’appel seul peuvent déposer la personne à qui le jugement de prime instance fut opposé, ainsi que le plaignant, le procureur et le régnant ou le représentant juridique de la province dans le cas où il ne serait pas d’accord avec le juge concernant sa sentence.

Par contre je vois mal pourquoi un juge irait faire appel de son propre jugement

A retenir qu’en cas de dépôt d’un dossier d’appel les peines de bannissement ou d’inéligibilité sont suspendues jusqu’à soit rejet du dossier soit en cas d’acceptation jusqu’au rendu de l’arrêt de la cour. Et que le délai pour déposer un dossier est de 15 jours à compter du prononcé du verdict.

Concernant le déroulement d’un procès en appel, à savoir que c’est le juge qui est maître des débats, et que le procureur quant à lui est le dernier à parler pour présenter la synthèse des débats et mettre en évidence les arguments des deux parties pouvant valoir infirmation ou confirmation du jugement de prime instance, il peut aussi en fonction de sa synthèse requérir qu’une peine différente soit prononcée.

Voilà en gros ce qu’il faut retenir

En dehors de cela, sachez que, depuis l’arrivée du nouveau chancelier, il n’y a plus de président de cour, le juge général et le procureur général sont directement rattachés au chancelier et vice chancelier.

Je pense que cela est clair pour tous, voyons maintenant la manière d’interjeter l’appel
Pour le faire vous devez vous procurez le formulaire adéquat, vous le trouverez au tribunal du Palais salle Lhise

En voici un exemplaire étudiez le et si vous avez des question j’y répondrais

Citation :

Formulaire de demande d'appel
Information relative au procès de première instance

Duché/Comté ayant prononcé le verdict:***
Nom de la personne poursuivie:*** (nom IG:***)
Nom de la personne faisant Appel*** et à quel titre ***

Nom du (des) Procureur(s):*** (nom IG:***)
Nom du Juge ayant prononcé le verdict:*** (nom IG:***)
Nom du Représentant juridique de la Province (si celle-ci en possède un):*** (nom IG:***)

Date à laquelle le verdict a été prononcé:***

Minutes du procès

Acte d'accusation
***

Première plaidoirie de la défense
***
L'accusation a appelé *** à la barre
***
L'accusation a appelé *** à la barre
***

La défense a appelé *** à la barre
***
La défense a appelé *** à la barre
***
Réquisitoire de l'accusation
***

Dernière plaidoirie de la défense
***
Enoncé du verdict
***

Citation :: Information relative à la demande d'appel
Nom du requérant:*** (nom IG:***)
Statut du requérant lors du procès en première instance:***
Nom de l'avocat du requérant:*** (nom IG:***)

Témoins que le requérant souhaiterait appeller à la barre lors de l’audience

*** (nom IG:***)
*** (nom IG:***)

Résumé des motivations de la demande d'appel:
***

Davyxiv a écrit:: Davy écoutait toujours très attentivement Arnaud , les explications étaient très claires , il regarda ensuite le formulaire , la aussi somme toute claire , enfin il rajouta un petit quelque chose à dire .

Pour les 15 jours de délais pour déposer le dossier en appel, les dérogations sont possibles et souvent faites il me semble , je veux dire un léger retard est souvent pas cause de non acceptation du dossier ...

Sinon je n'ai pas de questions sur le dossier d'appel ...

Arnaud_Giboint a écrit:: C'est exact cela est possible mais je mets quand même en garde connaissant le chancleir actuel et surtotu le vice chancelier qui lui est très disons pointilleux sur les question de délai. Maintenant si la demande de dérogation est effectivement motivée aucun soucis.

Bien concernant le formulaire je pense qu'il est clair pour tout lemonde puisque de fait il ne fait que reporter les minutes du procès de prime instance.

Par contre la dernière partie revêt une importance capitale car c'est celle ou il faut faire etats de motifs pour lesquels on interjete appel

C'est donc dans cette partie qu'il faudra mentionner tout ce qui à pu constituer vice de forme ou de procédure durant le procès de prime instance.

maintenat attention il est de bon ton que ces vices de fond ou de procédure aient été contestés durant l'audience.

Mes dames des questions ?

prunelle1 a écrit:

Citation :: maintenat attention il est de bon ton que ces vices de fond ou de procédure aient été contestés durant l'audience.

autrement dit, professeur, ça voudrait dire que le Juge n'aurait pas reconnu les vices de fond ou de procédure, et n'a pas prononcé la relaxe ?

Est-ce qu'il est possible d'apporter des faits nouveaux révélés par des témoins non cités dans le procès de prime instance et convoqués au TP ?

Iris001 a écrit:: Iris prend note de tout se qui se dit écoute ses camarades poser leurs questions écoute le professeur répondre ,regarde le parchemin ,mais pour sa par n'a aucune question

Arnaud_Giboint a écrit:: répond à Prunelle

Oui tout à fait,cela arrive Davy qui a officié en tant que procureur à la CA pourra je pense le confirmer, si les magistrats de prime instance etaient tous parfaits et respectaient le droit sur le fond la CA n'aurait pas lieu d'être.

Davyxiv a écrit:: Davy écoutait les différentes questions de ces camarades, et les réponses d'Arnaud à celles ci lorsque Arnaud parla de lui et répondit donc à son tour .

Il sourit puis répondit , cela relevé de l'éternelle imperfection humaine en effet , il fallait toujours des sécurités dans tout les domaines pour éviter les abus .

Oui en effet je confirme , si tout était toujours parfait en prime instance nul besoin de CA pour devoir éclaircir "les zones d'ombres" , tout comme il y aurait pas besoin de prisons si pas de malfrats , nous vivrions dans le meilleur des mondes sinon ...

Il sourit puis partit dans ses pensées, il repensa a la CA ou malheureusement dans de nombreuses affaires traitées , les personnes se servaient bien souvent de la justice en prime instance comme d'un baton pour réglément de compte personnel ou politique .

Arnaud_Giboint a écrit:: Merci Davy je poursuis

Bien un des outils mis en oeuvre par la CA et sur lequel on peut s'appuyer pour interjeter appel est la Charte de bonne Justice qu'elle a édité

avez vous eu l'occasion d'en prendre connaissance ? La Charte de Bonne justice est en fait un guide émis par la CA mettant en évidence certains principes de droit qui sont le plus souvent bafoués par la justice provinciale et qui peuvent valoir acceptation d'appel, il est donc bon d'en connaitre l'existance quand on doit remplir la partie motivation d'appel.

Davyxiv a écrit:: Davy répondit en attendant que ces camarades finissent de prendre leurs notes .

Pour ma part oui , enfin forcément de part des fonctions que j'ai occupés , elle a était un peu remanié il y a quelques temps d'ailleurs il me semble Arnaud ?

prunelle1 a écrit:: Je sais Professeur qu'il existe une charte de Bonne Justice que tout juge doit connaître et consulter avant de donner son verdict mais ne l'ai jamais lue, on m'en a parlé.

Arnaud_Giboint a écrit:

Effectivement elle a été un peu remanié donc voici la dernière version, je vous joins une recommandation complémentaire de la chancellerie qui va avec.

Si il il y a des points dedans qui vous paraissent obscures on peut en parler rapidemment. avant de passer à la seconde partie du cour.

Citation :

C

Du rôle de la justice

De la proportionnalité et de l'égalité des peines :

Du regroupement des procès :

De la non-rétroactivité des loys :

Des coopérations judiciaires :

Du droit à la défense :

Des condamnations par défaut :

De la durée d'un procès en prime instance :

Des délits commis en audience :

Du caractère unique des procès :

De la forme du jugement rendu par le juge du première instance

Des limites du pouvoir général d’interprétation du juge

De la datation du jugement rendu par le juge de première instance

De la jurisprudence

De la notion de l’intérêt à agir

Des preuves

De la neutralité du juge :

Du procureur :

« Lu & approuvé »

D.S.V
Chancelier de France

COURS DE DROIT - Page 2 Signadraho

COURS DE DROIT - Page 2 Chancelleriejaunewk2

Citation :

R

Paris, le 28 décembre de l'an de grâce 1458.

Adrienne de Hoegaarden,
Président de la Cour d'Appel.
COURS DE DROIT - Page 2 17623345

« Lu et approuvé. »
Grégoire d'Ailhaud,
Chancelier de France.
COURS DE DROIT - Page 2 Chancelleriejaunewk2

[/quote]

prunelle1 a écrit:: juste quelques questions

- Qui lance le second procès après un délit commis en audience par l'accusé ?

- Dans un procès local c'est le Comte qui après demande de l'inculpé peut accorder sa grâce, en CA est-ce que le Roy peut grâcier un inculpé ?

- Où sont archivées les jurisprudences de l'ensemble des Comtés ?

Merci Professeur

Iris001 a écrit:: Iris écoute le professeur puis lit la charte ,plus elle lit moins elle comprend ,reprend a plusieurs fois la lecture , mélange tout dans sa tête de linotte, coince sur une phrase

Professeur pouvez vous m'expliquer "les délits commis en audience ",je comprend pas trop ce que cela veut dire

Arnaud_Giboint a écrit:: Bien je commence par vous Prunelle

En appel c'est le juge référant qui ordonne les débat en tant que président de séance c'est donc lui qui aura charge d'appeler à la barre les parties en présences et leurs divers témoins.

En premier lieu il donnera la parole au Procureur d'Appel, qui lui donnera lecture des minutes du procès et des motivations ayant conduit l'appel.

Après quoi le juge donnera la parole à la partie requérante pour la justification de son pourvoi. puis au Procureur pour le questionnement éventuel
suivront ensuite les question à la partie requise et au divers témoins. qui pourront être interogés autant par lui que par le procureur, et de façon contradictoire par la partie adverse, et ce à la demande du juge.
Il est bon de préciser que nul, en dehors de lui et du procureur, ne peut intervenir dans les débats, sans avoir demandé au préalable la parole au Juge et l'avoir obtenu, manquement à cette régle peut valoir à son auteur d'être rappeler à l'ordre voir d'être expulsé temporairement ou définitivement de la salle d'audience.

Pour mieux comprendre le mécanisme de déroulement d'une audience je vous conseille, si il vous arrive d'être de passage dans la capitale, de vous rendre au Tribunal du palais pour assister à l'une d'entre elle.

Le Roy représente la justice suprême il peut donc gracier à sa convenance après un procès de prime instance comme après un procès en CA. Voir après une décision prise par lui comme après avoir fait une déclaration de fellonie par exemple.

Un point particulier concernant le droit de Grâce le domaine royal étant terre de la couronne seul le Roy posséde le droit de grâce sur ses terres.Autrement dire les feudataires du domaine royal ne sont pas dépositaire du droit de grâce, et ne peuvent donc gracié un condamné.

Concernant la jurisprudence des comtés et duchés c'est plus compliqué, normalement il existe des archives judiciaire royale ou son regroupées les minutes des procès de chaque province, mais ceci n'est vrai qu'à la condition qu'il y ait un archiviste royal dans le comté duché considéré. A part cela en principe les comté et Duché ont souvent des archives judiciaires, pour pouvoir les consulter il vous faudra la plus part du temps solliciter le Feudataire, le juge ou le procureur du comté pour pouvoir les consulter en espérant qu'il accepte de donner suite à votre demande, vu que celles-ci sont rarement en accès libre..

Ceci dit concernant la jusrisprudence d'Appel il est un lieu ou les differents arrêt de la CA sont regroupé depuis l'origine de celle-ci, lieu accessible à tous depuis peu. Vous trouverez répertorié par année tout les arrêts important de la CA à la bibliothèque de l'ordre du Dragon avec la référence au procès dont ils sont issus, je vous invite à aller y jeter un oeil à l'occasion.

Iris on appelle délit d'audience, les actions d'un prévenu pourvant troubler l'ordre public ou la sérénité des débats. parmis ceux-ci les propos violents que peu tenir l'accusé à l'égard d'un plaignant voir de la cour , les insultes, les paroles difamatoires, voir d'éventuelles agressions envers un temoin. Bref tout ce qui peut être considéré comme un manque de respect ou une agression tant physique que verbale portée à l'encontre de la cour ou de la partie adverse

Pour revenir à la Charte de Bonne Justice c'est surtout un guide permettant aux juges et procureurs de prime instance d'éviter les erreurs souvent basiques que l'on rencontre dans les procès de première instance, mais c'est aussi à contrario un formidable outils pour les avocats qui pourront plus facilement mettre l'accent dans leurs plaidoiries sur les fautes commises par l'accusation durant un procès comme pour appuyer la demande d'appel de leur client, en cas d'erreur de fond dans un jugement.

Voilà j'espère avoir levé quelques zone d'ombre qui vous ennuyaient s'il y en a d'autres allez y, n'hésitez pas c'est le moment.

prunelle1 a écrit:

Prunelle regardait et écoutait attentivement le Professeur, elle s'était mal exprimée et reformula sa question

Merci Professeur mais dans la première question je me suis mal exprimée, veuillez m'en excuser

Citation :: Des délits commis en audience :

Les délits commis en audience par l'accusé peuvent être utilisés comme circonstances aggravantes d'un jugement. Cependant, ils ne peuvent être seuls à la base d'une condamnation dans le procès où ils ont eu lieu, en vertu du droit à la défense. Si l'accusé est reconnu innocent des charges initiales, un second procès doit impérativement être ouvert pour les délits commis en audience. Cette solution est également applicable si le délit n'a pas été retenu comme circonstance aggravante.

Dans un procès en prime instance quand un accusé tient des propos violents à l'égard d'un plaignant ou d'un témoin ces derniers peuvent porter plainte et il s'en suit un second procès mais quand les propos violents tenus sont à l'égard de la cour, Juge ou Procureur, qui peut porter porter plainte pour un second procès ?

Elle voulait que ce soit clair dans sa tête

Iris001 a écrit:: Elle écoute le professeur répondre a Prunelle , prend note , puis il lui répond ,la réponse est claire mais jamais Iris aurait pensée qu'un accusé pouvait faire un scandale dans un tribunal et en plus en se faisant juger . I ris pensait plus a un autre délit hors tribunal , vole , bagarre en taverne ou autre , mais jamais a l'intérieur des murs de cet édifice . Prunelle la sort de ses songes en posant de nouveau une question qu'elle écoute avec grand intérêt

Arnaud_Giboint a écrit:: Alors pour répondre, je dirais que les actes perpétrés et propos violents prononcés à l'égard des tiers peuvent être retenus pas le juge comme circonstances aggravantes et donc faire que le juge prononcera une peine plus lourde que prévue qu'il devra bien entendu justifier dans son jugement en faisant état de l'attitude du prévenu.

Ceci étant rien n'interdit à toute personnes présente à l'audience autres que les magistrats ayant subit le préjudice au cours de l'audience de deposer plainte en vue d'instruire un autre procés pour insultes, diffamation ou violence

Concernant le juge et le procureur cela dépend de la décision du juge.

- Soit l'accusé étant reconnu coupable du fait principal objet de l'acte d'accusation, auquel cas le juge aura deux solutions

1) Il décide de retenir les faits d'audience au titre de circonstances aggravantes et prononce une peien en conséquence. L'action de la cour à l'encontre de l'accusé sera éteinte à ce niveau par le prononcé du jugement
2) Il décide de ne pas retenir les fais d'audience au titre des circonstances aggravantes auquel cas il pourra demander au procureur d'instruire un procés pour fait d'audience, dans ce cas il ne pourra juger lui même car il y aurait alors cas de juge et parti

- Soit l'accusé est reconnu innocent du fait principal objet de l'acte d'accusation auquel cas le juge ne pourra pas retenir les faits d'audience comme motif d'une condamnation, et, s'il veut poursuivre à ce titre, il devra demander à ce qu'un nouveau procès soit instruit, là encore il ne pourra juger lui même.

Est ce que mon explication vous parrait claire ?

prunelle1 a écrit:: Oui Professeur, c'est clair pour moi je vous remercie sourit

quote="Iris001"]Tres claire aussi pour moi merci Professeur[/quote]

Davyxiv a écrit:: De même

Arnaud_Giboint a écrit:: Très bien dans ce cas je vous laisse libre pour cette fin de semaine, et je vous donne rendez vous lundi pour attaquer la communication Profitez de cette fin de semaine pour vous oxygéner un peu.

prunelle1 a écrit:: l'heure de la récréation avait sonné. Un peu de rangement des notes qu'elle avait prises et voici Prunelle qui se dirige vers la porte de sortie, direction : les jardins de l'Université , un large sourire aux lèvres

Merci Professeur, à bientôt et bon repos pour Vous

Davyxiv a écrit:: Davy rangea également ces affaires puis s'adressant à Arnaud et ces camarades leurs dit , heureux d'être en repos :

A lundi ! Bon repos à vous !

Il leurs sourit puis sortit avec sa sacoche ou il prenait toutes ces notes .

Iris001 a écrit:: Iris arrive après un bon week-end de repos passé a rêvasser dans la campagne environnante ,ou le jardin de l'université ,causant par çi et par la avec avec quelque étudiants rencontrés dans les couloirs ,elle rentre dans la salle de classe ,ne voit encore personne , s'installe , prépare ses affaire , et attend sagement le professeur et ses camarades

Arnaud_Giboint a écrit:: Arnaud rentrant du Rouergue fit un passage écleir dans la salle fréquentée jusqu'à maintenant par les troisième année et vit Iris déjà prête à faire face au nouveau module.

Bonjour Iris ne vous installez pas nous changeons de salle pour aller dans celle d'à côté.

Iris001 a écrit:: bjour professeur ,ahhh voila pourquoi je suis seule alors je vous suis

Sourit ramasse ses affaire et suis le professeur dans la nouvelle salle

La Communication en matière de droit

Arnaud_Giboint a écrit:: Arnaud avait profité de la fin de semaine pour se ressourcer quelque peu, il faut dire que la fin de mandat comtal sa prise de fonction en tant que juge les tractation pour le futur mandat, les cours ici et ailleurs avaient bien remplit la fin de la semaine précédente.
Il s'installa donc et attendit que tous soient là

Iris001 a écrit:: Iris enfile le pas au professeur jusqu'à la nouvelle salle rentre a sa suite et s'installe a un table prête a commencer les cours

Davyxiv a écrit:: Davy après s'être bien reposé et empiffré de crêpes la veille revient lundi dans la nouvelle salle de cours , Arnaud et Iris était déjà arrivés , il les salua avant de prendre place et sortir ces affaires de cours .

prunelle1 a écrit:: Prunelle entra dans la nouvelle salle.. Elle était la dernière arrivée. Elle salua tout le monde d'un signe de la tête et discrètement s'installa en attendant le prochain cours

[quote="Arnaud_Giboint"]Bonjour a tous
Ataquons donc la seconde partie de notre cour la communication.

En matière de droit celle-ci est importante et elle se justifie par l'adage bien connu "Nul n'est censé ignorer la loi"

Alors bien entendu il est necessaire qu'une telle affirmation puisse être le fait d'acte pouvant la justifier.

C'est donc par le biais de la communication que cela pourra être.

A votre avis qu'elle genre de communication est importante,voir necessaire en matière de droit ?

Davyxiv a écrit:

iv"]Davy écouta la question de Arnaud puis se lança dans une réponse :

Je dirais qu'il est important que les lois , puisque il ne faut pas les ignorer , soient facilement trouvable , accessible à tous , dans un lieu qui leurs est propre . Que cette endroit soit mise a jour très régulièrement et bien entendu que les nouveaux décrets et autres soient publiés aussi en plus de cela dans les annonces .Par exemple trouver le codex ou coutumier en gargote avec les décrets ducaux etc dans un sujet propre , les décrets municpaux d'une ville en hall de celle ci et sur les affiches de la mairie . D'ailleurs comme nous avions vu un peu avant il y a un des rappels de la chancellerie qui dit :

Citation :: De l'affichage des lois :

Les loys se doivent d'être publiques. Nul ne saurait être tenu de connaître des textes difficilement accessibles, par exemple dans des lieux fermés, ou perdus dans une multitudes d'annonces ducales. Le plus simple est de les regrouper sur un panneau à part en gargote, ou dans un lieu dédié, dont l'emplacement sera donné en gargote.

Ce qui démontre bien le coté accessible/facile/clair qui doit être de mise .

prunelle1 a écrit:: Prunelle écoutait attentivement puis répondit

A mon avis , Professeur, il est important , lors d'un procès, de rappeler à l'accusé le texte de lois en vigueur dans le Comté, et qui doit être affiché en mairie ou en gargote

Iris001 a écrit:

Iris attentif a se qui se dit en cour écoute ses camarades de classe répondre a la question posé par le professeur

Arnaud a écrit:: A votre avis qu'elle genre de communication est importante , voir necessaire en matière de droit ?

Oui professeur je dirai comme mes camarades , trouver le codex en gargote ,ou en mairie et accessible a tous , autant habitant que voyageur serait l'idéal

Arnaud_Giboint a écrit:: L'affichage des lois en gargotte ou dans un lieu quelconque accessible à tous est effectivement l'un des axes de communication du droit

ceci dit si l'on trouve assez facilement les codex et certains textes comme charte de l'ost, de l'université et autres, il et souvent plus difficile de trouver certains arrêtés comtaux qui se trouve être placardés sur un panneau d'anonces comtales et qui se trouvent rapidement perdus dans le fatras d'une multitude d'annonces tel que budget d'exercice comtaux, nomination de conseillers félicitation de maire,etc. ce qui constitue souvent un obstacle à la bonne communication des éléments de droit qui peuvent valoir action en justice à qui n'en prends pas connaissance et qui pourront du fait de leur difficulté d'accès, raison d'interjeter Appel.

Ceci dit ne n'est pas le seul axe de communication du droit il en est d'autres bien moins évident et pourtant des plus important concernant l'exercice du droit et de la justice.
Voyez vous lesquels ?

Davyxiv a écrit:: Et bien je dirais aussi rappeler les droits de la défense , possibilité de faire appel à un avocat , possibilité de faire appel auprès du tribunal du palais , rappel de l'article de loi enfreint ,le rappel de la juridiction concerné , les éventuels délais auquel l'accusé a droit pour assurer sa défense .Un rappel dans le codex/coutumier des procédures et des prérogatives des magistrats et des pouvoirs juridiques attribués à chacun .

Iris001 a écrit:: Ecoute et prend des notes

Arnaud_Giboint a écrit:: Donc là nous parlons de la communication nécessaire au niveau d'un procès entre Procureur et prévenu, De l'obligation d'informer le prévenu de ses droits

Si l'on reste sur le plan de la justice il y a d'autres necessités de communiquation qui se font rapidemment jours, on peut avoir également necessité de communication entre juge et procureur. procureur et prévauté, prévauté et maréchaussée,

On s'aperçoit très vite que l'on a des besoins multiple de communications pour mener à bien un procès.

En fait on a réellement deux types de communication :
- La communication passive par voie d'affichage pour tout ce qui concerne lois décret et arrêtés, mais aussi la publications des décisions de justice,

- La communication active entre tout les acteurs de la justice par exemple

Voyez vous d'autres secteur dans lesquels la communication est necessaire en matière de droit ?

Iris001 a écrit:: Iris un peut hésitante lève la main et dit

entre l'accusé et son avocat

Davyxiv a écrit:: Davy rajouta après sa camarade Iris :

Entre le souverain et la chancellerie .

Entre la chancellerie et le tribunal du palais .

Entre le batonnier d'une province et les membres du barreaux .

prunelle1 a écrit:: afficher la liste des avocats du Dragon en cas d'appel, affichage des loys Royales

Arnaud_Giboint a écrit:: La communications effectivement se doit d'être à tout niveaux et en y regardant bien il existe de multiples axes de communication qui sont indispensables à la bonne transmission de la connaissance du droit et de la législation

Au plan local on peut determiner le besoin de communication existant :

Au niveau des villages
- Communication de la mairie envers les habitants communication passive souvent par voie d'affichage sur le panneau de la mairie ou seront mentionné les divers arrêtés municipaux
- Communication envers les nouveaux arrivant faites par le tribun sur les eventuelles condition législative d'installation
- Communication de la part des Douaniers ou Chef Maréchaux concernant l'obligation éventuel de laissez passer, voir l'interdiction de pénétrer en certaines capitale faites aux étrangers faite par courrier aux voyageurs.
- Communication entre maréchaussé locale et prévôté ou le procureur, suivant les procédures du lieu, pour ce qui relève des infractions au lois des marchés, ou du travail, ou pour la transmisson de plaintes relevant de délit tel que brigandage, insulte et diffamation ou autres.

Y en a t il d'autres d'après vous ?

Et Arnaud d'attendre passiamment une réaction de l'un ou l'autre totu en réflechissant au sens d'une phrase que'on lui a glissé pour analyse de compréhension "On peut la sauter, mais aussi assembler des mots dans un sens d'une faute orthographie, car c'est avant tout un verbe." regard quelques peu dans le vide réfléchissant à la possible signification de la chose

prunelle1 a écrit:: Je vois aussi une communication de Comté/Duché à Comté/duché dans le cadre de coopérations judiciaires

Arnaud_Giboint a écrit:: Regarde Prunelle avec un grand sourire et replique

Nous allons y venir , là pour le moment j'en étais au stade municipal ou le besoin de communication sur le plan du droit existe également plus que l'on ne croit.
Il est bon entre autre au stade de la communication active qu'un maire par exemple profite de sa présence en Taverne pour expliquer la nécessité d'un arrêter qu'il va prendre, ou qu'il a déjà pris, aux villageois qu'il croise en ce lieu, tout comme il sera à même de mieux expliquer le pourquoi d'un décret comtal récent.

On le voit ici la communication entre un Maire et la population local peut permettre une meilleur compréhension d'une loi comtale récement publié tout comme de ce qui fait le droit d'une façon général.

Arnaud_Giboint a écrit:: Bien je poursuit avec la communication au niveau Comtal

la encore il est important que les lois et les décisions prises par un conseil qui en ont la valeur fasse l'objet d'une communication importante.

Le premier àpouvoir assure cette communication se trouve être le porte parole à qui revient la charge d'afficher les décisions comtales, Il pourra également répondre à toutes les demandes d'axplication que pourrait formuler la population aux vues d'une nouvelle loi ou d'un nouveau décret

La communication doit également dse faire entre le conseil et les Maires, avoir un conseiller sans charge, justement charger de faire la liaison avec les maires n'est pas innoportun.

Sur le plan de la justice Bien sur procureur, juge, Prévôt, douanier, maréchaussé sont dans l'obligation de communiquer entre eux pour l'elaboration d'un dossier visant à sanctionner un délit.

Un acteur de la justice qui peut exister dans certains comtés avec le quel il faudra aussi communiquer c'est le médiateur.

Sur le plan extérieur au Comté la comunication devra se faire effectivement entre procureurs et juges des divers comtés afins de pouvoir faire jouer pleinement les traités de coopération judiciaire.

Un point également à noter c'est la communication qui peut être établie entre juge et membre de l'Héraldie dans le cadre d'enquète en vue d'anoblissement

La communication existera également dans le cadre pour un juge au recours à la question préjudicielle qu'il pourra poser au tribunal du palais en cas de doute sur une procédure ou un jugement à rendre. Il existent aussi la posibilité de poser les questions concernant le droit à l'ordre du Dragon qui dispose d'un salon nommé Rylas ou tout acteur de la justice de province peut aller demander conseil.

En fait le besoin de communication se retrouve à tout niveau hierarchique, interne ou externe à un Comté, quand il s'agit de faire valoir ou d'expliquer le droit et les lois qui en découlent.

Tout cela est il clair, voyez vous autre chose.

Davyxiv a écrit:: Davy écouta toujours très attentivement , prit quelques notes , puis releva la tête pour répondre à Arnaud .

Très clair, pour ma part je vois rien à ajouter , si ce n'est que certaines provinces ont un juge d'application des peines aussi parfois qui travail avec le juge de la province pour les peines hors prison et amende .

Arnaud_Giboint a écrit:: Exact en particulier dans les provinces qui appliquent les peines de substitution afin d'effectuer la bonne exécution des dites peines.

Iris001 a écrit:: Iris écoute tout se qui se dit ,prend des notes qu'elle lit et relit pour bien comprendre car elle a vraiment du mal a suivre ,les cours sont de plus en plus dur pour elle

Arnaud_Giboint a écrit:: Bien pour conclure nous allons voir ce que sont les éléments devant faire l'objet de la communication dans le cadre d'un procès.

A l'origine d'un procès se situe la plainte émanant d'une victime, ou la constatation d'un délit fait par une autorité

La plainte déposé par le plaignant auprès, selon les comtés, de la maréchaussée, de la prévôté ou du procurueur
elle comporte
Le nom et la qualité de la personne recevant la plainte
la date à laquelle la plainte est enregistrée
La date des faits
la nature des faits
le lieux ou se sont produit les fait, dans le cas d'un brigandage on devra préciser entre ouù et où l'acte fut commis afin d'en situer la territorialité judiciaire.
Le récit de l'agression fait par la victime
l'etat des préjudices subits (corporel, moral, financier ou matériel)
les temoins éventuel ayant assistés à la commission des faits.

Le constat d'infraction effectué par une autorité (maréchaussé, douane, prévôté)
il comporte
le nom et la qualité de la personne constatant l'infraction
la date et le lieux de l'infraction
la nature de l'infraction (en qualité et quantité s'il s'agit d'achat irrégulier sur les marchés, ou de spéculation)
la référence de la loi, décrêt ou arrêté justifiant l'infraction
le nom et la qualité de la personne ayant commis l'infraction

Ces documents etant établis suivant la nature de l'infraction et en fonction de l'organisation des comtés, ceux-ci seront transmis soit à un médiateur, soit au procureur

à ce niveau Le procureur lui devra communiquer avec la victimes et les éventuels témoins afin de savoir s'il sont prêt à témoigner et s'il en ont la possibilité afin de les citer à comparaitre et de le mentionner dans l'acte de mise en accusation.
Il doit également informer le prévenu de la possibilité qui lui est accordé de se faire assister d'un avocat en lui indiquant ou il peut en trouver.

Pour la suite du procès le procureur devra communiquer obligatoirement à la défense toutes les pièces du dossier, ainsi que les textes de loi enfreints justifiant la mise en accusation, et cela de façon claire et physique. afin de permettre le débat contradictoire.

à l'issu du procès ce sera au tour du juge de communiquer au prévenu les motifs pour lesquels il le condamne et de justifier en droit la condamnation.
le jugement sera communiqué ensuite au Juge d'application des peines s'il en existe un, le jugement pourra également être communiquer à la prévôté dans le cas d'une peine de banissement, ou à l'autorité chargée du contrôle des listes electorales au conseil, ou des candidatures au poste de maire si il y a prononcé d'inéligibilité.

Dans le cas de la Cour d'Appel l'arrêt rendu sera lui transmis à la Chambre des Exécutions afin qu'elle puisse en vérifier la bonne exécution

Voilà nous arrivons au bout de ce que l'on peut dire de la communication en matière de droit et de justice.

je suis à votre écoute si vous avez quelque points particuliers à soulever ou à eclaircir.

prunelle1 a écrit:: Prunelle écoutait et prenait des notes , regardant le Professeur et lui souriant elle demande ...

Professeur, s'il n'y a pas de Juge d'Application des Peines dans le Comté, qui va suivre l' inculpé quant à l'exécution de sa peine , dans le cas par exemple , ''obligation de présenter des excuses en public à la victime" , et 10 écus d'amende. pour l'amende , c'est retiré de sa bourse par le juge mais pour les excuses, l'inculpé peut refuser de les présenter et la totalité de sa peine ne serait pas exécutée. ? Quelles sont les possibilités pour la victime afin d'obtenir entière réparation ?

J'aurais aussi une autre question au sujet d'un verdict rendu dans mon Comté, je ne suis pas impliquée dans ce procès mais je m'y suis intéressée, pourrais-je vous présenter les faits sans vouloir abuser de votre temps ?

Arnaud_Giboint a écrit:: Bon alors pour la première question.

Concernant le suivi d'exécution de la peine en l'abence d'un JAP on peut raisonablement penser que le plaignant le juge ou le procureur s'assureront personnellement de celle-ci, si cela n'est pas le cas il y a décision de justice non éxécutée, et l'on peut ouvrir un second procès à ce titre, conclusion la victime pourra déposer une nouvelle plainte, si la justice ne bouge pas.

Pour la seconde question vous pouvez nous en débatrons tous ensemble après tout ce ne peut être qu'un excellent exercice de droit, y compris pour moi.
en attendant que Prunelle presente son procès , Arnaud revient mentalement sur cette maudite phrase à l'aquelle il ne comprend rien, et la murmure à demi mots On peut la sauter, mais aussi assembler des mots dans un sens d'une faute orthographie, car c'est avant tout un verbe." et se dit qu'il n'en comprend réellement pas le sens

[quote="prunelle1"] Prunelle exposa les faits, mais n'osait pas citer le verdict du juge , elle ne savait pas si c'était autorisé, elle avait lu les compte-rendus du procès sur un tableau affiché devant le tribunal. Elle tendait l'oreille écoutant les murmures du Professeur mais ne comprenait pas ...

[b]Voilà, Professeur, une plainte avait été déposée chez le Procureur par le Maire, plainte à l'encontre d'un villageois qui devait des taxes foncières à sa ville.

Dans son réquisitoire, le Procureur demandait le paiement des taxes et les intérêts de retard soit une somme de 281 écus, ce que le fraudeur devait à la ville + une amende de 28 écus.

Dans son verdict le Juge a condamné l'inculpé à 300 écus d'AMENDE assorti de deux jours de prison.

Ce qui me gêne c'est le mot Amende : les 281 écus dûs à la mairie ce n 'est pas une amende !!!!

Je suis peut-être un peu trop pointilleuse mais je connais l'importance des mots dans un procès,

Dans cette affaire la somme a été prise dans la bourse

devoir donné pour l'examen

Iris avait travaillé une bonne parti de la fin de la semaine sur son devoir espérant rendre une copie bien rédigée et surtout avoir une bonne note . Elle vient au bureau du professeur pour déposé son devoir , le relit encore une fois avant de le remettre au professeur

bjour Professeur,je vous depose mon devoir en espérant ne rien avoir oublié

La cour d’Appel

_La Cour d’appel est une institution royale autonome siégeant à Paris à laquelle le Souverain de France délègue le rendu de la justice de seconde instance. Elle exerce ses fonctions en conformité avec les présents statuts, lesquels sont validés par la Chancellerie de France.

_ La Cour d’appel est compétente pour traiter toute interjection en appel d’un jugement rendu légitimement par les cours de justice des provinces du Royaume de France. Elle est tenue de juger en seconde instance les affaires qui lui sont dévolues.

Elle peut modifier partiellement ou totalement les verdicts rendus en première instance, les confirmer, ou déclarer son incompétence à juger une affaire.

_La Cour d'appel peut être saisie par un procureur ou un juge provinciaux, par un régnant français, ou encore par un représentant juridique au nom d'un régnant, pour répondre à une question préjudicielle concernant l'interprétation de la Charte de bonne justice, l'usage et de la coutume judiciaires du Royaume de France, l'état du droit ou encore la peine adéquate à prononcer.

La question se doit d'être aussi précise que possible et adressée par courrier au Président.

Le Président filtre les demandes à sa discrétion.

_Un dossier d’interjection d'appel ne peut être accepté que si le formulaire dit « de demande d’appel » est complet. Ce formulaire de demande d’appel, une fois complété par la personne à l’initiative de l’interjection en appel, doit être déposé en salle de dépôt des dossiers en appel.

Le délai entre le rendu d'un verdict de première instance et le dépôt du dossier en appel est de quinze jours maximum. Au-delà, le dossier ne sera pas examiné par la procure. Dans des cas exceptionnels, et sur demande écrite et motivée, une dérogation peut être accordée par le Président de la Cour d'appel en vue de rallonger ce délai.

La communication

- Communication de la mairie envers les habitants communication passive souvent par voie d'affichage sur le panneau de la mairie ou seront mentionné les divers arrêtés municipaux
- Communication envers les nouveaux arrivant faites par le tribun
- Communication de la part des Douaniers ou Chef Maréchaux concernant l'obligation éventuel de laissez passer, voir l'interdiction de pénétrer en certaines capitale faites aux étrangers faite par courrier aux voyageurs.
- Communication entre maréchaussé locale et prévôté ou le procureur, suivant les procédures du lieu, pour ce qui relève des infractions au lois des marchés, ou du travail, ou pour la transmission de plaintes relevant de délit tel que brigandage, insulte et diffamation ou autres.

_La communication doit également se faire entre le conseil et les Maires

_Sur le plan de la justice procureur, juge, Prévôt, douanier, maréchaussé sont dans l'obligation de communiquer entre eux pour l'élaboration d'un dossier visant à sanctionner un délit.

Sur le plan extérieur au Comté la comunication devra se faire effectivement entre procureurs et juges des divers comtés afins de pouvoir faire jouer pleinement les traités de coopération judiciaire

_Il y a aussi la communication dans le cadre d'un procès.
.La plainte déposé par le plaignant auprès, selon les comtés, de la maréchaussée, de la prévôté ou du procurueur
.Le procureur lui devra communiquer avec la victimes et les éventuels témoins
. à l'issu du procès ce sera au tour du juge de communiquer au prévenu les motifs pour lesquels il le condamne et de justifier en droit la condamnation
.le jugement sera communiqué ensuite au Juge d'application des peines

Plaidoiries :

2 plaidoirie pour l'avocat
1 plaidoirie pour le Procureur
1 plaidoirie pour le plaignant ou le représentant juridique en CA.

lDans un procès en cour d’appel la dernière plaidoirie de l’avocate cherchera à convaincre le juge de la non culpabilité de son client, il lui appartient de convaincre le juge de la culpabilité de l'accusé et demontrer s'il y a éventuellement circonstances aggravante ou atténuante.

le réquisitoire d’un procureur d’appel consiste a plaider lui aussi mais à l'inverse de la défense dans le sens de l'accusation il va démontrer en quoi l'accusé est coupable et demander sa condamnation

Le professeur prend son devoir et le lit ,puis lui remet un mot

Excellent devoir
Deux remarques
La premeirère : je vois mal sous quel motif un juge de prime instance pourrait interjeter appel de son propre jugement
La seconde on peut considérer la possibilité pour la defense de plaider 4 fois en prime instance si l'on considère les deux possibilité de l'accusé lui même plu le fait que l'on peut se servir des deux place pour les témoins afin de faire intervenir l'avocat.

voila vous aurez droit à un joli diplôme

félicitation

Arnaud

Remise de diplôme

Arnaud_Giboint a écrit:: bon il etait temps pour Arnaud de grimper sur l'estrade

Bonjour a tous mon confrère leprofeseur Helsinki etant retenu pas sa charge comtale il m'a demandé de le remplacer, j'appelle donc les étudiant s de première année dont les nom suivent à venir prendre leur diplôme,

Absinthe

Albius

Jomariel

felicitations à vous trois Absinthe et Jomariel il est encore temps si vous le souhaitez de venir me rejoindre en seconde année votre camarade Albius se sent un peu seul.

Maintenant j'appelle par la même aoccasion ceux de troisième année avec qui j'ai eu le plaisir de partager cette session, félicitations à vous et merci de m'avoir supporté

Davy

Il est evident que pour vous vu vos antécédant il vous fut facile de suivre le programme de cette dernière année d'ou l'excellence

Iris
Bon travail général mention ecxcellent

Prunelle

Bon travail également et mention excellent

Voilà je vous souhaite à tous les trois benne continuation dans vos charges respectives et au plaisir à devoir vous croiser dans le monde du droit et de la justice le cas échéant.

» COURS DE MAINTIEN
» Cours de Police-Maréchaussée
» Cours de Maintien 2 éme session